310 résultats
2022 DVD 74 - Parcs de stationnement Porte de Versailles (15e), Charléty Coubertin et Charléty Thomire (13e). - Principe de délégation de service public pour la modernisation du parc Charléty Coubertin.
Extract :
DVD 74. Il s'agit des parcs de stationnement porte de Versailles 15e, Charléty Coubertin et Charléty
Thomire, dans le 13e. Principe de délégation de service public pour la modernisation du parc Charléty
, Charléty Coubertin et Charléty Thomire, qui représentent un total de 1.758 places pour véhicules légers
plus bas, pour essayer de trouver des équilibres.
Le parc Charléty Thomire sera transformé en parc
locataires seront relogés dans le parc voisin Charléty Coubertin. Ce dernier justement comportait 100 places
Débat
Conseil municipal
Parcs de stationnement Porte de Versailles à Paris 15e, Charlety Coubertin et Charléty Thomire à Paris 13e - Principe de délégation de service public pour la modernisation des parcs Charlety Couber
Extract :
-------------
Séance des 5, 6, 7 et 8 juillet 2022
2022 DVD 74 Parcs de stationnement Charlety Coubertin et
Charléty Thomire à Paris 13e, Porte de
Versailles à Paris 15e - Principe de délégation de service public
pour la modernisation du parc Charlety
Coubertin, la mise en conformité des parcs Charlety Thomire et
service public pour la modernisation du parc Charlety
Coubertin (Paris 13e), la mise en conformité des
parcs Charlety Thomire (Paris 13e) et Porte de
Versailles (Paris 15e) et l’exploitation de l
Déliberation
2022 DVD 74-1
Conseil municipal
Convention de DSP pour la modernisation du parc Charlety Coubertin (13e), la mise en conformité des parcs Charlety Thomire (13e) et Porte de Versailles (15e) et l’exploitation de l’ensemble
Extract :
2024 DVD 46-1Convention de DSP pour la modernisation du parc Charlety Coubertin (13e), la mise
en conformité des parcs Charlety Thomire (13e) et Porte de Versailles (15e) et l’exploitation de l’ensemble
Déliberation
2024 DVD 46-1
Conseil municipal
Voeu relatif au Stade Charléty et aux nuisances sonores générées par ses activités.
Extract :
8, 9, 10, 11 et 12 juillet 2024
2024 V. 124 Voeu relatif au Stade Charléty et aux nuisances
élu.e.s du Groupe Paris en Commun ;
Considérant que le Stade Charléty est un équipement sportif
géré par la Direction de la Jeunesse et des
Sports ;
Considérant que le Stade Charléty est situé à
;
Considérant que le Stade Charléty accueille de mi-mai à mi-juillet, au-delà des compétitions sportives
habituelles, des manifestations évènementielles ;
Considérant que le Stade Charléty est ouvert à la
Déliberation
V .124
Conseil municipal
Avenant n°2 à la convention d'occupation du domaine public du 9 mars 2006 pour certaines dépendances du stade Sébastien-Charlety par le Paris Université Club
Extract :
public du 9 mars 2006 pour
certaines dépendances du Stade Sébastien-Charléty par Le Paris Université
Sébastien-Charlety par le Paris Université Club
Déliberation
2025 DJS 132-1
Conseil municipal
Indemnisation du Paris Université Club (PUC) au titre de l'occupation des tennis et squash Charléty pendant les mondiaux d'athlétisme handisport 2023
Extract :
'exploitation de
locaux et aires sportives au sein du stade Sébastien Charléty (13e) ;
Vu l'avis du Conseil du
'occupation des tennis et squash Charléty pendant les mondiaux d'athlétisme handisport 2023
Déliberation
2024 DJS 122-1
Conseil municipal
2023 DJS 62 - Convention d'occupation du domaine public de gré à gré. - PUC Social Club, Stade Charléty (13e). Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’état récent de la pelouse du stade Charléty et des équipements sportifs parisiens.
Extract :
public de gré à gré entre le PUC Social Club et le stade Charléty dans le 13e arrondissement.
