500 résultats
subvention (1.500 euros) à l'association Les Ateliers d'Artistes de Belleville sur proposition de la mairie du 19e arrondissement au titre de l’action culturelle locale
Extract :
attribuée, sur proposition de la Mairie du 19e, à
l’association Les Ateliers d’Artistes de Belleville, 1
Ateliers d'Artistes de Belleville sur proposition de la mairie du 19e arrondissement au titre de l
cadre de l’action culturelle locale du 19e.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
-------------
Le
;
Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 28 mai 2019 ;
Sur le rapport présenté par M
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
--------
Séance des 11, 12, 13 et 14 juin 2019
Déliberation
2019 DAC 711-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation définitive d'un préjudice subi en mairie du 19e arrondissement
Extract :
indemnisation en réparation
définitive d'un préjudice subi en mairie du 19e arrondissement
Mme Maïté
de la salle des fêtes de la mairie du 19e
arrondissement ;
Vu la délibération 2012 DUCT 122
subi en mairie du 19e arrondissement
des 12 et 13 novembre 2013
2013 DUCT 154 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'u e
inscrite au chapitre 67, nature 678, rubrique 020 du budget e
fonctionnement de la Ville de Paris de l
Déliberation
2013 DUCT 154-1
Conseil municipal
Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité provisoire en réparation d'un préjudice subi en mairie du 19e arrondissement
Extract :
provisoire en réparation d'un
préjudice subi en mairie du 19e arrondissement.
Mme Maïté ERRECART
le 12 janvier 2012 sur le parquet de la sa le des fêtes de la mairie du 19e arrondissement ;
Vu le
'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité provisoire en réparation d'un préjudice subi en mairie du 19e
du budget e
fonctionnement de la Ville de Paris de l’année 2012, et exercices suivants, sous réserve
2012
CONSEIL DE PARIS
Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations
--------
Séance
Déliberation
2012 DUCT 122-1
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la deuxième tranche de restructuration des locaux de la Mairie du 19e arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
Extract :
Mairie du 19e ;
Vu la délibération, en date des 23 et 24 mai 2005, approuvant les modalités de passation
/25-014, relatif à la deuxième tranche de restructuration des locaux de la Mairie du 19e ;
Sur le rapport présenté
tranche de restructuration des locaux de la Mairie du 19e, portant le montant global et forfaitaire du
deuxième tranche de restructuration des locaux de la Mairie du 19e arrondissement. Mme Maïté ERRECART
'appel d'offres, en sa séance du 2 décembre 2008 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du
Déliberation
2009 DPA 108
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la deuxième tranche de restructuration des locaux de la Mairie du 19è. Mme Maîté ERRECART, rapporteure.
Extract :
Mairie du 19è et attribuant le marché négocié de maîtrise d'?uvre à Monsieur Dominique TESSIER
de restructuration des locaux de la Mairie du 19e ;
Sur le rapport présenté par Mme Maîté ERRECART
restructuration des locaux de la Mairie du 19è, portant le montant global et forfaitaire du marché de initial de
restructuration des locaux de la Mairie du 19è. Mme Maîté ERRECART, rapporteure.
;
Vu l'avis émis par le Conseil du 19e arrondissement, en sa séance du 17 novembre 2008 ;
Vu le projet
Déliberation
2008 DPA 188
Conseil municipal
Refus du legs particulier avec charge consistant en deux appartements consenti par Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème
Extract :
19 juin 2026
2026 DAJ 9 Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Monsieur M
Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème 2026 DAJ 9-1
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 16, 17, 18 et
aux communes ;
Vu le projet de délibération, en date du 2 juin 2026, par lequel Monsieur le Maire
profit de la Ville de
Paris ;
Vu le testament olographe de Monsieur M. en date du 20 mars 2017
Déliberation
2026 DAJ 9-1
Conseil municipal
Convention de co-organisation et co-production de l'exposition « Regards de Gaza » en partenariat avec l'UNRWA, du 08/09 au 20/10/2025 au 104 (19e) et du 21/10 au 02/11/2025 à la Mairie du 20e
Extract :
'UNRWA, du 08/09 au 20/10/2025 au 104 (19e) et du 21/10 au 02/11/2025 à la Mairie du 20e
'exposition « Regards de Gaza »
en partenariat avec l'UNRWA, du 08/09 au 20/10/2025 au CENTQUATRE-PARIS (19e) et du
21
/10 au 02/11/2025 à la Mairie du 20e.
