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Versement d'une indemnité à Melle Agnès SZTAL en réparation d'un préjudice causé par un accident à la piscine Armand-Massard (15e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
Extract :
Melle Agnès SZTAL en réparation d'un préjudice causé par un accident à la piscine Armand-Massard (15e
en réparation d'un préjudice causé par un accident à la piscine Armand-Massard, 66, boulevard du
causé par un accident à la piscine Armand-Massard (15e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation
2002 JS 20
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la piscine couverte Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Extract :
piscine couverte Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15e) ;
Sur le rapport présenté par M
réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à la piscine couverte Armand Massard, 66
de travaux de modernisation du centre thermique à la piscine couverte Armand Massard, 66, boulevard
Déliberation
2004 DPA 341
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un ascenseur accessible aux handicapés à la piscine couverte Armand Massard 66, boulevard du Montparnasse (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation del’opération susvisée. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
Extract :
'un ascenseur accessible aux handicapés à la piscine couverte Armand Massard - 66, boulevard du Montparnasse (15
'un ascenseur accessible aux handicapés à la piscine couverte Armand Massard - 66, boulevard du Montparnasse (15
piscine couverte Armand Massard 66, boulevard du Montparnasse (15e) et des modalités de passation du
Déliberation
2007 DPA 322
Conseil municipal
Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) – Autorisation et tarification
Extract :
et 15 décembre 2023
2023 DAE 320 Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) – Tarif et
’organiser une fête foraine
enfantine place Armand Carrel (19e) ainsi que la tarification appliquée à chaque
: Madame la Maire de Paris autorise l’organisation d’une fête foraine enfantine
place Armand Carrel (19e
-1Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) – Autorisation et tarification
Déliberation
2023 DAE 320-1
Conseil municipal
Bail Emphytéotique Administratif à la Société PARISEINE IMMO pour l'occupation d'un immeuble situé 8 rue Armand Carrel à Paris 19e
Extract :
Armand Carrel à Paris 19e et
déclassement d’un des volumes.
Mme Audrey PULVAR, rapporteure
restitue à la Ville
de Paris l’immeuble du 8 rue Armand Carrel, exception faite des espaces occupés par
Madame la Maire de Paris
propose de diviser en deux volumes l’immeuble situé 8 rue Armand Carrel à Paris
’immeuble du 8-10 rue Armand Carrel en deux volumes
suivant le plan de principe joint, qui sera précisé en vue
IMMO pour l'occupation d'un immeuble situé 8 rue Armand Carrel à Paris 19e
Déliberation
2025 DAE 155-1
Conseil municipal
Bail Emphytéotique Administratif à la Société PARISEINE IMMO pour l'occupation d'un immeuble situé 8 rue Armand Carrel à Paris 19e
Extract :
PARISEINE IMMO pour
l'occupation d'un immeuble situé 8-10 rue Armand Carrel à Paris 19e.
Mme Audrey
2007 par lequel la société EDF devenue ENEDIS restitue à la Ville
de Paris l’immeuble du 8 rue Armand
rue Armand Carrel à Paris 19e puis de déclasser l’un des volumes issus
de cette division ;
Vu le
’immeuble situé 8 rue Armand Carrel à Paris 19e ;
Vu l’avis du Conseil du Patrimoine en date du 9 juillet 2025
’immeuble situé 8-10 rue Armand Carrel à Paris 19e dans le cadre d’un bail emphytéotique
administratif
Déliberation
2025 DAE 155-2
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Solita Salgado à la piscine Belliard (18ème)
Extract :
2025
2025 DJS 96 Attribution de la dénomination Solita Salgado à la piscine Belliard (18ème
Salgado à la piscine Belliard (18ème) ;
Vu l’avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 26 mai
,
Délibère :
L’attribution de la dénomination Solita Salgado à la piscine Belliard (18ème
Solita Salgado à la piscine Belliard (18ème)
Déliberation
2025 DJS 96-1
Conseil municipal
Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) – Tarif et conventions
Extract :
février 2022
2022 DAE 32 Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) – Tarif et conventions
enfantine place Armand Carrel (19e) ainsi que la tarification appliquée à chaque métier ;
Vu l’avis du
l’organisation d’une fête foraine enfantine place
Armand Carrel (19e) aux conditions suivantes
.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2022 DAE 32-1Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e
Déliberation
2022 DAE 32-1
Conseil municipal
Subvention (630 000 €) et convention avec PariSeine Immo pour la réhabilitation du 8-10 rue Armand Carrel, l’accueil et la pérennisation des activités d’une brasserie artisanale et biologique
Extract :
Seine Immo pour la réhabilitation
du 8-10 rue Armand Carrel, l’accueil et la pérennisation des activités d
du 8-10 rue Armand Carrel est
désigné lauréat de l’appel à projets immobiliers pour « Des lieux de
-1Subvention (630 000 €) et convention avec PariSeine Immo pour la réhabilitation du 8-10 rue Armand Carrel, l
