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Tarification applicable aux artistes de la Place du Tertre
Extract :
2022 DAE 36 Tarification applicable au Carré aux artistes de la Place du Tertre (18e).
Mme Olivia
portant sur la tarification applicable aux artistes de la Place du Tertre (18e) ;
Vu la délibération du
artistes de la Place du Tertre ;
Vu le projet de délibération en date du 17 mai 2022 par lequel Madame
artistes de la
Place du Tertre (18e) ;
Vu l’avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 23 mai
:
Article 1 : les tarifs d’occupation du domaine public sur la place du Tertre servant de base
de calcul de
Déliberation
2022 DAE 36-1
Conseil municipal
Échange de 2 lots de copropriété dépendant de l'immeuble 3 place du Tertre (18e).
Extract :
place du Tertre (18e).
M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur
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Le Conseil de Paris
propriétaire des lots n°9 et 10 dépendant de l’immeuble 3, place du
Tertre à Paris 18ème arrondissement pour
lots de copropriété dépendant de
l’immeuble sis 3, place du Tertre (18e), avec la SCI ERGIPE ou au
,
Anne HIDALGO
2023 DU 18-1Échange de 2 lots de copropriété dépendant de l'immeuble 3 place du Tertre
2023
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 4
Déliberation
2023 DU 18-1
Conseil municipal
2022 DAE 36 - Tarification applicable aux artistes de la place du Tertre.
Extract :
DAE 36. Il s?agit de la tarification applicable aux artistes de la place du Tertre.
La parole est
pour l'occupation d'un emplacement place du Tertre pour faire ses caricatures, ses silhouettes ou ses
tous ces artistes, à un nouveau fonctionnement du carré d'artistes de la place du Tertre qui est passé
emplacement et de nouveaux sont venus compléter l'offre sur la place du Tertre. Cela permet aujourd'hui d
pense car évidemment tout cela peut être discuté, font partie de l'identité de la place du Tertre, de
Débat
Conseil municipal
2023 DU 18 - Échange de 2 lots de copropriété dépendant de l'immeuble 3, place du Tertre (18e).
Extract :
concernant un échange de 2 lots de copropriété dépendant de l'immeuble 3, place du Tertre, 18e, et l
dépendant de l'immeuble 3, place du Tertre (18e).
M. Dan LERT, adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération DU 18
est adopté.
Je vous remercie.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 18
. (2023, DU 18).
Je vous remercie.
null2023 DU 18 - Échange de 2 lots de copropriété
Débat
Conseil municipal
Attribution d'une aide en nature au profit de l'association "Les Petits Poulbots" pour les locaux communaux occupé au 3 Place du Tertre (18e)
Extract :
, 4, 5 et 6 octobre 2023
2023 DLH 243 3 Place du Tertre (18ème) - Bail civil au profit de l
disposition des
locaux situés 3 Place du Tertre (Paris 18
ème
) dans le cadre d’un bail civil à durée
» pour la mise à disposition de locaux situés 3 Place du
Tertre Paris 18ème dans le cadre d’un bail
Poulbots" pour les locaux communaux occupé au 3 Place du Tertre (18e)
2023
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 3
Déliberation
2023 DLH 243-1
Conseil municipal
Signature d’un arrêté portant règlement du Carré aux Artistes de la place du Tertre (18e)
Extract :
2021 DAE 57 – Signature d’un arrêté portant règlement du Carré aux Artistes de la place du Tertre
(18
Artistes de la place du Tertre (18
e
);
Vu l’avis du Conseil du 18
e
arrondissement en date du 25 mai
la place du Tertre (18
e
) est adopté. Il se substitue au règlement du 12 mars 2012.
Article 2
Carré aux Artistes de la place du Tertre (18e)
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
Séance des 1, 2, 3 et 4 juin 2021
Déliberation
2021 DAE 57-1
Conseil municipal
2021 DAE 57 - Signature d’un arrêté portant règlement du Carré aux artistes de la place du Tertre (18e).
Extract :
délibération DAE 57 relatif au règlement du Carré aux artistes de la place du Tertre.
