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Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l'association Parisienne pour l'Animation Culturelle - Théâtre 13 (13e)

Extract : 'association Parisienne pour l'Animation Culturelle - Théâtre 13 (13e). M. Florian SITBON, rapporteur 'Animation Culturelle - Théâtre 13 au titre de l’année 2026, dont le montant a été fixé à 600.000 euros ; Vu le - Théâtre 13, située 30, rue du Chevaleret 75013 Paris, au titre de l’année 2026 est fixée à 1 'association Parisienne pour l'Animation Culturelle - Théâtre 13, joint en annexe à la présente délibération. Article convention avec l'association Parisienne pour l'Animation Culturelle - Théâtre 13 (13e) 2026 DAC 46-1
JUIN 2026
Déliberation
2026 DAC 46-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS) pour les locaux du Théâtre 13 à Paris 13e

Extract : ’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS) pour les locaux du Théâtre 13 à Paris 13e 'animation culturelle et sportive (APACS) pour les locaux du Théâtre 13 à Paris 13e rue Chevaleret et 103A Boulevard Auguste Blanqui (13e) ; Vu l’avis du Conseil du 13e Auguste Blanqui dans le 13e arrondissement. La convention d’occupation du domaine public, consentie du 1
DECEMBRE 2025
Déliberation
2025 DAC 409-1
Conseil municipal

Subvention (1.000.000 euros) à l’Association parisienne pour l’animation culturelle et sportive/Théâtre 13 et avenant à convention (13e).

Extract : avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13). Mme du fonctionnement 2024 du Théâtre 13, et vu la convention correspondante signée le 19 décembre 2023 ’Association parisienne pour l’animation culturelle et sportive/Théâtre 13 et avenant à convention (13e). des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023, relative à l’attribution d’un acompte de 570.000 euros au titre ’attribution du solde de la subvention de fonctionnement ; Vu l’avis du Conseil du 13e arrondissement en
JUIN 2024
Déliberation
2024 DAC 50-1
Conseil municipal

Subventions (1.680.000 euros) et avenants à convention financière avec l’association parisienne pour l’animation culturelle et sportive-Théâtre 13 et la SCIC De rue et de cirque (13e)

Extract : ’association parisienne pour l’animation culturelle et sportive-Théâtre 13 et la SCIC De rue et de cirque (13e à l’association parisienne pour l’animation culturelle et sportive-Théâtre 13 et approuvée par ’association parisienne pour l’animation culturelle et sportive-Théâtre 13 et à la SCIC De rue et de cirque, et la ’animation culturelle et sportive-Théâtre 13, sise 30 rue du Chevaleret 75013 Paris, est fixée à 1.000.000 euros au signature des avenants correspondants ; Vu l’avis du conseil du 13e arrondissement en date du 31 mars
AVRIL 2025
Déliberation
2025 DAC 10-1
Conseil municipal

Subvention (960.000 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13)

Extract : ’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13). Mme Carine ROLLAND fonctionnement 2023 du Théâtre 13, et vu la convention correspondante signée le 10 janvier 2023 établie entre la ’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13) Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 13 juin 2023 territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2022 DAC 681 des 13, 14, 15
JUIN 2023
Déliberation
2023 DAC 19-1
Conseil municipal

Subvention (960.000 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13)

Extract : ’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13). Mme Carine ROLLAND fonctionnement 2023 du Théâtre 13, et vu la convention correspondante signée le 10 janvier 2023 établie entre la ’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13) Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 13 juin 2023 territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2022 DAC 681 des 13, 14, 15
JUIN 2023
Déliberation
2023 DAC 19-1
Conseil municipal

Subvention (950.000 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13)

Extract : l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13). Mme du fonctionnement 2022 du Théâtre 13, et vu la convention correspondante signée le 7 janvier 2022 'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13) ’attribution du solde de la subvention de fonctionnement ; Vu l’avis du Conseil du 13e arrondissement en date
JUILLET 2022
Déliberation
2022 DAC 44-1
Conseil municipal

Subvention (159.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e)

Extract : ’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e). Mme Carine ROLLAND Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e) juin 2025 ; Vu l’avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 23 juin 2025 ; Sur le rapport déduction de l’acompte déjà versé, afin de soutenir les activités du théâtre Dunois et du théâtre du Parc
JUILLET 2025
Déliberation
2025 DAC 34-1
Conseil municipal

Subvention (940.000 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13)

Extract : l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13) Madame titre du fonctionnement 2021 du Théâtre 13, et vu la convention correspondante signée le 4 janvier 2021 saison 2020/2021 du Théâtre 13 et vu la convention correspondante signée le 21 décembre 2020 établie .500 euros après déduction des acomptes déjà versés, afin de soutenir les activités du Théâtre 13. 20185 et sportive (APACS/Théâtre 13)
JUIN 2021
Déliberation
2021 DAC 19-1
Conseil municipal

Subvention (159.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e).

Extract : Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e). Mme Carine ROLLAND pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e). 25 mai 2024 2024 DAC 13 Subvention (159.000 euros) et avenant à convention avec l’association La territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2023 DAC 543 des 12, 13, 14 12e arrondissement en date du 6 mai 2024 ; Vu l’avis du conseil du 13e arrondissement en date du 13
MAI 2024
Déliberation
2024 DAC 13-1
Conseil municipal

Subvention (159.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e).

