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Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) – Convention de concession avec la SAEMES pour leur exploitation et leur modernisation
Extract :
2017 DVD 2-1Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e
Déliberation
2017 DVD 2-1
Conseil municipal
22 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la permanence CAF de la mairie du 14e.
Extract :
22 - 2011, V?u déposé par le groupe PSRGA relatif à la permanence CAF de la mairie du 14e.
M
permanence CAF de la mairie du 14e n'est pas présenté. Il est considéré comme retiré.
null22 - 2011, Vœu
déposé par le groupe PSRGA relatif à la permanence CAF de la mairie du 14e.
Débat
Conseil général
Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) - Principe de délégation de service public pour leur exploitation et leur modernisation
Extract :
délégation.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DVD 16-1Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e
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Séance des 15, 16 et 17 février 2016
2016 DVD 16 Parcs de stationnement Mairie du XIV (14
ème
) et
stationnement Mairie du XIV (14
ème
) et Mairie du XV - Lecourbe
(15
ème
), de l'autoriser à lancer la
service public pour l’exploitation et la modernisation des
parcs de stationnement Mairie du XIV (14
ème
) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) - Principe de délégation de service public pour leur exploitation et
Déliberation
2016 DVD 16-1
Conseil municipal
Refus du legs particulier avec charge consistant en deux appartements consenti par Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème
Extract :
Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème 2026 DAJ 9-1
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 16, 17, 18 et
19 juin 2026
2026 DAJ 9 Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Monsieur M
aux communes ;
Vu le projet de délibération, en date du 2 juin 2026, par lequel Monsieur le Maire
profit de la Ville de
Paris ;
Vu le testament olographe de Monsieur M. en date du 20 mars 2017
Déliberation
2026 DAJ 9-1
Conseil municipal
Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, Mairie du 14e arrondissement, par Mme Térésa KOCHANOWSKA-MANOJLOVIC. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Extract :
note du Maire du 14e arrondissement à la Directrice Générale adjointe des services de la mairie du 14e
Mairie du 14e arrondissement, en date du 24 juillet 2007 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement
de Paris, la donation consentie au bénéfice de la Mairie du 14e arrondissement par Mme Térésa
194Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, Mairie du 14e arrondissement, par Mme
Comité de l'Art dans la Ville du 28 mars 2007 ;
Vu la lettre du Maire du 14e arrondissement, en date du
Déliberation
2007 DDATC 194
Conseil municipal
2, place du Louvre (1er) - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
Extract :
du Beffroi de l’ex Mairie du
1er à l’association Musée Transitoire.
Mme Carine ROLLAND
du Beffroi de l’ex Mairie du 1er arrondissement à
l’association « Musée Transitoire » dans le cadre
Beffroi de l’ancienne Mairie du 1er arrondissement à l’association « Musée Transitoire » (SIRET n°
877
disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 16
Déliberation
2025 DLH 367-1
Conseil municipal
Subvention (50 000 euros) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube
Extract :
convention pour l’occupation de
locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube
accorder l’occupation à titre gratuit des locaux
de la Mairie du 20e arrondissement mis à disposition de l
annuelle
des locaux de la mairie du 20e arrondissement mis à disposition est accordée à l
) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e
’association
SENSECUBE ;
Vu l’avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 6 novembre 2025 ;
Sur le rapport
Déliberation
2025 DAE 197-1
Conseil municipal
2025 DDCT 86 - Perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025.
Extract :
de délibération DDCT 86 relatif à la perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e
janvier dernier a effectivement frappé notre maison commune, la mairie du 12e arrondissement. Les
'élus et habitants du 12e la grande tristesse d'avoir vu notre mairie brûler en cette nuit du 26, et je
comptes sur la solidarité de la mairie du 11e, que l'on remercie également. Tu veilles à continuer le
mairie du 12e et à débloquer des fonds spécifiques pour engager ces travaux qui tardent trop, car il est
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "Les Ecologistes" relatif à l’ouverture au public du jardin de la mairie du 7e - Fameux P300. Vœu déposé par l’Exécutif.
Extract :
?ux référencés nos 19 et 19 bis relatifs à l'ouverture au public du jardin de la mairie du 7e arrondissement, le
parcs magnifiques qui sont fermés aux publics, et, stupeur : la mairie du 7e arrondissement, dirigée par
, nous avons découvert que la mairie du 7e arrondissement disposait d'un jardin de près de 3.700 mètres
'arrondissement disposant de jardins intérieurs. La mairie du 9e arrondissement a ouvert son jardin sur des horaires plus
restreints, un jardin un peu confidentiel sur le fond de la parcelle. La mairie du 8e et du 16e
Débat
Conseil municipal
(36 000 euros) et convention avec l'association FLORIMONT (14e) pour l’animation du Point Paris Emploi du 14e.
Extract :
délibération, avec l’association FLORIMONT et la Mairie du 14e arrondissement.
Article 2 : Une subvention de
'association FLORIMONT (14e)
pour l’animation du Point Paris Emploi du 14e.
