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Conventions de financement de travaux de mise en sécurité sur la Petite Ceinture du 15e avec SNCF Réseau
Extract :
Petite Ceinture
du 15e avec SNCF Réseau.
M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur
espaces de la petite ceinture ferroviaire (13e, 14e et 15e) signée le 18 décembre 2016 ;
Vu le projet
de la Petite Ceinture dans le 15e arrondissement ;
Vu les projets de conventions joint au présent
la Petite Ceinture du 15e avec SNCF Réseau 2026 DEVE 16-1
’Urbanisme ;
Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques ;
Vu le protocole-cadre Petite
Déliberation
2026 DEVE 16-1
Conseil municipal
relatif à l’ouverture d’un nouveau tronçon de l’ancienne Petite ceinture ferroviaire.
Extract :
l’ancienne Petite ceinture ferroviaire.
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Le Conseil de Paris,
Depuis
petite ceinture entre le quai de la Marne et la rue de Thionville, favorisant ainsi l’exploration des
.
V .234relatif à l’ouverture d’un nouveau tronçon de l’ancienne Petite ceinture ferroviaire.
2006, la Ville de Paris et la SNCF se sont engagées à réhabiliter progressivement l’ancienne
petite
ceinture ferroviaire, inexploitée pour l’utilisation de trains depuis plus de 30 ans, les derniers
trains
Déliberation
V .234
Conseil municipal
Petite Ceinture - Protocole d'accord avec la société Myd'l
Extract :
et 17 novembre 2023
2023 DEVE 72 Petite Ceinture - Protocole de transaction avec la société
le cadre de l’opération d’aménégement de la Petite
Ceinture dans les 12 ,14, 17 et 20e
suppémentaires dans le cadre de l’opération d’aménagement de la Petite Ceinture à Paris
12,14,17 et 20e
décision de financement.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2023 DEVE 72-1Petite Ceinture
Déliberation
2023 DEVE 72-1
Conseil municipal
relatif à la Petite Ceinture Ferroviaire.
Extract :
?ux non rattachés.
Nous examinons le v?u référencé n° 15 relatif à la Petite Ceinture ferroviaire
par des rapports d'écologues notamment, la petite ceinture ferroviaire peut constituer l'une de ces
kilomètre. Cet usage ferroviaire ne serait pas exclusif. La mixité des utilisations de la Petite Ceinture
endommager le potentiel ferroviaire de la Petite Ceinture. Des expérimentations existent par ailleurs, avec l
'électrification d'une portion de cette petite ceinture au niveau du parc Martin-Luther-King, réalisée au mois d
Débat
Conseil municipal
2026 DEVE 16 - Conventions de financement de travaux de mise en sécurité sur la Petite Ceinture du 15e avec S.N.C.F. Réseau.
Extract :
délibération DEVE 16 : conventions de financement de travaux de mise en sécurité sur la Petite Ceinture du 15e
).
2026 DEVE 16 - Conventions de financement de travaux de mise en sécurité sur la Petite Ceinture du 15e
Débat
Conseil municipal
Vœu relatif à la Petite Ceinture Ferroviaire.
Extract :
des 31 mai, 1 et 2 juin 2022
2022 V.86 Vœu relatif à la Petite Ceinture Ferroviaire
commun et du fret routier vers le fret
ferroviaire ;
Considérant que la petite ceinture ferroviaire
, la petite ceinture est inscrite au réseau ferré national (RFN), au SDRIF et
représente un enjeu
économique à ne pas endommager le
potentiel ferroviaire de la petite ceinture ferroviaire ;
Considérant
’ensemble de l’utilisation et de l’aménagement des usages
de la petite ceinture, et non une vision parcellaire
Déliberation
V .86
Conseil municipal
Echange foncier avec ICF Habitat La Sablière 4-6 rue de Lorraine en vue de réaliser une sente végétalisée pour accéder à la Petite Ceinture (19e).
Extract :
Lorraine en vue de réaliser
une sente végétalisée pour accéder à la Petite Ceinture (19e).
Mme Lamia
en œuvre d’un projet de création d’une sente d’accès à la Petite Ceinture situé 4-6 rue de Lorraine
de permettre la réalisation d’une sente végétalisée
d’accès à la Petite Ceinture ;
- signer tous
permettre notamment la réalisation d’une sente
végétalisée d’accès à la Petite Ceinture.
Article 3 : Mme
de réaliser une sente végétalisée pour accéder à la Petite Ceinture (19e).
Déliberation
2025 DU 16-1
Conseil municipal
Petite Ceinture (13e) - Avenant n° 1 à la convention de superposition d'affectations Sud avec SNCF-Réseau - Extension du périmètre.
