500 résultats
Rénovation éclairage sportif et tribunes stade Jean Bouin (16e) : subvention d’équipement et convention avec la SAS Stade Français Paris Gestion. Avenant n°2 à la CODP stade Jean Bouin
Extract :
stade Jean
Bouin (16e). Avenant n°2 au contrat d’occupation du domaine public relatif à l
’exploitation du
Stade Jean Bouin (16e).
M. Pierre RABADAN, rapporteur
------------
Le Conseil de Paris
domaine public portant sur l’exploitation du stade Jean Bouin (16e) ;
Vu la convention d
’occupation temporaire du domaine public portant sur l’exploitation du stade
Jean Bouin (16e) conclue entre la Ville de
’exploitation du Stade Jean Bouin (16e)
conclue entre la Ville de Paris et la SAS Stade Français Paris Gestion
Déliberation
2026 DJS 77-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement ( 10 000euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Paris Jean Bouin au titre de l’année 2026
Extract :
pluriannuelle d’objectifs
pour l’association Paris Jean Bouin.
M. Maxime SAUVAGE, rapporteur
’une convention
pluriannuelle d’objectifs avec l’association Paris Jean Bouin ;
Sur le rapport présenté par
la présente délibération, avec l’association Paris Jean Bouin sis, 26, avenue du
Général Sarrail
’un montant de 10 000 euros est attribuée à l’association Paris Jean
Bouin dans le cadre de ses activités
convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Paris Jean Bouin au titre de l’année 2026 2026 DJS
Déliberation
2026 DJS 146-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (10 000 euros) pour l’association Paris Jean Bouin au titre de l’année 2025
Extract :
Article 1 : Une subvention d’un montant de 10.000 euros est attribuée au Paris Jean Bouin sis, 26,
avenue
juillet 2025
2025 DJS 42 Subvention de fonctionnement (10.000 euros) pour l’association Paris Jean
Bouin au
titre de l’année 2025.
M. Karim ZIADY, rapporteur
------------
Le Conseil de Paris
;
Vu la convention pluriannuelle d’objectifs passée entre la Ville de Paris et l’association Paris Jean
Bouin pour les années 2023 à 2025 ;
Vu le projet de délibération en date du 17 juin 2025 par lequel
Déliberation
2025 DJS 42-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) au Paris Jean Bouin au titre de l’année 2024.
Extract :
Jean Bouin au titre de
l’année 2024.
M. Pierre RABADAN, rapporteur
------------
Le Conseil de
’association Paris Jean Bouin
pour les années 2023 à 2025 ;
Vu le projet de délibération en date du 3 mai 2024
Paris Jean Bouin;
Sur le rapport présenté par Monsieur Pierre RABADAN au nom de la 7
e
Commission
,
Délibère
Article 1 : Une subvention d’un montant de 30.000 euros est attribuée au Paris Jean Bouin sis
Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2024 DJS 67-1Subvention (30.000 euros) au Paris Jean
Déliberation
2024 DJS 67-1
Conseil municipal
2024 DJS 67 - Subvention (30.000 euros) au Paris Jean Bouin au titre de l’année 2024.
Extract :
.000 euros au "Paris Jean-Bouin" au titre de l'année 2024.
La parole est à Mme Aurélie PIRILLO pour le groupe
Jean-Bouin", située dans le 16e arrondissement, propose des activités de sport en loisir, en
sections importantes, notamment le bridge, le basket et le hockey sur gazon. Il est vrai que "Paris Jean-Bouin
l'ensemble des élus du groupe Changer Paris du 16e, nous sommes très fiers du club "Paris Jean-Bouin
, mes chers collègues, le "Paris Jean-Bouin" est un acteur incontournable de la vie associative du 16e
Débat
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.
Extract :
’un montant de 30.000 euros est attribuée au Paris Jean-Bouin CASG, situé au
26, avenue du Général Sarrail
Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.
et 23 mars 2022
2022 DJS 62 Subvention (30 000 euros) au Paris Jean Bouin au titre de l
’attribution
d’une subvention de fonctionnement au Paris Jean Bouin;
Vu la convention pluriannuelle d
’objectifs passée entre la Ville de Paris et le Paris jean Bouin pour les
années 2020 à 2022 ;
Vu l’avenant 1 du
Déliberation
2022 DJS 62-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association Paris Jean Bouin au titre des années 2023,2024 et 2025
Extract :
’objectifs pour le
Paris Jean Bouin au titre de l’année 2023.
