500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Acceptation de la donation consentie par Mme MIHAÏLOVIC à la Ville de Paris, en faveur de la Mairie du 6e arrondissement.

Extract : Lybinka, Jovanovic MIHAÏLOVIC à la Ville de Paris - Mairie du 6e arrondissement. M. Bruno JULLIARD de la Mairie du 6e arrondissement, par Madame Lybinka, Jovanovic MIHAÏLOVIC, domiciliée 19, rue le consentie par Mme MIHAÏLOVIC à la Ville de Paris, en faveur de la Mairie du 6e arrondissement. ; Vu la lettre de Monsieur le Maire du 6e arrondissement, en date du 17 juin 2013 ; Vu l’avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 1er octobre 2013 ; Vu le projet de délibération, en date du
OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 138-1
Conseil municipal

Acceptation d'une donation consentie à la Ville de Paris en faveur de la Mairie du 6e arrondissement .

Extract : Général des services de la mairie du 6e arrondissement en date du 9 novembre 2011 consentie à la Ville de Paris en faveur de la Mairie du 6e arrondissement . du 6e arrondissement - par M. X. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. ------------- Le Conseil la Ville de Paris, en faveur de la mairie du 6ème arrondissement, par acte notarié du 14 mars 2012 du 14 mai 2012 2012 DUCT 107 Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Mairie
MAI 2012
Déliberation
2012 DUCT 107-1
Conseil municipal

Fixation de la redevance d’occupation du domaine public due par la SCM Espace Santé Paris 6 au titre de l’occupation de locaux situés dans le bâtiment de la Mairie du 6ème arrondissement

Extract : la mairie du 6e arrondissement. M. Patrick BLOCHE, rapporteur ------------ Le -de-chaussée du bâtiment de la mairie du 6e arrondissement pour une superficie de 87.55m², fera l’objet d public par la SCM Espace santé Paris 6 d’un local situé dans le bâtiment de la mairie du 6 earrondissement en contrepartie du paiement d’une redevance ; Vu l’avis du Conseil du 6e arrondissement en date santé Paris 6 à la Ville de Paris au titre de l’occupation d’un local dans le bâtiment de la mairie du
JUILLET 2025
Déliberation
2025 DDCT 100-1
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Société Historique du VIe arrondissement dont le siège social est situé à la Mairie du 6e, 78, rue Bonaparte (6e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Extract : VIe arrondissement, dont le siège social est situé à la mairie du 6e, 78, rue Bonaparte (6e), pour lui ’association Société Historique du VIe arrondissement dont le siège social est situé à la Mairie du 6e, 78, rue ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 13 mars permettre de poursuivre ses activités en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 6e Bonaparte (6e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 159
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Société Historique du 6e arrondissement dont le siège social est situé à la mairie du 6e arrondissement, 78, rue Bonaparte (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Extract : Historique du 6e arrondissement, dont le siège social est situé à la mairie du 6e arrondissement, 78, rue ’association Société Historique du 6e arrondissement dont le siège social est situé à la mairie du 6e arrondissement la Société d'Histoire du 6e arrondissement (6e) ; Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement en date 'histoire du 6e arrondissement (D00810). Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 652
Conseil municipal

Refus du legs particulier avec charge consistant en deux appartements consenti par Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème

Extract : Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème 2026 DAJ 9-1 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 16, 17, 18 et 19 juin 2026 2026 DAJ 9 Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Monsieur M aux communes ; Vu le projet de délibération, en date du 2 juin 2026, par lequel Monsieur le Maire profit de la Ville de Paris ; Vu le testament olographe de Monsieur M. en date du 20 mars 2017
JUIN 2026
Déliberation
2026 DAJ 9-1
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e", mairie du 6e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Extract : et d'action sociale "Les amis du 6e", mairie du 6e arrondissement ; Vu l'avis du Conseil du 6e subvention de 36.424 F est attribuée au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e", mairie du 6e Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e", mairie du 6e arrondissement. M. Jean arrondissement, en date du 14 novembre 2000 ; Vu la demande du Maire du 6e arrondissement, et sur le rapport Maire - 6e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris. 2000 DVLR 91Subvention au
NOVEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVLR 91
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Société Historique du VIe arrondissement dont le siège social est situé à la Mairie du 6e, 78, rue Bonaparte (6e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Extract : VI° arrondissement, dont le siège social est situé à la mairie du 6e, 78, rue Bonaparte (6e), pour ’association Société Historique du VIe arrondissement dont le siège social est situé à la Mairie du 6e, 78, rue ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 21 mars lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 6ème Bonaparte (6e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 96
Conseil municipal

8- 1997, P 1908 - Subvention à la Société historique du 6e arrondissement, mairie du 6e arrondissement. - Montant : 20.000 F.

Extract : , P 1908). null8- 1997, P 1908 - Subvention à la Société historique du 6e arrondissement, mairie du 6 1908 accordant une subvention à la Société historique du 6e arrondissement. M. MORELL n'est pas là ; est-ce qu'un élu du groupe socialiste souhaite intervenir au nom de M. MORELL ? Dans ce cas, je vous apparentés, du Mouvement des citoyens, Mmes SCHERER, SILHOUETTE, BILLARD et M. BLET ayant voté contre. (1997 e arrondissement. - Montant : 20.000 F.
MAI 1998
Débat
Conseil municipal

Subvention à l'Association générale des familles du 6e arrondissement, mairie du 6e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Extract : 'Association générale des familles du 6e arrondissement, mairie du 6e arrondissement sollicite une subvention ; Vu la .000 F est attribuée à l'Association générale des familles du 6e arrondissement, mairie du 6e 'Association générale des familles du 6e arrondissement, mairie du 6e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE et des établissements publics de coopération intercommunale ; Vu l'avis du Conseil du 6e loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon
OCTOBRE 1997
Déliberation
1997 P. 972
Conseil municipal

