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2° - Transfert au profit de “Résidences Sociales Ile-de-France” (RSIF) de la garantie d’emprunt accordée par la Ville de Paris à la SADIF, en vue du financement du programme de réhabilitation d’une résidence étudiante de 72 logements, 151 avenue Ledru-Rollin (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 124
Conseil municipal

Vœu relatif à la nomination de Raoni METUKTIRE comme citoyen d’honneur de la Ville de Paris.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 150
Conseil municipal

Vente par voie d’adjudication publique d’un logement avec annexe et cave (lots n° 9-18-25), libre d’occupation, dans l’immeuble 35-37 rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 161
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché d’analyse des effluents industriels et sédiments du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 50
Conseil municipal

2° Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 19
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à Association Pour la Promotion Individuelle et Collective, et pour l’Egalité des Droits APICED. Montant total : 11.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 61
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à l’Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 318
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 197
Conseil municipal

Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 100
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM de l’immeuble communal 57, rue Letellier (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 136
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour la mise en conformité incendie et accessibilité handicap de l’établissement d’accueil de la petite enfance ‘Globe Trotteurs’, 42 rue Le Peletier (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 291
Conseil municipal

Remboursement de frais de stages d’élèves des lycées Lucas de Néhou (5e) et Suzanne Valadon (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 28
Conseil municipal

Subvention aux associations Football Club Antillais - Paris 19eme - FCBA, Martigua - Sports, Culture, Loisirs - SCL et Accolade pour l’organisation de la manifestation le “Paris sports Ultra-marins”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 CAB-MA 17
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “Gribouille Alésia”(14è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 131
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie” (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire “Ecoleparents”. Montant : 2.700 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 285
Conseil municipal

Subvention à l’association Institut Français de la Mode (IFM). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 80
Conseil municipal

Subvention à l’association TJAD Cie (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 287
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 34
Conseil municipal

Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l’aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés, ainsi que de tout bâtiment non incorporé au domaine public ou au domaine privé dès lors que les prestations relèvent de la compétence de l’un ou l’autre des membres du groupement, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 9
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’une rue dans Paris portant le nom de “Roger Joseph Boscovich”.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 145
Conseil municipal