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Emplacement commercial Square des Batignolles (17e) – avenant à la convention d’occupation du domaine public
Extract :
février 2021
2021 DAE 49 Emplacement commercial Square des Batignolles (17e) – avenant à la
la Ville de Paris et Madame X pour
l’exploitation du manège enfantin dans le square des Batignolles
square des
Batignolles (17e).
Les modalités d’occupation et la redevance due, soit 8% du chiffre d
Square des Batignolles (17e) – avenant à la convention d’occupation du domaine public
des Batignolles (17e) ;
Sur le rapport présenté par Madame Olivia POLSKI, au nom de la 1ère
Déliberation
2021 DAE 49-1
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif à l'indemnisation du gérant du manège square des Batignolles.
Extract :
relatif à l'indemnisation du gérant du manège square des Batignolles.
La parole est à M. BOULARD, pour
sein du square des Batignolles. Considérant la notoriété de ce manège qui participe à la vitalité et à
'indemnisation du gérant du manège square des Batignolles.
l'attractivité de ce square, notamment pour les jeunes enfants et les familles qui le fréquentent
Débat
Conseil municipal
Occupation précaire du kiosque du square des Batignolles (17e) par l'association "Du rififi aux Batignolles" pour des manifestations artistiques-Convention de mise à disposition du domaine public
Extract :
’occupation précaire du kiosque
du square des Batignolles pour des manifestations artistiques ;
Vu l’avis du
présent projet de délibération, relative à l’occupation précaire du
kiosque du square des Batignolles à
expresse.
2014 DEVE 1070-1Occupation précaire du kiosque du square des Batignolles (17e) par l
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Séance des 20 et 21 octobre 2014
--------
2014 DEVE 1070 Occupation précaire du kiosque du square
des Batignolles (17
ème
) par l’association
« Du Rififi aux Batignolles » pour des manifestations
Déliberation
2014 DEVE 1070-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “Allée Barbara” à l’allée centrale du square des Batignolles (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
Extract :
square des Batignolles (17e) ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement en date du 6 décembre 2004
dénomination ?Allée Barbara? est attribuée à l'allée centrale du square des Batignolles (17e).
2004 DPJEV
97Attribution de la dénomination “Allée Barbara” à l’allée centrale du square des Batignolles (17e
en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment
Déliberation
2004 DPJEV 97
Conseil municipal
relatif à la couverture des voies ferrées dans le quartier des Batignolles, “Jardins suspendus”.
Extract :
quartier des Batignolles, “Jardins
suspendus”.
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Le Conseil de Paris,
Considérant
relatif à la couverture des voies ferrées dans le quartier des Batignolles, “Jardins suspendus”.
octobre 2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance
des 7, 8, 9 et 10 octobre 2025
2025 V.200 Vœu relatif à la couverture des voies ferrées dans le
le projet de couverture des voies ferrées au nord de la gare Saint Lazare, entre la rue
Cardinet et
Déliberation
V .200
Conseil municipal
Eglise Sainte-Marie -des Batignolles (17e). Autorisation à l'Association Diocésaine de Paris - Paroisse de Sainte-Marie-des-Batignolles - de déposer un permis de construire
Extract :
25 mai 2024
2024 DAC 410 Eglise Sainte-Marie-des-Batignolles (17e). Autorisation à l
permis de construire
pour l’installation d’une nouvelle sonorisation à l’intérieur de l’église Sainte-Marie-des-Batignolles
pour l’installation d’une nouvelle sonorisation à l’intérieur de l’église Sainte-
Marie-des-Batignolles
-Marie -des Batignolles (17e). Autorisation à l'Association Diocésaine de Paris - Paroisse de Sainte-Marie-des-Batignolles
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 21, 22, 23, 24 et
Déliberation
2024 DAC 410-1
Conseil municipal
Acceptation des charges et conditions accompagnant le don, par l’association La Cimade, des archives de sa permanence juridique des Batignolles.
Extract :
Cimade, des archives de sa permanence juridique des Batignolles.
Mme Laurence PATRICE, rapporteure
permanence juridique des Batignolles.
