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cimetière du Père Lachaise -acceptation de la convention de financement avec la ville du Touquet
Extract :
des 18, 19, 20 et 21 novembre 2025
2025 DEVE 100 Cimetière du Père Lachaise (20e) – Acceptation de
Paris par la ville du
Touquet pour la restauration de la tombe d’Alphonse DALOZ au cimetière du Père
tombe de
Alphonse DALOZ située au Cimetière du Père Lachaise.
Article 2 : la convention de
DEVE 100-1cimetière du Père Lachaise -acceptation de la convention de financement avec la ville du
Déliberation
2025 DEVE 100-1
Conseil municipal
cimetière du Père Lachaise (20ème) - acceptation de mécénat financier
Extract :
, 9, 10 et 11 octobre 2024
2024 DEVE 43 Cimetière du Père Lachaise (20e) - Acceptation de mécénat
Alexandrine CADIOT située au Cimetière du Père Lachaise ;
Vu la convention jointe au présent projet de
réalisation des
travaux de restauration de la tombe de Zoé Alexandrine CADIOT située au Cimetière du Père
.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2024 DEVE 43-1cimetière du Père Lachaise (20ème
Déliberation
2024 DEVE 43-1
Conseil municipal
2025 DEVE 100 Cimetière du Père Lachaise - Acceptation de la convention de financement avec la ville du Touquet.
Extract :
délibération DEVE 100 concernant le cimetière du Père-Lachaise et l'acceptation de la convention de financement
financement de travaux de restauration du tombeau de M. Daloz, qui se trouve au cimetière du Père
remercie.
2025 DEVE 100 Cimetière du Père Lachaise - Acceptation de la convention de
Débat
Conseil municipal
QE 2025-26 - Question de Mme Maud GATEL et des élus du groupe Modem et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative au projet Saint-Vincent-de-Paul.
Extract :
projet d'aménagement de Saint-Vincent-de-Paul, il est indiqué depuis 2016 qu'une école devait être
sein du site Saint-Vincent-de-Paul ;
- que la Ville précise la nature exacte du projet (école
service."
Réponse (M. Patrick BLOCHE, premier adjoint) :
"Situé dans le Z.A.C. "Saint-Vincent
projet Saint-Vincent-de-Paul.
Débat
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Région Île-de-France pour la restauration de l’Eglise Saint-Vincent-de-Paul, située place Franz-Liszt (10e)
Extract :
restauration de
l’Eglise Saint-Vincent-de-Paul, située place Franz-Liszt (10e).
Mme Laurence PATRICE
’Eglise Saint-Vincent-de-Paul, située place Franz-Liszt
(10e) jointe au projet de délibération ;
Vu le
la Région Île-de-France pour la restauration de l’Eglise Saint-Vincent-de-Paul, située place Franz
Déliberation
2025 DAC 419-1
Conseil municipal
Modification de garanties d'emprunts relatives à deux opérations de création de logements sociaux réalisées sur le lot chaufferie de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) par l'Habitation Confortable
Extract :
opérations de création de
logements sociaux réalisées sur le lot chaufferie de la ZAC Saint-Vincent
’une pension
de famille lot chaufferie ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e).
M. Jacques BAUDRIER, rapporteur
chaufferie ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) ;
Vu le contrat de prêt n° 180929 conclu le 24 novembre 2025
famille située 74 à 82 Avenue Denfert Rochereau au sein du lot
chaufferie ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e
Saint-Vincent-de-Paul (14e). La garantie de la Ville de Paris
est accordée à hauteur de la somme en
Déliberation
2026 DLH 31-2
Conseil municipal
Modification de garanties d'emprunts relatives à deux opérations de création de logements sociaux réalisées sur le lot chaufferie de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) par l'Habitation Confortable
Extract :
opérations de création de
logements sociaux réalisées sur le lot chaufferie de la ZAC Saint-Vincent
’un Centre
d’Hébergement lot chaufferie ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e).
M. Jacques BAUDRIER
55 logements PLA-I situé lot chaufferie ZAC Saint-
Vincent-de-Paul (14e) ;
Vu le contrat de prêt n
chaufferie de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e). La garantie de la Ville de Paris est accordée à
hauteur de
Denfert Rochereau au sein du lot
chaufferie de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e). La garantie de la
Déliberation
2026 DLH 31-1
Conseil municipal
Convention avec la Commune de Villedieu-sur-Indre pour l’entretien de la sépulture Rochereux dans le cimetière de cette ville
Extract :
’entretien d’une
concession dans le cimetière de cette ville.
