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2, place du Louvre (1er) - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
Extract :
du Beffroi de l’ex Mairie du
1er à l’association Musée Transitoire.
Mme Carine ROLLAND
du Beffroi de l’ex Mairie du 1er arrondissement à
l’association « Musée Transitoire » dans le cadre
Beffroi de l’ancienne Mairie du 1er arrondissement à l’association « Musée Transitoire » (SIRET n°
877
disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
, 17, 18 et 19 décembre 2025
2025 DLH 367 2, place du Louvre (1er) - Mise à disposition temporaire
Déliberation
2025 DLH 367-1
Conseil municipal
2025 DLH 367 - 2, place du Louvre (1er). - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex-mairie du 1er à l’association "Musée Transitoire".
Extract :
délibération DLH 367 relatif à la mise à disposition temporaire du Beffroi de l'ex-mairie du 1er arrondissement
la maire, mes chers collègues, j'ai bien connu la mairie du 1er arrondissement, son histoire, son
de l'ancienne mairie du 1er arrondissement. Cela fait suite à la signature, en 2021, d'une charte
'ancienne mairie du 1er arrondissement qui, à ma connaissance, n'est actuellement pas occupé. Nous vous apporterons
). - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex-mairie du 1er à l’association "Musée Transitoire
Débat
Conseil municipal
Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la Mairie du 1er secteur de la Ville de Paris
Extract :
’usage et l’emplacement de la mairie du 1
er
secteur ;
Vu la saisine du conseil du 1
er
arrondissement
Ville de Paris est « Paris Centre ».
Article 2 : La Mairie du 1
er
secteur de Paris est localisée
,
Anne HIDALGO
2019 DDCT 1-1Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la Mairie du 1er secteur
des 4, 5 et 6 février 2019
2019 DDCT 1 Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la Mairie du 1
GREGOIRE, au nom de la 1ère commission,
Délibère :
Article 1 : Le nom d’usage du 1
er
secteur de la
Déliberation
2019 DDCT 1-1
Conseil municipal
subvention (10.000 euros) à l'association Comité Municipal d'Animation Culturelle du 1er Arrondissement sur proposition de la mairie du 1er arrondissement au titre de l’action culturelle locale
Extract :
est attribuée, sur proposition de la Mairie du 1er
arrondissement, à l'association Comité Municipal d
Arrondissement sur proposition de la mairie du 1er arrondissement au titre de l’action culturelle locale
2019 DAC 706 Subvention (10.000 euros) à l’association Comité Municipal d’Animation Culturelle du
1er
’attribuer une subvention à l'association Comité Municipal d’Animation Culturelle du 1er
arrondissement ;
Vu
l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 28 mai 2019 ;
Sur le rapport présenté par M
Déliberation
2019 DAC 706-1
Conseil municipal
elatif à la création d'un service d'accueil pour les personnes sans-abri à la mairie du 1er arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.
Extract :
'un service d'accueil pour les personnes sans-abri à la mairie du 1er arrondissement.
La parole est à M
à Paris. Il y a les équipes de la Croix-Rouge et il y a modestement ce que la mairie du 1er fait
six mois : la mairie du 1er, la mairie du 2e et la mairie du 4e arrondissement.
J'ai un retour d
fusion des quatre premiers arrondissements de Paris, que la mairie du 1er puisse être, je n'ai pas
locaux. On est tout à fait d'accord pour qu'il y ait une halte dans la mairie du 1er arrondissement
Débat
Conseil municipal
Rapport relatif aux modalités de regroupement des quatre premiers arrondissements de Paris. 2019 DDCT 1 - Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la mairie du 1er secteur de la Ville de Paris (suite).
Extract :
de la mairie du 1er secteur de la Ville de Paris (suite).
projet de délibération DDCT 1 relatif à la fixation du nom d'usage et du bâtiment de la mairie du premier
regroupement des quatre premiers arrondissements de Paris.
2019 DDCT 1 - Fixation du nom d’usage et du bâtiment
de délibération est adopté. (2019, DDCT 1).
nullRapport relatif aux modalités de
Débat
Conseil municipal
2019 DDCT 23 - Rapport relatif aux modalités de regroupement des quatre premiers arrondissements de Paris. 2019 DDCT 1 - Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la mairie du 1er secteur de la Ville de Paris.
Extract :
autres bâtiments qui restent, sur ce secteur. Nous proposons que la mairie du 1er arrondissement puisse
de la mairie du 1er secteur de la Ville de Paris.
nouveau secteur sont notoirement insuffisants.
Enfin, les avis des conseils de quartier du 1er
arrondissements du Centre de Paris, qui ont chacun une identité forte et une histoire spécifique ?
Le 1er
injustifiables, ni disproportionnés de manière excessive".
En dépit d'une sous-représentation du 1er
Débat
Conseil municipal
2019 DDCT 23 - Rapport relatif aux modalités de regroupement des quatre premiers arrondissements de Paris. 2019 DDCT 1 - Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la Mairie du 1er secteur de la Ville de Paris (suite).
Extract :
accentuer la destination sociale. Cela tombe bien personnellement, la mairie du 1er est ouverte pendant tout
arrondissements de Paris.
2019 DDCT 1 - Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la Mairie du 1er secteur de la
. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je vais m'en tenir à un élément factuel. Je
le 1er arrondissement qu'on a décidé, sans moi et sans les habitants du 1er, que l'on compte bien
les habitants de nos arrondissements n'ont pas été consultés. Chaque électeur du 1er, du 2e, du 3e et
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-1012 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris concernant la mise en place d’une guérite pour abriter les agents de surveillance de la mairie du 1er arrondissement.
Extract :
à quelle date la guérite promise au printemps 2004 sera mise en place à la mairie du 1er
décision d'installer à la mairie du 1er arrondissement une guérite destinée à abriter les agents en charge
.P.P. à la mairie du 1er arrondissement.
En effet, ceux-ci ne disposent toujours pas de local de repos et
ils sont tenus (rédaction de comptes rendus ou inscriptions sur registre).
A ce jour la mairie du 1er
surveillance de la mairie du 1er arrondissement.
Débat
Conseil municipal
Budget annexe de l’eau - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2026
Extract :
communale à compter du 1er janvier
2026.
M. Paul SIMONDON, rapporteur
-------------
Le Conseil
compter du 1er janvier 2026 (budget annexe de l’eau de la
Ville de Paris) ;
Sur le rapport présenté
public de la distribution. Son taux est fixé à 0,015 HT euro par mètre cube
à compter du 1er janvier
annexe de l’eau - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2026
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance
Déliberation
2025 DPE 51-1
Conseil municipal
Fixation des taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation applicables à compter du 1er janvier 2027
Extract :
vacance des locaux d’habitation à
compter du 1er janvier 2027.
M. Jacques BAUDRIER, rapporteur
vacance des locaux d’habitation à
partir du 1er janvier 2027 sur l’ensemble du territoire ;
Vu l
’article 1639 A du code général des impôts ;
Vu le projet de délibération en date du 1er juillet 2026 fixant
’habitation, applicables à compter du 1er
janvier 2027, sont fixés comme suit :
- 30 % la première année d
Fixation des taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation applicables à compter du 1er janvier
Déliberation
2026 DFA 29-1
Conseil municipal
Voie Ouest Campus Condorcet - Convention avec la SNCF pour mise à disposition du terrain à compter du 1er janvier 2026
Extract :
SNCF pour mise à disposition
du terrain à compter du 1er janvier 2026.
M. David BELLIARD
la SNCF pour mise à disposition du terrain à compter du 1er janvier 2026
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance
, notamment les articles L.2122-22 et L.2511-1 et
suivants ;
Vu le Code général de la propriété des
personnes publiques et notamment ses articles L.2111-1 et
suivants et L.2125-1 et suivants ;
Vu le
Déliberation
2025 DVD 139-1
Conseil municipal
Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement à compter du 1er janvier 2026
Extract :
budget annexe de
l’assainissement à compter du 1er janvier 2026.
