500 résultats
Canaux parisiens - Conventions d’Occupation Temporaire (COT) pour les glaciers et la buvette de l’édition 2025 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette.
Extract :
la buvette de l’édition 2025 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette.
Mme Léa VASA
glaciers et la buvette de l’édition 2025 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette.
territoriales ;
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu l’appel à candidatures
buvette de l’édition 2025 de Paris Plages, sur le domaine public fluvial
de la Ville de Paris ;
Vu le
projet de délibération en date du 20 mai 2025, par lequel Madame la Maire de Paris demande
l
Déliberation
2025 DVD 64-1
Conseil municipal
Canaux parisiens - Conventions d’Occupation Temporaire (COT) pour les glaciers et la buvette de l’édition 2024 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette
Extract :
buvette de l’édition 2024 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette.
Mme Léa VASA, rapporteure
Paris Plages sur le Bassin de la Villette
général de la propriété des personnes publiques ;
Vu l’appel à candidatures publié du 4 mars au 5 avril
Paris Plages, sur le domaine public fluvial de la Ville de
Paris ;
Vu le projet de délibération en
date du 11 juin 2024 par lequel Madame la Maire de Paris demande
l’autorisation de signer, dans le
Déliberation
2024 DVD 81-1
Conseil municipal
Gratuité d’utilisation pendant l’été 2023 des bassins éphémères et de la baignade dans l’espace naturel de bassin de La Villette.
Extract :
’espace naturel de bassin de La Villette (19
e
).
M. Pierre RABADAN, rapporteur
sur le site du bassin de La Villette (19
e
), à titre gratuit, du samedi 8 juillet au dimanche 3
bassins éphémères et de la baignade dans l’espace naturel de bassin de La Villette.
Poissonniers (18e), du centre sportif
Carpentier (13e) et de la baignade dans l’espace naturel de bassin de La
Villette (19e) durant la période
retenu lors de cet été 2023 ;
Vu l’avis du Conseil du 12
e
Déliberation
2023 DJS 98-1
Conseil municipal
Paris Plages 2021 Bassin de la Villette. Conventions d’Occupation Temporaire pour les glaciers.
Extract :
er, 2, 3 et 4 juin 2021
2021 DVD 50 Paris Plages 2021 sur le Bassin de la Villette
Bassin de la Villette. Conventions d’Occupation Temporaire pour les glaciers.
territoriales ;
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu l’appel à candidatures
Paris Plages, sur le domaine public fluvial de la Ville de Paris ;
Vu l’avis du jury en date du 22
avril 2021 ;
Vu le projet de délibération en date du 18 mai 2021, par lequel Madame la Maire de Paris
Déliberation
2021 DVD 50-1
Conseil municipal
relatif à l’entretien du Bassin de la Villette, du Canal de l’Ourcq et du Canal Saint-Denis.
Extract :
?u non rattaché.
Nous examinons le v?u référencé n° 13 relatif à l'entretien du bassin de la Villette
-Denis et du bassin de la Villette. Des "spots" importants, en particulier dans la période estivale où l
an sur le bassin de la Villette, les canaux de l'Ourcq, Saint-Denis et Saint-Martin, grâce à 14
, notamment le canal Saint-Martin et le bassin de la Villette, la présence des déchets nécessite un entretien
entre les péniches et les quais sur le bassin de la Villette, nous mettons des poubelles flottantes à
Débat
Conseil municipal
Autorisation de signature d'un avenant de prolongation de bail à construction au profit de la Société Immobilière du Bassin de la Villette sur un immeuble communal sis 68 quai de la Seine (19e).
Extract :
prolongation de bail à construction au
profit de la « Société Immobilière du Bassin de la Villette (SIIC
construction en date du
9 décembre 2005 avec la « Société Immobilière du Bassin de la Villette (SIIC
Immobilière du Bassin de la Villette (SIIC) » ;
Vu l’acte de levée d’option du crédit-bail immobilier, du
Bassin de la Villette (SIIC) » ;
Vu l’acte de cession du bail à construction du 9 décembre 2005, en
Bassin de la Villette
(SIIC) » ;
Vu le projet d’avenant au bail à construction du 9 décembre 2005
Déliberation
2024 DLH 304-1
Conseil municipal
2023 DJS 98 - Gratuité d’utilisation pendant l’été 2023 des bassins éphémères et de la baignade dans l’espace naturel de bassin de la Villette.
Extract :
dans l'espace naturel du bassin de la Villette.
La parole est à Léa VASA, pour le groupe "Les
autre problème qui concerne le bassin de la Villette, que nous connaissons tous, c'est l'utilisation de
bassin de la Villette, au détriment des clubs locaux.