Extract :
des 8, 9, 10 et 11 octobre 2024
2024 DU 42 Petite Ceinture (13e) - Avenant n° 1 à la convention
;
Vu le protocole-cadre Petite Ceinture ferroviaire en date du 17 juin 2015 entre la Ville de Paris
la Ville de Paris et SNCF-
Réseau pour les espaces de la « Petite Ceinture Ferroviaire » signée le 19
’emprise de la « Petite Ceinture Ferroviaire » entre l’avenue
d’Italie et le boulevard Masséna dans le 13ème
’extension de son périmètre à l’emprise de la « Petite Ceinture Ferroviaire » située entre la rue du
Château
Déliberation
2024 DU 42-1
Conseil municipal
relatif à l’accès de la Petite Ceinture aux chiens tenus en laisse (17e).
Extract :
l'accès de la Petite Ceinture aux chiens tenus en laisse dans le 17e arrondissement.
La parole est à
progressivement la Petite Ceinture et d'ouvrir ses espaces à la promenade. Son tracé est devenu un corridor
Petite Ceinture est aussi devenue un espace vert supplémentaire que les Parisiens se sont appropriés au
fil des années. Alors, comme les parcs et jardins, cette Petite Ceinture est néanmoins interdite aux
une solution de compromis. La faune présente sur la Petite Ceinture est surtout localisée dans les
Débat
Conseil municipal
Budget Participatif – Subvention (280 000 euros) à l’association Jardin des Traverses pour l’installation du projet Parisculteurs sur le site de la Petite Ceinture Paris 18ème - Fabrique des traverses
Extract :
’association Jardin des Traverses
pour le développement du projet Parisculteurs sur le site de la Petite Ceinture à
le site de la Petite Ceinture à Paris 18ème : la fabrique des
traverses ;
Vu la convention de
projet Parisculteurs sur le site de la Petite Ceinture à Paris 18ème décrit dans le
projet de convention
’installation du projet Parisculteurs sur le site de la Petite Ceinture Paris 18ème - Fabrique des traverses 2026
Déliberation
2026 DEVE 7-1
Conseil municipal
Petite Ceinture (20e) – Secteur Cours de Vincennes - Convention de superposition d'affectations avec SNCF Réseau.
Extract :
, 5, 6 et 7 juillet 2023
2023 DU 91 Petite Ceinture (20e) - Secteur Cours de Vincennes
espaces
de la petite ceinture ferroviaire (12
e
, 19
e
et 20
e
) signée le 18 juillet 2018 ;
Vu l
), à la promenade de la Petite Ceinture ainsi qu’à l’extension du jardin
de la gare de Charonne
.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2023 DU 91-1Petite Ceinture (20e) – Secteur
’Urbanisme ;
Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques ;
Vu le protocole-cadre Petite
Déliberation
2023 DU 91-1
Conseil municipal
Petite Ceinture (12e) - Convention de superposition d'affectations conclue avec SNCF-Réseau, 266 bis avenue Daumesnil (12e).
Extract :
, 7, 8 et 9 février 2024
2024 DU 38 Petite Ceinture (12e) - Convention de superposition d
espaces
de la « Petite Ceinture ferroviaire » signée le 18 juillet 2018 (pour les 12ème, 19ème et 20ème
et l’exploitation d’un escalier depuis le 266 bis avenue Daumesnil à la « Petite
Ceinture
Daumesnil à la « Petite Ceinture ferroviaire » aménagée en promenade.
La Maire de Paris
,
Anne HIDALGO
2024 DU 38-1Petite Ceinture (12e) - Convention de superposition d
Déliberation
2024 DU 38-1
Conseil municipal
Convention de superposition d'affectations avec SNCF-Réseau en vue de la création d'un accès à la Petite Ceinture (20e) depuis la rue d'Avron.
Extract :
2025
2025 DU 31 Petite Ceinture (20e) - Convention de superposition d'affectations - Accès Avron
espaces de la petite ceinture ferroviaire situés dans les 12ème, 19ème et 20ème arrondissement, signée
le
Paris et
SNCF Réseau prévoyant la création d’un accès à la petite ceinture ;
Vu le projet de
°50), en vue de l’aménagement et de
l’exploitation d’un accès public au sentier de la Petite Ceinture
’Urbanisme ;
Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques ;
Vu le protocole-cadre Petite
Déliberation
2025 DU 31-1
Conseil municipal
Conventions pluriannuelles avec 5 associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la Petite Ceinture ferroviaire (12è au 20è) et d'équipements sportifs (13è).
Extract :
des projets d’insertion
professionnelle par l’entretien de la petite ceinture ferroviaire (12e, 13e
’entretien horticole de la petite
ceinture (12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e) et d’équipements sportifs situés
associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la Petite Ceinture ferroviaire
Chantiers Ecole, pour des projets d’insertion professionnelle par
l’entretien horticole de la petite
ceinture des 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements et
par l’entretien d
Déliberation
2025 DEVE 88-1
Conseil municipal
2024 DU 42 - Petite Ceinture (13e). - Avenant n° 1 à la convention de superposition d'affectations Sud avec SNCF-Réseau. - Extension du périmètre.