Sur le rapport présenté par Madame Laurence PATRICE au nom de la 2e
de sa permanence juridique des Batignolles, tel
qu’annexé à la présente délibération.
Le Maire
’association La Cimade, des archives de sa permanence juridique des Batignolles. 2026 DAC 416-1
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 16, 17, 18 et 19 juin
Déliberation
2026 DAC 416-1
Conseil municipal
Chambre Funéraire des Batignolles – Approbation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles (17e)
Extract :
, 14 et 15 décembre 2023
2023 DEVE 89 Chambre Funéraire des Batignolles – Approbation d
’un contrat de délégation
de service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles.
M
la gestion et l’exploitation
de la chambre funéraire des Batignolles joint à la présente
délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la chambre funéraire
des Batignolles
de contrat attribuant la gestion et l’exploitation de la chambre funéraire
des Batignolles à la
Déliberation
2023 DEVE 89-1
Conseil municipal
2023 DEVE 89 - Chambre funéraire des Batignolles. - Approbation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles (17e).
Extract :
DEVE 89 concernant la chambre funéraire des Batignolles et à l'amendement technique n° 46 qui y est
, DEVE 89).
null2023 DEVE 89 - Chambre funéraire des Batignolles. - Approbation d’un contrat
de délégation de service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles (17e).
Débat
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage au mouvement Estampa popular au 2 rue des Batignolles, dans le 17ème
Extract :
Estampa
Popular au 2, rue des Batignolles à Paris 17e.
Mme Laurence PATRICE, rapporteure
Popular au 2, rue des Batignolles à Paris 17e ;
Vu l’avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du
’apposition d’une
plaque commémorative en hommage au mouvement Estampa Popular au 2, rue des Batignolles à
hommage au mouvement Estampa popular au 2 rue des Batignolles, dans le 17ème 2026 DAC 286-1
2026
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 9 et
Déliberation
2026 DAC 286-1
Conseil municipal
Chambre Funéraire des Batignolles – Approbation du principe de la délégation du service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles
Extract :
2023
2023 DEVE 18 Chambre Funéraire des Batignolles – Approbation du principe de la délégation
du service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles.
M. Paul SIMONDON
délégation de service public pour la gestion de la chambre
funéraire des Batignolles et de son exploitation
chambre funéraire des Batignolles (17e) pour une durée de 5 ans.
Article 2 : Est approuvé le principe
funéraire des Batignolles (17e).
Article 3 : La Maire de Paris est autorisée à engager, sur la base du
Déliberation
2023 DEVE 18-1
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "Les Écologistes" relatif à la couverture des voies ferrées dans le quartier des Batignolles, “Jardins suspendus”.
Extract :
° 51 relatif à la couverture des voies ferrées dans le quartier des Batignolles, "Jardins suspendus
travaillons depuis plusieurs années avec la S.N.C.F. et l'association "Les Jardins Suspendus des Batignolles
des Batignolles" que vous citez, pour leur présenter un état des lieux précis, transparent côté S
part de la gare Saint-Lazare jusqu'au boulevard des Batignolles et une partie de la rue de Rome, bien
quartier des Batignolles, “Jardins suspendus”.
Débat
Conseil municipal
2023 DEVE 18 - Chambre funéraire des Batignolles. - Approbation du principe de la délégation du service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles.
Extract :
chambre funéraire des Batignolles et de la confier au nouvel opérateur que nous avons créé hier, la
à Ménilmontant, est située dans l'emprise du cimetière des Batignolles dans le 17e arrondissement
'un important montant de travaux. La chambre funéraire des Batignolles admet près de 2.000 familles de défunts
funéraire des Batignolles, équipement qui se situe dans le 17e arrondissement et qui permet de recevoir les
).
