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relatif à une ouverture du Cimetière des Batignolles sur le boulevard Victor Hugo à Clichy-la-Garenne.

Extract : , 5, 6 et 7 juillet 2023 2023 V. 130 Vœu relatif à l’ouverture du Cimetière des Batignolles , Considérant que le Cimetière des Batignolles représente 10,42 hectares ; Considérant qu’il dessert le 17 Cimetière des Batignolles sur la commune de Clichy ; Considérant que cette ouverture permettra d accéder au Cimetière des Batignolles, sur le Boulevard Victor Hugo. V .130relatif à une ouverture du Cimetière des Batignolles sur le boulevard Victor Hugo à Clichy-la-Garenne.
JUILLET 2023
Déliberation
V .130
Conseil municipal

relatif à une ouverture du cimetière des Batignolles sur le boulevard Victor-Hugo à Clichy-la-Garenne.

Extract : sur le cimetière des Batignolles, qui est le troisième cimetière parisien par sa superficie, avec ses possibilité de créer une ouverture supplémentaire pour accéder au cimetière des Batignolles depuis le beaucoup, Monsieur BOHBOT, pour vos mots sur le cimetière des Batignolles, qui est sans doute moins connu Paris   nullrelatif à une ouverture du cimetière des Batignolles sur le boulevard Victor-Hugo à ?ux non rattachés. Tout d'abord, le v?u référencé n° 44 est relatif à l'ouverture du cimetière des
JUILLET 2023
Débat
Conseil municipal

travaux de création et surveillance d'une porte piétonne dans le cimetière des Batignolles, côté Clichy - Avenant à la convention de financement avec la ville de Clichy la Garenne (92110)

Extract : le cimetière des Batignolles, côté Clichy - avenant à la convention de financement avec la ville de surveillance d’une porte piétonne dans le cimetière des Batignolles côté Clichy ; Vu le projet d 2025 DEVE 19-1travaux de création et surveillance d'une porte piétonne dans le cimetière des 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 11 Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le projet de délibération en date du 28 janvier
FEVRIER 2025
Déliberation
2025 DEVE 19-1
Conseil municipal

Travaux de création et surveillance d'une porte piétonne dans le cimetière des Batignolles, côté Clichy - Convention de financement avec la ville de Clichy-La-Garenne (92110)

Extract : dans le cimetière des Batignolles, côté Clichy – convention de financement avec la ville de Clichy piétonne dans le cimetière des Batignolles côté Clichy ; Vu le projet de convention joint au présent 'une porte piétonne dans le cimetière des Batignolles, côté Clichy - Convention de financement avec la ville financières des travaux de réalisation et de surveillance d’une porte piétonne côté Clichy dans le cimetière des Batignolles. Article 2 : La recette issue du remboursement de ces travaux et estimée à 113 548
NOVEMBRE 2023
Déliberation
2023 DEVE 76-1
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à un hommage aux morts pour la France enterrés au cimetière des Batignolles.

Extract : à un hommage aux morts pour la France enterrés au cimetière des Batignolles. La parole est à M la politique mémorielle auprès de nos concitoyens, notamment pour le cimetière des Batignolles dans dans le cimetière des Batignolles afin de rendre hommage à celles et ceux qui se sont battus pour la création d'une stèle en hommage aux morts pour la France au cimetière des Batignolles. J'associe bien sûr à cimetière des Batignolles où ils ont commencé à déployer leur application "GéoMémoire" pour géolocaliser les
JUILLET 2022
Débat
Conseil municipal

relatif aux 138 Morts pour la France enterrés au cimetière des Batignolles (17e).

Extract : cimetière des Batignolles ; Considérant que parmi les 15 000 tombes que compte le cimetière des concessions funéraires pourraient ne pas être renouvelées au sein du cimetière des Batignolles ; Sur des Batignolles soit érigée. V .18relatif aux 138 Morts pour la France enterrés au cimetière 2020 2020 V. 18 Vœu relatif à la mémoire des 138 Morts pour la France enterrés au cimetière des , Émet le vœu : - Qu’une stèle honorant la mémoire des 138 Morts pour la France enterrés au cimetière
FEVRIER 2020
Déliberation
V .18
Conseil municipal

relatif à la valorisation patrimoniale du cimetière des Batignolles.