Extract : ’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e). Mme Carine ROLLAND, rapporteure pour le Théâtre Dunois (13e). articles L.2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2022 DAC 681 des 13, 14, 15 et 16 décembre 2022 , relative à l’attribution d’un acompte de 64.500 euros au titre du fonctionnement 2023 du Théâtre Dunois ’Association La Maison ouverte ; Vu l’avenant à convention annuelle approuvée par délibération 2023 DAC 13 du
OCTOBRE 2023
Déliberation
2023 DAC 49-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Seine situés 30 rue du Chevaleret (13ème)

Extract : pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13). M. Christophe GIRARD, rapporteur une convention relative à l’occupation du domaine public avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Maire de Paris est autorisée à signer avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 une convention d versée à la Ville de Paris par l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13, en contrepartie de l’occupation, est -1Convention d’occupation du domaine public avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Seine situés 30 rue du
NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 808-1
Conseil municipal

Subvention (950.000 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13)

Extract : ’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13). M. Christophe GIRARD, rapporteur 2018 ; Vu la convention du 18 janvier 2019 avec l’APACS/Théâtre 13 relative à l’attribution d de l’acompte déjà versé, afin de soutenir les activités du Théâtre 13. 2019-03460 ; 20185. Article ’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13) articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2018 DAC 620 en date des 10, 11, 12 et 13 décembre
JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAC 36-1
Conseil municipal

Subvention ( 139.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Maison Ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e)

Extract : ’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e). Mme Carine ROLLAND Ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e) 17 mars 2023 2023 DAC 13 Subvention (139.000 euros) et avenant à convention avec l et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2022 DAC 681 des 13, 14, 15 et 2023 du Théâtre Dunois, et vu la convention correspondante signée le 16 janvier 2023 établie entre la
MARS 2023
Déliberation
2023 DAC 13-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Jardin situés 103A boulevard Auguste Blanqui (13ème)

Extract : une convention relative à l’occupation du domaine public avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Paris est autorisée à signer avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 une convention d’occupation du redevance versée à la Ville de Paris par l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Jardin, en contrepartie de l -1Convention d’occupation du domaine public avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Jardin situés 103A juillet 2019 2019 DAC 763 Convention d’occupation du domaine public avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre
JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAC 763-1
Conseil municipal

Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre Astral (12e).

Extract : ’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre Astral (12e). Mme Carine Dunois (13e) et le Théâtre Astral (12e). fonctionnement 2022 du Théâtre Dunois, et vu la convention correspondante signée le 17 janvier 2022 établie Conseil du 12e arrondissement en date du 17 mai 2022 ; Vu l’avis du Conseil du 13e arrondissement en activités du Théâtre Dunois et du Théâtre du Parc. 20808 ; 2022_04151. Article 2 : La dépense
MAI 2022
Déliberation
2022 DAC 46-1
Conseil municipal

Subvention (206.671 euros) et convention avec l’association A.P.A.C.S/Théâtre 13 (13e).

Extract : ’association A.P.A.C.S/Théâtre 13 (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. ------------- Le Conseil de relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association A.P.A.C.S/Théâtre 13 ; Vu l 206.671 euros est attribuée à l’association A.P.A.C.S pour le Théâtre 13, 30 rue du Chevaleret75013 ’association A.P.A.C.S/Théâtre 13 (13e). Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 13
SEPTEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 61-1
Conseil municipal

Subvention (584.500 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive/Théâtre 13 (13e).

Extract : ’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive/Théâtre 13 (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur : Article 1 : La subvention de fonctionnement attribuée pour le Théâtre 13 à l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive/Théâtre 13, 30 rue de Chevaleret 75013 Paris au titre de l fonctionnement pour l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive/Théâtre 13, dont le texte 'animation culturelle et sportive/Théâtre 13 (13e).
MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 4-1
Conseil municipal

2022 DAC 46 - Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association "La Maison ouverte" pour le théâtre Dunois (13e) et le théâtre Astral (12e).

Extract : théâtre Dunois, situé dans le 13e arrondissement, et au théâtre du Parc - Scène pour un Jardin Planétaire convention avec l’association "La Maison ouverte" pour le théâtre Dunois (13e) et le théâtre Astral (12e). les 13e et 12e arrondissements. La parole est à Mme Alice COFFIN, pour le groupe Ecologiste de , président des Molières, on ne saurait parler théâtre sans parler politique. Je dis cela parce qu 'avant-hier soir, le discours des représentants du mouvement #MeTooThéâtre, jugé trop politique, n'a pu être dit
MAI 2022
Débat
Conseil municipal

Subvention (128.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre Astral (12e).

Extract : l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13 e ) et le Théâtre Astral (12e (128.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13 .500 euros au titre du fonctionnement 2021 du Théâtre Dunois, et vu la convention correspondante signée le 4 ; Vu l’avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 18 mai 2021 ; Vu l’avis du Conseil du 13e les activités du Théâtre Dunois et du Théâtre Astral. 20808 ; 2021_03903 Article 2 : La dépense
JUIN 2021
Déliberation
2021 DAC 23-1
Conseil municipal