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subvention (5.000 euros) à l'association ACE15 sur proposition de la mairie du 15e arrondissement au titre de l’action culturelle locale
Extract :
:
Article 1 : Une subvention de 5.000 euros est attribuée, sur proposition de la Mairie du 15e
.000 euros) à l'association ACE15 sur proposition de la mairie du 15e arrondissement au titre de l
2019 DAC 710 Subvention (5.000 euros) à l’Association Culturelle et Evènementielle du 15e
arrondissement (ACE15) dans le cadre de l’action culturelle locale du 15e.
M. Christophe GIRARD, rapporteur
Evènementielle du 15e
arrondissement (ACE15) ;
Vu l’avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 27 mai
Déliberation
2019 DAC 710-1
Conseil municipal
Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 15e arrondissement
Extract :
’occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie
du 15e arrondissement.
M. Bruno JULLIARD, rapporteur
’occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 15e
arrondissement ;
Vu l’avis du Conseil du 15e
salle des fêtes de la mairie
du 15e
arrondissement sont fixés comme suit :
2
Du lundi au
'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 15e arrondissement
arrondissement, en date du 18 juin 2018 ;
Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e
Déliberation
2018 DDCT 89-1
Conseil municipal
subvention (1.000 euros) à l'association 7B15 sur proposition de la mairie du 15e arrondissement au titre de l’action culturelle locale
Extract :
proposition de la mairie du 15e arrondissement au titre de l’action culturelle locale
) ;
Vu l’avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 29 octobre 2018 ;
Sur le rapport présenté
dans le cadre de l’activité culturelle locale
(15e).
M. Christophe GIRARD, rapporteur
’une subvention de fonctionnement à l’association 7B15 dans le cadre de l’activité
culturelle locale (15e
’un montant de 1.000 euros est attribuée à l’association 7B15, 105 rue
Mademoiselle (15e), au titre de ses
Déliberation
2018 DAC 586-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi en mairie du (15e).
Extract :
indemnité en réparation d'un
préjudice subi en mairie du 15e.
Mme Maïté ERRECART, rapporteure
mairie du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Sur le rapport
mairie du (15e).
des 10 et 11 décembre 2012
2012 DUCT 208 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'u e
inscrite au chapitre 67, nature 678, rubrique 020 du budget e
fonctionnement de la Ville de Paris de l
Déliberation
2012 DUCT 208-1
Conseil municipal
Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) – Convention de concession avec la SAEMES pour leur exploitation et leur modernisation
Extract :
2017 DVD 2-1Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e
Déliberation
2017 DVD 2-1
Conseil municipal
Vœu relatif à l’affectation d’un poste d’animateur jeunesse à la mairie du 15e arrondissement.
Extract :
affecte un poste d'animateur jeunesse à la mairie du 15e arrondissement pour assurer la mise en place et
’affectation d’un poste d’animateur jeunesse à la mairie du 15e arrondissement.
en formation de Conseil municipal,
M. le Maire du 15e arrondissement s?est fixé comme objectif de
le bon fonctionnement du Conseil de la Jeunesse du 15e arrondissement.
2008 V. 145Vœu relatif à l
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15
Déliberation
2008 V. 145
Conseil municipal
Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) - Principe de délégation de service public pour leur exploitation et leur modernisation
Extract :
) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) - Principe de délégation de service public pour leur exploitation et
--------
Séance des 15, 16 et 17 février 2016
2016 DVD 16 Parcs de stationnement Mairie du XIV (14
ème
) et
Mairie du XV - Lecourbe (15
ème
) –
Principe de délégation de service public pour leur exploitation et
stationnement Mairie du XIV (14
ème
) et Mairie du XV - Lecourbe
(15
ème
), de l'autoriser à lancer la
) et Mairie du XV - Lecourbe (15
ème
), pour une durée
d’un peu plus de 17 ans, l’échéance du contrat
Déliberation
2016 DVD 16-1
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51, rue Péclet (15e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
Extract :
Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51, rue Péclet (15e
du 15e arrondissement de Paris, et dont le siège social est situé à la mairie du 15e arrondissement
à la Mairie du 15e, 51, rue Péclet (15e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
) ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 21 février 2006 ;
Sur le rapport présenté par
fonctionnement de 1.300 euros est attribuée à l'association Société Historique et Archéologique du 15e
Déliberation
2006 DAC 36
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris située à la mairie du 15e arrondissement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
Extract :
'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris située à la mairie du 15e arrondissement ;
Vu le
arrondissement et dont le siège social est situé à la mairie du 15e arrondissement, 51 rue Péchet (15e) (D03360
archéologique du 15e arrondissement de Paris située à la mairie du 15e arrondissement. Mme Sandrine MAZETIER
'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 12 novembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par Mme
fonctionnement de 1.300 euros est attribuée à l'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de
Déliberation
2003 DAC 427
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.300 euros à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 31, rue Péclet (15e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
Extract :
Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 31, rue Péclet (15e
du 15e arrondissement de Paris, et dont le siège social est situé à la mairie du 15e arrondissement
Paris, située à la Mairie du 15e, 31, rue Péclet (15e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
) ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 12 mars 2007 ;
Sur le rapport présenté par
fonctionnement de 1.300 euros est attribuée à l'association Société Historique et Archéologique du 15e
Déliberation
2007 DAC 38
Conseil municipal
Refus du legs particulier avec charge consistant en deux appartements consenti par Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème
Extract :
Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème 2026 DAJ 9-1
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 16, 17, 18 et
19 juin 2026
2026 DAJ 9 Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Monsieur M
aux communes ;
Vu le projet de délibération, en date du 2 juin 2026, par lequel Monsieur le Maire
profit de la Ville de
Paris ;
Vu le testament olographe de Monsieur M. en date du 20 mars 2017
Déliberation
2026 DAJ 9-1
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51, rue Péclet (15e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
Extract :
Archéologique du 15e arrondissement de Paris?, située à la Mairie du 15e, 51, rue Péclet (15e) ;
Vu l'avis du
arrondissement de Paris, et dont le siège social est situé à la mairie du 15e arrondissement, 51, rue Péclet (15e
Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51, rue
Conseil du 15e arrondissement, en date du 6 juin 2005 ;
Sur le rapport présenté par Mme Moïra GUILMART
.300 euros est attribuée à l'association ?Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris?, qui a
Déliberation
2005 DAC 293
Conseil municipal
2, place du Louvre (1er) - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
Extract :
du Beffroi de l’ex Mairie du
1er à l’association Musée Transitoire.
