Conseil municipal

  2025 DJS 123 Approbation des modalités d'accueil, d’indemnisation et de financement des formations de la promotion 2025-2026 du Service civique parisien.

  2025 DJS 159 Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2026.

  2025 DJS 160 Mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l'année 2026.

  2025 DJS 161 Approbation d'une convention type et autorisation donnée à Mme la Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre du dispositif du Kiosque Jeunes.

  2025 DJS 164 Centre Paris Anim' Ravel (12e), Centres Internationaux de Séjour Ravel (12e) et Kellermann (13e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

  2025 DJS 110 Convention de mise à disposition des stades Léo Lagrange, et Léon Bonvoisin situés route de la Pyramide Bois de Vincennes à Paris (12e) entre la Ville de Paris et la commune de Vincennes.

  2025 DJS 132 Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du 9 mars 2006 pour certaines dépendances du stade Sébastien-Charlety par le Paris Université Club.

  2025 DJS 158 Espace sportif Pailleron (19e) - Délégation de service public pour la gestion - Principe et modalités de passation.

  2025 DJS 166 Autorisation donnée à la Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire par la SASU Paris FC Services à la Plaine de jeux d’Orly.

  2025 DJS 121 Convention relative à la gestion et à la mise à disposition du TEP Paul Valéry, situé 38 boulevard Soult (12e).