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relatif à la sécurité et la tranquillité de la place Souham et des rues du Château- des-Rentiers et Nationale.

Extract : place Souham et des rues du Château-des-Rentiers et Nationale, situées dans le 13e arrondissement vous avez citées, la rue Nationale, la rue du Château-des-Rentiers, place Souham, concernant d 'espace public. Ce secteur de la place Souham et de la rue du Château-des-Rentiers ne représente cependant que 1 et la tranquillité de la place Souham et des rues du Château- des-Rentiers et Nationale. s?occuper du sujet. D?ailleurs, je fais régulièrement des visites avec le commissaire du 13e
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Location des immeubles 77 et 79-81 rue du Château des Rentiers (13e)- avenants à baux emphytéotiques

Extract : avril 2021 2021 DLH 50 Location des immeubles 77 et 79-81, rue du Château des Rentiers (13e) à la ’immeuble communal 77, rue du Château des Rentiers (13 e ) ; Vu le bail à construction conclu le 10 juillet 2006 , portant location à la RIVP de l’immeuble 79-81, rue du Château des Rentiers (13 e ) ; Vu l’acte de cession du terrain 79-81, rue du Château des Rentiers (13 e ), grevé du bail précité, par la SEMAPA à la -Huck-Plomion ; Considérant que l’emprise de 0,60 m² située 79 rue du Château des Rentiers (13 e ) ne contribue pas à la
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DLH 50-1
Conseil municipal

relatif à l'immeuble de bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'immeuble de bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'immeuble de bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par l'Exécutif.

Extract : ° 165, n° 166, n° 167 et n° 167 bis relatifs au même immeuble de la rue du Château-des-Rentiers, dans le problématique de ces immeubles de bureaux vides. Le 126, rue du Château-des-Rentiers dans le 13e arrondissement . (2019, V. 78).   nullrelatif à l'immeuble de bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13 bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par l'Exécutif. Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'immeuble de
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Subvention accordée à la RIVP dans le cadre du budget participatif pour l’installation de panneaux solaires thermiques sur la toiture du 77, rue du château des rentiers (13e)

Extract : ’installation de panneaux solaires thermiques sur la toiture du 77, rue du château des rentiers (13e). Mme , rue du château des rentiers (13 e ) ; Vu l’avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 18 mars financement de l’installation de panneaux solaires thermiques par la RIVP 77, rue du château des rentiers (13 du 77, rue du château des rentiers (13e) CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 1, 2, 3 et 4
AVRIL 2019
Déliberation
2019 DLH 40-1
Conseil municipal

Régularisation foncière : déclassement et cession partielle d’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e).

Extract : ’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur --------- Le rue du Château des Rentiers à Paris (13 ème ), conformément au procès-verbal et au plan annexés à la limites des parcelles situées 73, 77 et 79 rue du Château des Rentiers à Paris (13 ème ), cadastrées 13 : déclassement et cession partielle d’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e). porte pas atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par la rue du Château des
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1133-1
Conseil municipal

Régularisation foncière : déclassement et cession partielle d’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e).

Extract : ², dépendant de la propriété voisine du 75, rue du Château des Rentiers (13e) empiète sur l'assiette du bail 71 à 73 bis rue du Château des Rentiers (13e), correspondant à un muret et une rampe de parking , destinés à être intégrés à la propriété mitoyenne située 75 rue du Château des Rentiers (13e), sera ’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e). 2014 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1133-2
Conseil municipal

Mise à disposition des locaux 177-181 rue du Château des Rentiers (13e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public de la Ville de Paris.

Extract : d’occupation des locaux situées 177-181 rue du Château des Rentiers (13 e ) ; Sur le rapport partielle par Eau de Paris de locaux à destination de bureaux situés 177-181 rue du Château des Rentiers DPE 60-1Mise à disposition des locaux 177-181 rue du Château des Rentiers (13e) - Avenant à la -------- Séance des 7, 8 et 9 novembre 2016 2016 DPE 60 Mise à disposition des locaux 177-181 rue du Château des Rentiers (13 e ) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public de la Ville de Paris
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DPE 60-1
Conseil municipal

Réalisation 72-76, rue du Château des Rentiers (13e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 42 logements sociaux PLS par la RIVP.