Mme Carine ROLLAND
du Beffroi de l’ex Mairie du 1er arrondissement à
l’association « Musée Transitoire » dans le cadre
Beffroi de l’ancienne Mairie du 1er arrondissement à l’association « Musée Transitoire » (SIRET n°
877
disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 16
Déliberation
2025 DLH 367-1
Conseil municipal
Subvention (50 000 euros) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube
Extract :
convention pour l’occupation de
locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube
accorder l’occupation à titre gratuit des locaux
de la Mairie du 20e arrondissement mis à disposition de l
annuelle
des locaux de la mairie du 20e arrondissement mis à disposition est accordée à l
) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e
’association
SENSECUBE ;
Vu l’avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 6 novembre 2025 ;
Sur le rapport
Déliberation
2025 DAE 197-1
Conseil municipal
2025 DDCT 86 - Perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025.
Extract :
de délibération DDCT 86 relatif à la perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e
janvier dernier a effectivement frappé notre maison commune, la mairie du 12e arrondissement. Les
'élus et habitants du 12e la grande tristesse d'avoir vu notre mairie brûler en cette nuit du 26, et je
comptes sur la solidarité de la mairie du 11e, que l'on remercie également. Tu veilles à continuer le
mairie du 12e et à débloquer des fonds spécifiques pour engager ces travaux qui tardent trop, car il est
Débat
Conseil municipal
Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - Mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN et vente des biens mobiliers en dépendant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Extract :
de l'autoriser à accepter le legs universel consenti à la Ville de Paris - Mairie du 15e
- Mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN.
Art. 4.- La gestion de l'appartement de la de
universel consenti à la Ville de Paris - Mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN et vente
Maire du 15e arrondissement du 9 septembre 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Paris 2004 DDATC 44
des 10 et 11 mai 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 29 novembre 2004 ;
Vu
Déliberation
2004 DDATC 173
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51 rue Péchet (15e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
Extract :
'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51 rue Péchet (15e
du 15e arrondissement de Paris, et dont le siège social est situé à la Mairie du 15e arrondissement
'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51 rue Péchet (15e
) ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 25 novembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par
de fonctionnement de 1.300 euros est attribuée à l'association Historique et Archéologique du 15e
Déliberation
2002 DAC 341
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "Les Ecologistes" relatif à l’ouverture au public du jardin de la mairie du 7e - Fameux P300. Vœu déposé par l’Exécutif.
Extract :
?ux référencés nos 19 et 19 bis relatifs à l'ouverture au public du jardin de la mairie du 7e arrondissement, le
parcs magnifiques qui sont fermés aux publics, et, stupeur : la mairie du 7e arrondissement, dirigée par
, nous avons découvert que la mairie du 7e arrondissement disposait d'un jardin de près de 3.700 mètres
'arrondissement disposant de jardins intérieurs. La mairie du 9e arrondissement a ouvert son jardin sur des horaires plus
restreints, un jardin un peu confidentiel sur le fond de la parcelle. La mairie du 8e et du 16e
Débat
Conseil municipal
Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025
Extract :
, 9, 10 et 11 avril 2025
2025 DDCT 86 Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du
exercices 2025 et suivants, de percevoir des dons pour la
reconstruction de la Mairie du 12ème
Maire de Paris est autorisée à percevoir des dons pour la reconstruction de la
Mairie du 12ème
,
Anne HIDALGO
2025 DDCT 86-1Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème
1
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 15 avril
Déliberation
2025 DDCT 86-1
Conseil municipal
Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN et vente des biens mobiliers en dépendant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Extract :
Paris - mairie du 15e arrondissement- aux termes de son testament olographe du 10 mars 1983 par Mme
nom de la Ville de Paris mairie du 15e arrondissement - aux charges et conditions imposées, le legs
), légué à la Ville de Paris - mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANNN.
Art. 4.- La
consenti à la Ville de Paris - mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN et vente des biens
. le Secrétaire Général Adjoint de la Ville du 28 avril 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e
Déliberation
2004 DDATC 44
Conseil municipal