Extract :
délibération DU 42 : Petite ceinture dans le 13e arrondissement - Avenant n° 1 à la convention de superposition
chers collègues, ce projet de délibération vise à faciliter l'accès à un tronçon de la Petite ceinture
périphérique, de la nécessaire démotorisation de l'Île-de-France, la Petite ceinture ferroviaire pourrait à l
du site en lien avec la S.N.C.F., comme sur toutes les parcelles de la Petite ceinture que nous
cette portion supplémentaire de la Petite ceinture qui sera aménagée et ouverte aux habitants du 13e
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes Paris en commun, "Les Ecologistes", Communiste et Citoyen relatif à l’ouverture d’un nouveau tronçon de l’ancienne Petite ceinture ferroviaire.
Extract :
?u référencé n° 74 relatif à l'ouverture d'un nouveau tronçon de l'ancienne Petite ceinture ferroviaire.
La
prévoit le P.L.U. bioclimatique.
L'ancienne Petite ceinture ferroviaire offre à cet égard une véritable
prévoit notamment la prolongation de la Petite ceinture entre le quai de la Marne et la rue de Thionville
Petite ceinture en promenade publique qui lui tenait beaucoup à c'ur. Il s'est investi avec la pugnacité
Ecologistes", Communiste et Citoyen relatif à l’ouverture d’un nouveau tronçon de l’ancienne Petite ceinture
Débat
Conseil municipal
2025 DEVE 88 Conventions pluriannuelles avec 5 associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la Petite Ceinture ferroviaire (12e au 20e) et d'équipements sportifs (13e).
Extract :
projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la Petite Ceinture ferroviaire, du 12e au 20e
Petite Ceinture, un atout unique pour Paris. Dans le 15e arrondissement en particulier, la Petite
. Elles contribuent à maintenir la Petite Ceinture comme un corridor de biodiversité et à préparer son
intégration dans un projet urbain cohérent.
Mais il nous faut être plus ambitieux, la Petite Ceinture devant
Paris. En effet, cette Petite Ceinture est un atout formidable pour lutter contre les effets d'îlot de
Débat
Conseil municipal
Fonds Vert - Convention entre la Ville de Paris et l'agence de l’eau Seine Normandie pour le financement de l’aménagement de la Petite Ceinture (19e) et du square Marie Curie (13e)
Extract :
'agence de l’eau Seine
Normandie pour le financement de l’aménagement de la Petite Ceinture du 19e
’aménagement d’un sentier ferroviaire sur la Petite Ceinture du
19e arrondissement entre la ferme du Rail et la
visant à cofinancer l’aménagement d’un sentier ferroviaire sur la Petite Ceinture du 19e
arrondissement
’un sentier
ferroviaire sur la Petite Ceinture du 19e arrondissement entre la ferme du Rail et la rue de
de l’aménagement de la Petite Ceinture (19e) et du square Marie Curie (13e)
Déliberation
2025 DEVE 20-1
Conseil municipal
Fonds Vert - Convention avec l'Agence de l’eau Seine Normandie pour le financement de l’ouverture au public d'un tronçon de la Petite Ceinture du 13e entre la rue de Patay et la gare Massena (13e)
Extract :
’eau Seine
Normandie pour le financement de l’ouverture au public d'un tronçon de la Petite Ceinture du 13
Petite Ceinture du 13e entre la rue de Patay et la gare Masséna (Paris 13e).
Article 2 : Les recettes
Normandie pour le financement de l’ouverture au public d'un tronçon de la Petite Ceinture du 13e entre la
écologique dans les
territoires, dit « Fonds Vert » pour l’ouverture au public d'un tronçon de la Petite
Ceinture du 13e
entre la rue de Patay et la gare Masséna (Paris 13e) ;
Vu le projet de délibération en
Déliberation
2026 DEVE 25-1
Conseil municipal
Budget participatif - Subvention (250 000 euros) à l'association Jardin des Traverses pour l'installation du projet ParisCulteurs sur la Petite Ceinture à Paris 18eme.
Extract :
’association Jardin des
Traverses pour l’installation du projet Parisculteurs sur le site de la Petite Ceinture à
Parisculteurs sur le site de la Petite Ceinture à Paris
18ème ;
Vu la convention en date du 8 aout 2022
Parisculteurs sur le site de la Petite Ceinture à Paris
18ème décrit dans le projet de convention ci
'installation du projet ParisCulteurs sur la Petite Ceinture à Paris 18eme.
Déliberation
2024 DEVE 10-1
Conseil municipal