500 résultats
Subvention à l’association M.I.R.P Entreprise au titre de la permanence “emploi” au sein de la mairie du 10e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Extract :
'accueil de demandeurs d'emploi dans la Mairie du 10e arrondissement ;
Sur le rapport présenté par M
Mairie du 10e arrondissement. Cette permanence sera assurée par l'association ?MIRP Entreprise
) au titre de la permanence ?emploi? qu'elle assurera à la Mairie du 10e arrondissement.
Article 3
GSubvention à l’association M.I.R.P Entreprise au titre de la permanence “emploi” au sein de la mairie du 10e
les articles L 3411-1 suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 25 janvier 2011 par lequel
Déliberation
2011 DDEEES 1 G
Conseil général
Indemnisation du groupement de maîtrise d'oeuvre composé de M. BOTTINGA et de la société LGX Ingénierie dans le cadre des travaux d'accessibilité de la mairie du 10e arrondissement aux personnes à mobilité réduite.
Extract :
des travaux d’accessibilité
de la mairie du 10e arrondissement aux personnes à mobilité réduite
. BOTTINGA et de la société LGX Ingénierie dans le cadre des travaux d'accessibilité de la mairie du 10e
notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Vu l’avis du conseil du 10e arrondissement en sa séance du
’accessibilité de la mairie du 10ème arrondissement aux
personnes à mobilité réduite ;
Sur le rapport présenté
’œuvre composé de M.
X et de la société LGX Ingénierie dans le cadre des travaux d’accessibilité de la mairie du
Déliberation
2013 DPA 6-1
Conseil municipal
2024 DAJ 2 – Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10ème arrondissement).
Extract :
9 février 2024
2024 DAJ 2 Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10
au profit
de la Mairie du 10ème arrondissement de Paris ;
Vu le testament olographe de Monsieur
profit de la Mairie du 10ème arrondissement est
refusé aux charges et conditions imposées.
Article 2
-12024 DAJ 2 – Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris (Mairie du 10ème arrondissement).
2024
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
--------
Séance des 6, 7, 8 et
Déliberation
2024 DAJ 2-1
Conseil municipal
Convention de co-organisation et co-production de l'exposition « Regards de Gaza » en partenariat avec l'UNRWA, du 08/09 au 20/10/2025 au 104 (19e) et du 21/10 au 02/11/2025 à la Mairie du 20e
Extract :
'UNRWA, du 08/09 au 20/10/2025 au 104 (19e) et du 21/10 au 02/11/2025 à la Mairie du 20e
'exposition « Regards de Gaza »
en partenariat avec l'UNRWA, du 08/09 au 20/10/2025 au CENTQUATRE-PARIS (19e) et du
21/10
au 02/11/2025 à la Mairie du 20e.
M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, rapporteur
------------
Le
Paris, situé 5 rue Curial 75019 Paris, du 08 septembre au 20 octobre 2025,
puis à la Mairie du 20e
CENTQUATRE-
PARIS du 08 septembre au 20 octobre 2025, puis à la Mairie du 20e arrondissement du 21 octobre
Déliberation
2025 DGRI 57-1
Conseil municipal
2025 DGRI 57 Convention de co-organisation et co-production de l'exposition "Regards de Gaza" en partenariat avec l'UNRWA, du 08/09 au 20/10/2025 au 104 (19e) et du 21/10 au 02/11/2025 à la Mairie du 20e.
Extract :
du 21/10 au 02/11/2025 à la Mairie du 20e.
null
au 2 novembre 2025 à la mairie du 20e arrondissement.
