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Subventions (194.915 euros) de fonctionnement et d’investissement, avenant à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).

Extract : ’Espace Périphérique à l’Établissement du Parc et de la Grande Halle de la Villette et approuvée par délibération des et de la Grande Halle de la Villette et une convention relative à l’attribution d’une subvention d Grande Halle de la Villette, 211, avenue Jean Jaurès 75019 Paris, au titre de 2025, est fixé à 191 pour l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette au titre du fonctionnement de ’investissement, avenant à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la
NOVEMBRE 2025
Déliberation
2025 DAC 41-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) et avenant à convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e)

Extract : l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). Mme Carine ROLLAND ’Établissement du Parc et de la Grande Halle de la Villette et approuvée par délibération des 12, 13, 14 et 15 ’Espace Périphérique à l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette ; Sur le rapport ’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès 75019 Paris, au titre de .000 euros) et avenant à convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette
NOVEMBRE 2024
Déliberation
2024 DAC 39-1
Conseil municipal

Subvention d’investissement (143.646,13 euros) et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e)

Extract : convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). Mme Carine ’Établissement du Parc et de la Grande Halle de la Villette et approuvée par délibération des 24, 25 et 26 ’Établissement du Parc et de la Grande Halle de la Villette à la Ville de Paris et le niveau total du projet de ’équipement avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette ; Vu l’avis du Conseil du complémentaire d’investissement attribuée à l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette
NOVEMBRE 2024
Déliberation
2024 DAC 47-1
Conseil municipal

Subventions (194.915 euros) avenant à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e)

Extract : convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). Mme Carine ’Établissement du Parc et de la Grande Halle de la Villette et approuvée par délibération des 12, 13, 14 et 15 ’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès 75019 Paris, au titre de Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès 75019 Paris pour l ’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, la dépense correspondante sera imputée à hauteur de
JUIN 2024
Déliberation
2024 DAC 10-1
Conseil municipal

Subventions (194.915 euros), avenant à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette pour l’Espace périphérique (19e).

Extract : avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). Mme Carine ’Établissement du Parc et de la Grande Halle de la Villette et approuvée par délibération des 13, 14, 15, et 16 ’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès 75019 Paris, au titre de ; 2023_04999 Article 3 : Pour l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, la Parc et de la Grande Halle de la Villette au titre du fonctionnement de l’Espace Périphérique, ainsi
OCTOBRE 2023
Déliberation
2023 DAC 34-1
Conseil municipal

Subventions (204.915 euros), avenant à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette pour l'Espace périphérique (19e).

Extract : convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette pour l ’Espace Périphérique à l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette et une convention relative attribuée pour l’Espace Périphérique à l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès 75019 Paris pour l’Espace Périphérique. Paris ASSO Parc et de la Grande Halle de la Villette au titre du fonctionnement de l’Espace Périphérique, ainsi
OCTOBRE 2022
Déliberation
2022 DAC 28-1
Conseil municipal

Subventions (184.915 euros) avenant à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).

Extract : convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). Mme Carine ’Établissement du Parc et de la Grande Halle de la Villette et approuvée par délibération des 15,16 et 17 décembre ’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès 75019 Paris, au titre de _05100 Article 3 : Pour l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, la dépense à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette
OCTOBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 6-1
Conseil municipal

Subventions (184.915 euros) avenant à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e)

Extract : ’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). Mme Carine ROLLAND, rapporteure pour l’Espace Périphérique à l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette et Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès 75019 Paris, au titre de 2020, en ’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès 75019 Paris pour l Grande Halle de la Villette, la dépense correspondante sera imputée à hauteur de : - 93.457 euros sur
OCTOBRE 2020
Déliberation
2020 DAC 30-1
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention d’occupation et d’utilisation du domaine public avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette et la société Mia (19e)

Extract : de la Grande Halle de la Villette portant sur l’occupation du domaine public en dessous du boulevard signer avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette une convention cadre de la Grande Halle de la Villette et d’autre part, pour l’installation d’un tiers lieu culturel sur ’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette ; Vu le projet de délibération en date du 27 Mao et l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette un avenant n°1 à la
OCTOBRE 2022
Déliberation
2022 DVD 120-1
Conseil municipal

Convention d’objectifs et de partenariat entre la Ville de Paris et l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV).

