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Protocole transactionnel relatif à l'aménagement d'une continuité piétonne entre place de la Bastille et port de l'Arsenal

Extract : 'aménagement d'une continuité piétonne entre place de la Bastille et port de l'Arsenal. M. David BELLIARD ’œuvre pour l’aménagement d’une continuité piétonne entre la Place de la Bastille et le Port de l’Arsenal à 136-1Protocole transactionnel relatif à l'aménagement d'une continuité piétonne entre place de la Bastille et port de l'Arsenal
NOVEMBRE 2025
Déliberation
2025 DVD 136-1
Conseil municipal

Réaménagement de la place de la Bastille. Contrat transactionnel avec la société COLAS relatif à la réfaction des prix du marché de travaux de voirie.

Extract : mai, 1er et 2 juin 2022 2022 DVD 33 Réaménagement de la place de la Bastille. Protocole DVD 33-1Réaménagement de la place de la Bastille. Contrat transactionnel avec la société COLAS relatif
MAI 2022
Déliberation
2022 DVD 33-1
Conseil municipal

relatif à la place de la Bastille comme centre d'un "quartier expérimental pour la vision".

Extract : 31 mars 2016 2016 V 46 Vœu relatif à la place de la Bastille comme centre d’un « quartier périmètre de la place de la Bastille, en intégrant un itinéraire menant au Centre Hospitalier National d améliorer l’accès des malvoyants. V .46relatif à la place de la Bastille comme centre d'un "quartier Bastille, du Panthéon, de la Madeleine, de la Nation, d’Italie, des Fêtes et Gambetta - Approbation du quartier de la Bastille est également celui du Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze
MARS 2016
Déliberation
V .46
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'aménagement de la place de la Bastille et à la circulation des bus.

Extract : n° 135 relatif à l'aménagement de la place de la Bastille et à la circulation des bus. La parole place de la Bastille pour l'ensemble des sept places parisiennes. Vous êtes une équipe municipale effet, il se trouve que sur l'emplacement de la place de la Bastille qui est un aménagement majeur, vous opérateurs dans l'aménagement de la place de la Bastille. Cela me fait rire quand, hier, lors des présent. Je voulais montrer, à travers ce v?u de la place de la Bastille qui montre un exemple concret du
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Animations de fin d’année sur la place de l’Hôtel de Ville (4e) et la place de la Bastille (4e-11e-12e) - fixation de la redevance à verser à la Ville de Paris au titre des activités commerciales

Extract : place de la Bastille (4 e -11 e -12 e ) - fixation de la redevance à verser à la Ville de Paris au animations de fin d’année sur la place de l’Hôtel de Ville (Centre) et la place de la Bastille (Centre-11 e une offre alimentaire sur la place de la Bastille ; - 1.500 euros pour chaque chalet proposant une DAE 323-1Animations de fin d’année sur la place de l’Hôtel de Ville (4e) et la place de la Bastille (4 novembre 2021 2021 DAE 323 Animations de fin d’année sur la place de l’Hôtel de Ville (4 e ) et la
NOVEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 323-1
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la rénovation de la place de la Bastille.

Extract : place de la Bastille. La parole est à Mme Valérie MONTANDON. Mme Valérie MONTANDON. - Merci , Monsieur le Maire. La place de la Bastille est un lieu d'attraction touristique de premier plan. C de la place de la Bastille. En effet, la rénovation de la place ne doit pas être simplement abordée quotidiennement sur la place de la Bastille : balayage quotidien, entretien renforcé par un balayage mécanique .   nullVœu déposé par le groupe UMP relatif à la rénovation de la place de la Bastille.
MARS 2015
Débat
Conseil municipal

relatif à la relocalisation des commerces non sédentaires situés place de la Bastille.