Extract : Château des Rentiers (13e) ; Vu l’avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 14 septembre 2015 -1Réalisation 72-76, rue du Château des Rentiers (13e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 42 Château des Rentiers (13 e ) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 42 logements sociaux PLS par (acquisition-réhabilitation comportant 42 logements PLS et 5 locaux d’activités à réaliser par la RIVP 72-76, rue du Château des CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance des
SEPTEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 221-1
Conseil municipal

Réalisation 72-76, rue du Château des Rentiers (13e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 42 logements sociaux PLS par la RIVP.

Extract : -réhabilitation de logements sociaux 72-76, rue du Château des Rentiers (13e) - Prêts garantis par la Ville de Paris PLS à réaliser 72-76, rue du Château des Rentiers (13e) ; Vu l'avis du Conseil du 13e logements PLS à réaliser 72-76, rue du Château des Rentiers (13e). En cas de préfinancement, la garantie logements PLS à réaliser 72-76, rue du Château des Rentiers (13e). En cas de préfinancement, la garantie annuels. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2015 DLH 221-2Réalisation 72-76, rue du Château des
SEPTEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 221-2
Conseil municipal

Location de l’immeuble 77, rue du Château des Rentiers (13e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de construction neuve de 12 logements sociaux PLS par la RIVP.

Extract : bail emphytéotique portant location de l'immeuble 77, rue du Château des Rentiers (13e) ; Vu le au bail emphytéotique portant location de l’immeuble 77, rue du Château des Rentiers (13e) ayant ’immeuble 77, rue du Château des Rentiers (13e). Les conditions essentielles de cet avenant seront les , Anne HIDALGO 2017 DLH 92-1Location de l’immeuble 77, rue du Château des Rentiers (13e) à la RIVP CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance des
SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 92-1
Conseil municipal

Location de l’immeuble 77, rue du Château des Rentiers (13e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de construction neuve de 12 logements sociaux PLS par la RIVP.

Extract : 25, 26 et 27 septembre 2017 --------- 2017 DLH 92-2 Réalisation 77, rue du Château des Rentiers logements PLS à réaliser par la RIVP au 77, rue du Château des Rentiers (13e) ; Vu l’avis du Conseil du RIVP au 77, rue du Château des Rentiers (13e). Dans le cadre de la démarche de logements durables de Paris, Anne HIDALGO 2017 DLH 92-2Location de l’immeuble 77, rue du Château des Rentiers (13e CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance des
SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 92-2
Conseil municipal

Location de l’immeuble 77, rue du Château des Rentiers (13e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de construction neuve de 12 logements sociaux PLS par la RIVP.

Extract : réaliser au 77, rue du Château des Rentiers (13e) ; Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en comportant 12 logements PLS à réaliser au 77, rue du Château des Rentiers (13e). En cas de ’un programme de construction neuve comportant 12 logements PLS à réaliser 77, rue du Château des Rentiers (13e 25, 26 et 27 septembre 2017 --------- 2017 DLH 92-3 Construction neuve 77, rue du Château des Château des Rentiers (13e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de
SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 92-3
Conseil municipal

Location des immeubles 119-133 bis rue Nationale et 152-160 rue du Château des Rentiers (13e) à la RIVP – acte rectificatif et complémentaire au bail emphytéotique.

Extract : et 152-160 rue du Château des Rentiers (13e) à la RIVP – acte rectificatif et complémentaire au bail -160 rue du Château des Rentiers (13e) ; Vu le bail emphytéotique du 13 septembre 1965 portant location à la RIVP de l’ensemble immobilier 162-174 rue du Château des Rentiers (13e) et venu à expiration Nationale et 152-160 rue du Château des Rentiers (13e) afin d'intégrer dans son assiette l ’ensemble immobilier 162- 174, rue du Château des Rentiers cadastré BF 4. Cet acte sera sans incidences sur les
NOVEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 276-1
Conseil municipal

ZAC Château des Rentiers (13e) - Régularisations foncières.