M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, rapporteur
------------
Le
Paris, situé 5 rue Curial 75019 Paris, du 08 septembre au 20 octobre 2025,
puis à la Mairie du 20e
Conseil du 19e arrondissement, en date du 28 octobre 2025 ;
Vu l’avis du Conseil du 20e arrondissement
Déliberation
2025 DGRI 57-1
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de mise aux normes des installations électriques de la Mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
Mairie du 19e arrondissement 5/7 Place Armand Carrel (19e) et des modalités de passation du marché de
installations électriques de la Mairie du 19e arrondissement 5/7 place Armand Carrel (19e.)
Art. 2.- Sont
Mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme
les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 28
janvier 2008 ;
Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2008, par lequel M. le Maire de Paris
Déliberation
2008 DPA 11
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des couvertures à la Mairie du 19e arrondissemen, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
modernisation des couvertures à la Mairie du 19e arrondissement sise 5 place Armand Carrel (19e), et les
modernisation des couvertures à la Mairie du 19e arrondissement sise 5 Place Armand Carrel (19e).
Art. 2.- Sont
principe de réalisation des travaux de modernisation des couvertures à la Mairie du 19e arrondissemen, et
collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e
en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel
Déliberation
2006 DPA 266-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
modernisation des menuiseries extérieures à la Mairie du 19e arrondissement sise 5 Place Armand Carrel (19e), et
modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 19e arrondissement sise 5 Place Armand Carrel (19e
extérieures à la mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant
collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e
en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel
Déliberation
2006 DPA 266-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la deuxième phase de restructuration des locaux de la Mairie du 19e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
réalisation de la deuxième et troisième phase de restructuration des locaux de la Mairie du 19e arrondissement
des locaux de la Mairie du 19e arrondissement sise 5-7, place Armand-Carrel (19e) ;
Sur le rapport
locaux de la Mairie du 19e arrondissement sise 5-7, place Armand-Carrel (19e), selon la procédure de l
à la deuxième phase de restructuration des locaux de la Mairie du 19e arrondissement. Mme Mireille
articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 17 mai 2005 ;
Vu
Déliberation
2005 DPA 63
Conseil municipal
2025 DGRI 57 Convention de co-organisation et co-production de l'exposition "Regards de Gaza" en partenariat avec l'UNRWA, du 08/09 au 20/10/2025 au 104 (19e) et du 21/10 au 02/11/2025 à la Mairie du 20e.
Extract :
Gaza", en partenariat avec l'UNRWA, du 8 septembre au 20 octobre au 104, dans le 19e, et du 21 octobre
au 2 novembre 2025 à la mairie du 20e arrondissement.
La parole est à la présidente Raphaëlle PRIMET
" trouve place dans une mairie française, un geste fort. Les habitants du 20e y répondent avec intérêt
Paris et à la mairie du 20e, dont je tiens à remercier ici le maire Éric PLIEZ pour son engagement pour
la mairie du 20e, de Geneviève GARRIGOS pour avoir permis à cette exposition de voir le jour. Leur
Débat
Conseil municipal
2, place du Louvre (1er) - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
Extract :
, 17, 18 et 19 décembre 2025
2025 DLH 367 2, place du Louvre (1er) - Mise à disposition temporaire
du Beffroi de l’ex Mairie du
1er à l’association Musée Transitoire.