M. Paul SIMONDON, rapporteur
-sur-Indre, confiant à cette
dernière l’entretien de la sépulture de famille de madame R. située dans le cimetière de
cimetière.
Article 2 : La dépense annuelle estimée à 500 € sera imputée au budget de fonctionnement de
avec la Commune de Villedieu-sur-Indre pour l’entretien de la sépulture Rochereux dans le cimetière de
Déliberation
2026 DEVE 6-1
Conseil municipal
Cession de l'ensemble immobilier 16-18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93).
Extract :
-18 avenue du Cimetière Parisien à
Pantin (93).
Mme Lamia EL AARAJE, rapporteure
------------
Le
de Seine-Saint-Denis en date du 22 juillet 2024 ;
Vu l’avis du Conseil du Patrimoine, lors de sa
biens situés 16 et 18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93) au prix de 545.000 € hors frais de
respective de 125 et 128 m², sises 16 et 18 avenue du Cimetière Parisien
à Pantin (93) ;
Considérant que
relatif aux biens situés
16 et 18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93) au profit de la SOCIETE
Déliberation
2024 DU 126-1
Conseil municipal
Délimitation unilatérale partielle du cimetière de Saint-Ouen (93).
Extract :
120-1Délimitation unilatérale partielle du cimetière de Saint-Ouen (93).
communal à Saint-Ouen (93).
M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur
--------
Le Conseil de Paris
-experts SIGMA présentée au nom de la SCCV Adrien
Lesesne Saint Ouen ;
Vu le plan établi par le Département
-125 à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), et de l’autoriser à signer l’arrêté de délimitation
unilatérale
Déliberation
2017 DU 120-1
Conseil municipal
Réalisation Lot Lepage ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) d'un programme de construction de 23 logements en Bail Réel Solidaire par Paris Habitat et la Foncière de la Ville de Paris
Extract :
, 17, 18 et 19 décembre 2025
2025 DLH 298 - 1 Réalisation Lot Lepage ZAC Saint Vincent de Paul (14
Foncière de la Ville de Paris au sein
du Lot Lepage de la ZAC Saint Vincent de Paul (14e) ;
Vu l
Lot Lepage ZAC Saint Vincent de Paul (14e) du programme
de construction neuve comportant 23 logements
-1Réalisation Lot Lepage ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) d'un programme de construction de 23 logements en Bail
Déliberation
2025 DLH 298-1
Conseil municipal
Réalisation Lot Lepage ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) d'un programme de construction de 23 logements en Bail Réel Solidaire par Paris Habitat et la Foncière de la Ville de Paris
Extract :
ZAC Saint-Vincent de Paul (14e). La garantie de la Ville de Paris est accordée à hauteur
de la somme
, 17, 18 et 19 décembre 2025
2025 DLH 298 - 2 Réalisation Lot Lepage ZAC Saint Vincent de Paul (14
-2Réalisation Lot Lepage ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) d'un programme de construction de 23 logements en Bail
de construction neuve de 23 logements en Bail
Réel Solidaire au sein du Lot Lepage de la ZAC Saint
Vincent de Paul (14e) en date du 9 octobre
2025, jointe en annexe et faisant partie intégrante de la
Déliberation
2025 DLH 298-2
Conseil municipal
Cimetière du Père Lachaise (20e) – Acceptation de mécénat financier
Extract :
2023
2023 DEVE 57 Cimetière du Père Lachaise (20e) – Acceptation de mécénat financier
M
au Cimetière du Père Lachaise ;
Sur le rapport présenté par Monsieur Paul SIMONDON, au nom de la 1
Cimetière du Père
Lachaise.
Article 2 : La recette estimée à 8 000 € (huit mille euros) correspondant
.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2023 DEVE 57-1Cimetière du Père Lachaise (20e) – Acceptation de
Déliberation
2023 DEVE 57-1
Conseil municipal
2026 DEVE 6 - Convention avec la Commune de Villedieu-sur-Indre pour l’entretien d'une sépulture dans le cimetière de cette ville.
Extract :
commune de Villedieu-sur-Indre pour l'entretien d'une sépulture dans le cimetière de cette ville.
