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Protocole transactionnel relatif à l'aménagement d'une continuité piétonne entre place de la Bastille et port de l'Arsenal
Extract :
'aménagement d'une continuité piétonne entre
place de la Bastille et port de l'Arsenal.
M. David BELLIARD
’œuvre pour l’aménagement d’une continuité piétonne entre la Place de la
Bastille et le Port de l’Arsenal à
Bastille et port de l'Arsenal
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 25 novembre
transaction pour la prévention et
règlement des litiges portant sur l’exécution des contrats de la commande
Déliberation
2025 DVD 136-1
Conseil municipal
Canaux parisiens- Exploitation et modernisation du port de l'Arsenal (Paris Centre et 12e) et de la halte nautique de la Villette (19e) - Principe de renouvellement de la délégation de service public
Extract :
port de l'Arsenal (Paris Centre
et 12e) et de la halte nautique de la Villette (19e) - Principe de
’exploitation et la
modernisation du port de l’Arsenal (Paris Centre et 12e) et de la halte nautique de la
pour l’exploitation et la modernisation du
port de l’Arsenal (Paris Centre et 12e) et de la halte
HIDALGO
2025 DVD 114-1Canaux parisiens- Exploitation et modernisation du port de l'Arsenal (Paris
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 13 octobre
Déliberation
2025 DVD 114-1
Conseil municipal
2025 DVD 114 Canaux parisiens - Exploitation et modernisation du port de l'Arsenal (Paris Centre et 12e) et de la halte nautique de la Villette (19e) - Principe de renouvellement de la délégation de service public.
Extract :
de délibération DVD 114 : canaux parisiens, exploitation et modernisation du port de l'Arsenal (Paris
délibération porte sur l'exploitation et la modernisation du port de l'Arsenal dans le cadre du principe de
avec la Ville de Paris quant à la situation d'insécurité sur le port de l'Arsenal. Depuis 2021, nous
sur les problèmes d'insécurité, d'intrusion, les vols qui ont eu lieu sur le port de l'Arsenal, et je
, puisque dans les années 1980, la Ville de Paris a créé sur le port de l'Arsenal un port de plaisance qui
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la réglementation de l'accès au port de l'Arsenal.
Extract :
?u non rattaché.
Le v?u n° 34 est relatif à la réglementation de l'accès au port de l'Arsenal
, il y a un accès direct au port de l'Arsenal. C?est d'ailleurs une belle réussite pour la journée
dans "Le Figaro" : "L?enfer des habitants du port de l'Arsenal à Paris, nouveau défouloir des
la réglementation de la fermeture de l'accès au jardin du port de l'Arsenal la nuit afin d
du port de l'Arsenal à son environnement direct.
Vous le savez, la fermeture du port et du jardin est
Débat
Conseil municipal
relatif à la protection nocturne de l’ensemble "jardin public et port de l’Arsenal".
Extract :
port de l'Arsenal".
La parole est à M. Franck MARGAIN.
M. Franck MARGAIN. - Merci, Monsieur
v?u pour alerter d'une situation nouvelle dans les jardins du port de l'Arsenal et sur le port de l'Arsenal
port de l'Arsenal. Cet endroit très privilégié entre la coulée verte, entre le "Jardin des Plantes" et
Bastille, de ne plus fermer l'accès du jardin de l'Arsenal, et donc, du port de l'Arsenal. Une association
-même que la promenade au bord du port de l'Arsenal, grâce à un espace piétonnier de 11.000 mètres carrés s
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la Place de la Bastille vers le Port de l'Arsenal (4e, 11e et 12e). Convention avec la RATP pour les travaux et le financement de l'adaptation de la station de métro Bastille.
Extract :
4 octobre 2019
2019 DVD 72 Ouverture de la Place de la Bastille sur le Port de l’Arsenal (4e
réalisation des travaux
d’ouverture de la Place de la Bastille sur le Port de l’Arsenal et au financement de
réalisation des travaux d’ouverture de la Place de la Bastille sur le Port de l’Arsenal et au financement de
Paris,
Anne HIDALGO
2019 DVD 72-1Ouverture de la Place de la Bastille vers le Port de l'Arsenal (4
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'État
le 9 octobre 2019
Déliberation
2019 DVD 72-1
Conseil municipal
Vœu relatif à la délégation de service public pour la modernisation du port de l’Arsenal et création d’une halte nautique sur le bassin de la Villette.
Extract :
modernisation du port de l’Arsenal et création d’une halte nautique sur le bassin de la Villette.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5
décembre 2007.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2007.
