500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Constitution de servitudes de surplomb - Réhabilitation de la piscine 31 rue Château-Landon (10e).

Extract : Château-Landon (10e) - Constitution de servitudes de surplomb. M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur , situé 31, rue Château Landon (10 ème ) abritant une piscine, faisant l’objet de travaux de rénovation , propriété d’ICF La Sablière ; - la parcelle située 33 rue du Château-Landon à Paris 10 ème , cadastrée AE surplomb grevant la parcelle cadastrée AE 83 située 29 rue du Château-Landon à Paris 10 ème , moyennant Château-Landon à Paris 10 ème , cadastrée AE 33, propriété de la Ville de Paris et faisant l’objet d
NOVEMBRE 2023
Déliberation
2023 DU 84-1
Conseil municipal

Constitution d’une servitude de passage au profit de la piscine municipale de Château Landon grevant la parcelle 7A et 9 boulevard de la Chapelle (10e).

Extract : piscine municipale de Château Landon grevant la parcelle 7A et 9 boulevard de la Chapelle (10e). M Château Landon (75010) bâtie sur la parcelle cadastrée AE 34 ; Considérant que cette délibération dominant est situé 31 rue du Château Landon à Paris 10 ème , parcelle cadastrée AE 34, propriété de la ’ICF La Sablière, et le fonds dominant est la parcelle située 31 rue du Château Landon Paris 10 ème Château Landon Paris 10 ème Article 5 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer tous les actes
FEVRIER 2024
Déliberation
2024 DU 29-1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché 07 88 011 passé en appel d’offres ouvert pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon - 31, rue du Château Landon (10e), lot 1 TCE rénovation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Extract : 'offres ouvert pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon - 31, rue du Château Landon (10e), lot 'offres ouvert pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon - 31, rue du Château Landon (10e) lot 1 en appel d’offres ouvert pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon - 31, rue du Château Landon (10e), lot 1 TCE rénovation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 515
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Extract : 'offres ouvert composé de trois lots séparés en vue de la rénovation des locaux de la piscine Château Landon 31 composé de trois lots séparés pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon (10e). M. Pascal Château Landon 31, rue du Château Landon (10e) ; Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de , rue du Château Landon (10e). Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à lancer ledit marché. Art 'autorisation de lancer un marché sur appel d'offres ouvert concernant la rénovation des locaux à la piscine
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 251
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise aux normes de la filtration de la piscine Château-Landon (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Extract : filtration de la piscine Château-Landon (10e), et lui demande l'autorisation de signer le marché de travaux principe de la mise aux normes de la filtration de la piscine Château-Landon, 31, rue du Château-Landon (10 mise aux normes de la filtration de la piscine Château-Landon (10e). - Approbation des modalités d
MARS 2000
Déliberation
2000 JS 19
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Léon-Paul Fargue, 37, rue du Château Landon à Paris 10e.

Extract : du Château Landon à Paris 10e. Mme Laurence PATRICE, rapporteure ------------- Le Château Landon à Paris 10e ; Vu l'avis du conseil du 10e arrondissement en date du 2 juin 2026 ’apposition d’une plaque commémorative en hommage à Léon-Paul Fargue, 37, rue du Château Landon à Paris 10e à Léon-Paul Fargue, 37, rue du Château Landon à Paris 10e. 2026 DAC 292-1
JUIN 2026
Déliberation
2026 DAC 292-1
Conseil municipal

Relocalisation temporaire des activités du Centre Paris Anim' Château-Landon - Avenant n° 2 à la DSP relative aux Centres Paris Anim' du 10e arrondissement

Extract : Centre Paris Anim' Château-Landon - Avenant n° 2 à la DSP relative aux Centres Paris Anim' du 10e juillet 2025 2025 DJS 92 Relocalisation temporaire des activités du Centre Paris Anim’ Château Landon convention de délégation de service public pour la gestion des Centres Paris Anim’ Château Landon, Jean juillet 2022 pour la gestion des centres Paris Anim’ Château Landon, Jean Verdier, Grange aux Belles de service public pour la gestion des Centres Paris Anim' Château Landon, Jean Verdier, Grange aux
JUILLET 2025
Déliberation
2025 DJS 92-1
Conseil municipal

