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Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions - 2025 - 2026 -2027

Extract : , avec la société M. UTREH PRODUCTION, une convention pour l’occupation de la place Saint-Sulpice (Paris Baillets », à Bussières (77750), une convention d’occupation domaniale de la Place Saint-Sulpice (Paris 6e , Anne HIDALGO 2024 DAE 276-1Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions - 2025 - 2026 -2027. M 6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions - 2025 - 2026 - 2027 ; Vu l’avis du
NOVEMBRE 2024
Déliberation
2024 DAE 276-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions - 2022 - 2023 -2024

Extract : convention pour l’occupation de la place Saint-Sulpice (Paris 6e) pour l'organisation de la Foire Saint la Place Saint-Sulpice (Paris 6e), pour l’organisation annuelle de la Foire Saint Sulpice au cours 2022 DAE 13 Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022 - 2023 - 2024. Mme Olivia POLSKI, rapporteure
MARS 2022
Déliberation
2022 DAE 13-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public - Place Saint-Sulpice (6e) pour les années 2019-2020-2021

Extract : avril 2019 2019 DAE 82 Convention d’occupation du domaine public- Place Saint-Sulpice (6e) pour la Place Saint-Sulpice (Paris 6e) pour les années 2019 – 2020 – 2021. Vu l’avis du Conseil du 6e Saint-Ouen (93400), une convention d’occupation domaniale de la Place Saint-Sulpice (Paris 6e), pour l public - Place Saint-Sulpice (6e) pour les années 2019-2020-2021 ’organisation annuelle de la Foire Saint Sulpice au cours des années 2019, 2020 et 2021, dont le texte est joint à la
AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAE 82-1
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public relative à l’organisation de plusieurs manifestations pluridisciplinaires à dominante culturelle Place Saint-Sulpice (6e)

Extract : dominante culturelle Place Saint-Sulpice (Paris 6e) autorisant sa tenue du 22 septembre au 25 octobre 2021 ’organisation de plusieurs manifestations pluridisciplinaires à dominante culturelle Place Saint-Sulpice (Paris 6 pluridisciplinaires à dominante culturelle Place Saint-Sulpice (6e) Saint-Sulpice (6e) Mme Olivia POLSKI, rapporteure. -------- Le Conseil de Paris, Vu le ’occupation de la Place Saint Sulpice, Paris 6 e , pour les années 2019, 2020 et 2021 ; Vu la convention
JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAE 152-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'organisation de plusieurs manifestations à dominante culturelle place Saint-Sulpice

Extract : ’organisation de plusieurs manifestations pluridisciplinaires à dominante culturelle Place Saint-Sulpice (6e plusieurs manifestations pluridisciplinaires à dominante culturelle- Place Saint-Sulpice (Paris 6e pluridisciplinaires à dominante culturelle - Place Saint-Sulpice (Paris 6e) autorisant leur tenue du 21 septembre au culturelle place Saint-Sulpice
JUILLET 2020
Déliberation
2020 DAE 98-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public - Place Saint-Sulpice (6e) pour les années 2018-2019-2020

Extract : des 20, 21 et 22 mars 2018 2018 DAE 68 Convention d’occupation du domaine public - Place Saint-Sulpice Garcia Organisation, une convention pour l’occupation de la Place Saint-Sulpice (Paris 6e) pour les ’occupation domaniale de la Place Saint-Sulpice (Paris 6e) pour les années 2018, 2019 et 2020, dont le texte est joint , Anne HIDALGO 2018 DAE 68-1Convention d'occupation du domaine public - Place Saint-Sulpice (6e) pour
MARS 2018
Déliberation
2018 DAE 68-1
Conseil municipal

Convention d'occupation domaniale avec la société Joël Garcia Organisation, pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e).

Extract : société Joël Garcia Organisation, pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e). Mme Lyne COHEN Organisation, une convention pour l’occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du 19 mai 2014 au 8 juillet 2014 ’occupation domaniale de la place Saint-Sulpice (6e), du 19 mai 2014 au 8 juillet 2014 inclus, dont le texte est joint Garcia Organisation, pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e).
DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 242-1
Conseil municipal

Convention d'occupation domaniale avec la société Joël Garcia Organisation pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du jeudi 23 mai 2013 au mardi 2 juillet 2013 inclus.