La parole est à la présidente Raphaëlle PRIMET
" trouve place dans une mairie française, un geste fort. Les habitants du 20e y répondent avec intérêt
Paris et à la mairie du 20e, dont je tiens à remercier ici le maire Éric PLIEZ pour son engagement pour
la mairie du 20e, de Geneviève GARRIGOS pour avoir permis à cette exposition de voir le jour. Leur
Débat
Conseil municipal
Refus du legs particulier avec charge consistant en deux appartements consenti par Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème
Extract :
Monsieur M. à affecter à la Mairie du 14ème 2026 DAJ 9-1
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 16, 17, 18 et
19 juin 2026
2026 DAJ 9 Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Monsieur M
aux communes ;
Vu le projet de délibération, en date du 2 juin 2026, par lequel Monsieur le Maire
profit de la Ville de
Paris ;
Vu le testament olographe de Monsieur M. en date du 20 mars 2017
Déliberation
2026 DAJ 9-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie à la Mairie du 10e arrondissement, 1, rue Hittorf (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Extract :
travaux de création d'une Halte-garderie à la mairie du 10e arrondissement, 1, rue Hittorf (10e), et
du marché de travaux relatif à la création d'une halte-garderie à la Mairie du 10e arrondissement, 1
création d'une halte-garderie à la Mairie du 10e arrondissement, 1, rue Hittorf (10e), selon la procédure d
-garderie à la Mairie du 10e arrondissement, 1, rue Hittorf (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 9 mai 2006 ;
Vu le projet de délibération, en
Déliberation
2006 DPA 125
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux de restauration des menuiseries extérieures à la Mairie du 10e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
passation du marché de travaux de restauration des menuiseries extérieures à la Mairie du 10e arrondissement
extérieures à la Mairie du 10e arrondissement, 72, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e).
Art. 2.- Sont
la Mairie du 10e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
, 72, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e) ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 6
les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 30 novembre 2004, par
Déliberation
2004 DPA 381
Conseil municipal
2, place du Louvre (1er) - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
Extract :
du Beffroi de l’ex Mairie du
1er à l’association Musée Transitoire.
Mme Carine ROLLAND
du Beffroi de l’ex Mairie du 1er arrondissement à
l’association « Musée Transitoire » dans le cadre
Beffroi de l’ancienne Mairie du 1er arrondissement à l’association « Musée Transitoire » (SIRET n°
877
disposition temporaire du Beffroi de l’ex Mairie du 1er à l’association Musée Transitoire
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 16
Déliberation
2025 DLH 367-1
Conseil municipal
Subvention (50 000 euros) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube
Extract :
convention pour l’occupation de
locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube
accorder l’occupation à titre gratuit des locaux
de la Mairie du 20e arrondissement mis à disposition de l
annuelle
des locaux de la mairie du 20e arrondissement mis à disposition est accordée à l
) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e
’association
SENSECUBE ;
Vu l’avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 6 novembre 2025 ;
Sur le rapport
Déliberation
2025 DAE 197-1
Conseil municipal
2025 DDCT 86 - Perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025.
Extract :
de délibération DDCT 86 relatif à la perception de dons pour la reconstruction de la mairie du 12e
janvier dernier a effectivement frappé notre maison commune, la mairie du 12e arrondissement. Les
'élus et habitants du 12e la grande tristesse d'avoir vu notre mairie brûler en cette nuit du 26, et je
comptes sur la solidarité de la mairie du 11e, que l'on remercie également. Tu veilles à continuer le
mairie du 12e et à débloquer des fonds spécifiques pour engager ces travaux qui tardent trop, car il est
Débat
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’arrêté de résiliation pour faute, aux torts exclusifs de la Société BURATTI, du marché “restauration des menuiseries extérieures” à la Mairie du 10e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Extract :
Mairie du 10ème arrondissement, 72, rue du Faubourg Saint Martin (10e).
2007 DPA 250Autorisation à M
BURATTI, du marché “restauration des menuiseries extérieures” à la Mairie du 10e arrondissement. Mme
modalités de passation du marché de travaux de restauration des menuiseries extérieures à la Mairie du 10ème
arrondissement (10e) ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;
Sur le rapport
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10
Déliberation
2007 DPA 250
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "Les Ecologistes" relatif à l’ouverture au public du jardin de la mairie du 7e - Fameux P300. Vœu déposé par l’Exécutif.