La parole est d
place du Tertre. Il est néanmoins très important parce qu'il met un terme à une longue période d
rappeler que ce Carré aux artistes de la place du Tertre est évidemment un élément identitaire pour le 18e
elle. Ils sont très attachés aux artistes de la place du Tertre. Vraiment, je veux les remercier de l
).
null2021 DAE 57 - Signature d’un arrêté portant règlement du Carré aux artistes de la place du Tertre
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la situation de la place du Tertre.
Extract :
relatif à la situation de la place du Tertre.
La parole est à M. HONORÉ, pour 2 minutes.
M
situation de la place du Tertre. Ce sujet a déjà été évoqué par un v?u déposé au Conseil de Paris en 2017
place du Tertre. Ce sujet a fait l'objet d'un v?u déposé au Conseil de Paris en septembre 2017 pour l
informés, consultés et prendre part à toutes les décisions.
La place du Tertre est un lieu
extérieurs à l'exception des taxis, des riverains et des véhicules de livraison de la place du Tertre, en
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la piétonisation de la place du Tertre.
Extract :
n° 38 relatif à la piétonisation de la place du Tertre.
La parole est à M. Pierre-Yves BOURNAZEL
Paris sur la piétonisation de la place du Tertre pour plusieurs raisons.
D?abord, pour des raisons d
Montmartre.
Lorsque, en pleine journée, on regarde la place du Tertre, on voit des centaines de personnes qui
dispositif de chaînes ou de plots amovibles qui permettent, en amont de la place du Tertre, c'est-à-dire rue
Ville de Paris pour une piétonisation plus large de la place du Tertre pour que de manière durable on
Débat
Conseil municipal
Carré aux artistes de la Place du Tertre (18e) - création de 8 emplacements d'artistes peintres rue Norvins
Extract :
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Séance des 5, 6 et 7 février 2018
2018 DAE 87 Carré aux artistes de la Place du Tertre (18e
Maire de Paris est autorisée à créer huit emplacements de 1 m² Place du Tertre, à la
hauteur du 1 rue
, rubrique 91.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2018 DAE 87-1Carré aux artistes de la Place du Tertre (18
2018
CONSEIL DE PARIS
Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations
collectivités territoriales,
Vu le projet de délibération, en date du 23 janvier 2018, par lequel Madame la
Déliberation
2018 DAE 87-1
Conseil municipal
2018 DAE 87 - Carré aux artistes de la Place du Tertre (18e). - Création de 8 emplacements d'artistes peintres rue Norvins.
Extract :
délibération DAE 87. Il concerne le Carré aux artistes de la place du Tertre dans le 18e arrondissement, à
collègues, la place du Tertre est un lieu emblématique de Paris et aussi du 18e arrondissement. D
vous donner quelques chiffres pour rappel.
A la place du Tertre, ce sont 298 artistes sur 149
temps. Ils occupent l'espace de 8 heures à minuit, et la place du Tertre, c'est aussi, et c'est son
'espère que mes propos sur la place du Tertre intéressent, parce que je sens beaucoup de brouhaha. Mais je
Débat
Conseil municipal
Signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
Extract :
mars 2012
2012 DDEEES 61-1 Signature d’un arrêté portant règlement de la place du Tertre (18 e
de la place du Tertre (18 e ) ;
Vu l’avis du conseil du 18e arrondissement en date u 12 mars 2012
nouveau règlement portant organisation de l’activité des artistes de la place du Tertre (18 e) est adopté
portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des
artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 61-1
Conseil municipal
Signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
Extract :
artistes
postulants place du Tertre (18 e)
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
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Le
postulants sur la place du Tertre (18 e) est adopté.
