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Subvention à l'Association des commerçants du quartier du marché Saint-Quentin (10e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Extract : quartier du marché Saint-Quentin (10e) ; Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment quartier du marché Saint-Quentin, 12, rue de Chabrol (10e) (C00273), pour l'organisation des animations à l'Association des commerçants du quartier du marché Saint-Quentin (10e). M. Jean-Pierre PIERRE
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 102
Conseil municipal

178 - QOC 2002-528 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris concernant les travaux du marché Saint-Quentin (10e)

Extract : Libellé de la question :"Très récemment, les commerçants du marché Saint-Quentin ont appris peintures intérieures du marché couvert alimentaire Saint-Quentin (10e), ainsi que ceux de restauration des reportée en 2002. Lors de la visite d'architecture annuelle, qui s'est déroulée sur le marché Saint-Quentin les travaux du marché Saint-Quentin (10e) décision pénalise les commerçants et les usagers de ce marché. Il est impensable que des travaux se fassent
SEPTEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-349 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la situation financière difficile des commerçants du marché Saint-Quentin en raison des travaux du boulevard Magenta (10e).

Extract : Libellé de la question : ?Les commerçants du marché Saint-Quentin sont au bord de la dans le marché Saint-Quentin et à proximité. Les livraisons ne peuvent plus s?effectuer normalement et situation financière difficile des commerçants du marché Saint-Quentin en raison des travaux du boulevard et évitent de plus en plus de s?approvisionner dans ce marché. Le plus surprenant est que ces
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades du marché Saint Quentin 85 bis boulevard Magenta (10e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Extract : façades du marché Saint Quentin 85 bis boulevard Magenta (10e) et lui demande l'autorisation de signer le Saint Quentin 85 bis boulevard Magenta (10e). Art. 2.- Est approuvée la passation d'un marché de Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades du marché Saint Quentin 85 marché de travaux correspondant, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les premier.- Est approuvé le principe de la réalisation des travaux de restauration des façades du marché
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 31
Conseil municipal

Indemnisation des commerçants du marché couvert Saint Quentin (Paris 10ème), en raison des difficultés d’exploitation rencontrées du fait des travaux réalisés sur le boulevard Magenta. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Extract : à une indemnisation des commerçants du marché couvert Saint Quentin (Paris 10ème) en raison des 'un emplacement de vente sur le marché couvert Saint Quentin (Paris 10ème), fait l'objet d'une indemnisation par 'un emplacement de vente sur le marché couvert Saint Quentin (Paris 10ème), mais arrivés postérieurement au 1er couvert Saint Quentin (Paris 10ème), en raison des difficultés d’exploitation rencontrées du fait des fonctionnement de la Ville de Paris des exercices 2006.   2006 DDEE 184Indemnisation des commerçants du marché
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 184
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du marché Saint-Quentin, 85, boulevard Magenta (10e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux, de contrôle technique et de coordination santé/sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Extract : du marché Saint-Quentin, 85, boulevard Magenta (10e) et des modalités de passation des marchés de réfection des peintures intérieures du marché Saint-Quentin, 85, boulevard Magenta (10e), et les modalités d intérieures du marché Saint-Quentin, 85, boulevard Magenta (10e) et des modalités d'attribution des marchés de . 2.- Lesdits travaux feront l'objet d'un marché selon la procédure de l'appel d'offres ouvert . Art. 4.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer le marché de travaux avec l'attributaire désigné
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 87
Conseil municipal

164 - QOC 2004-450 Question de MM. Jacques TOUBON, René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du marché couvert Saint-Quentin (10e)

Extract : Libellé de la question :"Le marché Saint-Quentin est l'un des plus actifs et les commerçants Société E.G.S. Deux autres demandes sont exprimées par les professionnels du marché Saint-Quentin : la COHEN-SOLAL, adjointe) : "Afin d'améliorer l'accueil de la clientèle du marché couvert Saint-Quentin groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du marché couvert Saint-Quentin (10e) réinstallation d'une place avec indication des différents commerces aux entrées du marché et une publicité en
JUILLET 2004
Débat
Conseil municipal

location de l'immeuble 27, rue St Quentin (10e) à la RIVP-Bail emphytéotique

Extract : des 14, 15, 16 et 19 novembre 2018 2018 DLH 240 Location de l’immeuble 27, rue St Quentin (10e) à , rue St Quentin (10e) ; Vu la saisine du Service Local du Domaine de Paris en date du 12 octobre location de l’immeuble 27, rue St Quentin (10e), cadastré AM101, après transfert de la propriété de ce à bail aura la faculté de céder au prix du marché la totalité des surfaces de commercialité sous -1location de l'immeuble 27, rue St Quentin (10e) à la RIVP-Bail emphytéotique
NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 240-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d’un restaurant, situé dans le marché couvert Saint Martin au 33, rue du Château d'Eau (75010)

