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Marché couvert des Enfants Rouges - attribution de la délégation de service public
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2022 DAE 17-1Marché couvert des Enfants Rouges - attribution de la délégation de service public
Déliberation
2022 DAE 17-1
Conseil municipal
Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - principe du renouvellement de la délégation de service public
Extract :
et 15 avril 2021
2021 DAE 84 Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - principe du
la gestion déléguée du marché couvert des Enfants Rouges
(3e) pour une durée de cinq ans et de l
: Est approuvé le principe de la gestion déléguée du marché couvert des Enfants
Rouges (3e) pour une
gestion du marché couvert des Enfants Rouges.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2021
DAE 84-1Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - principe du renouvellement de la délégation de
Déliberation
2021 DAE 84-1
Conseil municipal
2021 DAE 84 - Marché couvert des Enfants Rouges (3e). - Principe du renouvellement de la délégation de service public.
Extract :
projet de délibération DAE 84. Il s?agit du marché couvert des Enfants-Rouges, dans le 3e arrondissement
collègue.
Mme Alice TIMSIT. - Très bien. Je vous remercie.
Le marché des Enfants-Rouges est l
adopté. (2021, DAE 84).
null2021 DAE 84 - Marché couvert des Enfants Rouges (3e). - Principe
Débat
Conseil municipal
Modification à compter du 1er janvier 2023 des tarifs relatifs aux droits de place sur le marché couvert des Enfants Rouges (Paris Centre)
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le
marché couvert des Enfants Rouges (Paris Centre)
Mme Olga POLSKI, rapporteure
place applicables sur le marché des Enfants Rouges ;
Vu l’avis sollicité auprès de l’Union fédérale
service public, le tarif des droits de
place du marché des Enfants Rouges, situé rue de Bretagne (Paris
marchandises situés
dans le marché des Enfants Rouges selon l’échéancier ci-dessous:
1
er
janvier 2023: 25
droits de place applicables aux
resserres du marché des Enfants Rouges selon l’échéancier ci
Déliberation
2021 DAE 116-1
Conseil municipal
Marché des Enfants Rouges (3e) - nouveau règlement
Extract :
--------
Séance des 26, 27 et 28 mai 2015
2015 DDEEES 33 Marché des Enfants Rouges (3e) - Nouveau règlement
réglementation du marché couvert des Enfants Rouges du 15 juin 2003 ;
Vu la saisine de l’Union fédérale des
délibération, la
signature de l’arrêté municipal portant règlement du marché couvert des Enfants Rouges (3e
-1Marché des Enfants Rouges (3e) - nouveau règlement
Déliberation
2015 DDEEES 33-1
Conseil municipal
Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - attribution de délégation de service public
Extract :
--------
Séance des 30, 31 janvier et 1er février 2017
2017 DAE 43 Marché couvert des Enfants Rouges (3e
consultation et aux actes préparatoires en vue de la gestion
déléguée du marché couvert des Enfants Rouges (3e
Enfants Rouges (3e) ;
Vu l’avis du Conseil du 3e arrondissement en date du 16 janvier 2017 ;
Sur
des Enfants Rouges (3e) aux clauses et conditions du projet de convention joint au
présent projet de
Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2017 DAE 43-1Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - attribution de
Déliberation
2017 DAE 43-1
Conseil municipal
Marché des Enfants Rouges (3e) - modification des droits de place
Extract :
--------
Séance des 26, 27 et 28 mai 2015
2015 DDEEES 32 Marché des Enfants Rouges (3e) - Modification des
Paris et leurs abords et fixant
les droits applicables sur le marché des Enfants Rouges ;
Vu la
société Promo Métro aux fins de la gestion du marché des Enfants Rouges ;
Vu l’avenant à la convention
société Promo Métro, transférant à la société EGS la gestion du marché des Enfants
Rouges à compter du 1
des enfants Rouges ;
Sur le rapport présenté par Mme Olivia POLSKI, au nom de la 1ère Commission
Déliberation
2015 DDEEES 32-1
Conseil municipal
2015 DDEEES 33 - Marché des Enfants Rouges (3e) - Nouveau règlement.
Extract :
délibération DDEEES 33 relatif au nouveau règlement du marché des Enfants Rouges, sur lequel le groupe
.
A ce Conseil, trois projets de délibération concernent la gestion du marché des Enfants rouges, le
, adjointe. - Monsieur le Maire, mes chers collègues, effectivement le marché des Enfants rouges, située dans
aiment visiter ce marché plein de charme.
Cette attractivité du marché des Enfants rouges est bien la
des droits de place du marché des Enfants rouges, dont les tarifs étaient inchangés depuis 1997. Cette
Débat
Conseil municipal
Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public
Extract :
et 7 juillet 2016
2016 DAE 19 Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - Approbation du principe de
des Enfants Rouges (3e)
pour une durée de cinq ans.
Article 2 : Madame la Maire de Paris est
la passation du contrat déléguant la gestion du marché couvert des
Enfants Rouges (3e).
La
Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DAE 19-1Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - approbation du
propose
d’approuver le principe du renouvellement de la gestion déléguée du marché couvert des Enfants
Déliberation
2016 DAE 19-1
Conseil municipal
Marché des Enfants Rouges (3e) - avenant à la convention de délégation de service public
Extract :
28 mai 2015
2015 DDEEES 41 Marché des Enfants Rouges (3e) - Avenant n° 2 à la convention de
Territoriales ;
Vu la convention de concession du marché couvert des Enfants Rouges avec ses annexes, signée
Enfants Rouges (3e) ;
Vu l’avis du conseil du 3e arrondissement, en date u 18 mai 2015 ;
Sur le
relative à la gestion du marché des Enfants Rouges (3e), annexé au présent projet de délibération
,
Anne HIDALGO
2015 DDEEES 41-1Marché des Enfants Rouges (3e) - avenant à la convention de
Déliberation
2015 DDEEES 41-1
Conseil municipal
Subvention (3.600 euros) à l'association des commerçants Bretagne Enfants Rouges pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015 (3e)
Extract :
.600 euros) à l'association des commerçants Bretagne Enfants Rouges pour les illuminations de fêtes de fin d
Déliberation
2016 DAE 308-1
Conseil municipal
Dépôt de la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération de mise en valeur des quatre entrées du marché des Enfants Rouges (3è).
Extract :
réalisation de l’opération de
mise en valeur des entrées du marché des Enfants Rouges (3è).
Mme Lyne COHEN
des
entrées du marché des Enfants Rouges dans le 3e Arrondissement ;
Sur le rapport présenté par
du marché des Enfants Rouges dans le 3e
arrondissement.
2012 DPA 10-1Dépôt de la demande de
des Enfants Rouges (3è).
Déliberation
2012 DPA 10-1
Conseil municipal
: Modification des conditions financières applicables aux commerçants des marchés couverts, à l’exception des marchés Enfants rouges (3e), Treilhard (8e) et Saint Didier (16e).
Extract :
marchés Enfants rouges (3e), Treilhard (8e) et Saint Didier (16e).
Déliberation
2010 DDEEES 149
Conseil municipal
2010, DDEEES 149 - Modification des conditions financières applicables aux commerçants des marchés couverts, à l'exception des marchés Enfants rouges (3e), Treilhard (8e) et Saint-Didier (16e).
Extract :
marchés couverts, à l'exception des marchés Enfants-Rouges dans le 3e, Treilhard 8e, et Saint-Didier dans
applicables aux commerçants des marchés couverts, à l'exception des marchés Enfants rouges (3e), Treilhard (8e
Débat
Conseil municipal
233 - QOC 2002-620 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur le devenir du marché des Enfants-Rouges
Extract :
Maire de Paris sur le devenir du marché des Enfants-Rouges.
Pendant l'été, et sans aucune information
marché des Enfants-Rouges au côté des commerçants actuels ?
La convention de la Ville de Paris avec le
mitoyenneté de cet immeuble communal avec le marché couvert des Enfants-Rouges, de l'objet et de la fonction
Enfants-Rouges est à l'étude.
Ce nouveau règlement, ainsi que le projet de convention entre la Ville et
Enfants-Rouges
Débat
Conseil municipal
Autorisation accordée à la société Promo Métro de céder la convention de délégation de service public portant sur le marché des Enfants Rouges (3e) à un nouveau gestionnaire, la société E.G.S. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
Extract :
de concession du marché couvert des Enfants Rouges signée avec la société Promo Métro le 7 avril 1997
délégation de service public portant sur le marché des Enfants Rouges à la société E.G.S. ;
Sur le rapport
à la gestion du marché des Enfants Rouges.
Art. 2.- La cession de la présente convention de
sur le marché des Enfants Rouges (3e) à un nouveau gestionnaire, la société E.G.S. Mme Lyne COHEN
Déliberation
2005 DDEE 47
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de transaction signé avec la société Promo Métro, concessionnaire du marché des Enfants Rouges. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
Extract :
de transaction signé avec la société Promo Métro, concessionnaire du marché des Enfants Rouges, le 22
marché des Enfants Rouges, ledit avenant ayant pour objet d'indemniser la société Promo Métro à hauteur
, concessionnaire du marché des Enfants Rouges. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
Déliberation
2001 DFAE 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Préfet de Paris, afin de percevoir la subvention attribuée au titre du FISAC pour la réhabilitation du marché couvert des Enfants Rouges (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
Extract :
convention de concession du marché couvert des Enfants Rouges signée avec la société Promo Métro le 7 avril
taxe, au titre des travaux supplémentaires effectués sur le marché couvert des Enfants Rouges ;
Vu l
hors taxe, au titre des travaux supplémentaires effectués sur le marché couvert des Enfants Rouges
subvention attribuée au titre du FISAC pour la réhabilitation du marché couvert des Enfants Rouges (3e
réhabilitation du marché couvert des Enfants Rouges.
Art. 2.- La recette de la subvention sera constatée au
Déliberation
2004 DDEE 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Promo métro" une convention relative à la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Extract :
marché couvert des Enfants-Rouges (3e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l
marché couvert des Enfants-Rouges (3e).
A cet effet, M. le Maire de Paris est habilité à déléguer sa
couvert des Enfants-Rouges (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation
1997 DFAECG 8
Conseil municipal
33 - 1997, DFAECG 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " Promo métro " une convention relative à la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e).
Extract :
" une convention relative à la concession du marché couvert des Enfants-Rouges.
Monsieur AIDENBAUM
marché couvert des Enfants-Rouges.
Oui, mes chers collègues, le marché le plus vieux de Paris va enfin
promesses et nos engagements.
Mais voyez-vous, mes chers collègues, au-delà du Marché des Enfants-Rouges, c
programmée de ces trois petites maisons.
Cet îlot du marché des Enfants-Rouges fait partie de l'histoire de
comme cela a été fait dans le 3e arrondissement, vive le Marché des Enfants-Rouges !
Je vous remercie
Débat
Conseil municipal