500 résultats
subvention (10.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et d'Animations du 3ème arrondissement sur proposition de la mairie du 3e arrondissement au titre de l’action culturelle locale
Extract :
est attribuée, sur proposition de la Mairie du 3e
arrondissement, à l'association Comité des Fêtes et
des Fêtes et d'Animations du 3ème arrondissement sur proposition de la mairie du 3e arrondissement au
2019 DAC 709 Subvention (10.000 euros) à l’association Comité des Fêtes et d’Animations du 3e
’attribuer une subvention à l'association Comité des Fêtes et d’Animations du 3e arrondissement ;
Vu l
'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 3 juin 2019 ;
Sur le rapport présenté par M
Déliberation
2019 DAC 709-1
Conseil municipal
Subvention à l'association "Deux Rives", mairie du 3e arrondissement, 2, rue Eugène-Spuller (3e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
Extract :
Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Deux Rives", mairie du 3e
07309) sise mairie du 3e arrondissement, 2, rue Eugène-Spuller (3e).
Art. 2.- La dépense correspondante
Subvention à l'association "Deux Rives", mairie du 3e arrondissement, 2, rue Eugène-Spuller (3e). Mme
articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 8 octobre 2003
arrondissement, 2, rue Eugène-Spuller (3e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses
Déliberation
2003 JS 412
Conseil municipal
Refus du legs particulier avec charge consistant en deux appartements consenti par Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème
Extract :
Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème 2026 DAJ 9-1
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 16, 17, 18 et
19 juin 2026
2026 DAJ 9 Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Monsieur M
aux communes ;
Vu le projet de délibération, en date du 2 juin 2026, par lequel Monsieur le Maire
profit de la Ville de
Paris ;
Vu le testament olographe de Monsieur M. en date du 20 mars 2017
Déliberation
2026 DAJ 9-1
Conseil municipal
2, place du Louvre (1er) - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
Extract :
du Beffroi de l’ex Mairie du
1er à l’association Musée Transitoire.
Mme Carine ROLLAND
du Beffroi de l’ex Mairie du 1er arrondissement à
l’association « Musée Transitoire » dans le cadre
Beffroi de l’ancienne Mairie du 1er arrondissement à l’association « Musée Transitoire » (SIRET n°
877
disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 16
Déliberation
2025 DLH 367-1
Conseil municipal
Subvention (50 000 euros) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube
Extract :
convention pour l’occupation de
locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube
accorder l’occupation à titre gratuit des locaux
de la Mairie du 20e arrondissement mis à disposition de l
annuelle
des locaux de la mairie du 20e arrondissement mis à disposition est accordée à l
) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e
’association
SENSECUBE ;
Vu l’avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 6 novembre 2025 ;
Sur le rapport
Déliberation
2025 DAE 197-1
Conseil municipal
2025 DDCT 86 - Perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025.
Extract :
de délibération DDCT 86 relatif à la perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e
janvier dernier a effectivement frappé notre maison commune, la mairie du 12e arrondissement. Les
'élus et habitants du 12e la grande tristesse d'avoir vu notre mairie brûler en cette nuit du 26, et je
comptes sur la solidarité de la mairie du 11e, que l'on remercie également. Tu veilles à continuer le
mairie du 12e et à débloquer des fonds spécifiques pour engager ces travaux qui tardent trop, car il est
Débat
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Histoire du Troisième”, dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
Extract :
siège social est situé à la mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e), pour lui permettre de poursuivre
’association “Histoire du Troisième”, dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e). Mme
. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 13 juin 2005 ;
Sur le
ses activités en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 3e arrondissement (D04044 / 2005
formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le
Déliberation
2005 DAC 242
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "Les Ecologistes" relatif à l’ouverture au public du jardin de la mairie du 7e - Fameux P300. Vœu déposé par l’Exécutif.
Extract :
, nous avons découvert que la mairie du 7e arrondissement disposait d'un jardin de près de 3.700 mètres
v?u de l'Exécutif qui demande à la mairie du 7e arrondissement d'ouvrir ses 3.700 mètres carrés d
?ux référencés nos 19 et 19 bis relatifs à l'ouverture au public du jardin de la mairie du 7e arrondissement, le
parcs magnifiques qui sont fermés aux publics, et, stupeur : la mairie du 7e arrondissement, dirigée par
'arrondissement disposant de jardins intérieurs. La mairie du 9e arrondissement a ouvert son jardin sur des horaires plus
Débat
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement", mairie du 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Extract :
'association "Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement", mairie du 3e arrondissement ;
Vu le Code général
", mairie du 3e arrondissement, pour lui permettre de poursuivre ses activités de solidarité auprès des
71Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement", mairie du 3e
des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu l'avis du Conseil du 3e
arrondissement, en date du 12 octobre 1999 ;
Vu la demande du Maire du 3e arrondissement et sur le rapport
Déliberation
1999 DVLR 71
Conseil municipal
Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025
Extract :
, 9, 10 et 11 avril 2025
2025 DDCT 86 Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du
exercices 2025 et suivants, de percevoir des dons pour la
reconstruction de la Mairie du 12ème
Maire de Paris est autorisée à percevoir des dons pour la reconstruction de la
Mairie du 12ème
,
Anne HIDALGO
2025 DDCT 86-1Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 8
Déliberation
2025 DDCT 86-1
Conseil municipal
2025 DLH 367 - 2, place du Louvre (1er). - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex-mairie du 1er à l’association "Musée Transitoire".