2, place du Louvre (1er) - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire

Extract : du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire. Mme Carine ROLLAND du Beffroi de l’ex Mairie du 1er arrondissement à l’association « Musée Transitoire » dans le cadre Beffroi de l’ancienne Mairie du 1er arrondissement à l’association « Musée Transitoire » (SIRET n° 877 disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 16
DECEMBRE 2025
Déliberation
2025 DLH 367-1
Conseil municipal

Subvention (50 000 euros) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube

Extract : convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube ’association SENSECUBE ; Vu l’avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 6 novembre 2025 ; Sur le rapport accorder l’occupation à titre gratuit des locaux de la Mairie du 20e arrondissement mis à disposition de l annuelle des locaux de la mairie du 20e arrondissement mis à disposition est accordée à l ) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e
NOVEMBRE 2025
Déliberation
2025 DAE 197-1
Conseil municipal

2025 DDCT 86 - Perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025.

Extract : de délibération DDCT 86 relatif à la perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e janvier dernier a effectivement frappé notre maison commune, la mairie du 12e arrondissement. Les 'élus et habitants du 12e la grande tristesse d'avoir vu notre mairie brûler en cette nuit du 26, et je comptes sur la solidarité de la mairie du 11e, que l'on remercie également. Tu veilles à continuer le mairie du 12e et à débloquer des fonds spécifiques pour engager ces travaux qui tardent trop, car il est
AVRIL 2025
Débat
Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 6e, mairie du 6e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Extract : Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 6e, mairie du 6e arrondissement guerre du 6e, mairie du 6e arrondissement, pour couvrir les frais de réparation de leur drapeau. Art. 2 et victimes de guerre du 6e, mairie du 6e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. 'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 8 septembre 1998 ; Sur la proposition de M. Jean sollicite une subvention ; Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l
SEPTEMBRE 1998
Déliberation
1998 P. 994
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Les Ecologistes" relatif à l’ouverture au public du jardin de la mairie du 7e - Fameux P300. Vœu déposé par l’Exécutif.

Extract : ?ux référencés nos 19 et 19 bis relatifs à l'ouverture au public du jardin de la mairie du 7e arrondissement, le parcs magnifiques qui sont fermés aux publics, et, stupeur : la mairie du 7e arrondissement, dirigée par , nous avons découvert que la mairie du 7e arrondissement disposait d'un jardin de près de 3.700 mètres 'arrondissement disposant de jardins intérieurs. La mairie du 9e arrondissement a ouvert son jardin sur des horaires plus restreints, un jardin un peu confidentiel sur le fond de la parcelle. La mairie du 8e et du 16e
NOVEMBRE 2025
Débat
Conseil municipal

Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025

Extract : , 9, 10 et 11 avril 2025 2025 DDCT 86 Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du exercices 2025 et suivants, de percevoir des dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème Maire de Paris est autorisée à percevoir des dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème , Anne HIDALGO 2025 DDCT 86-1Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 8
AVRIL 2025
Déliberation
2025 DDCT 86-1
Conseil municipal

2025 DLH 367 - 2, place du Louvre (1er). - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex-mairie du 1er à l’association "Musée Transitoire".

Extract : délibération DLH 367 relatif à la mise à disposition temporaire du Beffroi de l'ex-mairie du 1er arrondissement la maire, mes chers collègues, j'ai bien connu la mairie du 1er arrondissement, son histoire, son de l'ancienne mairie du 1er arrondissement. Cela fait suite à la signature, en 2021, d'une charte 'ancienne mairie du 1er arrondissement qui, à ma connaissance, n'est actuellement pas occupé. Nous vous apporterons ). - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex-mairie du 1er à l’association "Musée Transitoire
DECEMBRE 2025
Débat
Conseil municipal

2025 DAE 197 Subvention (50.000 euros) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube.

Extract : 'occupation de locaux au sein de la mairie du 20e arrondissement à l'association "Sensecube", et l gratuite de 341 mètres carrés au sein de la mairie du 20e, ce qui représente une aide en nature de 40 l'accessibilité, qui se situe en plein c?ur de la mairie du 20e arrondissement. C'était aussi un projet, et tout particulièrement la mairie du 20e arrondissement, qui a été extrêmement volontaire pour ’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube. null
NOVEMBRE 2025
Débat
Conseil municipal

50- 1997 P 830 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale " Les amis du 6e ", mairie du 6e arrondissement. - Montant : 4.700 F.

Extract : 830 concernant la subvention au Comité des fêtes et d'action sociale " Les amis du 6e ", mairie du 6e une précision sur une association qui diffuse dans les locaux de la mairie du 6e des informations et P 830 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale " Les amis du 6e ", mairie du 6e parler du journal, indûment présenté comme municipal, improprement appelé " Notre Sixième " dans lequel quartiers. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste). M. Jean-François LEGARET, adjoint
SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

2024 DAJ 2 – Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10ème arrondissement).

Extract : 2024 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 6, 7, 8 et 9 février 2024 2024 DAJ 2 Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10 au profit de la Mairie du 10ème arrondissement de Paris ; Vu le testament olographe de Monsieur profit de la Mairie du 10ème arrondissement est refusé aux charges et conditions imposées. Article 2 -12024 DAJ 2 – Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10ème arrondissement).
FEVRIER 2024
Déliberation
2024 DAJ 2-1
Conseil municipal