2025 DTEC 28 - Présentation de l'avis de la Convention citoyenne sur les droits de la Seine. Vœu n° 160 déposé par l'Exécutif relatif à la protection, la conservation et la restauration des océans et de la Seine. Vœu n° 13 déposé par le groupe Union Capitale relatif à l’information continue sur la qualité de l’eau en amont de l’ouverture des baignades dans la Seine. 2025 DJS 66 - Baignades en Seine. - Convention d’occupation du domaine public avec Grand Port Fluvio-Maritime de l'Axe de Seine "Haropa Port" pour les trois sites de Baignades (12e, 15e et Paris Centre). Amendement technique n° 14 déposé par l'Exécutif. Vœu n° 15 déposé par le groupe "Les Républicains, Les Centristes et Indépendants - Demain Paris !" relatif à la transparence sur la qualité de l’eau de la Seine avant l’ouverture à la baignade publique. 2025 DJS 74 - Baignades en Seine. - Subvention de travaux. - Convention d’aide financière avec la Métropole du Grand Paris (12e, 15e et Paris Centre). Vœu n° 16 déposé par le groupe Union Capitale relatif à la sécurisation des futurs sites de baignade sur la Seine. 2025 DJS 90 - Baignades en Seine. - Bercy. - Protocole de transaction avec la société HDFC. 2025 DJS 107 - Gratuité des baignades estivales 2025. Vœu n° 17 déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la systématisation de la régie publique dans la gestion des piscines parisiennes et la sécurisation des nouveaux sites de baignade naturelle. Vœu n° 18 déposé par M. Laurent SOREL relatif à la privatisation de la piscine Château-Landon. 2025 DPE 5 - Participation financière exceptionnelle aux actions d’amélioration de la qualité des eaux de la Seine sur la zone agglomérée parisienne. - Avenant à la convention de mandat avec le SIAAP. 2025 DPE 23 - Travaux de modernisation GAASPAR. - Participation financière et avenant n° 2 à convention n° 31 avec le SIAAP. 2025 DPE 24 - Bilan et clôture de l'opération Bassin Austerlitz. - Signatures des actes afférents. 2025 DPE 25 - Travaux de réhabilitation du Collecteur d'Asnières. - Participation financière et convention avec le SIAAP. 2025 DTEC 11 - Subvention d'équipement versée à Haropa Port dans le cadre du programme de déploiement des bornes d'électrification des quais dans les ports parisiens. 2025 DVD 53 - Transition énergétique et écologique des flottes fluviales. - Participation au Plan d’aide à la modernisation et à l’innovation (PAMI) 2023-2027 de Voies Navigables de France. - Convention.

Extract : , nous demandons aussi que la piscine de Château-Landon soit gérée en régie. Pour en revenir à ce qui
JUIN 2025
Débat
Conseil municipal

Relocalisation temporaire des activités du Centre Paris Anim’ Château Landon - Avenant n°1 à la DSP relative aux Centres Paris Anim’ du 10e arrondissement

Extract : 2024 DJS 76 Relocalisation temporaire des activités du Centre Paris Anim’ Château Landon - Avenant n°1 Centres Paris Anim’ Château Landon, Jean Verdier, Grange aux Belles et Espace Jemmapes (10 ème gestion des Centres Paris Anim' Château Landon, Jean Verdier, Grange aux Belles et Espace Jemmapes (10 activités du Centre Paris Anim’ Château Landon - Avenant n°1 à la DSP relative aux Centres Paris Anim’ du 10
JUIN 2024
Déliberation
2024 DJS 76-1
Conseil municipal

Centres Paris Anim’ Château Landon, Granges aux Belles, Espace Jemmapes et Jean Verdier (10e) - Délégation de service public - Convention avec l’association CRL10

Extract : 2022 DJS 72-1Centres Paris Anim’ Château Landon, Granges aux Belles, Espace Jemmapes et Jean
JUILLET 2022
Déliberation
2022 DJS 72-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 33, rue Château-Landon (10e) à la SIEMP-Bail emphytéotique

Extract : des 4, 5, 6 et 7 juillet 2016 2016 DLH 143 Location de l’immeuble 33, rue Château-Landon (10 e , rue Château-Landon (10 e ) ; Vu l’avis des services de France Domaine en date du 20 avril 2016 HIDALGO 2016 DLH 143-1Location de l'immeuble 33, rue Château-Landon (10e) à la SIEMP-Bail emphytéotique caractère emphytéotique portant location de l’immeuble 33, rue Château- Landon (10 e ), cadastré AE33
JUILLET 2016
Déliberation
2016 DLH 143-1
Conseil municipal

Arc de l'Innovation - Caserne Château-Landon (10e) Garantie d'emprunt à la RIVP et convention

Extract : -------- Séance des 7, 8 et 9 novembre 2016 2016 DAE 362 Arc de l’Innovation – Caserne Château-Landon (10 e caserne Château-Landon et autorisant la signature d’un bail emphytéotique avec la RIVP ; Vu le projet ’un incubateur d’entreprises et d’un local associatif dans l’ancienne caserne Château-Landon, située 33-35 rue 'Innovation - Caserne Château-Landon (10e) Garantie d'emprunt à la RIVP et convention ’entreprises et d’un local associatif dans l’ancienne caserne Château- Landon, située 33-35 rue de l’Aqueduc et 12
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 362-1
Conseil municipal

de pompiers Château-Landon (10e).