La
le Paris FC à Amiens ne se jouerait pas le lendemain à Charléty, pour des raisons de sécurité liées à
dites pas que l'état de la pelouse de Charléty était dû à son utilisation massive au cours des jours
de saison, vous avez été alertés par plusieurs équipes sur l'impossibilité de jouer à Charléty
une jambe de bois. Rien de satisfaisant, rien à la hauteur d'un stade tel que Charléty. Vous avez donc
Débat
Conseil municipal
Parc de stationnement CHARLÉTY COUBERTIN (13e) - Avenant n°4 à la Convention de concession portant modification du périmètre de la DSP
Extract :
25 mai 2024
2024 DVD 47 Parc de stationnement CHARLÉTY COUBERTIN (13e) - Avenant n°4 à la
stationnement CHARLETY THOMIRE et CHARLETY COUBERTIN conclue avec la Société Anonyme
d’Économie Mixte d
concession de service public du parc
de stationnement CHARLETY COUBERTIN accordée à la SAEMES ;
Vu l
'avenant n° 4 à la convention de concession du parc de
stationnement CHARLETY COUBERTIN en date du 20
,
Anne HIDALGO
2024 DVD 47-1Parc de stationnement CHARLÉTY COUBERTIN (13e) - Avenant n°4 à la
Déliberation
2024 DVD 47-1
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif au fonctionnement du stade Charléty et aux nuisances sonores. Vœu déposé par l'Exécutif.
Extract :
?ux non rattachés. Les v?ux référencés nos 45 et 45 bis sont relatifs au fonctionnement du stade Charléty
nuisances nées des activités qui se déroulent au stade Charléty, activités tant sportives que culturelles d
rassurer les gens qui ont pu subir des nuisances de manière très occasionnelle, parce que le stade Charléty
par le groupe Paris en commun relatif au fonctionnement du stade Charléty et aux nuisances sonores
Débat
Conseil général
Convention d'occupation du domaine public de gré à gré - PUC Social Club, Stade Charlety (13e)
Extract :
domaine public de la Ville de Paris situées dans
l’enceinte du stade Sébastien Charléty (13e).
M
Charléty (Paris 13ème) ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre RABADAN au nom de la 7ème commission
domaine public de la Ville
de Paris situées dans l’enceinte du stade Sébastien Charléty situé 99
public de gré à gré - PUC Social Club, Stade Charlety (13e)
Déliberation
2023 DJS 62-1
Conseil municipal
groupe UDI-MODEM relatif aux incidents au stade Charléty.
Extract :
Charléty, est retiré.
V?u déposé par Mme SIMONNET relatif aux états généraux de la politique de la ville
-MODEM relatif aux incidents au stade Charléty.
Débat
Conseil municipal
2022 DJS 61 - Subvention (500.000 euros) pour le Paris Football Club au titre de l’année 2022. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’état récent de la pelouse du stade Charléty et des équipements sportifs parisiens.
Extract :
Charléty, le 17 mai dernier. Il a laissé les Parisiens frustrés en gênant certaines de leurs attaques et
Charléty sur le point de penalty. C?est un trou. C?est un creux. Que dis-je, c'est un creux ? C?est un
Charléty reçoit régulièrement des matchs de Ligue 2. Cette compétition, comme la Ligue 1, est un
- de lacune dans l'entretien de la pelouse de Charléty, illustre une question plus large : l
'on parle du stade Charléty et de la pelouse, je voudrais alerter - je l'ai déjà dit lors d'un précédent
Débat
Conseil municipal
Demande de subventions pour le financement de la rénovation du stade Charléty (13e) en perspective de l’accueil des championnats d’Europe d’Athlétisme en 2020
Extract :
juillet 2019
2019 SG 44 – Demande de subventions pour le financement de la rénovation du stade Charléty
financement de la rénovation du stade Charléty (13
e
) dans l’optique de
l’accueil des championnats d
,
nationale ou internationale, afin de contribuer au financement de la rénovation du stade Charléty (13
e
,
Anne HIDALGO
2019 SG 44-1Demande de subventions pour le financement de la rénovation du stade Charléty
Déliberation
2019 SG 44-1
Conseil municipal
Animations Charléty sur neige 2015 à 2018 - Marchés de services (art.30) - Principe et modalités de passation.
Extract :
juin, 1
er
et 2 juillet 2015
2015 DJS 262 Animations Charléty sur neige 2015 à 2018 – Marchés
Charléty sur
neige 2015 à 2018 pour une durée de 12 mois reconductible trois fois maximum et la
signature
Charléty sur neige 2015 à 2018, en 6 lots séparés.
Article 2 : Sont approuvés le cahier des clauses
les
opérations Charléty sur neige 2015 à 2018, en 6 lots séparés, pour une durée de 12 mois
opérations
Charléty sur neige 2015 à 2018, en 6 lots séparés, Mme la Maire de Paris est autorisée à signer
Déliberation
2015 DJS 262-1
Conseil municipal
Maintenance multitechnique, de nettoyage et de sécurité des stades Charléty (13e) et Jean Bouin (16e)-Marché de services-Modalités de passation.