J'alerte, et j'alerte sur cette concession qui
le bassin de la Villette. Vous l'avez dit après, mais la base nautique est bien indépendante du
fonctionnement même du bassin de la Villette. Ces remontées ont été faites. Dans le cadre de la renégociation
Débat
Conseil municipal
Canaux parisiens - Conventions d’Occupation Temporaire (COT) pour les glaciers et la buvette de l’édition 2023 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette
Extract :
glaciers et la buvette de l’édition 2023 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette
M. Dan LERT
’Occupation Temporaire (COT) pour les glaciers et la buvette de l’édition 2023 de Paris Plages sur le Bassin de la
;
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu l’appel à candidatures publié du 6
Plages, sur le domaine public fluvial de
la Ville de Paris ;
Vu l’avis du jury en date du 11 mai 2023
;
Vu le projet de délibération 2023 DVD 75 en date du 20 juin 2023, par lequel Madame la
Maire de
Déliberation
2023 DVD 75-1
Conseil municipal
Canaux parisiens - Conventions d’Occupation Temporaire (COT) pour les glaciers et la buvette de l’édition 2022 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette
Extract :
) pour les
glaciers et la buvette de l’édition 2022 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette
de l’édition 2022 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette
collectivités territoriales ;
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu l’appel à
’édition 2022 de Paris Plages, sur le domaine public fluvial de
la Ville de Paris ;
Vu l’avis du jury en
Madame la
Maire de Paris demande l’autorisation de signer, dans le cadre de l’opération Paris Plages
Déliberation
2022 DVD 60-1
Conseil municipal
Paris Plages 2020 Bassin de la Villette. Conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour les glaciers
Extract :
-------------
Séance des 23 et 24 juillet 2020
2020 DVD 30 Paris Plages 2020 sur le Bassin de la Villette
de Paris,
Anne HIDALGO
2020 DVD 30-1Paris Plages 2020 Bassin de la Villette. Conventions d
territoriales ;
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu l’appel à candidatures en
Plages, sur le domaine public fluvial de la Ville de Paris ;
Vu l’avis du jury en date du 12 mai 2020
;
Vu le projet de délibération en date du 17 juillet 2020, par lequel Madame la Maire de Paris lui
Déliberation
2020 DVD 30-1
Conseil municipal
Vœu relatif à l’entretien du Bassin de la Villette, du Canal de l’Ourcq et du Canal Saint-Denis, et aux moyens humains et matériels à mobiliser.
Extract :
des 31 mai, 1 et 2 juin 2022
2022 V.85 Vœu relatif à l’entretien du Bassin de la Villette, du
canaux, il n’est pas rare de constater
des marées de déchets sur le Bassin de la Villette, le Canal de l
nettoyeurs du service
des canaux.
V .85Vœu relatif à l’entretien du Bassin de la Villette, du Canal de l
de 130 kilomètres traversant 43
communes ;
Considérant que dans le 19e, il gère le Bassin de la
.
-------------
Le Conseil de Paris,
Considérant que le service des canaux, service technique de la Direction de
Déliberation
V .85
Conseil municipal
Paris Plage 2019 Bassin de la Villette (19e). Conventions d'occupation du domaine public par les glaciers et les buvettes.
Extract :
14 juin 2019
2019 DVD 51 Paris Plages sur le Bassin de la Villette (19
e
). Conventions d
.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2019 DVD 51-1Paris Plage 2019 Bassin de la Villette (19e
Paris,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code général de la
fluvial de la Ville de Paris ;
Vu l’avis du jury en date du 10 avril 2019 ;
Vu le projet de
délibération en date du 28 mai 2019par lequel Madame la Maire de Paris lui demande de
l’autoriser à signer
Déliberation
2019 DVD 51-1
Conseil municipal
relatif à la pollution sonore place de la bataille de Stalingrad et autour du bassin de la Villette.
Extract :
Stalingrad et autour du bassin
de la Villette.
--------
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de
, urbains, commerciaux et
associatifs, le quartier du bassin de la Villette s’est radicalement transformé
diffusion de musique, notamment amplifiée, sur le secteur
du bassin de la Villette.
Il faut aller plus
mise en place de nouveaux capteurs de bruit sur le Bassin
de la Villette.
• que soit étudié un
la pollution sonore place de la bataille de Stalingrad et autour du bassin de la Villette.
Déliberation
V .243
Conseil municipal
relatif à l'état du bassin de la Villette et des canaux de l'Ourcq et Saint-Denis.