Extract : Garcia Organisation, pour l’occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du jeudi 23 mai 2013 au mardi 2 Organisation, une convention pour l’ ccupation de la place Saint-Sulpice (6e) du 23 mai 2013 au 2 juillet 2013 ’occupation domaniale de la place Saint-Sulpice (6e), du 23 mai 2013 au 2 juillet 2013, dont le texte est joint à la Saint-Sulpice (6e) du jeudi 23 mai 2013 au mardi 2 juillet 2013 inclus. -1Convention d'occupation domaniale avec la société Joël Garcia Organisation pour l'occupation de la place
DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 264-1
Conseil municipal

Convention d'occupation domaniale avec la société Joël Garcia Organisation pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du jeudi 24 mai 2012 au mardi 3 juillet 2012.

Extract : Garcia Organisation pour l’occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du jeudi 24 mai 2012 au mardi 3 Garcia Organisation, une convention pour l’occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du 24 mai 2012 au 3 Organisation une convention pour l’occupation domaniale de la place Saint-Sulpice (6e), du 24 mai 2012 au 3 Garcia Organisation pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du jeudi 24 mai 2012 au mardi 3
FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DDEEES 29-1
Conseil municipal

45 - 2011, SG 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Joël Garcia Organisation une convention d'occupation domaniale pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e) du 30 mai 2011 au 3 juillet 2011.

Extract : Organisation" une convention d'occupation domaniale pour l'occupation de la place Saint-Sulpice. Je donne la place Saint-Sulpice, aux saltimbanques, amis des intellectuels et des enfants, des riches et des pauvres 'attribution de l'espace public de la place Saint-Sulpice est faite, par qui ?, après un appel à projets décembre, sur les Champs-Élysées ? Bizarre, non ? Et pourquoi pléthore, sur la place Saint-Sulpice ? Il y Paris, que nous avons dû autoriser une fois encore l'occupation de la place Saint-Sulpice pour l
MARS 2011
Débat
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Joël Garcia Organisation une convention d’occupation domaniale pour l’occupation de la place Saint-Sulpice (Paris 6e) du 30 mai 2011 au 3 juillet 2011. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Extract : convention d'occupation domaniale pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (Paris 6e) du 30 mai 2011 au 3 'occupation domaniale pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (Paris 6e) du 30 mai 2011 au 3 juillet 2011, dont un ’occupation domaniale pour l’occupation de la place Saint-Sulpice (Paris 6e) du 30 mai 2011 au 3 juillet 2011. Mme Lyne
MARS 2011
Déliberation
2011 SG 57
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine des Orateurs Sacrés sise place Saint Sulpice à Paris 6ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Extract : restauration de la fontaine des Orateurs Sacrés sise, place Saint Sulpice à Paris (6ème) ; Vu le projet de fontaine des Orateurs Sacrés sise, place Saint Sulpice (6e). Art. 2.- Est approuvée la passation du marché restauration de la fontaine des Orateurs Sacrés sise place Saint Sulpice à Paris 6ème et des modalités de principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine des Orateurs Sacrés sise place Saint Sulpice à Paris (6e) ; Sur le rapport présenté par Mme Moïra GUILMART, au nom de la 6e Commission
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 232
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à la réalisation des travaux de restauration de la fontaine des “Orateurs Sacrés” sise place Saint- Sulpice (6e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Extract : Sacrés” sise place Saint- Sulpice (6e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. à la réalisation des travaux de restauration de la fontaine des ?Orateurs sacrés? sise place Saint la réalisation des travaux de restauration de la fontaine des ?Orateurs sacrés? sise place Saint Sulpice à Paris (6ème) ; Sur le rapport présenté par Mme Moïra GUILMART, au nom de la 9e Commission Sulpice à Paris (6ème).   2006 DPA 165Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de
JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 165
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de l’exploitation et de l’entretien de la partie “garage” du parc de stationnement “SAINT SULPICE”, situé sous la place Saint-Sulpice (6e), pour une durée fixée à 6 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Extract : “garage” du parc de stationnement “SAINT SULPICE”, situé sous la place Saint-Sulpice (6e), pour une durée 'exploitation et de l'entretien de la partie ?garage? du parc de stationnement ?SAINT-SULPICE? (6e), pour une durée 'exploitation et de l'entretien de la partie ?garage? du parc de stationnement ?SAINT SULPICE? (6e), pour une durée
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 288
Conseil municipal

78- QOC 98-131 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'utilisation de la place Saint-Sulpice et le parvis de l'église par " Armani " (6e).