Extract : situés place de la Bastille, dans le 11e arrondissement. -------- Le Conseil de Paris, siégeant en ’espace public y est par conséquent très contraint ; Considérant que la place de la Bastille est un lieu usage de « loto », situé place de la Bastille, sur un espace dense terme d’usages et de mobiliers . V M97relatif à la relocalisation des commerces non sédentaires situés place de la Bastille.
AVRIL 2013
Déliberation
V M97
Conseil municipal

Ouverture de la Place de la Bastille vers le Port de l'Arsenal (4e, 11e et 12e). Convention avec la RATP pour les travaux et le financement de l'adaptation de la station de métro Bastille.

Extract : 4 octobre 2019 2019 DVD 72 Ouverture de la Place de la Bastille sur le Port de l’Arsenal (4e réalisation des travaux d’ouverture de la Place de la Bastille sur le Port de l’Arsenal et au financement de réalisation des travaux d’ouverture de la Place de la Bastille sur le Port de l’Arsenal et au financement de Paris, Anne HIDALGO 2019 DVD 72-1Ouverture de la Place de la Bastille vers le Port de l'Arsenal (4 ’adaptation de la station Bastille de la ligne 1 du métro. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 72-1
Conseil municipal

Fixation de la tarification de la redevance de l’offre de restauration des bals populaires sur la place de la Concorde (8ème) et sur la place de la Bastille (4/11/12ème)

Extract : (8e) et sur la place de la Bastille (4e, 11e, 12e). Mme Olivia POLSKI, rapporteure sur la place de la Concorde (8ème) et sur la place de la Bastille (4ème/11ème/12ème) ; Vu l (8ème) et sur la place de la Bastille (4ème/11ème/12ème). Article 2 : Cette tarification se jour sur la place de la Bastille (4 ème /11 ème /12 ème ), auquel il convient d’ajouter une taxe de place de la Bastille. Article 3 : La recette correspondante sera imputée au budget de fonctionnement
JUIN 2019
Déliberation
2019 DAE 189-1
Conseil municipal

Convention de partenariat avec le Centre des Musées Nationaux relative à la publication d’un ouvrage consacré à la Place de la Bastille.

Extract : Nationaux relative à la publication d’un ouvrage consacré à la Place de la Bastille. M. Bruno JULLIARD des Musées Nationaux relative à la publication d’un ouvrage consacré à la Place de la Bastille avec le Centre des Musées Nationaux relative à la publication d’un ouvrage consacré à la Place de la Bastille.
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 683-1
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LRI relatif à la rénovation de la place de la Nation. Vœu déposé par le groupe LRI relatif à la rénovation de la place de la Bastille.

Extract : la place de la Bastille et de la Nation. Nous avons appris récemment que les phases de concertation sur la place de la Bastille et de la Nation s'achèveront bientôt, le 18 et le 19 décembre prochain même test de préfiguration soit effectué sur la place de la Bastille pour anticiper les impacts de l Nation. Vœu déposé par le groupe LRI relatif à la rénovation de la place de la Bastille. v?u suivant, qui est le v?u n° 205 relatif à la rénovation de la place de la Nation. La parole est à
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des travailleurs sans papiers Place de la Bastille.

Extract : mobilisation des travailleurs sans papiers qui occupent la Place de la Bastille et procède à l'examen des situation des travailleurs sans papiers Place de la Bastille. marches de l'Opéra Bastille depuis le 27 mai dernier. Ils sont soutenus dans leur lutte par 11 demander la mise en place d'une circulaire qui définisse des critères objectifs de régularisation
JUIN 2010
Déliberation
2010 V. 162
Conseil municipal

Salon d’art et d’antiquités brocante, place de la Bastille. Mme Lye COHEN SOLAL, rapporteure.

Extract : 'organisation d'un salon d'art et d'antiquités brocante, place de la Bastille ; Vu le code général des 'installation et d'exploitation d'un salon d'art et d'antiquités brocante, place de la Bastille du 19 octobre 2009 ville de Paris.   2009 DDEE 260Salon d’art et d’antiquités brocante, place de la Bastille. Mme Lye
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 260
Conseil municipal

QE 2013-17 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P.P.A à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la place de la Bastille et sur le boulevard Richard Lenoir.