Extract : juin 2014 2014 DU 1034 ZAC Château des Rentiers (13 ème ) – Régularisation foncière. M Conseil de Paris du 15 décembre 1987 approuvant la création de la ZAC du Château des Rentiers et confiant mars 2010 et portant sur la parcelle située 36/36 bis rue du Château des Rentiers à Paris 13 ème ZAC du Château des Rentiers (13 ème ), l’acquisition, à titre gratuit, par la Ville de Paris auprès de la SEMAPA, du terrain d’assiette de l’immeuble situé 36-36 bis rue du Château des Rentiers
JUIN 2014
Déliberation
2014 DU 1034-1
Conseil municipal

Réalisation groupe « 159 Château des Rentiers » (13e) d'un programme d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat OPH

Extract : groupe « 159 Château des Rentiers » (13 e) ; Vu l’avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 26 des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 2018 DLH 324-1 Réalisation groupe « 159 Château des Rentiers ’Amélioration de la Qualité de Service à réaliser par Paris Habitat OPH sur le groupe « 159 Château des Rentiers de Paris, Anne HIDALGO 2018 DLH 324-1Réalisation groupe « 159 Château des Rentiers » (13e) d 2018 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance
DECEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 324-1
Conseil municipal

Réalisation groupe « 159 Château des Rentiers » (13e) d'un programme d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat OPH

Extract : Château des Rentiers » (13e) ; Vu l’avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 26 novembre 2018 Service à réaliser par Paris Habitat OPH sur le groupe « 159 Château des Rentiers » (13e). En cas de château des Rentiers » (13e) . En cas de préfinancement, la garantie de la Ville de Paris est HIDALGO 2018 DLH 324-2Réalisation groupe « 159 Château des Rentiers » (13e) d'un programme d 2018 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance
DECEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 324-2
Conseil municipal

Autorisation donnée à Eau de Paris de déposer toute demande d'autorisation d'urbanisme relative au local situé 177 rue du Château des Rentiers (13e)

Extract : demande d’autorisation d’urbanisme relative au local situé 177 rue du Château des Rentiers (13 ème ’urbanisme relative au local situé 177 rue du Château des Rentiers (13 ème ) ; Sur le rapport présenté par Madame aménagements du local situé 177 rue du Château des Rentiers. Article 3 : Conformément à l’article 11 de la d'autorisation d'urbanisme relative au local situé 177 rue du Château des Rentiers (13e) octobre 2013 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations
OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 67-1
Conseil municipal

ZAC Château des Rentiers (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

Extract : -------- Séance des 25, 26 et 27 septembre 2017 --------- 2017 DU 1-2 ZAC Château des Rentiers (13e) -Taxe d ’Aménagement Concertée dénommée ZAC « Château des Rentiers » ; Vu le traité de concession du 29 décembre 1988 confiant 2017 DU 1-1° supprimant la ZAC « Château des Rentiers » ; Vu le périmètre de la ZAC Château des la réalisation de la ZAC « Château des Rentiers » à la Société d’économie Mixte d’Aménagement de lui propose de supprimer la ZAC « Château des Rentiers » ; de porter le taux de la part communale de
SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 1-2
Conseil municipal

ZAC Château des Rentiers (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

Extract : -------- Séance des 25, 26 et 27 septembre 2017 --------- 2017 DU 1-3 ZAC Château des Rentiers (13e concession du 29 décembre 1988 confiant la réalisation de la ZAC « Château des Rentiers » à la Société d . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2017 DU 1-3ZAC Château des Rentiers (13e) - Suppression de la création de la Zone d’Aménagement Concertée dénommée ZAC « Château des Rentiers » ; Vu le traité de la ZAC « Château des Rentiers » ; de porter le taux de la part communale de la taxe d
SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 1-3
Conseil municipal

ZAC Château des Rentiers (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

Extract : -------- Séance des 25, 26 et 27 septembre 2017 --------- 2017 DU 1-1 ZAC Château des Rentiers (13e ’Aménagement Concertée dénommée ZAC « Château des Rentiers » ; Vu le traité de concession du 29 décembre 1988 confiant présentation de suppression de la ZAC « Château des Rentiers » ci-annexé ; Vu l’avis du Conseil du 13e HIDALGO 2017 DU 1-1ZAC Château des Rentiers (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d la réalisation de la ZAC « Château des Rentiers » à la Société d’économie Mixte d’Aménagement de
SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 1-1
Conseil municipal