M. Pierre RABADAN, rapporteur
Maire de Paris lui propose
l’attribution d’une subvention de fonctionnement au Paris Jean Bouin
le
texte est joint à la présente délibération, avec le Paris Jean Bouin, sis, 26, avenue du Général
Jean Bouin au titre de ses
activités sportives pour l’année 2023.
Article 4 : La dépense
-1Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association Paris Jean Bouin au
Déliberation
2023 DJS 55-1
Conseil municipal
Subvention (30 000€) pour l'association Paris Jean Bouin au titre de l'année 2021
Extract :
et 11 mars 2021
2021 DJS 59 Subvention (30.000 euros) au Paris Jean Bouin au titre de l
’objectifs passée entre la Ville de Paris et le Paris Jean Bouin pour les
années 2020 à 2022 ;
Sur le rapport
subvention d’un montant de 30.000 euros est attribuée au Paris Jean Bouin CASG, situé au
26, avenue du
.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2021 DJS 59-1Subvention (30 000€) pour l'association Paris Jean
Bouin au titre de l'année 2021
Déliberation
2021 DJS 59-1
Conseil municipal
Reconstruction du stade Jean BOUIN (16ème) en 2013 - Signature d'un protocole transactionnel avec RUDY RICCIOTTI Architecte et le BET BERIM
Extract :
, 7 et 8 juillet 2022
2022 DCPA 10 Travaux pour la reconstruction du stade Jean Bouin, 40 avenue
prestations supplémentaires réalisées lors des opérations de
reconstruction du stade Jean Bouin, 40 avenue du
Jean BOUIN (16ème) en 2013 - Signature d'un protocole transactionnel avec RUDY RICCIOTTI Architecte et
Déliberation
2022 DCPA 10-1
Conseil municipal
relatif au stade Jean Bouin.
Extract :
29 mars 2017
2017 V. 64 Vœu relatif au stade Jean-Bouin.
--------
Le Conseil de Paris
Paris a installé en lieu et place du stade omnisports Jean-Bouin un nouveau
stade de rugby
CAPLIEZ,
M
me
Ann-Katrin JEGO,
Émet le vœu que :
Le stade Jean-Bouin continue à être destiné
au rugby, conformément aux engagements de la Mairie de Paris.
V .64relatif au stade Jean Bouin.
Déliberation
V .64
Conseil municipal
Subvention (48.500 euros) au Paris Jean Bouin au titre de l'année 2019.
Extract :
des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018
2018 DJS 251 Subvention (48.500 euros) au Paris Jean-Bouin
’association Paris Jean-Bouin CASG ;
Vu l’avis du Conseil du 16
e
arrondissement en date du 26 novembre 2018
’association Paris Jean-Bouin CASG (17047 / 2019_00223), 26, avenue du Général Sarrail (16
e
)
au titre de l
;
Vu la convention signée le 4 avril 2018 entre la Ville de Paris et le Paris Jean Bouin CASG ;
Sur
-1Subvention (48.500 euros) au Paris Jean Bouin au titre de l'année 2019.
Déliberation
2018 DJS 251-1
Conseil municipal
Stade Jean Bouin (16e) - Convention d’occupation du domaine public avec la SAS « SFP Gestion »
Extract :
2019 DJS 155 Stade Jean Bouin (16
e
) - Convention d’occupation du domaine public avec la SAS
"SFP
sur l’exploitation du
stade Jean Bouin (16
e
) ;
Vu l'avis du Conseil du 16
e
arrondissement, en
Jean Bouin (16
e
) dont le
texte est joint à la présente délibération.
Article 2 : Mme la Maire de
ampleur dans le stade Jean Bouin soit limitée dans son principe et que soient mis en place,
dans ce cadre
'exercice 2019 et suivants.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2019 DJS 155-1Stade Jean Bouin (16e
Déliberation
2019 DJS 155-1
Conseil municipal
Subvention complémentaire (3.000 euros) et avenant à convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2019.
Extract :
) et avenant à convention avec le Paris Jean-Bouin
CASG au titre de l’année 2019.
M. Jean
convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2019.