Extract : 'utilisation temporaire de l'ancienne caserne de pompiers Château-Landon dans le 10e arrondissement. M. Rémi FÉRAUD a Château-Landon est une caserne de pompiers située dans le Nord du 10e arrondissement et qui n'est plus 'environnement urbain importantes. Notre v?u, qui n'est pas le premier sur la caserne Château-Landon - Alain LHOSTIS est très rare et la caserne Château-Landon a fait l'objet de plusieurs études portant sur une ).   nullde pompiers Château-Landon (10e).
NOVEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Centres Paris Anim' Château Landon, Granges aux Belles, Jean Verdier et Espace Jemmapes (10e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation

Extract : 2021 DJS 81 Centres Paris Anim' Château Landon, Grange aux Belles, Jean Verdier et Espace Jemmapes (10 délégation de service public pour la gestion des centres Paris Anim’ Château Landon, Grange aux Belles, Jean Maire de Paris, Anne HIDALGO 2021 DJS 81-1Centres Paris Anim' Château Landon, Granges aux Belles portant sur le mode de gestion déléguée pour les centres Paris Anim’ Landon, Grange aux Belles, Jean passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres Paris Anim’ Château
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DJS 81-1
Conseil municipal

Espace Parisien 44, rue Château Landon (10e) – travaux de restructuration - Permis de Construire.

Extract : 29 mars 2017 2017 DPA 25 : Espace Parisien 44 rue Château Landon (10 e ) – travaux de bâtiment situé au 44 rue Château Landon pour y installer l’Espace Parisien d’Insertion 1-2-3-4-9-10 (10 Château Landon (10e) – travaux de restructuration - Permis de Construire. de permis de construire en vue l’installation d’un Espace Public d’Insertion au 44 rue Château Landon, Paris 10 e . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2017 DPA 25-1Espace Parisien 44, rue
MARS 2017
Déliberation
2017 DPA 25-1
Conseil municipal

Ancienne caserne Château Landon (10e) - Bail emphytéotique à la RIVP.

Extract : 29, 30 juin, 1 er et 2 juillet 2015 --------- 2015 DDEEES 173 Caserne Château-Landon (Paris 10 Château-Landon sise 12 rue Philippe de Girard, 33-37 rue de l’Aqueduc et de l’autoriser à signer un bail caserne Château-Landon sise 12 rue Philippe de Girard, 33-37 rue de l’Aqueduc (Paris 10 ème ) ne sont plus affectés à une mission de service public. Article 2 : Les locaux de la caserne Château-Landon caserne Château Landon (10e) - Bail emphytéotique à la RIVP.
JUIN 2015
Déliberation
2015 DDEEES 173-1
Conseil municipal

Centres d'animation Château-Landon, Jemmapes, Granges-aux-Belles et Jean Verdier (10e) - avenant n°3 à convention

Extract : juin, 1 er et 2 juillet 2015 2015 DJS 249 Centres d’animation Château-Landon, Jemmapes, Granges de Paris et l’association CRL10 pour la gestion des centres d’animation Château-Landon, Jemmapes ’animation Château-Landon, Jemmapes, Granges-aux-Belles et Jean Verdier (10 ème ) ; Vu l’avis du Conseil du 10 délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Château-Landon, Jemmapes, Granges Maire de Paris, Anne HIDALGO 2015 DJS 249-1Centres d'animation Château-Landon, Jemmapes, Granges
JUIN 2015
Déliberation
2015 DJS 249-1
Conseil municipal

Centre d’animation Château-Landon (10e) - Protocole d’accord transactionnel avec l’association CRL 10 – signature.

Extract : des 29, 30 septembre et 1 er octobre 2014 2014 DJS 299 Centre d’animation Château-Landon (10 Recherche et Loisirs 10 ème » (CRL 10) suite à la sécurisation du centre d’animation Château-Landon (10 ’association « Club Recherche et Loisirs 10 ème » (CRL 10) suite à la sécurisation du centre d’animation Château-Landon -1Centre d’animation Château-Landon (10e) - Protocole d’accord transactionnel avec l’association CRL 10
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 299-1
Conseil municipal

Réalisation 33, rue Château Landon (10e) d'un programme de logements sociaux (10 PLA-I, 6 PLUS et 3 PLS) par ELOGIE-SIEMP

Extract : des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 2018 DLH 262-1 Réalisation 33, rue Château Landon (10e) d ’immeuble communal 33, rue Château Landon (10e) ; Vu le projet de délibération en date du 27 novembre 2018 par logements PLS à réaliser par ELOGIE-SIEMP 33, rue Château Landon (10e) ; Vu l’avis du Conseil du 10e logements PLS à réaliser par ELOGIE-SIEMP au 33, rue Château Landon (10e). Au moins 30 % des logements ’Habitation. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2018 DLH 262-1Réalisation 33, rue Château Landon (10e) d
DECEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 262-1
Conseil municipal

Réalisation 33, rue Château Landon (10e) d'un programme de logements sociaux (10 PLA-I, 6 PLUS et 3 PLS) par ELOGIE-SIEMP

Extract : des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 2018 DLH 262-2 Réalisation 33, rue Château Landon (10e) d logements PLA-I et 6 logements PLUS réaliser 33, rue Château Landon (10e) ; Vu l'avis du Conseil du 10e PLA-I à réaliser 33, rue Château Landon (10e). En cas de préfinancement, la garantie de la Ville de logements PLA-I à réaliser 33, rue Château Landon (10e). En cas de préfinancement, la garantie de la Ville programme d’acquisition - amélioration comportant 6 logements PLUS à réaliser 33, rue Château Landon (10e
DECEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 262-2
Conseil municipal