Version en date du Mardi 1, mercredi 2, jeudi 3 et vendredi 4 juillet 2025


Conseil municipal



  2025 DEVE 39 Prorogation du contrat d'objectifs et de moyens de la régie personnalisée École du Breuil pour la période 2025-2027 et communication du bilan 2022-2024.



  2025 DEVE 39 Prorogation du contrat d'objectifs et de moyens de la régie personnalisée École du Breuil pour la période 2025-2027 et communication du bilan 2022-2024.



  2025 DEVE 39 Prorogation du contrat d'objectifs et de moyens de la régie personnalisée École du Breuil pour la période 2025-2027 et communication du bilan 2022-2024.



  2025 DEVE 34 Cimetière du Père Lachaise - Mémorial du génocide de Srebrenica - Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit avec l'association "Solidarité internationale Bosnie-Herzégovine-France".



  2025 DEVE 34 Cimetière du Père Lachaise - Mémorial du génocide de Srebrenica - Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit avec l'association "Solidarité internationale Bosnie-Herzégovine-France".



  2025 DEVE 34 Cimetière du Père Lachaise - Mémorial du génocide de Srebrenica - Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit avec l'association "Solidarité internationale Bosnie-Herzégovine-France".



  2025 DEVE 4 Convention de partenariat avec l’association SOS Sahel pour la promotion des plantes du Sahel et leurs usages.



  2025 DEVE 4 Convention de partenariat avec l’association SOS Sahel pour la promotion des plantes du Sahel et leurs usages.



  2025 DEVE 4 Convention de partenariat avec l’association SOS Sahel pour la promotion des plantes du Sahel et leurs usages.



  2025 DEVE 8 Traitement des sols du parc Aretha Franklin (20e) - Autorisation de signature d’une convention avec la SEMAPA.



  2025 DEVE 8 Traitement des sols du parc Aretha Franklin (20e) - Autorisation de signature d’une convention avec la SEMAPA.



  2025 DEVE 8 Traitement des sols du parc Aretha Franklin (20e) - Autorisation de signature d’une convention avec la SEMAPA.



  2025 DEVE 57 Autorisation d’occuper une parcelle de terrain dans le bois de Vincennes (12e), aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l’ordre public - Convention avec la Préfecture de police.



  2025 DEVE 57 Autorisation d’occuper une parcelle de terrain dans le bois de Vincennes (12e), aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l’ordre public - Convention avec la Préfecture de police.



  2025 DEVE 57 Autorisation d’occuper une parcelle de terrain dans le bois de Vincennes (12e), aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l’ordre public - Convention avec la Préfecture de police.



  2025 DEVE 71 Adhésion (500 euros) à Graine Île-de-France.



  2025 DEVE 71 Adhésion (500 euros) à Graine Île-de-France.



  2025 DEVE 71 Adhésion (500 euros) à Graine Île-de-France.



  2025 DEVE 73 Mise à disposition du site de découpe du bois situé avenue de l’Hippodrome (16e) au profit de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris - Convention avec la Préfecture de police.



  2025 DEVE 73 Mise à disposition du site de découpe du bois situé avenue de l’Hippodrome (16e) au profit de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris - Convention avec la Préfecture de police.



  2025 DEVE 73 Mise à disposition du site de découpe du bois situé avenue de l’Hippodrome (16e) au profit de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris - Convention avec la Préfecture de police.



  2025 DEVE 77 Subvention en nature à l’association Jardin Saint Serge, pour l’embellissement du jardin Saint Serge (19e) dans le cadre du programme d’ouverture de 300 hectares d’espaces verts à l’horizon 2040.



  2025 DEVE 77 Subvention en nature à l’association Jardin Saint Serge, pour l’embellissement du jardin Saint Serge (19e) dans le cadre du programme d’ouverture de 300 hectares d’espaces verts à l’horizon 2040.



  2025 DEVE 77 Subvention en nature à l’association Jardin Saint Serge, pour l’embellissement du jardin Saint Serge (19e) dans le cadre du programme d’ouverture de 300 hectares d’espaces verts à l’horizon 2040.



  2025 DEVE 78 Indemnisations amiables en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.



  2025 DEVE 78 Indemnisations amiables en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.



  2025 DEVE 78 Indemnisations amiables en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.



  2025 DEVE 37 Subvention de fonctionnement (28.500 euros) à l’association Veni Verdi œuvrant pour le développement de 8 projets d’agriculture de proximité.



  2025 DEVE 37 Subvention de fonctionnement (28.500 euros) à l’association Veni Verdi œuvrant pour le développement de 8 projets d’agriculture de proximité.



  2025 DEVE 37 Subvention de fonctionnement (28.500 euros) à l’association Veni Verdi œuvrant pour le développement de 8 projets d’agriculture de proximité.



  2025 DEVE 38 Subvention de fonctionnement (33.500 euros) à 5 associations œuvrant pour le développement de projets d'agriculture de proximité.



  2025 DEVE 38 Subvention de fonctionnement (33.500 euros) à 5 associations œuvrant pour le développement de projets d'agriculture de proximité.



  2025 DEVE 38 Subvention de fonctionnement (33.500 euros) à 5 associations œuvrant pour le développement de projets d'agriculture de proximité.



  2025 DEVE 45 Adhésion à la démarche Etica valorisant les acteurs de la restauration collective qui orientent leurs approvisionnements et leurs menus vers des produits plus respectueux du bien-être animal.



  2025 DEVE 45 Adhésion à la démarche Etica valorisant les acteurs de la restauration collective qui orientent leurs approvisionnements et leurs menus vers des produits plus respectueux du bien-être animal.



  2025 DEVE 45 Adhésion à la démarche Etica valorisant les acteurs de la restauration collective qui orientent leurs approvisionnements et leurs menus vers des produits plus respectueux du bien-être animal.



  2025 DEVE 67 Subventions (130.000 euros) à 15 associations (16 projets) pour des actions de sensibilisation à une alimentation durable et d’accompagnement vers une plus grande démocratie alimentaire.



  2025 DEVE 67 Subventions (130.000 euros) à 15 associations (16 projets) pour des actions de sensibilisation à une alimentation durable et d’accompagnement vers une plus grande démocratie alimentaire.



  2025 DEVE 67 Subventions (130.000 euros) à 15 associations (16 projets) pour des actions de sensibilisation à une alimentation durable et d’accompagnement vers une plus grande démocratie alimentaire.



  2025 DEVE 70 Lancement de la procédure de délégation de service public à la Société publique locale funéraire de Paris pour la rénovation et l’exploitation du crématorium du Père-Lachaise.



  2025 DEVE 70 Lancement de la procédure de délégation de service public à la Société publique locale funéraire de Paris pour la rénovation et l’exploitation du crématorium du Père-Lachaise.



  2025 DEVE 60 Dénomination "Jardin Régine Deforges" attribuée à l'espace vert situé 22 rue Gabriel Lamé (12e).



  2025 DEVE 60 Dénomination "Jardin Régine Deforges" attribuée à l'espace vert situé 22 rue Gabriel Lamé (12e).



  2025 DEVE 60 Dénomination "Jardin Régine Deforges" attribuée à l'espace vert situé 22 rue Gabriel Lamé (12e).



  2025 DEVE 69 Dénominations Michel Magne et Georges Delerue attribuées à deux allées du parc de Bercy (12e)



  2025 DEVE 69 Dénominations Michel Magne et Georges Delerue attribuées à deux allées du parc de Bercy (12e)



  2025 DEVE 69 Dénominations Michel Magne et Georges Delerue attribuées à deux allées du parc de Bercy (12e)