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G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 38
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’Oeuvre de l’Hospitalité Familiale pour l’aménagement de la résidence pour personnes âgées dépendantes Jeanne d’Arc 75007 PARIS. - Montant : 79.624 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 96
Conseil général

G - Dotations complémentaires aux collèges publics pour 2008 (1ère tranche). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 34
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de création d’un ascenseur au collège départemental Eugène Delacroix (16e) et des modalités de passation du marché de travaux. Dépôt d’une demande de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 26
Conseil général

G - Approbation d’une nouvelle convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 235
Conseil général

G - Approbation et signature d’avenants aux marchés de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics départementaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 33
Conseil général

G - Subvention à l’association “Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida” (ELCS) (3e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 144
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Section de la Commission régionale du patrimoine et des sites.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 95
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’organisation de la transfusion sanguine.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 100
Conseil général

des membres présents

JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 2
Conseil général

G - PDI. Signature de l’avenant n° 2 à la convention passée avec l’association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO) - 10 rue du Noyer Lambert à MASSY (Essonne) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI), fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. Montant : 244 600 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 101-3°
Conseil général

G - Projet de délibération relatif à la modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 8
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Parrains par Mille - Parrainage d’enfants en France” (5e) pour l’attribution d’une participation au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 237
Conseil général

G - Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris située, 27, avenue de Friedland (8e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros, pour l’incubateur de l’établissement d’enseignement supérieur ADVAN-CIA-NEGOCIA. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 3
Conseil général

G - 2008 DF 9 G - Approbation du Compte administratif 2007 et du compte de gestion 2007 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 224
Conseil général

G - Signature avec 10 associations et 1 fondation privée, gestionnaires de services prestataires d’aide et d’accompagnement à domicile, habilitées à l’aide sociale légale, de conventions fixant l’attribution de participations pour 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 227
Conseil général

G - PDI. - Signature de l’avenant n° 2 à la convention passée avec l’association La Clepsydre - 68 rue Armand Carrel (19e) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI), fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. Montant: 266.500 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 101-1°
Conseil général

G - Dotation au lycée-collège Jean-Baptiste Say (16e) pour travaux de détartrage mécanique et chimique des sous-stations du système de chauffage de l’établissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 39
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’association AUTISME 75 (13e) pour financer la poursuite des activités du “P’tit Club” et une partie des charges de fonctionnement de l’as-sociation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 44
Conseil général

G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la formation des agents aux Systèmes d’informations sociales de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 256
Conseil général