Extract :
?ux référencés nos 19 et 19 bis relatifs à l'ouverture au public du jardin de la mairie du 7e arrondissement, le
parcs magnifiques qui sont fermés aux publics, et, stupeur : la mairie du 7e arrondissement, dirigée par
, nous avons découvert que la mairie du 7e arrondissement disposait d'un jardin de près de 3.700 mètres
'arrondissement disposant de jardins intérieurs. La mairie du 9e arrondissement a ouvert son jardin sur des horaires plus
restreints, un jardin un peu confidentiel sur le fond de la parcelle. La mairie du 8e et du 16e
Débat
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e arrondissement, mairie du 10e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Extract :
de solidarité du 10e arrondissement, mairie du 10e arrondissement ;
Vu le Code général des
arrondissement, mairie du 10e arrondissement, pour développer des oeuvres de solidarité et d'entraide au profit
arrondissement, mairie du 10e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement
, en date du 16 juin 1999 ;
Vu la demande du Maire du 10e arrondissement et sur le rapport présenté
Déliberation
1999 DVLR 20
Conseil municipal
Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème arrondissement suite à l'incendie du 26 janvier 2025
Extract :
, 9, 10 et 11 avril 2025
2025 DDCT 86 Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du
exercices 2025 et suivants, de percevoir des dons pour la
reconstruction de la Mairie du 12ème
Maire de Paris est autorisée à percevoir des dons pour la reconstruction de la
Mairie du 12ème
,
Anne HIDALGO
2025 DDCT 86-1Perception de dons pour la reconstruction de la Mairie du 12ème
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
-------------
Séance des 8
Déliberation
2025 DDCT 86-1
Conseil municipal
2025 DLH 367 - 2, place du Louvre (1er). - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex-mairie du 1er à l’association "Musée Transitoire".
Extract :
délibération DLH 367 relatif à la mise à disposition temporaire du Beffroi de l'ex-mairie du 1er arrondissement
la maire, mes chers collègues, j'ai bien connu la mairie du 1er arrondissement, son histoire, son
de l'ancienne mairie du 1er arrondissement. Cela fait suite à la signature, en 2021, d'une charte
'ancienne mairie du 1er arrondissement qui, à ma connaissance, n'est actuellement pas occupé. Nous vous apporterons
). - Mise à disposition temporaire du Beffroi de l’ex-mairie du 1er à l’association "Musée Transitoire
Débat
Conseil municipal
2025 DAE 197 Subvention (50.000 euros) et conventions, dont convention pour l’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube.
Extract :
'occupation de locaux au sein de la mairie du 20e arrondissement à l'association "Sensecube", et l
gratuite de 341 mètres carrés au sein de la mairie du 20e, ce qui représente une aide en nature de 40
l'accessibilité, qui se situe en plein c?ur de la mairie du 20e arrondissement. C'était aussi un
projet, et tout particulièrement la mairie du 20e arrondissement, qui a été extrêmement volontaire pour
’occupation de locaux au sein de la Mairie du 20e arrondissement à l’association Sensecube.
null
Débat
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux relatif à la création d’un accès rue Hittorff et d’un aménagement tous handicaps à la Mairie du 10e arrondissement (10e). MmeMireille FLAM et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.
Extract :
Hittorff et d'un aménagement tous handicaps à la Mairie du 10e arrondissement, 72, rue du Faubourg
handicaps à la Mairie du 10e arrondissement, 72, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), selon la procédure d
Hittorff et d’un aménagement tous handicaps à la Mairie du 10e arrondissement (10e). MmeMireille FLAM et
articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 19 mars 2007 ;
Vu
-Saint-Martin (10e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Mireille FLAM, au nom de la 1ère Commission, et par Mme
Déliberation
2007 DPA 81
Conseil municipal
Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de certains espaces de la mairie du 16e arrondissement
Extract :
de certains espaces de la mairie
du 16e arrondissement.
M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur
’occupation temporaire de certains
espaces de la mairie du 16e arrondissement modifiée par la délibération 2019 DDCT 45
mairie du 16
ème
;
Vu l’avis du conseil du 16e arrondissement en date du 7 novembre 2022 ;
Sur le
mairie du 16e
arrondissement est fixé comme suit :
Du lundi au vendredi Samedi, dimanche et jours
2
ème
étage ainsi que de la salle d’audience de la mairie du 16e
arrondissement est fixé comme
Déliberation
2022 DDCT 107-1
Conseil municipal
Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de certains espaces de la mairie du 20ème arrondissement et du Pavillon Carré de Baudouin
Extract :
’occupation temporaire de certains espaces de la
mairie du 20ème arrondissement et du Pavillon Carré de Baudouin
2023 DDCT 71 fixant les redevances liées à l’occupation temporaire de certains
espaces de la mairie du
certains espaces de la mairie du 20ème arrondissement ;
Vu la saisine pour avis du conseil du 20ème
’occupation temporaire de la salle des fêtes
et du salon d’honneur de la mairie du 20ème arrondissement est fixé comme
des redevances liées à l’occupation temporaire de la salle des mariages
de la Mairie du 20ème
Déliberation
2024 DDCT 127-1
Conseil municipal