Conseil municipal

  2024 DICOM 26 Conventions de partenariat relatives à l’exposition "Paris 2024, les jours heureux" en Salle Saint-Jean dans l’Hôtel de Ville.

  2024 DICOM 36 Convention de co-production et contrats de cession de droits pour les expositions sur la voie publique.

  2024 DICOM 38 Convention de cession de droits d’auteur conclue à titre gratuit avec Monsieur Sebastião SALGADO au profit de la Ville de Paris pour célébrer le passage à l’année 2025.

  2024 DICOM 19 Avenant à la convention de mécénat relative au nettoyage des lustres de la Salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville de la Ville de Paris.

  2024 DICOM 6 Conventions de partenariat relatives à l’opération "Village de Noël" installée sur la place de la Concorde dans le cadre des "Fêtes de fin d’année".

  2024 DICOM 37 Convention de cession des droits de captation et de diffusion et d’occupation du domaine public relatives au spectacle du 31 décembre 2024.