324 résultats

Trier par :
Résultats par page

9- 1998, ASES 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec diverses associations relatives à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

7- 1998, ASES 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec le Groupement d'intérêt public " SAMU social de Paris ".

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

8- 1998, ASES 11 G - Subvention d'investissement à l'Association de parents et professionnels pour l'éducation, le développement et l'intégration des autistes et apparentés, Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine). - Montant : 500.000 F.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

12- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

5- 1998, AJ 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme YNESTA devant le Tribunal administratif de Nice tendant à l'annulation d'une décision de licenciement du 16 septembre 1994 prise à son égard par le Département de Paris et à l'indemnisation des préjudices subis de ce fait.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

2- Approbation de comptes rendus.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

0 - Introduction

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

13- Clôture de la séance.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

1- Ouverture de la séance.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

6- 1998, ASES 13 G - Schéma directeur gérontologique du Département de Paris.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

3- 1997, DPA 237 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux marchés de prestations de recherche et de recensement des faux-plafonds à base d'amiante dans les bâtiments du Département de Paris gérés par la D.A.S.C.O. et la D.A.S.E.S.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

4- 1998, ASES 8 G - Redéploiement des moyens du dispositif de prévention spécialisée dans les 13e, 15e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de dénoncer la convention signée avec l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

14- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

15- Liste des membres présents.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

10- 1998, DFAECG 2 G - Etat des subventions devant être versées au cours du premier trimestre de 1998.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

11- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

JANVIER 1998
Débat
Conseil général

16- 1998, DPA 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation des installations de chauffage et de ventilation de la salle des séances du Conseil de Paris à l'Hôtel-de-Ville (4e).

JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal

71- QOC 98-42 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'aménagement du terrain Denfert (14e).

JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal

29- 1997, DLH 287 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 39 logements locatifs intermédiaires, des locaux commerciaux et 39 places de stationnement situé 143-145, rue de Crimée (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter pour le financement de ce programme. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec ladite société.

JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal

55- QOC 98-23 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Jean WLOS, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la construction d'une école élémentaire et d'un collège place Hébert (18e).

JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal