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Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein des fonds de dotation en faveur de l'ESPCI Paris Tech - Conseil d'administration

Extract : de l'ESPCI Paris Tech - Conseil d'administration ------------- Le Conseil de Paris, Vu le en faveur de l'ESPCI Paris Tech - Conseil d'administration ; Considérant qu’une seule liste ayant fonds de dotation en faveur de l'ESPCI Paris Tech - Conseil d'administration : Titulaires - Marine Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein des fonds de dotation en faveur de l'ESPCI Paris CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 19 et 20 mai 2026
MAI 2026
Déliberation
2026 R 112
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris Tech (ESPCI).

Extract : l’ESPCI Paris Tech (ESPCI) -------- Le Conseil de Paris, Vu le rapport de Mme Anne Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris Tech (ESPCI) (Conseil d’Administration) : - Pénélope faveur de l’ESPCI Paris Tech (ESPCI). CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 R105 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Fonds de dotation en faveur de
JUILLET 2020
Déliberation
R.105
Conseil municipal

Restructuration et extension de l'ESPCI ParisTech (5e) – Transfert de la maîtrise d’ouvrage à l’ESPCI ParisTech, modalités de financement et conventions corrélatives

Extract : Chimie Industrielles (ESPCI ParisTech) (5e) – Transfert de la maîtrise d’ouvrage à l’ESPCI Paris , en date des 11 et 12 juillet 2005, autorisant Mme la Maire de Paris à signer avec la Régie ESPCI une ESPCI ; Vu la convention relative aux modalités de mise à disposition des moyens de la Ville de Paris maîtrise d’ouvrage de l’opération à l’ESPCI ParisTech, de l’autoriser à signer une convention de transfert de gestion volontaire du domaine public de la Ville de Paris au profit de l’ESPCI ParisTech de l
AVRIL 2015
Déliberation
2015 DDEEES 24-1
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris.

Extract : de Conseil Départemental, au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris (Conseil d’Administration) : 1 titulaire, en Conseil Départemental, au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris. CONSEIL DE PARIS Conseil Départemental Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 2, 3 et 4 mai 2018 2018 R 15G Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation
MAI 2018
Déliberation
R.15
Conseil général

Subvention (75 000 euros) et avenant n°1 à convention avec l’ESPCI Paris Tech.

Extract : avec l’ESPCI Paris Tech. M. Bernard JOMIER , rapporteur. -------- Le Conseil de Paris signer avec l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (ESPCI Paris tech), une délibération en date du 16 septembr 2014, par lequel Madame la Maire de Paris propose de soumettre à l’ESPCI (ESPCI Paris tech), l’avenant numéro 1 à la Convention du 11 Décembre 2013, dont le texte s joint à la est attribuée pour 2014 à l’ESPCI Paris Tech, 10 rue Vauquelin Paris 5ème (Tiers : 1000 031 240
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1035-1
Conseil municipal

Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI Paris).

Extract : 'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI Paris). Mme Marie industrielles de laVille de Paris (ESPCI) ; Vu la délibération n° 2005 DASCO 212 transférant à la régie ESPCI à l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI), jusqu ’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) ; Sur le rapport présenté industrielles de la Ville de Paris (ESPCI), le contrat d’objectifs et de moyens joint en annexe. La Maire
FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAE 52-1
Conseil municipal

Désignation d'une personnalité qualifiée au sein de la Régie chargée de la gestion de l'École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d'administration).

Extract : gestion de l'École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI d'une entreprise confiant à l'ESPCI des travaux de recherche. La Maire de Paris, Anne 'École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d'administration). CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 3, 4, 5 et 6 ) (Conseil d'administration). -------- Le Conseil de Paris, Vu le rapport de Mme Anne HIDALGO
JUIN 2025
Déliberation
2025 R16
Conseil municipal

Désignation d'une personnalité qualifiée au sein de la Régie chargée de la gestion de l'École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d'administration).

Extract : Paris (ESPCI) (Conseil d'administration). -------- Le Conseil de Paris, Vu la délibération 2024 industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d'administration) : - Mme Pascale RIBON, issue du monde industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d'administration). 2024 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 19 DAE 309, en date des 19, 20, 21 et 22 novembre 2024, portant sur la modification des statuts de l'ESPCI
NOVEMBRE 2024
Déliberation
2024 R45
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris Tech.

Extract : dotation en faveur de l’ESPCI Paris Tech. -------- Le Conseil de Paris, siégeant en formation représenter la Ville de Paris au ein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris Tech (Conseil d la Ville de Paris au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris Tech. . CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 16 et 17 juin 2014 2014 R. 148 – Désignation de représentantes de la Ville de Paris au ein du Fonds de
JUIN 2014
Déliberation
R.148
Conseil municipal

Modifications des statuts l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI).

