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Piscine Suzanne Berlioux (Paris centre) - Délégation de service public pour la gestion – Principe et modalités de passation
Extract :
des 19, 20, 21 et 22 novembre 2024
2024 DJS 126 Piscine Suzanne Berlioux (Paris centre
délégation de service public pour la
gestion de la piscine Suzanne Berlioux (Paris centre) ;
Sur le
la piscine Suzanne Berlioux (Paris centre), suivant les articles L. 1411-1 à L. 1411-18 du
Code
,
Anne HIDALGO
2024 DJS 126-1Piscine Suzanne Berlioux (Paris centre) - Délégation de service public
Déliberation
2024 DJS 126-1
Conseil municipal
Approbation du contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Paris Centre) et autorisation donnée à la Maire de Paris de signer ledit contrat
Extract :
Approbation du contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Paris
gestion de la piscine
Berlioux (Paris centre) et autorisation donnée à la Maire de Paris de signer ledit
piscine Berlioux (Paris
centre) ;
Vu la commission désignée en application de l’article L. 1411-5 du
pour la gestion de la piscine Berlioux (Paris
Centre) et demande l’autorisation de signer le contrat
la piscine Berlioux (Paris Centre) à la société S-PASS dont le siège
social est situé au 18 rue
Déliberation
2026 DJS 73-1
Conseil municipal
relatif à la piscine Suzanne Berlioux
Extract :
2020
2020 V. 5 Vœu relatif à la piscine Suzanne Berlioux
-------------
Le Conseil de Paris
'accueil et d'usage de la piscine Suzanne Berlioux, située dans le forum des Halles;
Considérant qu'il est
;
Considérant la très forte fréquentation de la piscine Suzanne Berlioux, qui enregistre plus de 300
'exploitant de la piscine Suzanne Berlioux la mise en place d'outils
d'évaluation de la qualité des prestations
aquatiques du secteur.
V .5relatif à la piscine Suzanne Berlioux
Déliberation
V .5
Conseil municipal
2024 DJS 126 - Piscine Suzanne Berlioux (Paris centre). - Délégation de service public pour la gestion. - Principe et modalités de passation. Vœu déposé par le groupe Union Capitale relatif à la sécurité sanitaire des agents et usagers des piscines municipales parisiennes.
Extract :
concernant la piscine Suzanne Berlioux à Paris Centre, avec une délégation de service public pour la gestion
piscine Suzanne Berlioux, mais ce n'est pas l'objet du v?u de Mme DOUCERÉ. S'il convient à tout le monde
Suzanne Berlioux (Paris centre). - Délégation de service public pour la gestion. - Principe et modalités
chaque piscine fait l'objet d'au moins trois contrôles annuels de la qualité de l'air par un organisme
?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2024, DJS 126).
null2024 DJS 126 - Piscine
Débat
Conseil municipal
Piscine Suzanne-Berlioux (1er) - Délégation de service public pour l'exploitation - Modalités de passation
Extract :
2019 DJS 157 Piscine Suzanne-Berlioux (1
er
) - Délégation de service public pour l
de la
piscine Suzanne-Berlioux (1
er
) ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-François MARTINS, au
’un contrat de délégation de service public pour la
gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1
er
), suivant
.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2019 DJS 157-1Piscine Suzanne-Berlioux (1er) - Délégation de
Déliberation
2019 DJS 157-1
Conseil municipal
2021 DJS 79 - Approbation du contrat de D.S.P. pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Paris Centre) et autorisation de signer ledit contrat.
Extract :
délibération DJS 79 concernant l'approbation du contrat de DSP pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux à
ce que fait l'U.C.P.A. à la piscine Edouard-Pailleron ou à la piscine Suzanne-Berlioux, mais un non
tarifaires ne sont pas du tout les mêmes. Si vous voulez aller nager à la piscine Suzanne-Berlioux, dans le 1
notre position de vote sur cette piscine Suzanne-Berlioux. Les élus écologistes de Paris Centre se sont
?abstiendront également sur ce projet de délibération.
La piscine Suzanne-Berlioux est en DSP - délégation de service
Débat
Conseil municipal
Approbation du contrat de DSP pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Paris Centre) et autorisation donnée à Mme la Maire de Paris de signer ledit contrat
Extract :
pour la gestion de la piscine
Suzanne-Berlioux (Paris Centre) et autorisation donnée à la Maire de
-1Approbation du contrat de DSP pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Paris Centre) et autorisation
’exploitation de la piscine Suzanne Berlioux (Paris Centre) ;
Vu le rapport de la commission désignée en
’exploitation de la piscine Suzanne Berlioux (Paris Centre) à la société S-PASS dont le siège social est
situé au
Suzanne
BERLIOUX (Paris Centre) et demande l’autorisation de signer le contrat avec la société S
Déliberation
2021 DJS 79-1
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux créneaux horaires de la piscine Suzanne Berlioux.
Extract :
1er arrondissement des créneaux dans la piscine Suzanne-Berlioux dans le 1er.
Je vous remercie
-François MARTINS !