Extract : 28 mai 2015 2015 V 202 Vœu relatif à la valorisation du cimetière des Batignolles comme lieu municipal, Considérant le cimetière des Batignolles, ouvert en 1833, comme partie intégrante du 15 000 sépultures que compte le cimetière des Batignolles et qui en font le 4 ème plus important valoriser le cimetière des Batignolles comme lieu de culture et d’histoire, tout en veillant au respect du cimetière des Batignolles.
MAI 2015
Déliberation
V .202
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la valorisation patrimoniale du cimetière des Batignolles.

Extract : rattaché n° 76, qui est relatif à la valorisation du cimetière des Batignolles. Je donne la parole à BOULARD. - Merci, Monsieur le Maire. Le cimetière des Batignolles, qui est ouvert depuis 1833, fait partie valoriser le cimetière des Batignolles comme lieu de culture et d'histoire, tout en veillant au respect et 'unanimité dans le 17e arrondissement. Ce v?u porte sur la valorisation du cimetière des Batignolles, lieu de disposition des visiteurs. Pour autant, je dois préciser que le cimetière des Batignolles est difficilement
MAI 2015
Débat
Conseil municipal

Travaux de démolition et reconstruction de l'aire technique du cimetière des Batignolles (17e) - convention de financement avec la SEMAVIP.

Extract : 'aire technique du cimetière des Batignolles - Convention de financement avec la SEMAVIP. M me Pénélope cimetière des Batignolles (17 e ) ; Vu l’avis du Conseil du 17 e arrondissement en date du 20 juin 2016 reconstruction de l’aire technique du cimetière des Batignolles (17 e ). Article 2 : Les dépenses 92-1Travaux de démolition et reconstruction de l'aire technique du cimetière des Batignolles (17e 2016 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance
JUILLET 2016
Déliberation
2016 DEVE 92-1
Conseil municipal

Demande de permis de démolir un pavillon désaffecté et de construire des locaux destinés à accueillir l'atelier des bûcherons dans le cimetière des Batignolles (17e).

Extract : construire des locaux destinés à accueillir l’atelier des bûcherons dans le cimetière des Batignolles (17e construction de locaux destinés à accueillir l’atelier des bûcherons situé dans le cimetière des Batignolles locaux destinés à accueillir l'atelier des bûcherons dans le cimetière des Batignolles (17e). locaux destinés à accueillir l’atelier des bûcherons dans le cimetièr des Batignolles (17e). Mme CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 19 et 20
MARS 2012
Déliberation
2012 DEVE 12-1
Conseil municipal

Avenant à la convention du 20 août 2009 avec la SEMAVIP et ses partenaires pour le transfert à la Ville de Paris de la maîtrise d'ouvrage de la reconstruction d'une partie du mur du cimetière des Batignolles (17e).

Extract : reconstruction d'une partie du mur du cimetière des Batignolles (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure ’ouvrage de la reconstruction d’une partie du mur du cimetière des Batignolles (17e). Vu le Code général la reconstruction d’une partie du mur du cimetière des Batignolles (17e). Article 2 : La SEMAVIP Paris de la maîtrise d'ouvrage de la reconstruction d'une partie du mur du cimetière des Batignolles (17 2012 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations
NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 178-1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à la restructuration de la conservation et d’un logement du cimetière des Batignolles (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Extract : conservation et d'un logement du cimetière des Batignolles (17e) ; Vu le Code général des collectivités pour la restructuration de la conservation et d'un logement du cimetière des Batignolles (17e). Art. 2 la conservation et d’un logement du cimetière des Batignolles (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX la consultation, l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives particulières dont les .- Est autorisée la signature des décisions de poursuivre dans la limite du dixième de la masse initiale
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP, Paris Habitat-OPH et SCI Paris ZAC Porte Pouchet, une convention autorisant ces dernières à occuper à titre temporaire une portion du cimetière des Batignolles (17e) pour y installer une partie d’une emprise de chantier. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Extract : autorisant ces dernières à occuper à titre temporaire une portion du cimetière des Batignolles pour y autorisant ces dernières à occuper à titre temporaire une portion du cimetière des Batignolles pour y , une convention autorisant ces dernières à occuper à titre temporaire une portion du cimetière des installer une partie d'une emprise de chantier ; Vu le Code général des collectivités territoriales et qui s?attache à la réalisation des travaux, la présente convention d'occupation est consentie à titre
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 38
Conseil municipal

relatif à la couverture des voies ferrées dans le quartier des Batignolles, “Jardins suspendus”.