Extract : partenariat entre la Ville de Paris et l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette partenariat avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) et de l partenariat avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV), annexée au Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV). 2019, par lequel Madame la Maire de Paris lui propose d’approuver une convention d’objectifs et de
DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 162-1
Conseil municipal

Subventions (179.915 euros) avenant à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e)

Extract : ’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur subvention pour l’Espace Périphérique à l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette fonctionnement pour l’Espace Périphérique à l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès 75019 Paris, au titre de 2019, en ’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès 75019 Paris pour l
JUILLET 2019
Déliberation
2019 DAC 38-1
Conseil municipal

Convention de mise à disposition entre la Ville et l’Établissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site

Extract : ’Établissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) relative au dispositif de sécurité nécessaire la Ville de Paris et l’Établissement Public de la Grande Halle de la Villette relative au dispositif Grande Halle de la Villette (EPPGHV) relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur octobre 2019 2019 DAC 778 Convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et l Mme la Maire de Paris lui demande l’autorisation de signer une convention de mise à disposition entre
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 778-1
Conseil municipal

Subventions (93.957 euros), avenant et conventions avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).

Extract : ’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur ’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en ’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès - 75019 Paris, au titre de l Grande Halle de la Villette, 211, avenue Jean Jaurès - 75019 Paris, au titre de 2015 est fixée à 3 conventions avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).
JUIN 2015
Déliberation
2015 DAC 47-1
Conseil municipal

Subventions (93.957 euros), avenant et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette EPPGHV (19e)

Extract : convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). M. Bruno du Parc et de la Grande Halle de la Villette ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en date ’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès - 75019 Paris, au titre de l Grande Halle de la Villette, 211, avenue Jean Jaurès – 75019 Paris, au titre de 2014 est fixée à 3 (93.957 euros), avenant et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1408-1
Conseil municipal

Subvention (21.401,71 euros) et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette EPPGHV (19e).

Extract : ’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur convention d’équipement avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e -1Subvention (21.401,71 euros) et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la ’équipement d’un montant de 21.401,71 euros est attribuée à l’Etablissement Public du Parc et de la Grand Halle de La Villette, situé au 211 avenue Jean Jaurès – 75019 Paris, pour la contribution à la réfection
NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 716-1
Conseil municipal

Subventions (92.947 euros) et avenants à conventions avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (19e).

Extract : avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). M. Bruno JULLIARD cadre de 2008 avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, situé au 211 du Parc et de la Grande Halle de la Villette, situé au 211, avenue Jean Jaurès - 75019 Paris, au 'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (19e). juin 2013, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l’autorisation de signer l’avenant à la
JUILLET 2013
Déliberation
2013 DAC 418-1
Conseil municipal

Subventions (93.968 euros), avenant et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) (19e).

Extract : ’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur ’une subvention d’équipement avec l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, situé au du Parc et de la Grande Halle de la Villette, situé a 211 avenue Jean Jaurès - 75019 Paris, au titre 'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) (19e). le Maire de Paris lui demande l’autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention annuelle
OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 643-1
Conseil municipal

Subventions (101.674 euros), avenant et convention avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).

Extract : 'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur la Grande Halle de la Villette, situé au 211 avenue Jean Jaurès, 75019 Paris ; Vu le code général pour l’Espace Périphérique à l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette ), avenant et convention avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). ’avenant n°1 à la convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et la
NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 766-1
Conseil municipal

Convention avec l'Etablissement Public de la Grande Halle de la Villette pour la mise à disposition des usagers d'un terrain le long du canal de l'Ourcq (19e) dans le cadre de l'extension T3 jusqu'à la porte de La Chapelle.

Extract : autorisé à signer avec l’Etablissement Public de la Grande Halle de la Villette à la signature avec l ’Etablissement Public de la Grande Halle de la Villette d’une conve tion pour la mise à disposition des usagers d la Grande Halle de la Villette la convention pour la mise à dispositi n des usagers d’un terrain le . 2012 DVD 193-1Convention avec l'Etablissement Public de la Grande Halle de la Villette pour la mise à Halle de la Villette pour la mise à disposition des usagers d’un terrain le long du canal de l
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 193-1
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 et d’une convention pour l’attribution de subvention à l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Extract : 'une subvention d'équipement avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette - 211 et de la Grande Halle de la Villette - 211, avenue Jean Jaurès (19e), au titre de l'année 2010 est ’une convention pour l’attribution de subvention à l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et la convention relative à l'attribution d
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 115
Conseil municipal