Extract : 'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI). Mme Pauline VERON 'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI) ; Vu la délibération n de la ville de Paris (ESPCI), jusqu'alors administrée en régie directe ; Vu le projet de Communauté d’Université Paris Sciences et Lettres » est désormais rédigé comme suit « L’ESPCI Paris est des statuts l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI).
DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 249-1
Conseil municipal

Désignation d'une représentante de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l'École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI).

Extract : la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d'administration). -------- Le Conseil de Paris de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d'administration) : - Mme Colombe industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). 2023 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 14, 15, 16 et 17 novembre 2023 2023 R44 Désignation d'une représentante de la Ville de Paris au
NOVEMBRE 2023
Déliberation
2023 R44
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris Tech.

Extract : formation de Conseil général, au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris Tech , siégeant en formation de Conseil général, au sein du Fonds de dotation en faveur de l’ESPCI Paris Tech faveur de l’ESPCI Paris Tech. . CONSEIL DE PARIS Conseil Général Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 16 et 17 juin 2014. 2014 R. 92 G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en
JUIN 2014
Déliberation
R.92
Conseil général

Subvention (75.000 euros) et convention avec l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (ESPCI Paris Techn) en faveur du projet dirigée par Karim BENCHENANE.

Extract : physique et de chimie industrielles (ESPCI Paris Techn) en faveur du projet dirigée par X. M. Jean industrielles (ESPCI Paris Techn) une convention de projet prévoyant un soutien financier annuel de la Ville de chimie industrielles (ESPCI Paris Techn), une convention de financement de 4 années, dont le texte est ’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (ESPCI Paris Techn) 10, rue Vauquelin Paris 5e (Tiers ’entreprendre la réalisation de son projet à l’Unité UMR 7637 de l’ESPCI Paris Techn; Article 3 : La
NOVEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 35-1
Conseil municipal

Désignation d'une représentante de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l'École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d'administration).

Extract : (ESPCI) (Conseil d'administration). -------- Le Conseil de Paris, Vu le rapport de Mme la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d'administration) : - Mme Maya AKKARI, en remplacement de M CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 14, 15, 16 et 17 mars 2023 2023 R1 Désignation d'une représentante de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l'École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris
MARS 2023
Déliberation
R1
Conseil municipal

Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI ParisTech).

Extract : et l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI Paris industrielles de la ville de Paris (ESPCI) ; Vu la délibération n° 2005 DASCO 212 transférant à la régie dévolues à l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI), jusqu ’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI) ; Sur le rapport présenté Ville de Paris (ESPCI ParisTech).
FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DDEEES 32-1
Conseil municipal

Règles de classement des personnes nommées dans les corps de l'Ecole supérieure de physique et chimie de Paris (ESPCI ParisTech) et modification des dispositions statutaires de ces corps.

Extract : de l’Ecole supérieure de physique et chimie de Paris (ESPCI ParisTech) et modification des direction de l’ESPCI ParisTech vérifie si les tâches réalisées dans le cadre du contrat de travail ; 2° Pour l'accès au corps des professeurs, le comité de direction de l’ESPCI ParisTech détermine la fonctions est apprécié par le comité de direction de l’ESPCI ParisTech. Le temps consacré à la recherche professeurs, le comité de direction de l’ESPCI ParisTech détermine la durée prise en compte pour le
JUILLET 2011
Déliberation
2011 DRH 54-1
Conseil municipal

Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI).

Extract : la gestion de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI ’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 6, 7 et 8 octobre 2020 2020 R191 Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de
OCTOBRE 2020
Déliberation
R.191
Conseil municipal

31 - 2012, DDEEES 32 - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI ParisTech).

Extract : 'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI ParisTech).   M. Jean la Ville de Paris, qu'on appelle ESPCI Paris Tech est emblématique de l'excellence scientifique de internationale. Qui plus est, notre école, l'ESPCI Paris Tech est leader du dépôt de brevets parmi les grandes BACHE et Jacques BRAVO pour leurs propos élogieux à propos de l'ESPCI Paris Tech, cette école est définit en quelque sorte les droits et les devoirs réciproques de la Ville de Paris et de l'ESPCI en
FEVRIER 2012
Débat
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l’École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI).

Extract : de l’École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI ’École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 R110 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion ) -------- Le Conseil de Paris, Vu le rapport de Mme Anne HIDALGO, Maire de Paris, et ses additifs, en date
JUILLET 2020
Déliberation
R.110
Conseil municipal

Modifications des statuts de l'ESPCI

Extract : la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI chimie industrielles de la ville de Paris (ESPCI), jusqu'alors administrée en régie directe ; Vu le directeurs d’Unité mixte de recherche et des formations de recherche en évolution abritées à l’ESPCI Paris 2024 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance du 19 , 20, 21 et 22 novembre 2024 2024 DAE 309 Modification des statuts de l’ESPCI. Mme Marie
NOVEMBRE 2024
Déliberation
2024 DAE 309-1
Conseil municipal