Extract : quartier des Batignolles, “Jardins suspendus”. ------------- Le Conseil de Paris, Considérant relatif à la couverture des voies ferrées dans le quartier des Batignolles, “Jardins suspendus”. octobre 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 7, 8, 9 et 10 octobre 2025 2025 V.200 Vœu relatif à la couverture des voies ferrées dans le le projet de couverture des voies ferrées au nord de la gare Saint Lazare, entre la rue Cardinet et
OCTOBRE 2025
Déliberation
V .200
Conseil municipal

Eglise Sainte-Marie -des Batignolles (17e). Autorisation à l'Association Diocésaine de Paris - Paroisse de Sainte-Marie-des-Batignolles - de déposer un permis de construire

Extract : 25 mai 2024 2024 DAC 410 Eglise Sainte-Marie-des-Batignolles (17e). Autorisation à l permis de construire pour l’installation d’une nouvelle sonorisation à l’intérieur de l’église Sainte-Marie-des-Batignolles pour l’installation d’une nouvelle sonorisation à l’intérieur de l’église Sainte- Marie-des-Batignolles -Marie -des Batignolles (17e). Autorisation à l'Association Diocésaine de Paris - Paroisse de Sainte-Marie-des-Batignolles CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 21, 22, 23, 24 et
MAI 2024
Déliberation
2024 DAC 410-1
Conseil municipal

Acceptation des charges et conditions accompagnant le don, par l’association La Cimade, des archives de sa permanence juridique des Batignolles.

Extract : Cimade, des archives de sa permanence juridique des Batignolles. Mme Laurence PATRICE, rapporteure permanence juridique des Batignolles. Sur le rapport présenté par Madame Laurence PATRICE au nom de la 2e de sa permanence juridique des Batignolles, tel qu’annexé à la présente délibération. Le Maire ’association La Cimade, des archives de sa permanence juridique des Batignolles. 2026 DAC 416-1 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 16, 17, 18 et 19 juin
JUIN 2026
Déliberation
2026 DAC 416-1
Conseil municipal

Chambre Funéraire des Batignolles – Approbation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles (17e)

Extract : , 14 et 15 décembre 2023 2023 DEVE 89 Chambre Funéraire des Batignolles – Approbation d ’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles. M la gestion et l’exploitation de la chambre funéraire des Batignolles joint à la présente délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la chambre funéraire des Batignolles de contrat attribuant la gestion et l’exploitation de la chambre funéraire des Batignolles à la
DECEMBRE 2023
Déliberation
2023 DEVE 89-1
Conseil municipal

2023 DEVE 89 - Chambre funéraire des Batignolles. - Approbation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles (17e).

Extract : DEVE 89 concernant la chambre funéraire des Batignolles et à l'amendement technique n° 46 qui y est , DEVE 89).   null2023 DEVE 89 - Chambre funéraire des Batignolles. - Approbation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles (17e).
DECEMBRE 2023
Débat
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage au mouvement Estampa popular au 2 rue des Batignolles, dans le 17ème

Extract : Estampa Popular au 2, rue des Batignolles à Paris 17e. Mme Laurence PATRICE, rapporteure Popular au 2, rue des Batignolles à Paris 17e ; Vu l’avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du ’apposition d’une plaque commémorative en hommage au mouvement Estampa Popular au 2, rue des Batignolles à hommage au mouvement Estampa popular au 2 rue des Batignolles, dans le 17ème 2026 DAC 286-1 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 9 et
FEVRIER 2026
Déliberation
2026 DAC 286-1
Conseil municipal

Chambre Funéraire des Batignolles – Approbation du principe de la délégation du service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles

Extract : 2023 2023 DEVE 18 Chambre Funéraire des Batignolles – Approbation du principe de la délégation du service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles. M. Paul SIMONDON délégation de service public pour la gestion de la chambre funéraire des Batignolles et de son exploitation chambre funéraire des Batignolles (17e) pour une durée de 5 ans. Article 2 : Est approuvé le principe funéraire des Batignolles (17e). Article 3 : La Maire de Paris est autorisée à engager, sur la base du
MARS 2023
Déliberation
2023 DEVE 18-1
Conseil municipal