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Convention d’objectifs entre la Ville de Paris, la SOLIDEO et Paris 2024 et autorisations d’urbanisme relatives à la rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e)

Extract : à la rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e) et de l’autoriser à déposer toutes les demandes d’autorisations d’urbanisme nécessaires à la rénovation du stade Pierre de Coubertin ; Vu l convention d’objectifs avec la SOLIDEO et Paris 2024 relative à la rénovation du stade Pierre de Coubertin ’objectifs avec la SOLIDEO et Paris 2024 relative à la rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e). Article ’urbanisme nécessaires à la rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e). Article 4 : Les recettes correspondantes
DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 SG 66-1
Conseil municipal

2019 SG 66 - Convention d’objectifs entre la Ville de Paris, la Solideo et Paris 2024 et autorisations d’urbanisme relatives à la rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e).

Extract : autorisations d'urbanisme relative à la rénovation du stade Pierre de Coubertin. La parole est à Jacques du stade Pierre de Coubertin (16e). BOUTAULT, et à lui seul. M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Le stade Pierre de Coubertin accueillera une épreuve de goalball à l'occasion des Jeux olympiques et paralympiques de 2024. Il   M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Nous passons directement au projet de
DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Convention d’études entre la Ville de Paris et la SOLIDEO pour la rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e) dans le cadre de l’accueil des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Extract : rénovation du stade Pierre de Coubertin (16 e ) dans le cadre de l’accueil des Jeux Olympiques et la SOLIDEO pour la rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e) dans le cadre de l’accueil des Jeux la convention d’études avec la SOLIDEO pour la rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e) dans le rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e) dans le cadre de l’accueil des Jeux Olympiques et Paralympiques Pierre de Coubertin (16e) dans le cadre de l’accueil des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 ; Vu l
JUILLET 2018
Déliberation
2018 SG 37-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la Ligue Nationale de Volley-ball pour l’organisation des finales du Championnat de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16e).

Extract : Volley-ball pour l’organisation des finales du Championnat de France 2016 au stade Pierre de Coubertin l’organisation des finales du Championnat de France, le 7 mai 2016 au stade Pierre de Coubertin (16 stade Pierre de Coubertin (16e). Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 7 juillet 2016 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance
JUILLET 2016
Déliberation
2016 DJS 191-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de Volley-ball pour l’organisation des finales de la Coupe de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16e).

Extract : -ball pour l’organisation des finales de la Coupe de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16 ème de la Coupe de France le 26 mars 2016 au stade Pierre de Coubertin (16 ème ). Article 2 : La Volley-ball pour l’organisation des finales de la Coupe de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16e). Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 5 avril 2016 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 29, 30 et
MARS 2016
Déliberation
2016 DJS 111-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de Volley-ball pour l’organisation des finales de la Coupe de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16e).

Extract : -ball pour l’organisation des finales de la Coupe de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16 ème de la Coupe de France le 26 mars 2016 au stade Pierre de Coubertin (16 ème ). Article 2 : La Volley-ball pour l’organisation des finales de la Coupe de France 2016 au stade Pierre de Coubertin (16e). Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 5 avril 2016 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 29, 30 et
MARS 2016
Déliberation
2016 DJS 111-1
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue Nationale de Handball pour l’organisation de la Coupe de la Ligue les 26 et 27 mai 2006 au stade Pierre de Coubertin. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Extract : au stade Pierre de Coubertin. M. Pascal CHERKI, rapporteur. la Ligue les 26 et 27 mai 2006, au stade Coubertin. Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 19 juillet 2006. Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2006. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 354
Conseil municipal

93 - QOC 2004-308 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la modernisation du stade Pierre de Coubertin

Extract : -delà." Réponse (M. Pascal CHERKI, adjoint) : "Le stade Pierre-de-Coubertin présente la particularité d , sont des utilisateurs privilégiés du Stade Pierre de Coubertin. Depuis plusieurs années les concernant la modernisation du stade Pierre de Coubertin Libellé de la question :"Deux Clubs professionnels, Paris Handball et Paris Basket Racing responsables de ces équipes de haut-niveau réclament une amélioration des installations mises à leur
MAI 2004
Débat
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing, dont le siège social est situé au stade Pierre de Coubertin sis 82, rue Georges Lafont (16e) au titre de l’année 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Extract : Pierre de Coubertin sis 82, rue Georges Lafont (16e) au titre de l’année 2005. M. Pascal CHERKI ’une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing, dont le siège social est situé au stade   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 9 février 2005. Reçue par le représentant de l'Etat le 9 février 2005. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles
FEVRIER 2005
Déliberation
2005 DJS 185
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'aide au projet de tournoi de qualification préolympique organisé au stade Pierre de Coubertin (16ème) par la fédération française de taekwondo (X04.406) sise à Lyon (3ème), 25 rue Saint-Antoine. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Extract : 'organisation du tournoi de qualification préolympique au stade Pierre de Coubertin à Paris (16ème). Art. 2.- Les projet de tournoi de qualification préolympique organisé au stade Pierre de Coubertin (16ème) par la ), 25 rue Saint-Antoine pour l'organisation du tournoi de qualification préolympique au stade Pierre de Coubertin à Paris (16ème) ; Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7ème Commission Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 19
DECEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 647
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié, suivant les articles 35-I-5, 65 et 66, pour réaliser la mise aux normes de la détection et la mise aux normes de l’alarme incendie, la rénovation de la sonorisation et l’amélioration de l’éclairage sportif du court central au stade Pierre de Coubertin (16ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Extract : l'éclairage sportif du court central au stade Pierre de Coubertin 82, avenue Georges Lafont (16ème sonorisation et l'amélioration de l'éclairage sportif du court central au stade Pierre de Coubertin 82, avenue sonorisation et l’amélioration de l’éclairage sportif du court central au stade Pierre de Coubertin (16ème). M   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 16 novembre 2007. Reçue par le représentant de l'Etat le 16 novembre 2007.   Le Conseil de Paris, siégeant
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 476
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Games S.A.R.L." une convention pour l'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la Halle Georges-Carpentier (13e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