Extract : ’exploitation d’un restaurant situé dans le marché couvert Saint Martin (75010 Paris). M. Nicolas BONNET , pour l’exploitation du restaurant situé dans le marché couvert Saint Martin, 33 rue du Château d 'exploitation d’un restaurant, situé dans le marché couvert Saint Martin au 33, rue du Château d'Eau (75010) domaine public et ses éventuels avenants, pour l'occupation du restaurant situé dans le marché couvert Saint Martin, 33 rue du Château d’Eau (75010- Paris) ; Sur le rapport présenté par Monsieur Nicolas
NOVEMBRE 2024
Déliberation
2024 DAE 275-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à ELOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique

Extract : 2022 2022 DLH 83 Location de l’immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à conditions de location à ELOGIE-SIEMP de l’immeuble 24, place du Marché Saint- Honoré (Paris Centre) ; Vu ’immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre), cadastré AZ 84, après transfert de la propriété de , Anne HIDALGO 2022 DLH 83-1Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à locataires de l’emphytéote ; - le preneur à bail aura la faculté de céder au prix du marché la totalité
MARS 2022
Déliberation
2022 DLH 83-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du restaurant situé dans le marché couvert Saint Martin (75010 Paris)

Extract : restaurant situé dans le marché couvert Saint Martin, 33 rue du Château d’Eau (75010 Paris). Mme Olivia avenants, pour l’exploitation du restaurant situé dans le marché couvert Saint Martin, 33 rue du Château d -1Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du restaurant situé dans le marché couvert Saint domaine public et ses éventuels avenants, pour l'occupation du restaurant situé dans le marché couvert Saint Martin, 33 rue du Château d’Eau (75010 Paris), pour une durée de 5 ans ; Sur le rapport
JUILLET 2022
Déliberation
2022 DAE 109-1
Conseil municipal

2022 DLH 83 - Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP. - Bail emphytéotique.

Extract : DLH 83 concernant la location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré à Paris Centre, à Elogie place du Marché Saint-Honoré. Un dernier mot. Chaque fois que nous préemptons, que nous achetons ou que . - Ariel WEIL a tout dit sur cette belle préemption du 24, place du Marché Saint-Honoré, qui nous permet de ).   null2022 DLH 83 - Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie
MARS 2022
Débat
Conseil municipal

relatif au marché alimentaire “Saint-Eustache-Les Halles”.

Extract : 22 mars 2018 2018 V94 Vœu relatif à la redynamisation du marché alimentaire découvert « Saint , Considérant le consensus partagé quant aux nombreux dysfonctionnements du marché alimentaire “Saint ’améliorer à la fois l’offre et la visibilité du marché ; - rebaptiser l’actuel “marché Saint relatif au marché alimentaire “Saint-Eustache-Les Halles”. marché, tout particulièrement le jeudi Considérant la procédure de renouvellement des contrats de
MARS 2018
Déliberation
V .94
Conseil municipal

Budget participatif - Végétalisation du toit terrasse du Marché alimentaire Saint Martin (10e)

Extract : localisé « Végétalisation du toit du marché Saint-Martin » ; Vu la convention d’occupation du domaine pour la végétalisation de la toiture du marché Saint-Martin dans le 10 e arrondissement ; Vu le Paris et la société Sous-les-Fraises pour son projet de végétalisation de la toiture du marché Saint 4 octobre 2019 2019 DEVE 140 Budget participatif - Végétalisation du toit-terrasse du Marché alimentaire Saint Martin. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure -------- Le Conseil de Paris
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 140-1
Conseil municipal

Régularisation foncière dans le Marché Saint-Germain (6e).

