Conseil municipal

  2024 DPE 44 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2024.

  2024 DPE 50 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2024.

  2024 DPE 42 Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Maison du Zéro Déchet, lauréate du budget participatif 2023.

  2024 DPE 43 Occupation du domaine public - Prolongation de la convention pour l’accès aux installations du Syctom Ivry Paris XIII à partir de la rue Bruneseau (13e).

  2024 DPE 29 Fourniture de prestations d’analyse et d’expertise dans le domaine de l’eau - Convention avec Eau de Paris.

  2024 DPE 37 Convention hexapartite de fourniture d'eau potable de secours entre la Ville de Paris et sa régie Eau de Paris, le SEDIF et son délégataire via le territoire d’Est Ensemble et sa régie.

  2024 DPE 38 Convention quadripartite de fourniture d'eau potable de secours entre la Ville de Paris et sa régie Eau de Paris et le SEDIF et son délégataire.

  2024 DPE 51 Défense extérieure contre l’incendie - Avenant n° 1 à la convention relative à la mise en service, à l’entretien et à la vérification des points d’eau affectés au service public de la DECI à Paris.

  2024 DPE 52 Subventions (27.000 euros) aux associations Coordination Eau Ile-de-France et Partenariat français pour l’Eau en lien avec l’eau à Paris.