Conseil municipal

  2015 DILT 9 Fourniture de vélos avec leurs pièces détachées et accessoires - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

  2015 DILT 11 Occupation des locaux situés 55 rue des Francs Bourgeois (4e) avec le Crédit municipal de Paris - Convention - Autorisation - Signature.