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Résiliation de la convention d’occupation du domaine public du 1er octobre 2021 pour l’exploitation de la buvette située dans le Parc Chapelle Charbon, sis 28-32 rue Moussorgski (18e).
Extract :
public du 1er octobre 2021 pour
l’exploitation de la buvette située dans le Parc Chapelle Charbon, sis
’exploitation de la buvette située dans le Parc Chapelle
Charbon, avec la société JOUR & NUIT ;
Vu l’avis du
’exploitation de la buvette située dans le Parc Chapelle Charbon, sis 28-32 rue Moussorgski (18e).
Chapelle Charbon, sis 28-32 rue
Moussorgski à Paris 18ème arrondissement ;
Vu le projet de délibération
convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation de la
buvette située dans le Parc Chapelle
Déliberation
2024 DFA 77-1
Conseil municipal
2024 DFA 77 - Résiliation de la convention d’occupation du domaine public du 1er octobre 2021 pour l’exploitation de la buvette située dans le parc Chapelle-Charbon, sis 28-32, rue Moussorgski (18e).
Extract :
'exploitation de la buvette située dans le parc Chapelle-Charbon, sis 28-32, rue Moussorgski dans le 18e
par anticipation puisque nous allons parler d'une buvette au parc Chapelle-Charbon dans le 18e qui
simplement parce qu'un établissement, une société qui devait exploiter la buvette dans le parc Chapelle-Charbon
structure preneuse et un établissement extrêmement agréable pour le parc Chapelle-Charbon.
Mme Léa
1er octobre 2021 pour l’exploitation de la buvette située dans le parc Chapelle-Charbon, sis 28
Débat
Conseil municipal
Signature d'un contrat d'occupation du domaine public portant sur l'exploitation de la buvette du parc Chapelle-Charbon, Paris 18e
Extract :
l’exploitation de la
buvette du parc Chapelle-charbon, Paris (18e)
M. Christophe NAJDOVSKI
sur
l’exploitation de la buvette du parc Chapelle-charbon, Paris (18e) pour une durée de 5 ans avec
sur l’exploitation de la buvette du parc Chapelle-charbon, Paris (18e), pour une durée de 5 ans à
'exploitation de la buvette du parc Chapelle-Charbon, Paris 18e
Déliberation
2021 DFA 44-1
Conseil municipal
Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé situé au sein du parc Chapelle Charbon (18e) – Convention d’occupation du domaine public avec l’association "Vergers Urbains".
Extract :
usage de jardin partagé adhérant à la charte
Main Verte, situé au sein du parc Chapelle Charbon dans le
de jardin partagé, situé au sein du parc
Chapelle Charbon (18
e
) ;
Vu l’avis du Conseil du 18
e
usage de jardin partagé situé au sein du parc Chapelle Charbon (18e) – Convention d’occupation du
signer avec l’association «Vergers Urbains», dont le
siège social est situé au 14 boulevard La Chapelle
disposition à titre gratuit de deux parcelles de 488 m² situées au sein
du jardin Chapelle Chardon (18
e
Déliberation
2020 DEVE 45-1
Conseil municipal
2020 DEVE 45 - Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé situé au sein du parc Chapelle Charbon (18e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association "Vergers Urbains".
Extract :
usage de jardin partagé d'un terrain au sein du parc Chapelle-Charbon, dans le 18e arrondissement
'immense réussite de ce parc Chapelle-Charbon, mettez-y les pieds de temps en temps vous le constaterez, elle sera
la gestion d'un jardin collectif de 488 mètres carrés au sein du jardin Chapelle-Charbon, dans le 18e
Chapelle-Charbon, tant mieux !
En plus j'ajoute, si vous voulez bien m'écouter, qu'à Chapelle-Charbon
Chapelle Charbon (18e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association "Vergers Urbains".
Débat
Conseil municipal
Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC
Extract :
grand parc public de
Chapelle Charbon dans Paris Nord Est (18
ème
) - Autorisation donnée à la Maire de
Chapelle Charbon (18
ème
) et la réalisation dans celui-ci d'un parc public.
Article 2 : Un bilan d
préalable en vue de la création d’une ZAC sur le secteur Chapelle Charbon ;
2- l’autorisation de prendre
travaux, fournitures, services pour l’aménagement du secteur Chapelle
Charbon (18
ème
) et la réalisation
Paris,
Anne HIDALGO
2016 DU 138-2Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle
Déliberation
2016 DU 138-2
Conseil municipal
Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC
Extract :
grand parc public de
Chapelle Charbon dans Paris Nord Est (18
ème
) - Détermination des objectifs
pour un
temps déterminé le sujet du grand parc de Chapelle Charbon. Animation du débat, synthèse
urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et
concertation préalable du secteur Chapelle Charbon, ci-annexé ;
Vu le projet de délibération en date du 31
Chapelle Charbon ;
2- l’autorisation de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l
Déliberation
2016 DU 138-1
Conseil municipal
Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC
Extract :
grand parc public de
Chapelle Charbon dans Paris Nord Est (18
ème
) - Détermination des objectifs
pour un
temps déterminé le sujet du grand parc de Chapelle Charbon. Animation du débat, synthèse
urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et
concertation préalable du secteur Chapelle Charbon, ci-annexé ;
Vu le projet de délibération en date du 31
Chapelle Charbon ;
2- l’autorisation de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l
Déliberation
2016 DU 138-1
Conseil municipal
Chapelle-Charbon - convention de groupement de commande entre la Ville de Paris et Paris & Métropole Aménagement
Extract :
.