Extract :
sécurité des stades Charléty (13
ème
)
et Jean Bouin (16
ème
) – Marché de services – Modalités de
passation d’un marché pour assurer
la gestion technique globale des stades Charléty (13
ème
) et Jean Bouin
marché à bons de commande pour assurer la gestion technique globale des stades
Charléty et Jean Bouin
: lot 1 maintenance multitechnique et coordination du stade Charléty (13
ème
),
lot 2 nettoyage du
stade Charléty (13
ème
), lot 3 sécurité incendie et accueil du stade Charléty (13
ème
),
lot 4
Déliberation
2016 DJS 102-1
Conseil municipal
Espace de remise en forme au sein du stade Sébastien Charléty (13e) - Avenant de résiliation de la convention d’occupation du domaine public avec la société Les Cercles de la Forme Développement.
Extract :
mai 2018
2018 DJS 166 Espace de remise en forme au sein du stade Sébastien Charléty (13
e
d’un espace de remise en forme au sein du stade Sébastien Charléty (13
e
) ;
Vu la convention d
d’un espace de remise en forme au sein du stade Sébastien Charléty (13
e
) en
date du 30 octobre
des espaces de remise en forme Charléty (13e),
Ladoumègue (19
e
) et Bercy (12
e
) ;
Vu l
public pour l’exploitation privative d’un espace de remise en forme au sein du stade Sébastien
Charléty
Déliberation
2018 DJS 166-1
Conseil municipal
Entretien des pelouses des stades Sébastien Charléty (13e), Jean Bouin (16e) et du Saut du Loup (16e)-Marché de services-Modalités de passation.
Extract :
des 14, 15 et 16 décembre 2015
2015 DJS 377 Entretien des pelouses des stades Charléty (13
ème
’arrosage des pelouses des
terrains de sports de la Ville de Paris (Charléty, Jean Bouin et Saut du Loup
1), l’entretien de la pelouse naturelle du terrain
d’Honneur du stade Charléty (13
ème
) (lot 2) et
, Saut du Loup et Charléty (lot 3).
Article 2 : Sont approuvés le cahier des clauses administratives
naturelle du terrain d’Honneur du stade Charléty (13
ème
).
Montant minimum de 90.000 € HT et montant
Déliberation
2015 DJS 377-1
Conseil municipal
relatif à l'espace de remise en forme du stade Sébastien Charléty. (M. Jérôme COUMET, Mme Marie-Annick BARTHE)
Extract :
stade Sébastien
Charléty.
Considérant que la Ville de Paris a développé, depuis plusieurs années
municipaux, dont celui du stade Charléty,
Considérant l’importance prise par la notion de « sport santé
Mme Marie-Annick Barthe,
Emet le voeu :
- que l’espace de remise en forme du stade Charléty
'espace de remise en forme du stade Sébastien Charléty. (M. Jérôme COUMET, Mme Marie-Annick BARTHE)
Déliberation
V M119
Conseil municipal
Espaces de remise en forme : Charléty (13e), Ladoumègue (19e), Bercy (12e) – Avenants de transfert des trois conventions d’occupation du domaine public au profit de la SAS Les Cercles de la Forme.
Extract :
: Charléty (13e), Ladoumègue (19e), Bercy (12e). - Avenants
de transfert des trois conventions d
Sébastien Charléty (13e) ;
Vu la délibération 2013 DJS 307, en date des 8, 9 et 10 juillet 2013, relative
Sébastien Charléty (13e) en
date du 30 octobre 2013 ;
Vu la convention d’occupation du domaine public
,
Anne HIDALGO
2017 DJS 266-1Espaces de remise en forme : Charléty (13e), Ladoumègue (19e), Bercy (12e
Déliberation
2017 DJS 266-1
Conseil municipal
Etablissement de deux servitudes de surplomb dans l'ensemble immobilier Stade Charléty 9 à 35 et 25A, avenue Pierre de Coubertin (13e).
Extract :
immobilier Stade Charléty 9
à 35 et 25A, avenue Pierre de Coubertin (13e).
Mme Anne HIDALGO et M. Jean
d’une part, à
la cession à la société SINVIM DEVELOPPEMENT (représentant la SCI Charléty Paris 13
Charlety » et, d’autre
part, à l’acquisition par la Ville de Paris de volumes en l’état futur d
1995 ;
Vu l’état descriptif de division en volumes de l’ens mble immobilier Stade Charléty situé 9
1993 portant sur l’acquisition par la SCI Charléty Paris 13, aux droits de
laquelle est ensuite venue
Déliberation
2014 DU 7-1
Conseil municipal