Déliberation
2025 DAE 26-1
Conseil municipal
2025 DJS 96 - Attribution de la dénomination Solita Salgado à la piscine Belliard (18e).
Extract :
délibération DJS 96, qui prévoit l'attribution de la dénomination Solita Salgado à la piscine Belliard, située
Salgado à la piscine Belliard (18e).
Débat
Conseil municipal
Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) – Tarification
Extract :
2021 DAE 51 - Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) – Tarification
Mme Olivia POLSKI
enfantine organisée place Armand Carrel (19e) ;
Vu l’avis du conseil du 19e arrondissement en date du 2
place
Armand Carrel (19e) aux conditions suivantes :
1/ Installation de cinq activités commerciales
Armand Carrel (19e) – Tarification
Déliberation
2021 DAE 51-1
Conseil municipal
Protocole entre la Ville de Paris et le Syndicat des Copropriétaires du 12 rue Armand Carrel à Paris (19ème) relatif aux désordres d'un mur séparatif
Extract :
des 8, 9, 10 et 11 octobre 2024
2024 DLH 230 – 8/10, rue Armand Carrel à Paris (75019
) - Protocole entre la Ville de Paris et le
Syndicat des Copropriétaires du 12 rue Armand Carrel à Paris (19
’ancien centre de répartition Laumière situé 8-10, rue
Armand Carrel à Paris 19ème en vue de l’édification, par
demeurent en sous-sol ;
Considérant que le mur séparatif avec la copropriété voisine du n°12 rue Armand
;
Considérant que l’assemblée générale de la copropriété du 12, rue Armand Carrel à Paris (19
ème
) a
approuvé
Déliberation
2024 DLH 230-1
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris au sein du Groupe hospitalier universitaire AP-HP Sorbonne université (Tenon ; Saint-Antoine ; Rothschild ; Armand Trousseau ; Pitié-Salpêtrière ; Pitié-Salpêtrière ; Charles Foix) (Conseil hospitalier territorial).
Extract :
; Armand Trousseau ; Pitié-Salpêtrière ;
Pitié-Salpêtrière ; Charles Foix) (Conseil hospitalier
-HP
Sorbonne université (Tenon ; Saint-Antoine ; Rothschild ; Armand Trousseau ; Pitié-Salpêtrière ; Pitié
; Saint-Antoine ; Rothschild ; Armand Trousseau ; Pitié-Salpêtrière ; Pitié-Salpêtrière ; Charles Foix
Déliberation
2025 R29
Conseil municipal
2025 DAE 26 Subvention (630.000 euros) et convention avec PariSeine Immo pour la réhabilitation du 8-10 rue Armand Carrel, l’accueil et la pérennisation des activités d’une brasserie artisanale et biologique.
Extract :
réhabilitation du 8-10, rue Armand Carrel, l'accueil et la pérennisation des activités d'une brasserie artisanale
PariSeine Immo pour la réhabilitation du 8-10, rue Armand Carrel dans le 19e arrondissement, afin d
la candidature de PariSeine Immo pour transformer ce bâtiment du 8-10, rue Armand Carrel en vue d
projet de réimplantation Armand Carrel permettra donc de maintenir cette entreprise dans le 19e. Par
.000 euros) et convention avec PariSeine Immo pour la réhabilitation du 8-10 rue Armand Carrel, l’accueil et
Débat
Conseil municipal
Opération 16 rue Armand Carrel (19e) - Cession à la Foncière de la Ville de Paris - Subvention et garantie d'emprunts pour la réalisation de 10 logements BRS.
