500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 9 logements PLUS et 4 logements PLAI, à réaliser 22 rue des Trois Frères (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 152
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par France Habitation en vue du financement d’un programme comportant un FJT de 126 logements PLA-I, 11 square Monsoreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 91
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Le Dauphin Bleu” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement d’un établissement d’accueil collectif non permanent de petite enfance de 25 places dans des locaux situés 81-83, rue Vauvenargues (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 338
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil “Flamand”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 64
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association BABILLAGES (11è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 185
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Avron Concept à Paris 20 pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 151
Conseil municipal

subvention (1.000 euros) à l’association Union des engagés volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 160
Conseil municipal

Subvention à l’association “Latitude Sport et Culture” (19e), destinée à financer un espace jeux. Montant : 3 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 298
Conseil municipal

Subvention à Entr’Aide. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 168
Conseil municipal

Scission de la copropriété, annulation subséquente du règlement de copropriété et création d’une servitude de passage sur la propriété de la Ville, pour la réalisation dans le bâtiment sur rue d’une opération de logements sociaux dans l’immeuble en copropriété 42, rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 32
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l’immeuble communal 10, rue Lacaze (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 122
Conseil municipal

Vœu relatif à l’organisation d’un débat sur les différentes modifications apportées au Plan Local d’Urbanisme.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 143
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain 19e pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 67
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la Ligue de Paris de Tennis pour la couverture de quatre terrains de tennis situés au sein du Stade de la Porte des Lilas, sis 9-11, rue des Frères Flavien (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 373
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Pierre Deville 9 avenue Emile Acollas (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER. rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 229
Conseil municipal

Subvention à l’association Ligue des Droits de l’Homme (LDH). Signature de l’avenant n° 2 à la convention 2009. Montant : 80.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 78
Conseil municipal

Signature d’une convention (365.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2011-2012. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 223
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 111
Conseil municipal

Subventions à huit associations sportives du 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 40
Conseil municipal

Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2010. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 60 - DF 9
Conseil municipal