Extract : mendicité sur la place de la Bastille et sur le boulevard Richard Lenoir. . le Préfet de police sur la présence de familles qui mendient avec de très jeunes enfants sur la place de la Bastille et sur le boulevard Richard Lenoir depuis plus d'un an. Mme Claude-Annick TISSOT
AVRIL 2013
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche, socialiste, radical de gauche et apparentés et "Les Verts" relatif à la situation des travailleurs sans-papiers place de la Bastille.

Extract : situation des travailleurs sans papiers place de la Bastille, plus précisément sur les marches de l occupe la place de la Bastille, procède enfin à une ouverture de négociation qui devrait avoir lieu présence physique devant la place de la Bastille, pour les soutenir, et en même temps j'en profite pour nous témoignons de nouveau notre soutien aux travailleurs sans papiers de la place de la Bastille. M travailleurs sans-papiers place de la Bastille.
JUIN 2010
Débat
Conseil municipal

Convention d’entretien de l’ouvrage de couverture du canal Saint-Martin, place de la Bastille, à Paris 4e et 12e, avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Extract : 'ouvrage de couverture du canal Saint-Martin, place de la Bastille, à Paris 4e et 12e, avec la Régie Autonome -Martin à Paris 4e et 12e, place de la Bastille. Article 2 : La dépense correspondante sera inscrite à la ’entretien de l’ouvrage de couverture du canal Saint-Martin, place de la Bastille, à Paris 4e et 12e, avec la
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 117
Conseil municipal

Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - modification du tarif des droits de place

Extract : de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - modification du tarif des droits de place -------- Séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2016 2016 DAE 27 Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - Modification du tarif des droits de place. M. Bruno JULLIARD, rapporteur lui propose d’approuver la modification du tarif des droits de place appliqués aux marchés de la tarif des droits de place appliqués aux marchés de la création ; Article 2 : Au 1er janvier 2017
DECEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 27-1
Conseil municipal

2016 DAE 27 - Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e). - Modification du tarif des droits de place.

Extract : réaménagement des places et en particulier celle de la Bastille, où nous proposons la mise en place de création Bastille à la rénovation de la place, c'est un avis favorable et un engagement que je prends Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e). - Modification du tarif des droits de place. les projets de délibération DAE 25 et 27 qui ont trait aux marchés de la création Bastille et Edgar Bastille. Nous avons déjà évoqué l'organisation de ces deux marchés au début de la mandature en
DECEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Subventions (28.500 euros): Les 4 Arts Paris Centre, Artistes à la Bastille, Cercle municipal des Gobelins, Ateliers d’artistes de Belleville, Artistes de Ménilmontant et Ateliers du Père Lachaise

Extract : Paris Centre (centre), Artistes à la Bastille (11ème), Cercle municipal des Gobelins (13ème), Ateliers ’attribuer des subventions aux associations Les 4 Arts Paris Centre, Artistes à la Bastille, Cercle municipal subvention de 5.000 euros est attribuée à l'association Artistes à la Bastille, 8 rue Général Renault 75011 est attribuée à l’association Cercle Municipal des Gobelins, 1 place d’Italie 75013 Paris, au titre DAC 114-1Subventions (28.500 euros): Les 4 Arts Paris Centre, Artistes à la Bastille, Cercle municipal
NOVEMBRE 2023
Déliberation
2023 DAC 114-1
Conseil municipal

54- QOC 98-213 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ à M. le Préfet de police au sujet de rassemblements de motards, place de la Bastille et sur l'esplanade de Vincennes.

Extract : avait été posée le 15 septembre 1997 relative aux rassemblements de motards, place de la Bastille et sur rassemblements de motards, place de la Bastille et sur l'esplanade de Vincennes. 'évolution du dispositif mis en place est actuellement en cours, en liaison avec la Préfecture du Val
JUIN 1998
Débat
Conseil municipal