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Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal" au titre de l’année 2026.
Extract :
, 17, 18 et 19 décembre 2025
2025 DU 105 Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal" au
’association « Le Pavillon de l’Arsenal » pour la période
2024-2026 ;
Vu le projet en délibération en date du 2
fonctionnement à l’association « Le Pavillon de
l’Arsenal », pour l’année 2026 d’un montant de 2.074.867 euros
'association « Le Pavillon de l'Arsenal » 21 boulevard Morland (75004) SIRET 344 620 554 00016
au titre de l
,
Anne HIDALGO
2025 DU 105-1Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal" au titre de l
Déliberation
2025 DU 105-1
Conseil municipal
2025 DU 105 - Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal" au titre de l’année 2026.
Extract :
'examen du projet de délibération DU 105. C'est une subvention à l'association "Le Pavillon de l'Arsenal" au
il concerne l'un des lieux les plus singuliers de notre paysage culturel et urbain : le Pavillon de l'Arsenal
Pavillon de l'Arsenal n'est pas simplement un centre d'exposition. Il est aujourd'hui l'un des rares lieux
architecturales sont au c?ur des préoccupations des habitants, le Pavillon de l'Arsenal constitue plus que jamais
'importance du rôle d'interface que joue le Pavillon de l'Arsenal entre Paris, les communes de la Métropole du
Débat
Conseil municipal
Convention de financement avec la Métropole du Grand Paris pour la rénovation énergétique du Pavillon de l'Arsenal (1 000 000€).
Extract :
Paris pour la rénovation
énergétique du Pavillon de l’Arsenal (1.000.000 euros).
Mme Lamia EL AARAJE
la Métropole du Grand Paris pour la rénovation
énergétique du Pavillon de l’Arsenal ;
Vu la
Pavillon de l’Arsenal est approuvé ;
Article 2 : Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer
la rénovation énergétique du Pavillon de l'Arsenal (1 000 000€). 2026 DGGP 3-1
Déliberation
2026 DGGP 3-1
Conseil municipal
Convention de co-édition d'ouvrage avec le Pavillon de l'Arsenal relatif au Jardin du 13 novembre 2015.
Extract :
approbation le principe et les modalités de la convention de co-édition d’ouvrage avec le
Pavillon de l’Arsenal
transmission ;
Considérant la compétence du Pavillon de l’Arsenal en matière de médiation et de diffusion
d
Pavillon de l’Arsenal relatif au Jardin du 13 novembre 2015 situé Place Saint-Gervais (4ème
arrondissement
).
Article 2 : Sont approuvées les modalités de la convention de co-édition d’ouvrage avec le Pavillon
de l’Arsenal
convention de co-édition d’ouvrage avec le Pavillon de
l’Arsenal relatif au Jardin du 13 novembre 2015
Déliberation
2025 DICOM 5-1
Conseil municipal
2025 DICOM 5 Convention de co-édition d'ouvrage avec le Pavillon de l'Arsenal relatif au Jardin du 13 novembre 2015.
Extract :
délibération DICOM 5 concernant une convention de co-édition d'ouvrage avec le Pavillon de l'Arsenal, relatif
Pavillon de l'Arsenal relatif au Jardin du 13 novembre 2015.
null
Débat
Conseil municipal
Subvention (2.324.000 euros) au Pavillon de l’Arsenal.