Sur ce v?u relatif aux créneaux scolaires à la piscine Suzanne-Berlioux, nous proposons une
les Républicains relatif aux créneaux horaires de la piscine Suzanne Berlioux.
rattaché n° 17 relatif aux créneaux horaires de la piscine Berlioux.
La parole est à M. Pierre
piscine Saint-Merri, alors que la piscine Berlioux accueille prioritairement les classes de l
Débat
Conseil municipal
Convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
Extract :
de la piscine Suzanne-Berlioux
(1er).
M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
-------------
Le
passation d’un contrat
de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1
er
Collectivités Territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18, délégant la gestion
de la piscine Suzanne-Berlioux
180-1Convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
Suzanne-Berlioux (1
er
) et demande l’autorisation de signer ladite convention avec la société Carilis
Déliberation
2014 DJS 180-1
Conseil municipal
Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
Extract :
la gestion de la
piscine Suzanne-Berlioux (1er).
M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur
public conclue avec la société Carilis pour la gestion de la piscine
Suzanne-Berlioux (1er) ;
Vu les
société Carilis
(148, avenue Gambetta, 20e) pour la gestion et l’exploitation de la piscine Suzanne-Berlioux
de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
Déliberation
2013 DJS 378-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
Extract :
public pour la
gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur
passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la
piscine Suzanne-Berlioux au
pour la
gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er) dans le cadre d’une nouvelle procédure, suivant
passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
Déliberation
2013 DJS 310-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
Extract :
délégation de service public pour la
gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
M. Jean VUILLERMOZ
principe de passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la
piscine Suzanne-Berlioux
passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la
piscine Suzanne-Berlioux (1er
de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux
Déliberation
2012 DJS 289-1
Conseil municipal
2012, DJS 289 - Approbation du principe de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
Extract :
délibération DJS 289 sur une D.S.P. à la piscine Suzanne-Berlioux.
MM. Jacques BOUTAULT et Jean
2013, pour la piscine Suzanne-Berlioux qui est un équipement important du Centre de Paris
la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).
Suzanne-Berlioux, sans que ni les familles ni les scolaires disais-je n'en aient été informés.
Il a
peu sur ce qu'a dit M. BOUTAULT. La piscine Suzanne Berlioux est en plein Forum des Halles. Elle
Débat
Conseil municipal
Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection de l’étanchéité et du carrelage du fond de bassin à la piscine Suzanne BERLIOUX (1e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Extract :
du carrelage du fond du bassin à la piscine Suzanne BERLIOUX (1e) ;
Sur le rapport présenté par M
la réfection de l'étanchéité et du carrelage du fond de bassin à la piscine Suzanne BERLIOUX (1e
carrelage du fond de bassin à la piscine Suzanne BERLIOUX (1e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Déliberation
2008 DJS 394
Conseil municipal
2006, DJS 302 - Approbation du principe de passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (1er).
Extract :
public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux dans le 1er arrondissement, sur lequel un
service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (1er).
Débat
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié relatif aux travaux de rénovation des locaux vestiaires à la piscine Suzanne Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Extract :
vestiaires à la piscine Suzanne Berlioux 10, place de la Rotonde Forum des Halles (1er) ;
Vu le Code Général
le marché relatif aux travaux de rénovation des locaux vestiaires à la piscine Suzanne Berlioux 10
rénovation des locaux vestiaires à la piscine Suzanne Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation
2005 DJS 466
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Extract :
délègue le service public de la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux à la société Carilis, 18, rue
piscine Suzanne-Berlioux (1er), dont le texte est joint à la présente délibération, est approuvé.
Art. 2
de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er). M. Pascal
Déliberation
2006 DJS 265
Conseil municipal
155 - QOC 2004-441 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'entretien de la piscine Suzanne-Berlioux
Extract :
nouveau, le Maire de Paris sur l'état d'entretien et d'hygiène de la piscine Suzanne-Berlioux des Halles
25 novembre 2003, la piscine Suzanne-Berlioux (1er arrondissement) est la plus fréquentée des
membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'entretien de la piscine Suzanne-Berlioux
installations.
Ce sont plus de 3 millions d'usagers qui ont pu fréquenter cette piscine dont, par exemple, l
piscine doit faire l'objet d'importants travaux de sécurité incendie, de traitement de l'air et de l
Débat
Conseil municipal
Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Forum des Halles, zone Bourse-Saint-Eustache - 1er) ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la société Carilis. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Extract :
délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Forum des Halles, zone Bourse
propose d'approuver la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux
ses articles L.1411-1 à L.1411-18, confiant la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Forum des
gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Forum des Halles, zone Bourse-Saint-Eustache - 1er) ; Autorisation
Déliberation
2007 DJS 392
Conseil municipal
Prolongation de la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant de prolongation avec le délégataire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Extract :
de Paris délègue le service public de la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux à la société Carilis
et la société Carilis, (18, rue Troyon - 17e arr.) pour l'exploitation de la piscine Suzanne-Berlioux
(1er arr.) ayant pour objet l'exploitation de la piscine Suzanne Berlioux est prolongée jusqu?au 30
Suzanne Berlioux (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant de prolongation avec
.
2006 DJS 300Prolongation de la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine
Déliberation
2006 DJS 300
Conseil municipal