Extract : 'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) ; Vu la délibération D 'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et la Halle Georges délibération, pour l'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la Halle Georges-Carpentier (13e). M. Gérald Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 14
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 65
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de couverture du stade Pierre de Coubertin (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Extract : réfection de couverture du stade Pierre de Coubertin (16e), et lui demande l'autorisation de signer le la réalisation des travaux de réfection de couverture du stade Pierre de Coubertin, 82, avenue Pierre de Coubertin (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant . 1997 DPA 39Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de couverture du stade Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 16
AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 39
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation intérieure du court n° 2 et du réaménagement du stand de tir sur le stade Pierre de Coubertin (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Extract : court n° 2 et du réaménagement du stand de tir sur le stade Pierre de Coubertin (16e), et lui demande l du stand de tir sur le stade Pierre de Coubertin, 82, avenue Georges-Lafont (16e). Art. 2.- Lesdits du réaménagement du stand de tir sur le stade Pierre de Coubertin (16e). - Approbation des modalités Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 30 mars 1999. Reçue par le représentant de l'Etat le 30 mars 1999. Le Conseil de Paris, siégeant en
MARS 1999
Déliberation
1999 JS 33
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation de la chaufferie de la mairie du 16e arrondissement et de la ventilation du stade Pierre-de-Coubertin (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET et M. Dominique CANE, rapporteurs.

Extract : chaufferie de la mairie du 16e arrondissement et de la ventilation du stade Pierre-de-Coubertin (16e), et lui du 16e arrondissement et de la ventilation du stade Pierre-de-Coubertin (16e). - Approbation des Pierre-de-Coubertin, 82, rue Georges-Laffont (16e). Art. 2.- Lesdits travaux feront l'objet de 2 marchés la rénovation de la chaufferie de la mairie du 16e arrondissement et de la ventilation du stade Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er
JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 3
Conseil municipal

27- 1996, D. 773 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 8 à la convention signée avec le "Tennis Club de Paris" en vue de la mise à disposition dudit club d'une parcelle de terrain contiguë au stade Pierre-de-Coubertin (16e).

Extract : club d'une parcelle de terrain contiguë au stade Pierre-de-Coubertin (16e). 'examen du projet de délibération D. 773. La parole est à M. MANO. M. Jean-Yves MANO. -Nous sommes en face d'un projet de délibération caricatural comparé au soutien qu'apporte la Ville à certains clubs 'est pas son rôle. Le projet de délibération ou la présentation faite est habile. On nous parle de soutien 'agit de développer le sport au niveau des jeunes, pourquoi ne pas soutenir la démarche ? Dans les faits qu
JUIN 1996
Débat
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 8 à la convention signée avec le "Tennis club de Paris" en vue de la mise à la disposition dudit club d'une parcelle de terrain contiguë au stade Pierre-de-Coubertin (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Extract : stade Pierre-de-Coubertin (16e) ; Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l la disposition dudit club d'une parcelle de terrain contiguë au stade Pierre-de-Coubertin (16e dudit club d'une parcelle de terrain contiguë au stade Pierre-de-Coubertin (16e). M. Dominique CANE Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 juillet 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 4 juillet 1996. Le Conseil de Paris, siégeant en
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 773
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "Games S.A.R.L." pour l'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la halle Georges-Carpentier (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Extract : "Games S.A.R.L." pour l'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la halle Georges-Carpentier (13e espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la halle Georges-Carpentier (13e Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 1995. Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 1995. Le Conseil de Paris, siégeant en
NOVEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1504
Conseil municipal

Régularisation foncière et Cession de volumes dans l'ensemble immobilier 9 à 35 avenue Pierre de Coubertin (13e).

Extract : parties de lots de volumes au 9-35 avenue Pierre de Coubertin (13e). M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur volumes numérotés de 2 à 13 dans l’ensemble immobilier 9-35 avenue Pierre de Coubertin à Paris 13ème Pierre de Coubertin (13e). de lots de volumes n°3, 5, 6 et 13 dépendant de l’ensemble immobilier situé 9-35 avenue Pierre de Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre
NOVEMBRE 2023
Déliberation
2023 DU 143-1
Conseil municipal

Etablissement de deux servitudes de surplomb dans l'ensemble immobilier Stade Charléty 9 à 35 et 25A, avenue Pierre de Coubertin (13e).

Extract : immobilier Stade Charléty 9 à 35 et 25A, avenue Pierre de Coubertin (13e). Mme Anne HIDALGO et M. Jean Stade Charléty situé 9 à 35 et 25A, avenue Pierre de Coubertin (13e) ; Vu l’avis de France Domaine du équipements, au profit du volume 1 correspondant à l’immeuble situé 9 à 35 et 25A, avenue Pierre de Coubertin dominant), et situé 9 à 35 et 25A, avenue Pierre de Coubertin (13e). Article 2 : La constitution de Pierre de Coubertin (13e).
FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DU 7-1
Conseil municipal