null2023 DEVE 18 - Chambre funéraire des Batignolles. - Approbation du principe de la délégation du
Débat
Conseil municipal
dénomination "Square des femmes afghanes luttant pour leur liberté" donnée à l'espace vert situé 57 bis rue Vitruve ( 20e)
Extract :
, 19, 20 et 21 novembre 2025
2025 DEVE 94 Dénomination « Square des femmes afghanes luttant pour
propose d’attribuer la dénomination « Square des femmes afghanes luttant pour leur liberté » à
l
« Square des femmes afghanes luttant pour leur liberté » est attribuée au
square situé 57 bis rue Vitruve
,
Anne HIDALGO
2025 DEVE 94-1dénomination "Square des femmes afghanes luttant pour leur liberté
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 18
Déliberation
2025 DEVE 94-1
Conseil municipal
2025 DEVE 111 - Dénomination "allée Claude Lanzmann" attribuée à l’allée centrale du square des martyrs juifs du vélodrome d’hiver (15e).
Extract :
l’allée centrale du square des martyrs juifs du vélodrome d’hiver (15e).
null
Débat
Conseil municipal
2025 DEVE 94 Dénomination "Square des femmes afghanes luttant pour leur liberté" donnée à l'espace vert situé 57 bis rue Vitruve (20e).
Extract :
délibération DEVE 94 relatif à la dénomination "square des Femmes afghanes luttant pour leur liberté" donnée à
, revêt une portée profondément humaine et politique : la dénomination d'un square du 20e en "square des
. Nommer un square parisien "square des Femmes afghanes luttant pour leur liberté" manifeste de manière
Dénomination "Square des femmes afghanes luttant pour leur liberté" donnée à l'espace vert situé 57 bis rue
Femmes afghanes luttant pour leur liberté".
Depuis la prise de pouvoir des talibans, les femmes afghanes
Débat
Conseil municipal
relatif à une ouverture du Cimetière des Batignolles sur le boulevard Victor Hugo à Clichy-la-Garenne.
Extract :
, 5, 6 et 7 juillet 2023
2023 V. 130 Vœu relatif à l’ouverture du Cimetière des Batignolles
,
Considérant que le Cimetière des Batignolles représente 10,42 hectares ;
Considérant qu’il dessert le 17
Cimetière des Batignolles sur la commune de Clichy ;
Considérant que cette ouverture permettra d
accéder au Cimetière des Batignolles, sur le Boulevard Victor Hugo.
V .130relatif à une ouverture
du Cimetière des Batignolles sur le boulevard Victor Hugo à Clichy-la-Garenne.
Déliberation
V .130
Conseil municipal
relatif à une ouverture du cimetière des Batignolles sur le boulevard Victor-Hugo à Clichy-la-Garenne.
Extract :
sur le cimetière des Batignolles, qui est le troisième cimetière parisien par sa superficie, avec ses
possibilité de créer une ouverture supplémentaire pour accéder au cimetière des Batignolles depuis le
beaucoup, Monsieur BOHBOT, pour vos mots sur le cimetière des Batignolles, qui est sans doute moins connu
Paris
nullrelatif à une ouverture du cimetière des Batignolles sur le boulevard Victor-Hugo à
?ux non rattachés.
Tout d'abord, le v?u référencé n° 44 est relatif à l'ouverture du cimetière des
Débat
Conseil municipal
Vœu relatif à l’expérimentation de capteurs connectés dans le quartier des Batignolles
Extract :
connectés dans le quartier des Batignolles
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Le Conseil de Paris,
Considérant que l
’une expérimentation de
capteurs connectés dans le quartier des Batignolles.
V .395Vœu relatif à l
’expérimentation de capteurs connectés dans le quartier des Batignolles
2021
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des
qui assure la fluidité de la circulation en modulant la durée des feux et permet
de réguler le trafic
Déliberation
V .395
Conseil municipal
travaux de création et surveillance d'une porte piétonne dans le cimetière des Batignolles, côté Clichy - Avenant à la convention de financement avec la ville de Clichy la Garenne (92110)
Extract :
le cimetière des
Batignolles, côté Clichy - avenant à la convention de financement avec la ville de
surveillance d’une porte piétonne dans le
cimetière des Batignolles côté Clichy ;
Vu le projet d
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 11
Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 28 janvier
la convention portant sur les modalités
techniques et financières des travaux de création et de
Déliberation
2025 DEVE 19-1
Conseil municipal