M. Paul SIMONDON, rapporteur
1er, 2, 3 et 4 juin 2021 approuvant les
nouvelles tarifications du Musée des égouts à sa
’assainissement de la
Ville de Paris à compter du 1er janvier 2025 ;
Sur le rapport présenté par Monsieur Paul
fixés à compter du 1er janvier 2026 conformément
aux dispositions suivantes et aux annexes 1 et 2 de la
du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement à compter du 1er
Déliberation
2025 DPE 48-1
Conseil municipal
248 - QOC 2003-606 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris à propos d'un alignement des horaires de la bibliothèque située 4, place du Louvre (1er) sur ceux de la mairie du 1er arrondissement
Extract :
) sur ceux de la mairie du 1er arrondissement
Réponse (M. Christophe GIRARD, adjoint) :
"Le Conseil du 1er arrondissement a émis le voeu
cette adaptation difficile."
null248 - QOC 2003-606 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le
Maire de Paris à propos d'un alignement des horaires de la bibliothèque située 4, place du Louvre (1er
'heure de fermeture du jeudi et du samedi sur celle de la mairie. On notera cependant que la demi-heure de
Débat
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la cour intérieure et de reprise partielle de la couverture à la Mairie du 1er arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
de la cour intérieure et de reprise partielle de la couverture à la Mairie du 1er arrondissement sise
intérieure et de reprise partielle de la couverture à la Mairie du 1er arrondissement sise 4, place du Louvre
des façades de la cour intérieure et de reprise partielle de la couverture à la Mairie du 1er
les articles L 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis émis par le Conseil du 1er arrondissement, en date du
4, place du Louvre à Paris (1er) et les modalités de passation du marché de travaux correspondant
Déliberation
2007 DPA 66
Conseil municipal
Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne – Modification de la participation employeur (allocation Prévoyance) à compter du 1er janvier 2026
Extract :
parisienne – Modification de la
participation employeur (allocation Prévoyance) à compter du 1er janvier
’allocation prévoyance applicables au 1er janvier 2023 modifiée ;
Vu la délibération 2024 DRH 18 du 6 au 9 février 2024
du 1er avril 2024 ;
Vu le projet de délibération en date du 4 novembre 2025, par lequel Madame la
Prévoyance) à compter du 1er janvier 2026
délibération prend effet le 1er janvier 2026.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2025 DRH 53-1Couverture
Déliberation
2025 DRH 53-1
Conseil municipal
Budget Annexe de l'Eau - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2025
Extract :
communale à compter du 1er janvier
2025.
M. Dan LERT, rapporteur
------------
Le Conseil de Paris
compter du 1er janvier 2025 (budget annexe de l’eau de la
Ville de Paris) ;
Sur le rapport présenté
public de la distribution. Son taux, est fixé à 0,015 HT euro par mètre cube
à compter du 1er janvier
HIDALGO
2024 DPE 47-1Budget Annexe de l'Eau - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier
2024
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance
Déliberation
2024 DPE 47-1
Conseil municipal
relatif à la situation des réfugié·es birman·es depuis le coup d’état du 1er février 2021.
Extract :
coup d’état du 1er février
2021.
-------------
Le Conseil de Paris,
Considérant l
’instabilité de la Birmanie depuis le coup d’état militaire du 1er février 2021 qui a plongé
le pays à feu et à
Thaïlande.
V .70relatif à la situation des réfugié·es birman·es depuis le coup d’état du 1er février
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 8
’augmentation des conflits entre la junte et les groupes de résistance dans plusieurs régions du pays,
et les
Déliberation
V .70
Conseil municipal
Location de l’immeuble 5, rue Réaumur (3e) à Paris Habitat OPH – Bail emphytéotique et avenant à la convention de gestion du 1er avril 2004
Extract :
- Bail
emphytéotique et avenant à la convention de gestion du 1er avril 2004.
M. Jacques BAUDRIER
articles L.451-1 et suivants ;
Vu la délibération en date du 1er mars 2004 autorisant Monsieur le Maire
convention de gestion du 1er avril 2004 2026 DLH 64-1
par voie de
bail emphytéotique ;
Vu la convention conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles
renouveler des locations, y compris celles
relevant des articles L.145-1 et suivants du code de commerce
Déliberation
2026 DLH 64-1
Conseil municipal
2025 DPE 45 Budget annexe de l'assainissement - Budget primitif 2026. 2025 DPE 47 Budget annexe de l'assainissement - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2026. 2025 DPE 48 Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement à compter du 1er janvier 2026.
Extract :
de la redevance d'assainissement par collecte à compter du 1er janvier 2026.
Qui est pour
recettes du budget annexe de l?assainissement à compter du 1er janvier 2026.
Qui est pour ?
Contre
d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2026.
2025 DPE 48 Fixation du mode de
calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement à compter du 1er janvier 2026.
null
main levée, le projet de délibération DPE 47 relatif à la fixation du taux et des modalités de calcul
Débat
Conseil municipal