La
Ville doit faire, c'est entretenir sa sépulture qui se trouve au cimetière du Père-Lachaise et la
concessions funéraires, celle du Père-Lachaise et celle du cimetière de Villedieu-sur-Indre, et j'étais, vous
concession dans le cimetière municipal de Villedieu-sur-Indre. Comme vous avez pu en prendre connaissance, et
'une sépulture dans le cimetière de cette ville.
null
Débat
Conseil municipal
Exonération de redevance (loyer) pour les baux emphytéotiques administratifs concernant le B.A.L., la Société Saint-Jean et Saint-Vincent et l'IVT.
Extract :
baux emphytéotiques administratifs concernant
le B.A.L., la Société Saint-Jean et Saint-Vincent et l
-Jean et Saint-Vincent pour
l’occupation de l’immeuble situé au 8-10 et 12-14 rue Cortot et rue Saint
.A.L, à la Société Saint-Jean et Saint-Vincent et à l’association International
Visual Théâtre une
et décembre 2020 est accordée à la Société Saint-Jean et Saint-Vincent titulaire d’un bail
Saint-Jean et Saint-Vincent et l'IVT.
Déliberation
2021 DAC 681-1
Conseil municipal
2024 DU 126 - Cession de l'ensemble immobilier 16-18, avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93).
Extract :
délibération DU 126 concernant la cession de l'ensemble immobilier 16-18, avenue du Cimetière Parisien à Pantin
.
La parole est à Vincent BALADI.
M. Vincent BALADI. - Merci, Monsieur le Maire, mes chers
total de 422 mètres carrés qui sont situés à Pantin, à la frontière d'Aubervilliers et près du cimetière
BLOCHE, premier adjoint, président. - Merci beaucoup, Vincent BALADI.
Je donne la parole à Lamia EL
été acquise par la Ville en 1884 pour la création du cimetière parisien de Pantin. Depuis de très
Débat
Conseil municipal
ZAC Saint Vincent de Paul (14e) - Approbation de l’avenant n°3 au traité de concession d’aménagement signé avec la société publique locale « Paris et Métropole Aménagement »
Extract :
19, 20, 21 et 22 novembre 2024
2024 DU 155 ZAC Saint-Vincent de Paul (14e) - Approbation de l
ZAC Saint-Vincent de Paul signé le 26 décembre 2016
par la Ville de Paris et la société publique
concession d’aménagement de la ZAC Saint-Vincent
de Paul avec la société publique locale « Paris et
ZAC Saint-Vincent de Paul avec la société publique locale « Paris et Métropole Aménagement », et de
l
Article 1 : Est approuvé l’avenant n°3 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Saint-Vincent
de
Déliberation
2024 DU 155-1
Conseil municipal
2025 DFPE 106 DAC/DDCT – Subventions (311 000 euros) avec 2 renouvellements de conventions pluriannuelles et 1 avenant pour les associations Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul, Parrains Par Mille et Ré
Extract :
pluriannuelles
et 1 avenant pour les associations Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul, Parrains Par Mille et
subvention de 19.000 euros à l'association « Jeunesse de Saint-Vincent-de-
Paul » ayant son siège social 12
1 avenant pour les associations Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul, Parrains Par Mille et Ré
Déliberation
2025 DFPE 106-1
Conseil municipal
Aménagement de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul - Avenant à la convention de transfert de maitrise d’ouvrage avec PARIS Habitat OPH
Extract :
2023 DPE 20 Aménagement de la ZAC Saint-Vincent de Paul. Avenant à la convention de
transfert de
jardiniers dans la ZAC Saint-Vincent-de-
Paul (14
ème
) ;
Vu le projet en délibération en date du 23 mai
Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2023 DPE 20-1Aménagement de la ZAC Saint-Vincent
Déliberation
2023 DPE 20-1
Conseil municipal
cimetière du Montparnasse (14ème) - Classement au titre des monuments historiques de sept monuments funéraires
Extract :
et 9 février 2024
2024 DEVE 5 Cimetière du Montparnasse (14e) – Classement au titre des
’architecture le classement de sept tombes propriété de la Ville de Paris,
situées au cimetière du Montparnasse
’architecture le classement de sept tombes propriété de la ville de Paris, situées au
cimetière du Sud dit du
-1cimetière du Montparnasse (14ème) - Classement au titre des monuments historiques de sept monuments
Déliberation
2024 DEVE 5-1
Conseil municipal