Extract :
délibération DLH 367 relatif à la mise à disposition temporaire du Beffroi de l'ex-mairie du 1er arrondissement
la maire, mes chers collègues, j'ai bien connu la mairie du 1er arrondissement, son histoire, son
de l'ancienne mairie du 1er arrondissement. Cela fait suite à la signature, en 2021, d'une charte
'ancienne mairie du 1er arrondissement qui, à ma connaissance, n'est actuellement pas occupé. Nous vous apporterons
). - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex-mairie du 1er à l’association "Musée Transitoire
Débat
Conseil municipal
2025 DAE 197 Subvention (50.000 euros) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube.
Extract :
'occupation de locaux au sein de la mairie du 20e arrondissement à l'association "Sensecube", et l
gratuite de 341 mètres carrés au sein de la mairie du 20e, ce qui représente une aide en nature de 40
l'accessibilité, qui se situe en plein c?ur de la mairie du 20e arrondissement. C'était aussi un
projet, et tout particulièrement la mairie du 20e arrondissement, qui a été extrêmement volontaire pour
’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube.
null
Débat
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades rue Caffarelli et rue Perrée à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
approbation le principe des travaux de restauration des façades rue Caffarelli et rue Perrée à la Mairie du 3e
et rue Perrée à la Mairie du 3e arrondissement sise 2, rue Eugène-Spüller (3e).
Art. 2.- Est
des façades rue Caffarelli et rue Perrée à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de
articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 3 juillet 2006
arrondissement sise 2, rue EugèneSpüller (3e), et les modalités de passation du marché de travaux correspondant
Déliberation
2006 DPA 73
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures rue Eugène Spüller et rue de Bretagne à la mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
Spüller et rue de Bretagne à la mairie du 3e arrondissement sise 2, rue Eugène Spüller (3e) et les
la mairie du 3e arrondissement sise 2, rue Eugène Spüller (3e).
Art. 2.- Est approuvée la passation
Spüller et rue de Bretagne à la mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de
les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 4 décembre
articles 26, 33, 40 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Art. 3.- Conformément aux articles 35-I-1, 35
Déliberation
2006 DPA 74
Conseil municipal
2024 DAJ 2 – Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10ème arrondissement).
Extract :
9 février 2024
2024 DAJ 2 Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10
au profit
de la Mairie du 10ème arrondissement de Paris ;
Vu le testament olographe de Monsieur
profit de la Mairie du 10ème arrondissement est
refusé aux charges et conditions imposées.
Article 2
-12024 DAJ 2 – Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10ème arrondissement).
2024
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
--------
Séance des 6, 7, 8 et
Déliberation
2024 DAJ 2-1
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de redéploiement des bureaux de la direction générale des services à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
direction générale des services à la Mairie du 3e arrondissement sise 2, rue Eugène-Spüller (3e) et des
des travaux de redéploiement des bureaux de la direction générale des services à la Mairie du 3e
services à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant
les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 7 novembre
arrondissement sise 2, rue Eugène-Spüller (3e).
Art. 2.- Est approuvée la passation du marché de travaux
Déliberation
2005 DPA 243
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Histoire du Troisième” dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
Extract :
Troisième?, dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e), pour lui permettre
’association “Histoire du Troisième” dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e), au
notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 3
de poursuivre ses activités en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 3e arrondissement
en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par
Déliberation
2004 DAC 216
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société Pierre Noël SAS dans le cadre de l’opération d’amélioration de l’accès et de l’accueil des personnes en situation de handicap à la Mairie du 3e arrondissement. Mme Maïté ERRECART et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.
Extract :
en situation de handicap à la Mairie du 3e arrondissement - 2, rue Eugène Spuller, (3e) et les
Mairie du 3e arrondissement - 2, rue Eugène Spuller, (3e) avec l'attributaire Pierre Noël SAS désigné par
'accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement - 2, rue Eugène Spuller, (3e) ;
Sur le rapport
'amélioration de l'accès et de l'accueil des personnes en situation de handicap à la Mairie du 3e Arrondissement
’accès et de l’accueil des personnes en situation de handicap à la Mairie du 3e arrondissement. Mme Maïté
Déliberation
2009 DPA 160
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’accès et de l’accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
'accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement sise 2, rue Eugène-Spüller (3e), et les modalités de
travaux d'amélioration et d'accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement sise 2, rue Eugène
’accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation des deux marchés de
les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 7 novembre
-Spüller (3e).
Art. 2.- Est approuvée la passation des deux marchés de travaux correspondants selon la
Déliberation
2005 DPA 161
Conseil municipal
Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de certains espaces de la mairie du 16e arrondissement
Extract :
de certains espaces de la mairie
du 16e arrondissement.
M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur
’occupation temporaire de certains
espaces de la mairie du 16e arrondissement modifiée par la délibération 2019 DDCT 45
mairie du 16
ème
;
Vu l’avis du conseil du 16e arrondissement en date du 7 novembre 2022 ;
Sur le
mairie du 16e
arrondissement est fixé comme suit :
Du lundi au vendredi Samedi, dimanche et jours
2
ème
étage ainsi que de la salle d’audience de la mairie du 16e
arrondissement est fixé comme
Déliberation
2022 DDCT 107-1
Conseil municipal