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Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine public sur le site des tennis Jean Mermoz (Bois de Vincennes)
Extract :
Ville de Paris
relative aux tennis Jean Mermoz situés dans le Bois de Vincennes, route de la Pyramide
public de la Ville de Paris relative aux tennis Jean Mermoz situés dans le Bois de Vincennes,
route de
'occupation précaire du domaine public sur le site des tennis Jean Mermoz (Bois de Vincennes) 2026 DJS 67-1
du domaine
public de la Ville de Paris relative aux tennis Jean Mermoz situés dans le Bois de
Vincennes, route
de la Pyramide Paris 12ème.
M. Pierre RABADAN, rapporteur
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Le
Déliberation
2026 DJS 67-1
Conseil municipal
Occupation du Pavillon de la Tunisie au Jardin d’Agronomie Tropicale du Bois de Vincennes (12e).
Extract :
’insertion ALTERMARCHE pour l’occupation du
Pavillon de la Tunisie au Jardin d’Agronomie Tropicale du Bois de Vincennes
Tunisie au Jardin d’Agronomie Tropicale du Bois de Vincennes (12e).
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 20 décembre
2024
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance
(12e).
Mme Audrey PULVAR, rapporteure
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Le Conseil de Paris,
Vu le code
Déliberation
2024 DAE 310-1
Conseil municipal
2024 DAE 310 - Occupation du Pavillon de la Tunisie au Jardin d’Agronomie Tropicale du bois de Vincennes (12e).
Extract :
particulièrement à c'ur.
Tout d'abord, le Jardin d'agronomie tropicale du bois de Vincennes est un lieu riche
les bois de Vincennes et de Boulogne, la qualité et l'engagement des équipes de la Ville pour l
'occupation du pavillon de la Tunisie au Jardin d'agronomie tropicale du bois de Vincennes. Un très beau lieu à l
DAE 310 - Occupation du Pavillon de la Tunisie au Jardin d’Agronomie Tropicale du bois de Vincennes
délibération DAE 310 relatif à l'occupation du Pavillon de la Tunisie au Jardin d'agronomie tropicale du bois
Débat
Conseil municipal
Convention de mise à disposition des stades Léo Lagrange, et Léon Bonvoisin situés route de la Pyramide Bois de Vincennes à Paris 12ème entre la Ville de Paris et la commune de Vincennes
Extract :
, et Léon Bonvoisin situés
route de la Pyramide Bois de Vincennes à Paris 12ème entre la Ville de
stades Léo Lagrange, et Léon Bonvoisin situés route de la
Pyramide Bois de Vincennes à Paris 12ème entre
des stades Léo Lagrange, et Léon
Bonvoisin situés route de la Pyramide Bois de Vincennes à Paris 12
situés route de la Pyramide Bois de Vincennes à Paris 12ème entre la Ville de Paris et la commune de
Paris et la ville de Vincennes.
M. Pierre RABADAN, rapporteur
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Le Conseil de Paris
Déliberation
2025 DJS 110-1
Conseil municipal
relatif à la gestion globale du bois de Vincennes.
Extract :
?u référencé n° 23 relatif à la gestion globale du bois de Vincennes.
La parole est à M. Franck MARGAIN.
M
.
Il y a 146.000 arbres dans le bois de Vincennes, qui est un site classé au titre?
Vous m
dans le bois de Vincennes et c'est un site classé au titre des sites naturels. De nombreux textes
régissent la gestion du bois de Vincennes, comme la "Charte d'aménagement du bois", le "Plan Arboricole" et
troisième depuis 2006, souligne plusieurs manquements sur la gestion du bois de Vincennes, notamment la mise
Débat
Conseil municipal
2025 DJS 110 Convention de mise à disposition des stades Léo Lagrange, et Léon Bonvoisin situés route de la Pyramide Bois de Vincennes à Paris (12e) entre la Ville de Paris et la commune de Vincennes.
Extract :
situés route de la Pyramide, Bois de Vincennes à Paris (12e), entre la Ville de Paris et la commune de
Vincennes. Il s'agit d'un amendement technique de l'Exécutif n° 29.
Je vous propose de le mettre directement
mise à disposition des stades Léo Lagrange, et Léon Bonvoisin situés route de la Pyramide Bois de
Vincennes à Paris (12e) entre la Ville de Paris et la commune de Vincennes.
null
M. Patrick BLOCHE, premier adjoint, président. - Nous passons au projet de
Débat
Conseil municipal
Convention d’Occupation du Domaine Public avec l’Association de Recherche et Tradition de l’Acteur (ARTA) Cartoucherie- Route du Champ de Manœuvre dans le bois de Vincennes, Paris 12e
Extract :
Champ de Manœuvre dans le bois de Vincennes, Paris 12e
’Association de Recherche et
Tradition de l’Acteur (ARTA) Cartoucherie- Route du Champ de Manœuvre dans le bois
de
Vincennes, Paris 12e.