M. Nicolas BONNET-OULALDJ, rapporteur
signer une convention avec
FLORIMONT pour l’animation du Point Paris Emploi du 14e ;
Vu la saisine
pour avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 3 juillet 2026 ;
Sur le rapport présenté
euros) et convention avec l'association FLORIMONT (14e) pour l’animation du Point Paris Emploi du 14e
Déliberation
2026 DAE 136-1
Conseil municipal
Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025
Extract :
, 9, 10 et 11 avril 2025
2025 DDCT 86 Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du
exercices 2025 et suivants, de percevoir des dons pour la
reconstruction de la Mairie du 12ème
Maire de Paris est autorisée à percevoir des dons pour la reconstruction de la
Mairie du 12ème
,
Anne HIDALGO
2025 DDCT 86-1Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance des 8
Déliberation
2025 DDCT 86-1
Conseil municipal
Subvention à l’association pour la promotion de la lecture, de l’écriture dans le 14e (APLE 14), au titre du soutien à la première édition du Salon des Métiers du Livre des 13 et 14 octobre 2007 tenue à la Mairie du 14e arrondissement. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
Extract :
tenue à la Mairie du 14e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil de la mairie du 14e arrondissement, en
, tenue à la Mairie du 14e arrondissement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la
et 14 octobre 2007 tenue à la Mairie du 14e arrondissement. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
’écriture dans le 14e (APLE 14), au titre du soutien à la première édition du Salon des Métiers du Livre des 13
'attribution d'une subvention à l'association pour la promotion de la lecture, de l'écriture dans le 14e (APLE 14
Déliberation
2007 DDEE 317
Conseil municipal
2025 DLH 367 - 2, place du Louvre (1er). - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex-mairie du 1er à l’association "Musée Transitoire".
Extract :
délibération DLH 367 relatif à la mise à disposition temporaire du Beffroi de l'ex-mairie du 1er arrondissement
la maire, mes chers collègues, j'ai bien connu la mairie du 1er arrondissement, son histoire, son
de l'ancienne mairie du 1er arrondissement. Cela fait suite à la signature, en 2021, d'une charte
'ancienne mairie du 1er arrondissement qui, à ma connaissance, n'est actuellement pas occupé. Nous vous apporterons
). - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex-mairie du 1er à l’association "Musée Transitoire
Débat
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de reprise de pierre de taille et de ravalement à la Mairie du 14e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
taille et de ravalement à la Mairie du 14e arrondissement, 2, place Ferdinand-Brunot (14e).
Art. 2
réalisation des travaux de reprise de pierre de taille et de ravalement à la Mairie du 14e arrondissement et
articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 4 avril 2005 ;
Vu
du 14e arrondissement, 2, place Ferdinand-Brunot (14e), et les modalités de passation du marché de
le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son
Déliberation
2005 DPA 4
Conseil municipal
2025 DAE 197 Subvention (50.000 euros) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube.
Extract :
'occupation de locaux au sein de la mairie du 20e arrondissement à l'association "Sensecube", et l
gratuite de 341 mètres carrés au sein de la mairie du 20e, ce qui représente une aide en nature de 40
l'accessibilité, qui se situe en plein c?ur de la mairie du 20e arrondissement. C'était aussi un
projet, et tout particulièrement la mairie du 20e arrondissement, qui a été extrêmement volontaire pour
’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube.
null
Débat
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cages d’escaliers sur les deux ailes de la Mairie et de la fermeture du péristyle à la Mairie du 14e arrondissement, et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
deux ailes de la Mairie et de la fermeture du péristyle à la Mairie du 14e arrondissement 2, place
la Mairie et de la fermeture du péristyle à la Mairie du 14e arrondissement 2, place Ferdinand Brunot
de la Mairie et de la fermeture du péristyle à la Mairie du 14e arrondissement, et des modalités de
articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis émis par le Conseil du 14e arrondissement, en date du 20 mars
Ferdinand Brunot (14e) et les modalités de passation des marchés de travaux correspondants ;
Sur le rapport
Déliberation
2006 DPA 15
Conseil municipal
2024 DAJ 2 – Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10ème arrondissement).
Extract :
9 février 2024
2024 DAJ 2 Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10
au profit
de la Mairie du 10ème arrondissement de Paris ;
Vu le testament olographe de Monsieur
profit de la Mairie du 10ème arrondissement est
refusé aux charges et conditions imposées.
Article 2
-12024 DAJ 2 – Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10ème arrondissement).
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 14 février
Déliberation
2024 DAJ 2-1
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des circulations des 2e et 3e étages avec réfection et mise en conformité des installations électriques à la Mairie du 14e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
électriques à la Mairie du 14e arrondissement, 2, place Ferdinand-Brunot (14e) ;
Vu l'avis du Conseil du 14e
installations électriques à la Mairie du 14e arrondissement, 2, place Ferdinand-Brunot (14e), selon la procédure
avec réfection et mise en conformité des installations électriques à la Mairie du 14e arrondissement
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des circulations des 2e et 3e étages
les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 30 novembre 2004, par
Déliberation
2004 DPA 386
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la couverture du campanile, de la mise en conformité des marches du parvis à la Mairie du 14e arrondissement et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
couverture du campanile et de la mise en conformité des marches du parvis à la Mairie du 14e arrondissement 2
normes de la couverture du campanile et de la mise en conformité des marches du parvis à la Mairie du 14e
du parvis à la Mairie du 14e arrondissement et des modalités de passation des marchés de travaux
les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis émis par le Conseil du 14e arrondissement, en date du
, place Ferdinand-Brunot (14e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Mireille FLAM, au nom de la 1ère
Déliberation
2006 DPA 307
Conseil municipal
Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de certains espaces de la mairie du 16e arrondissement
Extract :
de certains espaces de la mairie
du 16e arrondissement.
M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur
’occupation temporaire de certains
espaces de la mairie du 16e arrondissement modifiée par la délibération 2019 DDCT 45
mairie du 16
ème
;
Vu l’avis du conseil du 16e arrondissement en date du 7 novembre 2022 ;
Sur le
mairie du 16e
arrondissement est fixé comme suit :
Du lundi au vendredi Samedi, dimanche et jours
2
ème
étage ainsi que de la salle d’audience de la mairie du 16e
arrondissement est fixé comme
Déliberation
2022 DDCT 107-1
Conseil municipal