Extract :
des 2, 3 et 4 mai 2018
2018 V.214 Vœu relatif à l'état du bassin de la Villette et des canaux de
,
Le bassin de la Villette, depuis quelques années, est devenu un pôle d’attractivité majeur. Le
surface du bassin de la Villette
et des canaux, par le renforcement des passages des bateaux nettoyeurs
bassin
de la Villette.
-une vigilance soit apportée par les équipes de la DPSP à la verbalisation des
interstices péniches/berges.
V .214relatif à l'état du bassin de la Villette et des canaux de l'Ourcq et
Déliberation
V .214
Conseil municipal
Paris Plages sur le Bassin de la Villette (19e). Conventions d’occupation temporaire pour les glaciers et buvettes.
Extract :
--------
Séance des 2, 3, 4 et 5 juillet 2018
2018 DVD 73 Paris Plages sur le Bassin de la Villette (19e
Ville de Paris.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2018 DVD 73-1Paris Plages sur le Bassin
de la Villette (19e). Conventions d’occupation temporaire pour les glaciers et buvettes.
collectivités territoriales ;
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu l’appel à
’édition 2018 de Paris-Plages, sur le domaine public fluvial de la Ville de Paris ;
Vu l’avis du jury en date
Déliberation
2018 DVD 73-1
Conseil municipal
2019 DVD 51 - "Paris Plages" 2019 Bassin de la Villette (19e). - Conventions d'occupation du domaine public par les glaciers et les buvettes.
Extract :
délibération DVD 51 qui concerne "Paris Plages" au bassin de la Villette.
La parole est à Nicolas BONNET
Plages" au bassin de la Villette, ce qui n'arrive pas souvent au sein de ce Conseil.
Ce projet de
profite de ce projet de délibération pour vous inviter, toutes et tous, à venir au bassin de la Villette
des arrondissements.
null2019 DVD 51 - "Paris Plages" 2019 Bassin de la Villette (19e
et aux v?ux qui concernent la délégation de Celia BLAUEL.
Nous commençons par le projet de
Débat
Conseil municipal
Opération Paris-Plages 2017 au Bassin de la Villette (19e).Redevances des buvettes et des glaciers.
Extract :
des 3, 4 et 5 juillet 2017
2017 DVD 65 Opération « Paris Plages » au Bassin de la Villette (19e
pour l’emplacement des buvettes et des glaciers sur les rives du Bassin
de la Villette, à Paris 19e
les rives du Bassin de la Villette (19e), domaine public fluvial municipal, dans le cadre
de l
Paris-Plages 2017 au Bassin de la Villette (19e).Redevances des buvettes et des glaciers.
-6 ;
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu la délibération 1988 D 751 du 30
Déliberation
2017 DVD 65-1
Conseil municipal
Ecologiste de Paris relatif à la pollution sonore place de la bataille de Stalingrad et autour du bassin de la Villette.
Extract :
à la pollution sonore place de la Bataille-de-Stalingrad et autour du bassin de la Villette.
C
.
Ce v?u part d'un constat. Le bassin de la Villette a changé. C'est une fierté pour le 19e
"Bruitparif" puisse être missionné pour étendre ses outils de mesure sur le secteur du bassin de la Villette
particulier le quartier du bassin de la Villette et la place Stalingrad, évidemment nous nous accordons sur
bataille de Stalingrad et autour du bassin de la Villette.
Débat
Conseil municipal
relatif à la prolongation de l'opération "Paris-Plage" sur le bassin de la Villette.
Extract :
’opération « Paris-Plages » sur le bassin de la Villette.
-------------
Le Conseil de Paris, siégeant en
arrondissement, « Paris-Plages Bassin de la
Villette » rencontre depuis un succès populaire qui se confirme
Bassin de la Villette » permet également de valoriser et d’animer durant l’été ce site exceptionnel
et
fréquentation de « Paris-Plages » sur le bassin de la Villette au cours de quatre
semaines qu’a duré l
’opération puisse être, lors de ses prochaines éditions, prolongée de 15 jours sur le bassin de la
Villette ;
C
Déliberation
V .266
Conseil municipal
Opération Paris Plages 2016 au Bassin de la Villette (19e) Redevances des buvettes et des glaciers.
Extract :
des 4, 5, 6 et 7 juillet 2016
2016 DVD 102 Opération Paris Plages 2016 au Bassin de la Villette
le Bassin de la Villette (19
e
), domaine public fluvial municipal, dans le cadre de
l
HIDALGO
2016 DVD 102-1Opération Paris Plages 2016 au Bassin de la Villette (19e) Redevances des buvettes
montant des redevances forfaitaires pour l’emplacement des buvettes et des glaciers sur
Bassin de la
’article
L.2213-6 ;
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu la délibération
Déliberation
2016 DVD 102-1
Conseil municipal