Mme Carine ROLLAND, rapporteure
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Le Conseil de Paris
à signer la convention d’occupation du domaine
public concernant la Cartoucherie dans le bois de
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'État
le 22 décembre
Déliberation
2025 DAC 405-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec l’Union Bouddhiste de France et bail emphytéotique administratif avec l’association Kagyu Dzong dans l’enclos bouddhique du bois de Vincennes (12e)
Extract :
’enclos bouddhique du bois
de Vincennes (12e).
Mme Karen TAIEB, rapporteure
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Le Conseil de
’association Kagyu Dzong dans l’enclos bouddhique du bois de Vincennes (12e)
’utilisation par l’UBF des ouvrages du
domaine public sis 40 bis route de la Ceinture du Lac Daumesnil, Bois de
Vincennes, 75012 Paris,
dont le texte est joint à la présente délibération, pour une durée de six (6) ans
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 22 décembre
Déliberation
2025 DAC 430-1
Conseil municipal
relatif au stationnement à proximité d’équipements sportifs situés dans le bois de Vincennes.
Extract :
dans le bois de
Vincennes.
-------------
Le Conseil de Paris,
Considérant la mise en place du
un tarif de 3 euros ;
Considérant la présence dans le Bois de Vincennes du stade Pershing, du
relatif au stationnement à proximité d’équipements sportifs situés dans le bois de
Vincennes.
stationnement payant dans les bois parisiens afin notamment de lutter
contre des phénomènes de « ventousages
couronne puissent continuer à profiter des bois tout en garantissant une rotation de
l'occupation des
Déliberation
V .290
Conseil municipal
Occupation des anciennes carrières accessibles situées sous le domaine public Avenue de Gravelle et Bois de Vincennes au profit du Comité Spéléologique d'IDF (CoSIF) - Renouvellement de la convention
Extract :
situées sous le domaine public
Avenue de Gravelle et Bois de Vincennes au profit du Comité Spéléologique
situées sous le
domaine public Avenue de Gravelle (12e) et Bois de Vincennes ;
Vu l’avis du Conseil du
bois de Vincennes par le Comité de Spéléologie d’Ile-
de-France (CoSIF).
Article 2 : Madame la Maire
carrières accessibles situées sous le domaine public Avenue de Gravelle et Bois de Vincennes au profit du
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 13 octobre
Déliberation
2025 DVD 113-1
Conseil municipal
Attribution d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un festival de musiques actuelles au Bois de Vincennes.
Extract :
’un festival de musiques actuelles écoresponsable dans le Bois
de Vincennes pour les années 2025 à 2028
musiques actuelles écoresponsable dans le Bois de
Vincennes pour les années 2025 à 2028, dont le texte est
’occupant en contrepartie de l’occupation du
site accueillant le festival dans le Bois de Vincennes
'organisation d'un festival de musiques actuelles au Bois de Vincennes.
’association We Love Green
pour l’organisation d’un festival de musiques actuelles écoresponsable dans le Bois de
Déliberation
2024 DAC 115-1
Conseil municipal
2024 DDCT 133 - Rapport de la Mission d’Information et d’Evaluation sur le rôle et la gestion des bois de Boulogne et de Vincennes. Vœu déposé par le groupe "Les Républicains, les Centristes - Demain Paris !" relatif à la gestion des bois de Vincennes et Boulogne.
Extract :
, de la transversalité des thèmes inhérents aux deux bois de Boulogne et de Vincennes. En effet, ce
Vincennes et 1.809 mètres cubes pour le bois de Boulogne. Si on cumule les deux, c'est l'équivalent d
documents analysés, voici le rapport de 68 préconisations sur la gestion des bois de Vincennes et de
'est que globalement, les bois de Vincennes et de Boulogne sont bien gérés, je le pense. J'y suis rentré
une mission fort intéressante et chargée.
Les bois de Boulogne et Vincennes, comme il a été dit
Débat
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°3 à la Concession de travaux pour la rénovation et exploitation de l’établissement dénommé « Restaurant du Plateau de Gravelle », Bois de Vincennes (Paris 12e)
Extract :
relative à la rénovation et
l’exploitation du Restaurant du Plateau de Gravelle (Bois de Vincennes, Paris
de l’établissement dénommé « Restaurant du Plateau de Gravelle », Bois de Vincennes (Paris 12e)
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 14 octobre
2025
CONSEIL DE PARIS
Extrait du registre des délibérations
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Séance
des 7, 8, 9 et 10 octobre 2025
2025 DFA 57 Avenant n°3 au contrat de concession de travaux
Déliberation
2025 DFA 57-1
Conseil municipal
2023 DAC 91 - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "We Love Green" pour l’organisation annuelle d’un festival de musiques actuelles écoresponsable dans le bois de Vincennes. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la protection du bois de Vincennes.