Le Maire de Paris,
Emmanuel GRÉGOIRE
Chapelle-Charbon - convention de groupement de
, 16, 17 et 18 juillet 2026
2026 DVD 79 Chapelle Charbon - Convention de groupement de commandes
délibération 2018 DU 133-1 du Conseil de Paris des 2, 3, 4 et 5 juillet 2018, créant la
ZAC Chapelle Charbon
’aménagement des voiries de la ZAC Chapelle Charbon et des
impasses du secteur de l’Evangile. Le texte de la
Déliberation
2026 DVD 79-1
Conseil municipal
2016 DU 138 - DEVE - Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une Z.A.C. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la ligne CDG Express.
Extract :
délibération DU 138 - DEVE : lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon
moment d'autant plus fort que ce grand parc, que nous appelons "Chapelle Charbon" - peut-être aura
pourrait qu'impacter négativement le parc Chapelle Charbon.
Je vous remercie.
Mme Colombe BROSSEL
- Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des
respirer, on nous répond toujours : "Chapelle Charbon, il y aura Chapelle Charbon". Nous y voilà. Alors
Débat
Conseil municipal
ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Acquisition auprès de la SPL PMa de la charge foncière correspondant au lot E dédié à un équipement scolaire polyvalent et au local DPE.
Extract :
3, 4, 5 et 6 juin 2025
2025 DU 17 ZAC Chapelle-Charbon (18e). Acquisition par la Ville de Paris
Paris,
Anne HIDALGO
2025 DU 17-1ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Acquisition auprès de
l’urbanisme ;
Vu le périmètre d’étude et de concertation préalable du secteur Chapelle Charbon
’approbation du
dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Chapelle Charbon 1ère phase
(18ème
Chapelle
Charbon (lot E figuré en teinte rose sur le plan périmétrique référencé n° 20790/T23a, réalisé en
Déliberation
2025 DU 17-1
Conseil municipal
ZAC Chapelle Charbon (18e) – Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Avenant n°4 au traité de concession avec la SPL P&Ma.
Extract :
, 19, 20 et 21 novembre 2025
2025 DU 202 - 1 ZAC Chapelle Charbon (18e) - Modification du dossier
publics de la ZAC Chapelle Charbon approuvé par délibération
2018 DU 133-3 du Conseil de Paris des 2, 3
, 4 et 5 juillet 2018 ;
Vu le programme des équipements publics de la ZAC Chapelle Charbon approuvé
de Paris d’approuver :
• Le dossier de réalisation modifié de la ZAC Chapelle Charbon (18e), à
financement
modifiées
• Le programme des équipements publics modifié de la ZAC Chapelle Charbon (18e)
• L
Déliberation
2025 DU 202-1
Conseil municipal
ZAC Chapelle Charbon (18e) – Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Avenant n°4 au traité de concession avec la SPL P&Ma.
Extract :
, 19, 20 et 21 novembre 2025
2025 DU 202 - 2 ZAC Chapelle Charbon (18e) - Avenant n°4 au traité de
concession d’aménagement de
la ZAC Chapelle Charbon.
Mme Lamia EL AARAJE, rapporteure
par anticipation à la création de la ZAC Chapelle Charbon ;
Vu la délibération 2018 DU 133 en date
de concession par anticipation de la ZAC Chapelle Charbon 1ère phase ;
Vu la délibération 2022 DU
au traité de concession d’aménagement de la ZAC Chapelle Charbon ;
Vu la délibération 2024 DU 148
Déliberation
2025 DU 202-2
Conseil municipal
ZAC CHAPELLE CHARBON (18e) - Avenant n°3 au traité de concession signé avec la SPL Paris et Métropole Aménagement (P&MA).
Extract :
19, 20, 21 et 22 novembre 2024
2024 DU 148 ZAC Chapelle Charbon (18e) - Approbation de l
financier
prévisionnel du projet de création de la ZAC Chapelle Charbon, le contrat de concession
d
’avenant n°3 au traité de concession
d’aménagement de la ZAC Chapelle Charbon et de l’autoriser à le signer
’aménagement de la ZAC Chapelle Charbon y
compris ses annexes) ci-annexé ;
Vu l’avis du Conseil du 18e
’aménagement signé avec P&MA pour
l’aménagement de la ZAC Chapelle Charbon ci-annexé est approuvé.