Le Conseil de Paris, siégeant
en formation de Conseil municipal,
Considérant le succès populaire de l'extension de Paris Plages
sur le bassin de la Villette à l'été 2007 ;
Considérant 1?accroissement des sollicitations des
Déliberation
2007 V. 317
Conseil municipal
Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal" au titre de l’année 2026.
Extract :
, 17, 18 et 19 décembre 2025
2025 DU 105 Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal" au
’association « Le Pavillon de l’Arsenal » pour la période
2024-2026 ;
Vu le projet en délibération en date du 2
fonctionnement à l’association « Le Pavillon de
l’Arsenal », pour l’année 2026 d’un montant de 2.074.867 euros
'association « Le Pavillon de l'Arsenal » 21 boulevard Morland (75004) SIRET 344 620 554 00016
au titre de l
,
Anne HIDALGO
2025 DU 105-1Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal" au titre de l
Déliberation
2025 DU 105-1
Conseil municipal
Convention de financement avec la Métropole du Grand Paris pour la rénovation énergétique du Pavillon de l'Arsenal (1 000 000€).
Extract :
Paris pour la rénovation
énergétique du Pavillon de l’Arsenal (1.000.000 euros).
Mme Lamia EL AARAJE
la Métropole du Grand Paris pour la rénovation
énergétique du Pavillon de l’Arsenal ;
Vu la
Pavillon de l’Arsenal est approuvé ;
Article 2 : Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer
la rénovation énergétique du Pavillon de l'Arsenal (1 000 000€). 2026 DGGP 3-1
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 20 juillet
Déliberation
2026 DGGP 3-1
Conseil municipal
2025 DU 105 - Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal" au titre de l’année 2026.
Extract :
'examen du projet de délibération DU 105. C'est une subvention à l'association "Le Pavillon de l'Arsenal" au
il concerne l'un des lieux les plus singuliers de notre paysage culturel et urbain : le Pavillon de l'Arsenal
Pavillon de l'Arsenal n'est pas simplement un centre d'exposition. Il est aujourd'hui l'un des rares lieux
architecturales sont au c?ur des préoccupations des habitants, le Pavillon de l'Arsenal constitue plus que jamais
'importance du rôle d'interface que joue le Pavillon de l'Arsenal entre Paris, les communes de la Métropole du
Débat
Conseil municipal
Convention de co-édition d'ouvrage avec le Pavillon de l'Arsenal relatif au Jardin du 13 novembre 2015.
Extract :
de l'Arsenal relatif au Jardin du
13 novembre 2015.
M. Nicolas NORDMAN, rapporteur
approbation le principe et les modalités de la convention de co-édition d’ouvrage avec le
Pavillon de l’Arsenal
transmission ;
Considérant la compétence du Pavillon de l’Arsenal en matière de médiation et de diffusion
d
Pavillon de l’Arsenal relatif au Jardin du 13 novembre 2015 situé Place Saint-Gervais (4ème
arrondissement
).
Article 2 : Sont approuvées les modalités de la convention de co-édition d’ouvrage avec le Pavillon
de l’Arsenal
Déliberation
2025 DICOM 5-1
Conseil municipal
2025 DICOM 5 Convention de co-édition d'ouvrage avec le Pavillon de l'Arsenal relatif au Jardin du 13 novembre 2015.
Extract :
délibération DICOM 5 concernant une convention de co-édition d'ouvrage avec le Pavillon de l'Arsenal, relatif
Pavillon de l'Arsenal relatif au Jardin du 13 novembre 2015.
null
ce magnifique jardin qui est derrière l'Hôtel de Ville, place Saint-Gervais, qui est à la fois beau
lieu dans l'élaboration de ce jardin mémoriel. Evidemment, les associations ont été associées, donc
souligner, et c'est l'objet de ce projet de délibération, le caractère exceptionnel de cet ouvrage. Un
Débat
Conseil municipal
Autorisation de la cession à titre onéreux et à titre gratuit de matériaux de réemploi dans le cadre de l'opération de restructuration du pavillon de l'Arsenal 75004
Extract :
de matériaux de réemploi
dans le cadre de l'opération de restructuration du pavillon de l'Arsenal
Pavillon de l’Arsenal, intégrant des interventions
innovantes visant à l’amélioration de la performance
donnés dans
le cadre de la démarche de réemploi de l’opération du pavillon de l’Arsenal sont déclassés
matériaux de réemploi dans le cadre de l'opération de restructuration du pavillon de l'Arsenal 75004
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 22 décembre
Déliberation
2025 DCPA 25-1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’accord entre la Ville de Paris et l’Association pour le Port de Plaisance de Paris Arsenal (APPPA) pour la résiliation du traité de concession pour la gestion du port de plaisance de l’Arsenal. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
Extract :
'exploitation du port de Plaisance sur les dépendances du canal Saint-Martin - Bassin de l'Arsenal (4e et 12e) à l
résiliation du traité de concession pour la gestion du port de plaisance de l'Arsenal ;
Vu l'avis du Conseil
du port de plaisance de l'Arsenal.