Extract :
et un terrain de cricket, et est au milieu du bois de Vincennes.
Nous considérons d'abord que
-nous continuer à brouiller la faune et la flore dans le bois de Vincennes par des manifestations musicales de
musicales telles que le festival "We Love Green" dans le bois de Vincennes.
Je vous remercie.
Mme Afaf
Love Green" dans le bois de Vincennes cette année, puisque l'année dernière il n'a pas eu lieu pour des
MARGAIN, et votre évocation de la pétition "Sauvons le bois de Vincennes". De qui devons-nous sauver le
Débat
Conseil municipal
2025 DAC 430 - Convention d’occupation du domaine public avec l’Union Bouddhiste de France et bail emphytéotique administratif avec l’association "Kagyu Dzong" dans l’enclos bouddhique du bois de Vincennes (12e).
Extract :
emphytéotique administratif avec l’association "Kagyu Dzong" dans l’enclos bouddhique du bois de Vincennes (12e
Mme Audrey PULVAR, adjointe, présidente. - Nous examinons le projet de
'estimation de la valeur locative du bien de ce site, le service des Domaines n'ayant répondu que très récemment
.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 430 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Qui
est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2025, DAC 430
Débat
Conseil municipal
Cartoucherie- Route du Champ de Manœuvre dans le bois de Vincennes, Paris 12e – Conventions d’Occupation du Domaine Public
Extract :
bois de Vincennes, Paris 12e -
Conventions d’Occupation du Domaine Public.
Mme Carine ROLLAND
453-1Cartoucherie- Route du Champ de Manœuvre dans le bois de Vincennes, Paris 12e – Conventions d
’occupation du domaine public avec la SCOP Théâtre du Soleil,
la SARL Théâtre de l’Épée de bois, la SARL Théâtre
signer six Conventions d’occupation du domaine public
concernant la Cartoucherie dans le bois de
valeur locative estimée à 237 000 euros par an ;
b. la SARL Théâtre de l’Épée de Bois, pour l
Déliberation
2023 DAC 453-1
Conseil municipal
2023 DAC 91 - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "We Love Green" pour l’organisation annuelle d’un festival de musiques actuelles écoresponsable dans le bois de Vincennes. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la protection du bois de Vincennes.
Extract :
écoresponsable dans le bois de Vincennes et le v?u n° 108 qui y est rattaché, sont retirés de l'ordre du jour
Vincennes.
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la protection du bois de Vincennes.
Green" pour l’organisation annuelle d’un festival de musiques actuelles écoresponsable dans le bois de
le projet de délibération DAC 91 concernant un avenant à la convention d'occupation du domaine public
avec l'association "We Love Green" pour l'organisation annuelle d'un festival de musiques actuelles
Débat
Conseil municipal
Autorisation d’occuper une parcelle de terrain dans le bois de Vincennes (12e), aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l’ordre public. Convention avec la préfecture de Police.
Extract :
le bois de Vincennes (12e),
aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l
l’autorisant à occuper une parcelle de terrain située
dans le bois de Vincennes (12e), aux fins de
située
dans le bois de Vincennes (12e), aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l
d’occuper une parcelle de terrain dans le bois de Vincennes (12e), aux fins de stockage de barrières
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 8 juillet
Déliberation
2025 DEVE 57-1
Conseil municipal
2023 DAC 453 - Cartoucherie - Route du Champ de Manœuvre dans le bois de Vincennes (12e). - Conventions d’occupation du domaine public.
Extract :
DAC 453. Il s'agit de "La Cartoucherie" - route du champ-de-man?uvre, dans le bois de Vincennes, 12e
le bois de Vincennes (12e). - Conventions d’occupation du domaine public.
M. Paul SIMONDON, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération
?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 54 est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de
adopté. (2023, DAC 453).
null2023 DAC 453 - Cartoucherie - Route du Champ de Manœuvre dans
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l'information des usagers lors des épisodes de pollution des plans d’eau du bois de Vincennes.
Extract :
relatif à l'information des usagers lors des épisodes de pollution des plans d'eau du bois de Vincennes
-Mandé dans le bois de Vincennes dont les effets ont été largement visibles à l'?il nu. Ces cyanobactéries se
réseau d'eau non potable de la Ville de Paris alimente les lacs et rivières du bois de Vincennes. Les
écologique des plans d'eau est suivie toute l'année de très près par les agents du bois de Vincennes et par
chiens, qui bénéficient d'espaces de liberté, dont un de 13.000 mètres carrés dans le bois de Vincennes
Débat
Conseil municipal