Article 2
Déliberation
2024 DU 148-1
Conseil municipal
ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Déclassement et cession à la SPL Paris et Métropole Aménagement d’une emprise supplémentaire correspondant à une partie du lot A.
Extract :
, 4, 5 et 6 octobre 2023
2023 DU 93 ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Déclassement et cession à la SPL
Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2023 DU 93-1ZAC Chapelle-Charbon (18e
’urbanisme ;
Vu le périmètre d’étude et de concertation préalable du secteur Chapelle Charbon ;
Vu la
une partie du lot A de la ZAC Chapelle Charbon
(18
ème
), au prix de 31 570 € HT soit 37 884 € TTC
présente délibération, composant une partie du lot A de la ZAC Chapelle Charbon (18
ème
). Cette emprise
Déliberation
2023 DU 93-1
Conseil municipal
ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Avenant à bail emphytéotique avec la RIVP au 18-28 rue Tchaïkovski et 10-14 rue Tristan Tzara- Cession à la SPL P&MA d’une emprise (partie du lot A).
Extract :
, 9, 10, 11 et 12 juillet 2024
2024 DU 95-2 ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Cession à la SPL Paris
,
Anne HIDALGO
2024 DU 95-2ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Avenant à bail emphytéotique avec la RIVP au
’approbation du dossier de
création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Chapelle Charbon 1ère phase (18e
’étude et de concertation préalable du secteur Chapelle Charbon ;
Vu le contrat de concession d
plan de de division du lot A de la ZAC Chapelle Charbon référencé
n°20790/D3b établi en novembre 2023
Déliberation
2024 DU 95-2
Conseil municipal
ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Avenant à bail emphytéotique avec la RIVP au 18-28 rue Tchaïkovski et 10-14 rue Tristan Tzara- Cession à la SPL P&MA d’une emprise (partie du lot A).
Extract :
8, 9, 10, 11 et 12 juillet 2024
2024 DU 95-1 ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Avenant au bail
.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2024 DU 95-1ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Avenant
Déliberation
2024 DU 95-1
Conseil municipal
Réalisation, lot A de la ZAC Chapelle Charbon (18e), d’un programme de construction neuve de 32 logements en Bail Réel Solidaire par la RIVP – Subvention (3 608 105 euros)
Extract :
Ville de Paris du Lot A de la ZAC Chapelle-Charbon (18e). Pour cette
acquisition, la Foncière de la
17, 18, 19 et 20 décembre 2024
2024 DLH 390-1 Réalisation, lot A de la ZAC Chapelle Charbon (18e
Article 1 : Est approuvée la réalisation lot A de la ZAC Chapelle Charbon (18e) du programme de
de la ZAC Chapelle Charbon (18e), d’un programme de construction neuve de 32 logements en Bail Réel
Solidaire à réaliser par la RIVP et la Foncière de la Ville de Paris au sein du lot A de la
ZAC Chapelle
Déliberation
2024 DLH 390-1
Conseil municipal
Réalisation, lot A de la ZAC Chapelle Charbon (18e), d’un programme de construction neuve de 32 logements en Bail Réel Solidaire par la RIVP – Subvention (3 608 105 euros)
Extract :
17, 18, 19 et 20 décembre 2024
2024 DLH 390-2 Réalisation, lot A de la ZAC Chapelle Charbon (18e
Foncière de la Ville de Paris au sein du lot A de la
ZAC Chapelle Charbon (18e) et d’accorder la garantie
Chapelle Charbon (18e) en date du 17/10/2024, jointe en annexe et
faisant partie intégrante de la présente
de
la ZAC Chapelle Charbon (18e), dont les caractéristiques sont les suivantes :
Type de prêt
Chapelle Charbon (18e), dont les caractéristiques sont les suivantes :
Type de prêt :
Montant du prêt
Déliberation
2024 DLH 390-2
Conseil municipal
Réalisation, ZAC Chapelle Charbon – Lot F (18e) d’un programme de construction neuve de 41 logements en Bail Réel Solidaire par ELOGIE-SIEMP et la Foncière de la Ville de Paris.
Extract :
Ville de Paris du Lot F de la ZAC Chapelle-Charbon (18e). Pour cette
acquisition, la Foncière de la
17, 18, 19 et 20 décembre 2024
2024 DLH 317-1 Réalisation, ZAC Chapelle Charbon – Lot F (18e) d
la Ville de Paris
situé ZAC Chapelle Charbon – lot F (18e) ;
Vu l’avis du Conseil du 18e
située ZAC Chapelle Charbon – lot F (18e) d’un programme
de création de 41 logements en Bail Réel
-1Réalisation, ZAC Chapelle Charbon – Lot F (18e) d’un programme de construction neuve de 41 logements en Bail
Déliberation
2024 DLH 317-1
Conseil municipal