’association Paris Jean Bouin CASG ;
Vu l’avis du Conseil du 16ème arrondissement en date du 2 décembre 2019
;
Vu la convention signée le 4 avril 2018 entre la Ville de Paris et le Paris Jean Bouin CASG ;
Sur
précitée avec le Paris Jean Bouin CASG (17047), 26, avenue du Général Sarrail (16e) au titre de l
Déliberation
2019 DJS 258-1
Conseil municipal
Parcs de stationnement JEAN BOUIN -PORTE D'AUTEUIL (16e) - Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation
Extract :
2019 DVD 20-1Parcs de stationnement JEAN BOUIN -PORTE D'AUTEUIL (16e) - Convention de concession
Déliberation
2019 DVD 20-1
Conseil municipal
2019 DJS 155 - Stade Jean Bouin (16e). - Convention d’occupation du domaine public avec la S.A.S. "SFP Gestion".
Extract :
Jean-Bouin, dans le 16e arrondissement. Il s?agit de la convention d'occupation du domaine public avec
Jean-Bouin. Depuis, la donne a heureusement bien changé, puisqu?après l'arrivée d'un nouveau
Ville pour gérer le stade Jean-Bouin pendant les 10 prochaines années. Cette convention d'occupation du
cadre des investissements visant à moderniser le stade Jean-Bouin, en finançant notamment le
sein de notre groupe. Nous regrettons que le stade Jean-Bouin ne soit malheureusement pas assez plein
Débat
Conseil municipal
Subvention (48.500 euros) et convention avec le Paris Jean Bouin CASG au titre de l'année 2018.
Extract :
22 mars 2018
2018 DJS 136 Subvention (48.500 euros) et convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au
lequel Mme la Maire de Paris lui propose
l’attribution d’une subvention à l’association Paris Jean-Bouin
délibération, avec l’association Paris Jean-Bouin CASG, 26, avenue du Général Sarrail (16
e
)
pour l
attribuée à l’association Paris Jean-Bouin
CASG (17047 / 2018_04387) au titre de l’année 2018.
Article
convention avec le Paris Jean Bouin CASG au titre de l'année 2018.
Déliberation
2018 DJS 136-1
Conseil municipal
Stade Jean-Bouin (16e) : Modificatif à l’EDDV – rectificatif et déclassement de volumes et signature avenant à la promesse de baux emphytéotiques avec la RIVP
Extract :
février 2019
2019 DAE 45 Stade Jean-Bouin (16e) : Modificatif à l’EDDV - déclassement et signature
’emprise du Stade Jean-Bouin à Paris (16
e
),
Vu la délibération 2014 DDEEES 1061 du Conseil de Paris en
, portant sur les locaux d’activité du Stade Jean-Bouin,
Vu la délibération 2016 DAE 10 du Conseil de
-1Stade Jean-Bouin (16e) : Modificatif à l’EDDV – rectificatif et déclassement de volumes et signature
division en volumes portant sur l’assiette foncière du
Stade Jean Bouin et d’autre part, à signer avec la
Déliberation
2019 DAE 45-1
Conseil municipal
Stade Jean Bouin (16e)-Avenant au marché de travaux
Extract :
juin 2014
2014 DPA 1010 Stade Jean Bouin (16e)-Avenant au marché de travaux.
MM. Jean
à
l’opération de démolition et reconstruction du stade Jean Bouin, 24-40 avenue du général Sarrail
décisions de financement.
2014 DPA 1010-1Stade Jean Bouin (16e)-Avenant au marché de travaux
-François MARTINS et Jean-Louis MISSIKA,
rapporteurs.
-------------
Le Conseil de Paris, siégeant en
Conseil de Paris a
déclaré l’intérêt général du projet de reconstruction après démolition du stade Jean
Déliberation
2014 DPA 1010-1
Conseil municipal
Parc de stationnement souterrain "JEAN BOUIN" (16e) - contrat d’affermage avec la société SPIE Autocité
Extract :
2016 DVD 32-1Parc de stationnement souterrain "JEAN BOUIN" (16e) - contrat d’affermage avec la
Déliberation
2016 DVD 32-1
Conseil municipal
Parcs de stationnement Jean Bouin et Porte d'Auteuil (16e). Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation
Extract :
--------
Séance des 2, 3, 4 et 5 juillet 2018
2018 DVD 16 Parcs de stationnement Jean Bouin et Porte d
l’exploitation et l’entretien des parcs de
stationnement Jean Bouin et Porte d’Auteuil à Paris 16e
délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien des parcs de
stationnement Jean Bouin et
nécessaires au projet.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2018 DVD 16-1Parcs de stationnement Jean
Bouin et Porte d'Auteuil (16e). Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation
Déliberation
2018 DVD 16-1
Conseil municipal