Extract : des 9, 10 et 11 mai 2017 2017 DU 116 - DILT Régularisation foncière dans le Marché Saint commerciale du Marché Saint-Germain qui autorise la Maire de Paris à signer tous les actes fonciers et conventionnels nécessaires au projet de restructuration du Marché Saint-Germain et notamment la modification de de volume dont celle-ci était propriétaire dans le Marché Saint-Germain ; Vu le projet d lots de volume 24, 35 et 38 du Marché Saint-Germain à Paris 6e. Article 2 : Est autorisé l
MAI 2017
Déliberation
2017 DU 116-1
Conseil municipal

Réalisation, 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre) d'un programme d'acquisition-amélioration de 14 logements sociaux (4 PLAI - 6 PLUS - 4 PLS) par ELOGIE-SIEMP - Subvention (989 050 euros)

Extract : , 16 et 17 novembre 2022 2022 DLH 250-1 Réalisation, 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre , Délibère Article 1 : Est approuvée la réalisation au 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre) du HIDALGO 2022 DLH 250-1Réalisation, 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre) d'un programme d 'acquisition-amélioration de 14 logements sociaux (4 PLA I - 6 PLUS - 4 PLS) à réaliser par ELOGIE-SIEMP au 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre) ; Vu l’avis du Conseil de l'arrondissement Paris Centre en date du 8
NOVEMBRE 2022
Déliberation
2022 DLH 250-1
Conseil municipal

Réalisation, 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre) d'un programme d'acquisition-amélioration de 14 logements sociaux (4 PLAI - 6 PLUS - 4 PLS) par ELOGIE-SIEMP - Subvention (989 050 euros)

Extract : , 16 et 17 novembre 2022 2022 DLH 250-2 Réalisation, 24 place du Marché Saint Honoré (Paris PLUS - 4 PLS) à réaliser au 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre) ; Vu l’avis du Conseil la création de 4 logements PLAI situés 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre), dont les situés 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre), dont les caractéristiques sont les suivantes financer la création de 6 logements PLUS situés 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre), dont les
NOVEMBRE 2022
Déliberation
2022 DLH 250-2
Conseil municipal

Réalisation, 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre) d'un programme d'acquisition-amélioration de 14 logements sociaux (4 PLAI - 6 PLUS - 4 PLS) par ELOGIE-SIEMP - Subvention (989 050 euros)

Extract : , 16 et 17 novembre 2022 2022 DLH 250-3 Réalisation, 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre réaliser au 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre) ; Vu l’avis du Conseil de l situés 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre), dont les caractéristiques sont les suivantes , destiné à financer la création de 4 logements PLS situés 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre HIDALGO 2022 DLH 250-3Réalisation, 24 place du Marché Saint Honoré (Paris Centre) d'un programme d
NOVEMBRE 2022
Déliberation
2022 DLH 250-3
Conseil municipal

Nettoiement des abords du Marché aux Puces de Saint-Ouen (18e) – avenant au marché de services

Extract : des 4, 5, 6 et 7 juillet 2016 2016 DPE 4 Nettoiement des abords du Marché aux Puces de Saint ’un avenant n°2 au marché de nettoiement des abords du marché aux Puces de Saint-Ouen (18 e ) ; Vu le approbation les modalités de l’avenant n°2 du marché de nettoiement des abords du Marché aux Puces de Saint ’entreprise SAS KORRIGAN, l’avenant n°2 relatif au marché de nettoiement des abords du marché aux Puces de Saint , Anne HIDALGO 2016 DPE 4-1Nettoiement des abords du Marché aux Puces de Saint-Ouen (18e) – avenant au
JUILLET 2016
Déliberation
2016 DPE 4-1
Conseil municipal

Protocole d'aménagement de la galerie commerciale du marché Saint-Germain (6e) avec la société Paris Marché Saint Germain - Avenant - Autorisation - Signature.

Extract : commerciale du marché Saint-Germain (6e) avec la société Paris Marché Saint Germain - Avenant - Autorisation relatif à son projet de réaménagement de la galerie commerciale du Marché Saint-Germain situé à Paris 6 société PMSG relatif à son projet de réaménagement de la galerie commerciale du Marché Saint-Germain, ses comptables en vigueur. 2014 DILT 1002-2Protocole d'aménagement de la galerie commerciale du marché Saint -Germain (6e) avec la société Paris Marché Saint Germain - Avenant - Autorisation - Signature.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DILT 1002-2
Conseil municipal