Extract :
, 15, 16 et 17 décembre 2021
2021 DU 157 Subvention (2.324.000 euros) au Pavillon de l’Arsenal
Paris propose
l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Pavillon de l’Arsenal
Pavillon de l’Arsenal, justifiant
le montant d’une subvention pour 2022 au regard du programme annuel d
l'association « Pavillon de l'Arsenal », domiciliée 21, boulevard Morland (4e), au titre de l
.324.000 euros) au Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2021 DU 157-1
Conseil municipal
Rénovation partielle du Pavillon de l'Arsenal
Extract :
, 12 et 13 décembre 2019
2019 DCPA 22 Rénovation du Pavillon de l’Arsenal (4e), intégrant des
de rénovation du Pavillon de l’Arsenal, intégrant des interventions innovantes
visant à l
rénovation du Pavillon de
l’Arsenal, intégrant des interventions innovantes visant à l’amélioration de la
’autorisations administratives
nécessaires à l’opération rénovation du Pavillon de l’Arsenal, intégrant des interventions
HIDALGO
2019 DCPA 22-1Rénovation partielle du Pavillon de l'Arsenal
Déliberation
2019 DCPA 22-1
Conseil municipal
Autorisation de la cession à titre onéreux et à titre gratuit de matériaux de réemploi dans le cadre de l'opération de restructuration du pavillon de l'Arsenal 75004
Extract :
de matériaux de réemploi
dans le cadre de l'opération de restructuration du pavillon de l'Arsenal
Pavillon de l’Arsenal, intégrant des interventions
innovantes visant à l’amélioration de la performance
donnés dans
le cadre de la démarche de réemploi de l’opération du pavillon de l’Arsenal sont déclassés
matériaux de réemploi dans le cadre de l'opération de restructuration du pavillon de l'Arsenal 75004
Déliberation
2025 DCPA 25-1
Conseil municipal
Attribution d'une aide en nature au profit de l'association "Le pavillon de l'Arsenal" au titre de l'exercice 2024.
Extract :
'association « Le Pavillon de l’Arsenal » pour la
mise à disposition de locaux situés 21 boulevard Morland à Paris
montant de la redevance annuelle due par l’association « Le Pavillon de l’Arsenal » pour la mise à
commission,
Délibère
Article 1 : La redevance annuelle due par l’association « Le Pavillon de l’Arsenal
’association « Le Pavillon de
l’Arsenal ».
Article 3 : Les recettes correspondantes seront inscrites au budget
,
Anne HIDALGO
2024 DLH 112-1Attribution d'une aide en nature au profit de l'association "Le pavillon
Déliberation
2024 DLH 112-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec le Pavillon de l’Arsenal et subvention de fonctionnement pour l'année 2024.
Extract :
Ville de Paris et l’association
« Le Pavillon de l’Arsenal ».
M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur
Pavillon de l’Arsenal » relative aux objectifs et au versement d’une subvention par la Ville de Paris, au
relations contractuelles entre la Ville de Paris et
l'association « Le Pavillon de l’Arsenal ».
Article
2 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer avec l'association « Le Pavillon de l’Arsenal
'objectifs 2024-2026 avec le Pavillon de l’Arsenal et subvention de fonctionnement pour l'année 2024.
Déliberation
2023 DU 137-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec le Pavillon de l’Arsenal et subvention de fonctionnement pour l'année 2024.
Extract :
12, 13, 14 et 15 décembre 2023
2023 DU 137-2 Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal
relations contractuelles entre la
Ville de Paris et l’association « Le Pavillon de l’Arsenal » pour la
de Paris propose
l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Le Pavillon de l’Arsenal
'association
« Le Pavillon de l'Arsenal » 21, boulevard Morland (75004) au titre de l'exercice 2024, au regard du
HIDALGO
2023 DU 137-2Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec le Pavillon de l’Arsenal et
Déliberation
2023 DU 137-2
Conseil municipal
Subvention (2.074.867 euros) à l’association Pavillon de l’Arsenal au titre de l'année 2023.
Extract :
mars 2023
2023 DU 24 Subvention (2.074.867 euros) à l’association Pavillon de l’Arsenal au titre
, fixant le cadre des relations
contractuelles entre la Ville de Paris et l’association Pavillon de l’Arsenal
’association Pavillon de l’Arsenal, en application de
la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de
Paris et le Pavillon de l’Arsenal et au
regard du programme annuel d’activités de l
.074.867 euros) à l’association Pavillon de l’Arsenal au titre de l'année 2023.
Déliberation
2023 DU 24-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 et subvention (2.324.000 euros) avec le Pavillon de l’Arsenal.
Extract :
Ville de Paris et le Pavillon de
l’Arsenal.
M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur
-------------
Le
'association
« Pavillon de l’Arsenal » relative aux objectifs et au versement d’une subvention par la Ville de Paris, au
relations contractuelles entre la Ville de Paris et
l'association « Pavillon de l’Arsenal ».