Mme Carine ROLLAND
du Beffroi de l’ex Mairie du 1er arrondissement à
l’association « Musée Transitoire » dans le cadre
Patrimoine en date du 19 novembre 2025 ;
Vu l’avis du Conseil de Paris Centre, en date du 9 décembre 2025
Beffroi de l’ancienne Mairie du 1er arrondissement à l’association « Musée Transitoire » (SIRET n°
877
Déliberation
2025 DLH 367-1
Conseil municipal
Subvention (50 000 euros) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube
Extract :
convention pour l’occupation de
locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube
accorder l’occupation à titre gratuit des locaux
de la Mairie du 20e arrondissement mis à disposition de l
annuelle
des locaux de la mairie du 20e arrondissement mis à disposition est accordée à l
) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e
’association
SENSECUBE ;
Vu l’avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 6 novembre 2025 ;
Sur le rapport
Déliberation
2025 DAE 197-1
Conseil municipal
2025 DDCT 86 - Perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025.
Extract :
de délibération DDCT 86 relatif à la perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e
janvier dernier a effectivement frappé notre maison commune, la mairie du 12e arrondissement. Les
'élus et habitants du 12e la grande tristesse d'avoir vu notre mairie brûler en cette nuit du 26, et je
comptes sur la solidarité de la mairie du 11e, que l'on remercie également. Tu veilles à continuer le
mairie du 12e et à débloquer des fonds spécifiques pour engager ces travaux qui tardent trop, car il est
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "Les Ecologistes" relatif à l’ouverture au public du jardin de la mairie du 7e - Fameux P300. Vœu déposé par l’Exécutif.
Extract :
?ux référencés nos 19 et 19 bis relatifs à l'ouverture au public du jardin de la mairie du 7e arrondissement, le
parcs magnifiques qui sont fermés aux publics, et, stupeur : la mairie du 7e arrondissement, dirigée par
, nous avons découvert que la mairie du 7e arrondissement disposait d'un jardin de près de 3.700 mètres
'arrondissement disposant de jardins intérieurs. La mairie du 9e arrondissement a ouvert son jardin sur des horaires plus
restreints, un jardin un peu confidentiel sur le fond de la parcelle. La mairie du 8e et du 16e
Débat
Conseil municipal
Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025
Extract :
, 9, 10 et 11 avril 2025
2025 DDCT 86 Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du
exercices 2025 et suivants, de percevoir des dons pour la
reconstruction de la Mairie du 12ème
Maire de Paris est autorisée à percevoir des dons pour la reconstruction de la
Mairie du 12ème
,
Anne HIDALGO
2025 DDCT 86-1Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 8
Déliberation
2025 DDCT 86-1
Conseil municipal
relatif au fonctionnement des clubs seniors du 19e arrondissement.
Extract :
demande de la Mairie du 19e permettent d’espérer un retour
progressif à la normale dans les prochaines
, 16, 17 et 18 juillet 2026
2026 V.149 Vœu relatif au fonctionnement des clubs seniors du 19e
maillage de proximité essentiel pour les habitantes et
habitants âgés du 19e arrondissement. Les quatre
clubs du 19e – Les Bois, Chaufourniers, Flandre et
Quai de Seine – accueillent chaque année plusieurs
largement, d'une dégradation
ressentie des conditions d'accueil ;
Les clubs du 19e connaissent en effet
Déliberation
V .149
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la Mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Extract :
la Mairie du 19e arrondissement sise 5-7, place Armand-Carrel (19e), et les modalités de passation du
modernisation des menuiseries extérieures à la Mairie du 19e arrondissement sise 5-7, place Armand-Carrel (19e
extérieures à la Mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant
articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 1er février 2005
;
Vu le projet de délibération, en date du 25 janvier 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet à
Déliberation
2005 DPA 51-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des châssis métalliques de l’escalier d’honneur à la Mairie du 19e arrondissement, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
modernisation des châssis métalliques de l'escalier d'honneur à la Mairie du 19e arrondissement sise 5 place
Mairie du 19e arrondissement sise 5 Place Armand Carrel (19e).
Art. 2.- Sont approuvées les modalités de
modernisation des châssis métalliques de l’escalier d’honneur à la Mairie du 19e arrondissement, et des
Armand Carrel (19e), et les modalités de passation et d'exécution du marché de travaux correspondant
;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 7 novembre 2006 ;
Sur le rapport présenté par
Déliberation
2006 DPA 266-3°
Conseil municipal