2012 DDEEES 61-2Signature d
'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection
des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
CONSEIL DE PARIS
Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 19 et 20
Déliberation
2012 DDEEES 61-2
Conseil municipal
51 - 2012, DDEEES 61 - Signature d’un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d’un arrêté portant règlement de l’épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
Extract :
51 - 2012, DDEEES 61 - Signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d
'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e
à la signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et portant règlement de l
apprêtons à voter concerne une modification du règlement de la place du Tertre et la mise en place d
, silhouettistes, etc. de la Place du Tertre, car la création sur place des dites ?uvres est une condition
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Carré aux artistes de la Place du Tertre.
Extract :
v?u non rattaché n° 60 relatif au Carré aux artistes de la place du Tertre.
La parole est à M
.
Et aujourd?hui les artistes de la place du Tertre sont victimes de produits importés d'Asie souvent
an, considérer qu'un artiste de la place du Tertre, c'est la même chose, que son ?uvre est la même
remercie de nous interpeller sur la situation des artistes de la place du Tertre et de me donner ainsi l
fortement mobilisés aux côtés des représentants des artistes de la place du Tertre sur ce sujet.
Le v
Débat
Conseil municipal
Approbation du règlement applicable aux artistes de la place du Tertre (18e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
Extract :
règlement applicable aux artistes de la place du Tertre ;
Vu le code général des collectivités
'activité artistique de la place du Tertre est approuvé.
Article 2: Ce règlement s?applique à tous les artistes de la
place du Tertre dès sa publication au Bulletin Municipal Officiel.
2010 DDEEES 183Approbation du
règlement applicable aux artistes de la place du Tertre (18e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
2009 ;
Vu l'arrêté du 16 février 1990 modifié réglementant l'activité artistique sur la place du
Déliberation
2010 DDEEES 183
Conseil municipal
Vœu relatif à la tarification applicable aux artistes de la Place du Tertre (2009 DDEE 237).
Extract :
applicable aux artistes de la Place du Tertre dans le 18ème arrondissement ;
Considérant les conséquences
applicable aux artistes de la Place du Tertre (2009 DDEE 237).
trouver ces artistes ;
Sur proposition de M. Ian BROSSAT, des élus du groupe Communiste et élus du Parti
Déliberation
2009 V. 293
Conseil municipal
Réforme de la tarification applicable aux artistes de la place du Tertre. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
Extract :
soumet à son approbation la réforme de la tarification applicable aux artistes de la place du Tertre
. 2 : Les tarifs d'occupation du domaine public sur la place du tertre servant de base au calcul de la
Paris 2010.
2009 DDEE 237Réforme de la tarification applicable aux artistes de la place du Tertre
modernisation de l'économie du 4 août 2008 et son décret d'application en date du 7 janvier 2009 ;
Vu la
délibération 2003 DU 196 prévoyant le classement des voies de la capitale au titre des droits de voirie ;
Vu
Déliberation
2009 DDEE 237
Conseil municipal
2009, DDEE 237 - Réforme de la tarification applicable aux artistes de la Place du Tertre (18e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche.
Extract :
artistes de la Place du Tertre".
La parole est à Mme FOURNIER et je me permettrai, évidemment, un
délibération qui préconise la modification de la tarification applicable aux artistes de la Place du Tertre
promotionnelles sur la voie publique, c'est-à-dire à des commerçants.
Or, les artistes de la Place du Tertre
indirecte des emplois et des recettes dans les commerces qui sont installés autour de la Place du Tertre
Place du Tertre. C'est une mesure économiquement inefficace, qui ne rapportera rien à la Ville de Paris
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d’un distributeur automatique de billets Place du Tertre ou à ses alentours, dans le 18e arrondissement.
Extract :
billets Place du Tertre ou à ses alentours, dans le 18e arrondissement.
Je donne la parole à Mme Roxane
place, un dimanche ;
Considérant qu'un touriste se promenant Place du Tertre et à ses alentours ne
'un distributeur automatique de billets Place du Tertre ou à proximité.
Merci de votre réponse.
M. Bernard
5, rue Poulbot, à proximité immédiate de la Place du Tertre. Les Architectes de la Ville de Paris
permettant l'implantation d'un distributeur de billets Place du Tertre. Ceci rend donc le contenu de ce v
Débat
Conseil municipal