Extract : Conseil d'arrondissement, la place Saint-Sulpice et le parvis de l'église dans des conditions difficiles Couture Giorgio ARMANI en vue de l'implantation d'un chapiteau place Saint-Sulpice a été délivrée par le Saint-Sulpice et le parvis de l'église par " Armani " (6e). première fois que cette place est l'objet de manifestations publiques avec ou sans chapiteau, que ce soit quartier Saint-Germain-des-Près, nous sommes très attachés à la conservation de l'esprit du lieu. De ce
AVRIL 1998
Débat
Conseil municipal

Convention de mécénat avec la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris, pour la restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint-Charles Borromée de l’église Saint-Sulpice (6e)

Extract : -Charles Borromée de l’église Saint-Sulpice (Paris 6e). Mme Karen TAIEB, rapporteure ------------ Le Borromée de l’église Saint-Sulpice. Article 2 : Les recettes correspondantes seront inscrites sur le restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint-Charles Borromée de l’église Saint-Sulpice -Charles Borromée de l’église Saint- Sulpice. (Paris 6e) ; Vu l’avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du Patrimoine à Paris, pour la restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint
DECEMBRE 2025
Déliberation
2025 DAC 478-1
Conseil municipal

Convention de mécénat entre la Ville de Paris et la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris relative à la restauration des parements intérieurs et vitraux de l'église Saint-Sulpice (Paris 6e)

Extract : 'église Saint-Sulpice (Paris 6e). Mme Dominique KIELEMOËS, rapporteure ------------ Le Conseil de de l’église Saint-Sulpice (6e) Sur le rapport présenté par Madame Dominique KIELEMOËS, au nom de Notre-Dame et M. François Pinault visant à la restauration des intérieurs de l’église Saint-Sulpice (6e 'église Saint-Sulpice (Paris 6e) 2026 DAC 331-1
JUILLET 2026
Déliberation
2026 DAC 331-1
Conseil municipal

Parc de stationnement Saint Sulpice à Paris 6e - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Saint Sulpice

Extract : , 15, 16 et 17 mars 2023 2023 DVD 12 Parc de stationnement Saint Sulpice à Paris 6e - Principe Saint Sulpice. M. David BELLIARD, rapporteur ------------- Le Conseil de Paris modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Saint Sulpice (Paris 6 ème ), de l'autoriser à lancer public pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Saint Sulpice à Paris 6e, est 12-1Parc de stationnement Saint Sulpice à Paris 6e - Principe de délégation de service public pour la
MARS 2023
Déliberation
2023 DVD 12-1
Conseil municipal

Parc de stationnement Saint-Sulpice : prolongation de 18 mois des contrats de concession du garage et du parc public

Extract : . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2023 DVD 38-2Parc de stationnement Saint-Sulpice , 15, 16 et 17 mars 2023 2023 DVD 38-2 Parc de stationnement « SAINT SULPICE » à Paris 6e stationnement « SAINT SULPICE » à Paris 6e en date du 09 octobre 2019 ; Vu le projet de délibération du 28 Infra France l’avenant n°1 à la convention de concession du garage « SAINT SULPICE », pour proroger de France l'avenant n°1 à la convention de concession du garage SAINT SULPICE (6e) pour proroger de 18 mois
MARS 2023
Déliberation
2023 DVD 38-2
Conseil municipal

Parc de stationnement Saint-Sulpice : prolongation de 18 mois des contrats de concession du garage et du parc public

Extract : Maire de Paris, Anne HIDALGO 2023 DVD 38-1Parc de stationnement Saint-Sulpice : prolongation de , 15, 16 et 17 mars 2023 2023 DVD 38-1 Parc de stationnement « SAINT SULPICE » à Paris 6e « SAINT SULPICE » à Paris 6e en date du 17 décembre 1968 modifiée par ses avenants n°1 du 25 avril 1975 « SAINT SULPICE » à Paris 6e , pour proroger 18 mois la durée de la concession ; Vu l'avis du Conseil stationnement SAINT SULPICE (6e) pour proroger de 18 mois cette concession, intégrer une zone d’activité de
MARS 2023
Déliberation
2023 DVD 38-1
Conseil municipal