Article 2
: Mme la Maire de Paris est autorisée à signer avec l'association « Pavillon de l’Arsenal » la
subvention (2.324.000 euros) avec le Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2020 DU 94-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 et subvention (2.324.000 euros) avec le Pavillon de l’Arsenal.
Extract :
.324.000 euros) au Pavillon de
l’Arsenal.
M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur
-------------
Le Conseil de
’objectifs conclue entre la Ville de Paris et
l'association « Pavillon de l’Arsenal », justifiant le montant d
2.324.000 € est attribuée à l'association « Pavillon de
l'Arsenal », 21, boulevard Morland (4e), au
) avec le Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2020 DU 94-2
Conseil municipal
Subvention au Pavillon de l’Arsenal au titre de l'année 2025 – Aide en nature dans le cadre de la mise à disposition temporaire de locaux communaux 21-27 rue des Blancs Manteaux (Paris Centre).
Extract :
19, 20, 21 et 22 novembre 2024
2024 DU 60 Subvention à l’association "Le Pavillon de l’Arsenal
Ville de Paris et l’association « Le Pavillon de l’Arsenal » pour la période
2024-2026 ;
Vu l
fonctionnement à l’association « Le Pavillon de
l’Arsenal », pour l’année 2025 d’un montant de 2.074.867 € au
attribuée à
l'association « Le Pavillon de l'Arsenal » 21 boulevard Morland (75004) SIRET 344 620 554 00016
conclure une convention d’occupation du
domaine public avec l’association « Pavillon de l’Arsenal » pour
Déliberation
2024 DU 60-1
Conseil municipal
Subvention (2.388.000 euros) et avenant à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Extract :
convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur.
--------
Le
l'association « Pavillon de l'Arsenal » (4e) au regard du
programme annuel d’activité approuvé par
et l'association « Pavillon de l’Arsenal », justifiant le montant de la subvention pour 2020 au
l'association « Pavillon de
l'Arsenal », 21, boulevard Morland (4e), au titre de l'exercice 2020
(2.388.000 euros) et avenant à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2019 DU 229-1
Conseil municipal
2024 DU 60 - Subvention au Pavillon de l’Arsenal au titre de l'année 2025. - Aide en nature dans le cadre de la mise à disposition temporaire de locaux communaux 21-27, rue des Blancs-Manteaux (Paris Centre).
Extract :
'une subvention au Pavillon de l'Arsenal au titre de l'année 2025, aide en nature dans le cadre de la mise à
délibération étant le président du Pavillon de l'Arsenal.
Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d
).
null2024 DU 60 - Subvention au Pavillon de l’Arsenal au titre de l'année 2025. - Aide en nature dans le
Débat
Conseil municipal
Subvention (2.388.000 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Extract :
convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur
--------
Le Conseil de
'association « Pavillon de l'Arsenal » (4e) au regard du
programme annuel d’activité approuvé par le conseil d
convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de
Paris et l'association « Pavillon de l’Arsenal
fonctionnement de 2.388.000 € est attribuée à l'association « Pavillon de
l'Arsenal », 21, boulevard Morland (4e
2018 DU 199-1Subvention (2.388.000 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2018 DU 199-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 avec le Pavillon de l’Arsenal (4e).
Extract :
’objectifs portant sur la période 2018-2020 conclue
avec l'association "Pavillon de l’Arsenal", dont le texte est
signer avec l'association "Pavillon de l’Arsenal" la
convention pluriannuelle d’objectifs, dont le texte
163-1Convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 avec le Pavillon de l’Arsenal (4e).
27 septembre 2017
2017 DU 163 Convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 avec le Pavillon de
l’Arsenal (4e).
M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
-------------
Le Conseil de Paris, siégeant
Déliberation
2017 DU 163-1
Conseil municipal
Subvention (2.388.000 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Extract :
à convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
M. Bruno JULLIARD, rapporteur
---------
Le
'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Pavillon de l'Arsenal" (4e) au
regard du programme
et l'association "Pavillon de l’Arsenal", justifiant le montant de la subvention pour 2018 au regard
attribuée à l'association "Pavillon de
l'Arsenal", 21, boulevard Morland (4e), au titre de l'exercice 2018
(2.388.000 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2017 DU 185-1
Conseil municipal