Extract :
8, 9, 10 et 11 octobre 2024
2024 DU 132-1 Opération 16 rue Armand Carrel (19e) - Cession à la
Armand
Carel (19e) et à la cession d’un terrain 16-18 rue Armand Carrel (19e) ;
Vu la délibération
situé 16 rue Armand Carrel (19e) dans le cadre de l’Appel à projets
pour le développement de l
rue Armand Carrel à Paris 19ème ;
Vu les stipulations principales du projet de promesse de vente
Ville de Paris au prix de 208 020 €, du terrain situé 16 rue Armand Carrel (19e), pour lui
permettre de
Déliberation
2024 DU 132-1
Conseil municipal
Opération 16 rue Armand Carrel (19e) - Cession à la Foncière de la Ville de Paris - Subvention et garantie d'emprunts pour la réalisation de 10 logements BRS.
Extract :
8, 9, 10 et 11 octobre 2024
2024 DU 132-2 Opération 16 rue Armand Carrel (19e) - Subvention
délibération ;
2
Considérant que le terrain situé 16 rue Armand Carrel à Paris 19ème, d’une superficie de
logements en bail réel solidaire à réaliser par Paris Habitat
au 16, rue Armand Carrel à Paris 19ème
, rue Armand Carrel à Paris 19ème du programme de
construction neuve de 10 logements en Bail Réel
132-2Opération 16 rue Armand Carrel (19e) - Cession à la Foncière de la Ville de Paris - Subvention et
Déliberation
2024 DU 132-2
Conseil municipal
Opération 16 rue Armand Carrel (19e) - Cession à la Foncière de la Ville de Paris - Subvention et garantie d'emprunts pour la réalisation de 10 logements BRS.
Extract :
8, 9, 10 et 11 octobre 2024
2024 DU 132-3 Opération 16 rue Armand Carrel (19e) - Garantie d
délibération ;
Considérant que le terrain situé 16 rue Armand Carrel à Paris 19e, d’une superficie de 228 m
solidaire à
réaliser par Paris Habitat au 16, rue Armand Carrel à Paris 19e ;
Vu l’avis du Maire du 19
Habitat au 16, rue
Armand Carrel à Paris 19e, dont les caractéristiques sont les suivantes :
Ligne de
construction neuve de 10 logements en bail réel solidaire à réaliser par la
RIVP au 16 rue Armand Carrel à
Déliberation
2024 DU 132-3
Conseil municipal
relatif à la gestion de la Piscine Champerret (17e).
Extract :
14, 15, 16 et 17 novembre 2023
2023 V.233 Vœu relatif à la gestion de la Piscine Champerret (17
ème)
-------------
Le Conseil de Paris,
Considérant que la Piscine Champerret est un
-être ;
Considérant que cette piscine subit des fermetures à répétition depuis le mois de septembre 2023 en
raison d
;
V .233relatif à la gestion de la Piscine Champerret (17e).
Déliberation
V .233
Conseil municipal
2024 DU 132 - Opération 16, rue Armand-Carrel (19e). - Cession à la Foncière de la Ville de Paris. - Subvention et garantie d'emprunts pour la réalisation de 10 logements BRS.
Extract :
délibération DU 132 : opération, 16, rue Armand-Carrel dans le 19e arrondissement - Cession à la foncière de la
comme l'a rappelé ma collègue, Fatoumata KONÉ, on revient de loin sur le 16, rue Armand-Carrel. Je sais
voir le jour au 16, rue Armand-Carrel était un beau projet. C'était un projet ambitieux. On aurait aimé
arrondissement. A cet endroit, au 16, rue Armand-Carrel, il est très important que l'on puisse avoir de l
).
null2024 DU 132 - Opération 16, rue Armand-Carrel (19e). - Cession à la Foncière de la Ville de Paris
Débat
Conseil municipal
Piscine Suzanne Berlioux (Paris centre) - Délégation de service public pour la gestion – Principe et modalités de passation
Extract :
des 19, 20, 21 et 22 novembre 2024
2024 DJS 126 Piscine Suzanne Berlioux (Paris centre
délégation de service public pour la
gestion de la piscine Suzanne Berlioux (Paris centre) ;
Sur le
la piscine Suzanne Berlioux (Paris centre), suivant les articles L. 1411-1 à L. 1411-18 du
Code
,
Anne HIDALGO
2024 DJS 126-1Piscine Suzanne Berlioux (Paris centre) - Délégation de service public
Déliberation
2024 DJS 126-1
Conseil municipal