2007 DVD 190Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le
(APPPA) pour la résiliation du traité de concession pour la gestion du port de plaisance de l’Arsenal
'accord entre la Ville de Paris et l'Association pour le Port de Plaisance de Paris Arsenal (APPPA) pour la
Déliberation
2007 DVD 190
Conseil municipal
Attribution d'une aide en nature au profit de l'association "Le pavillon de l'Arsenal" au titre de l'exercice 2024.
Extract :
'association « Le Pavillon de l’Arsenal » pour la
mise à disposition de locaux situés 21 boulevard Morland à Paris
montant de la redevance annuelle due par l’association « Le Pavillon de l’Arsenal » pour la mise à
commission,
Délibère
Article 1 : La redevance annuelle due par l’association « Le Pavillon de l’Arsenal
’association « Le Pavillon de
l’Arsenal ».
Article 3 : Les recettes correspondantes seront inscrites au budget
de l'Arsenal" au titre de l'exercice 2024.
Déliberation
2024 DLH 112-1
Conseil municipal
Subvention (2.324.000 euros) au Pavillon de l’Arsenal.
Extract :
, 15, 16 et 17 décembre 2021
2021 DU 157 Subvention (2.324.000 euros) au Pavillon de l’Arsenal
Paris propose
l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Pavillon de l’Arsenal
Pavillon de l’Arsenal, justifiant
le montant d’une subvention pour 2022 au regard du programme annuel d
l'association « Pavillon de l'Arsenal », domiciliée 21, boulevard Morland (4e), au titre de l
.324.000 euros) au Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2021 DU 157-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec le Pavillon de l’Arsenal et subvention de fonctionnement pour l'année 2024.
Extract :
Ville de Paris et l’association
« Le Pavillon de l’Arsenal ».
M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur
Pavillon de l’Arsenal » relative aux objectifs et au versement d’une subvention par la Ville de Paris, au
relations contractuelles entre la Ville de Paris et
l'association « Le Pavillon de l’Arsenal ».
Article
2 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer avec l'association « Le Pavillon de l’Arsenal
'objectifs 2024-2026 avec le Pavillon de l’Arsenal et subvention de fonctionnement pour l'année 2024.
Déliberation
2023 DU 137-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec le Pavillon de l’Arsenal et subvention de fonctionnement pour l'année 2024.
Extract :
12, 13, 14 et 15 décembre 2023
2023 DU 137-2 Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal
relations contractuelles entre la
Ville de Paris et l’association « Le Pavillon de l’Arsenal » pour la
de Paris propose
l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Le Pavillon de l’Arsenal
'association
« Le Pavillon de l'Arsenal » 21, boulevard Morland (75004) au titre de l'exercice 2024, au regard du
HIDALGO
2023 DU 137-2Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec le Pavillon de l’Arsenal et
Déliberation
2023 DU 137-2
Conseil municipal
Subvention à l'association Evénement Scène (19e) pour la réalisation de la troisième édition du festival "Musique sur Seine" au port de l'Arsenal les 7, 8, 9 septembre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Extract :
réalisation de la troisième édition du festival "Musique sur Seine" au port de l'Arsenal les 7, 8, 9 septembre
édition du festival "Musique sur Seine" au port de l'Arsenal les 7, 8, 9 septembre 2001.
Art. 2.- La
l'Arsenal les 7, 8, 9 septembre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9
novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 novembre 2001.
Le Conseil de Paris, siégeant en
Déliberation
2001 DAC 146
Conseil municipal
Subvention (2.074.867 euros) à l’association Pavillon de l’Arsenal au titre de l'année 2023.
Extract :
mars 2023
2023 DU 24 Subvention (2.074.867 euros) à l’association Pavillon de l’Arsenal au titre
, fixant le cadre des relations
contractuelles entre la Ville de Paris et l’association Pavillon de l’Arsenal
’association Pavillon de l’Arsenal, en application de
la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de
Paris et le Pavillon de l’Arsenal et au
regard du programme annuel d’activités de l
de l'Arsenal, 21, boulevard Morland (4e), au titre de l'exercice 2023, au regard du programme
annuel
Déliberation
2023 DU 24-1
Conseil municipal