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Convention de partenariat entre la Ville de Paris et L’Établissement Culturel dénommé Paris Musée – Musée d’art moderne de la Ville de Paris

Extract : ’Établissement Culturel dénommé Paris Musée - Musée d’art moderne de la Ville de Paris. Mme Mélody TONOLLI ’Établissement Culturel dénommé Paris Musée - Musée d’art moderne de la Ville de Paris ; Vu l’avis du Conseil du 10e de Partenariat avec L’Établissement Culturel dénommé Paris Musées - Musée d’art moderne de la Ville entre la Ville de Paris et L’Établissement Culturel dénommé Paris Musée – Musée d’art moderne de la Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 16 février
FEVRIER 2026
Déliberation
2026 DDCT 20-1
Conseil municipal

relatif au vol des tableaux du Musée d'Art Moderne de la Ville.

Extract : Modigliani, au Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris dont la valeur minimale est estimée à plus de 100 tableaux du Musée d'Art Moderne de la Ville. des 17 et 18 octobre 2011 2011 V. 264 Voeu relatif au vol des tableaux du Musée d'Art Moderne effectués cette année et particulièrement ceux opérés au Musée d'Art Moderne. V M264relatif au vol des Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 28 octobre
OCTOBRE 2011
Déliberation
V M264
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé La Librairie du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Extract : Librairie du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris - Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris - 11 Moderne de la Ville de Paris - Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris - 11, avenue du Président Wilson Moderne de la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris (16e). M. Christophe GIRARD Moderne de la Ville de Paris? une convention, dont le texte est annexé à la présente délibération, portant   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 6
MARS 2011
Déliberation
2011 DAC 182
Conseil municipal

Donation à la Ville de Paris en faveur du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.

Extract : -jointe et consentie par M. X à la Ville de Paris, en faveur du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris exercices 2012 et suivants. 2012 DUCT 154-1Donation à la Ville de Paris en faveur du Musée d'Art Moderne des 9 et 10 juillet 2012 2012 DUCT 154 Donation à la Ville de Paris en faveur du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. --------- Le Conseil de Paris Moderne de la Ville de Paris en date du 4 juin 2012 ; Vu l’avis favorable émis par la Commission
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DUCT 154-1
Conseil municipal

Donation à la Ville de Paris en faveur du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.

Extract : par M. et Mme X à la Ville de Paris, en faveur du Msée d’Art Moderne de la Ville de Paris par acte 133-1Donation à la Ville de Paris en faveur du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris. des 9 et 10 juillet 2012 2012 DUCT 133 Donation à la Ville de Paris en faveur du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. --------- Le Conseil de Paris Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 17 juillet
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DUCT 133-1
Conseil municipal

Convention de mécénat liant la Fondation Meyer au Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.

Extract : d'Art Moderne de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. ------------- Le présente délibération, portant droit à l’action de mécénat pour le Musée d’Art Moderne de la Ville de mécénat liant la Fondation Meyer au Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris. rénovation des ateliers pédagogiques du Musée d’Art Moderne de la Vil e de Paris ; Sur le rapport présenté Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 17 novembre
NOVEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 806-1
Conseil municipal

60 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la sécurité incendie du Musée d'Art Moderne de la Ville.

Extract : Indépendants relatif à la sécurité incendie du Musée d'Art Moderne de la Ville musées municipaux, au titre duquel figure le Musée d'Art Moderne de la Ville de à la sécurité incendie du Musée d'Art Moderne de la Ville. groupe Centre et Indépendants est relatif à la sécurité incendie du Musée d'Art Moderne Moderne de la Ville de Paris, situé dans le 16e arrondissement, a été
SEPTEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de maintenance multi technique pour le Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.

Extract : ’un marché de maintenance multi technique pour le Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris. M Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris ; Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris. Article 2 : Sont approuvés l’Acte d’Engagement (et maintenance multi technique du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris pour une durée maximale de 48 mois Moderne de la Ville de Paris.
MAI 2012
Déliberation
2012 DAC 249-1
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti par Monsieur Thierry BIGNAND à la Ville de Paris, au bénéfice du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.

Extract : Monsieur Thierry BIGNAND à la Ville de Paris en faveur du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris. M BIGNAND en faveur du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris, aux termes de dispositions testamentaires BIGNAND à la Ville de Paris, au bénéfice du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris. aux dons et legs consentis aux communes ; Vu la note du Directeur du Musée d’Art Moderne de la Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre
DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 226-1
Conseil municipal

Subventions d’investissement pour le musée de la Vie romantique, le Musée d’Art Moderne, et conventions avec l'établissement public Paris Musées

Extract : romantique, le Musée d’Art Moderne, et conventions avec l'établissement public Paris Musées. Mme Carine subventions d’investissement pour le musée de la Vie romantique et le Musée d’Art Moderne et la signature de Musée d’Art Moderne, et conventions avec l'établissement public Paris Musées Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 13 juillet ’investissement attribuée à l’établissement public Paris Musées, pour la réalisation de travaux de rénovation au Musée d’Art
JUILLET 2022
Déliberation
2022 DAC 708-1
Conseil municipal

Signature d’une convention de mécénat liant la société CB’a Design Solutions au Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Extract : mécénat pour le Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris. Article 2 : La dépense estimée à 60.000 euros Moderne de la Ville de Paris ; Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Moderne de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 31 'autorisation de signer la convention de mécénat avec la société CB?a Design Solutions au profit du Musée d'Art
MARS 2011
Déliberation
2011 DAC 54
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris - par les héritiers de Bernard BUFFET. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Extract : consentie par les héritiers de Bernard BUFFET à la Ville de Paris en faveur du Musée d'Art Moderne de la 'exercice 2010 et suivants.   2010 DUCT 147Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris - par les héritiers de Bernard BUFFET. M. Christophe GIRARD, rapporteur.   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 11 donation consentie par les héritiers de Bernard BUFFET à la Ville de Paris par acte notarié des 17 et 18
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 147
Conseil municipal

Signature d'une convention d'objectifs liant la Ville de Paris à l'association Société des Amis du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention.

Extract : Ville de Paris à l’association Société des Amis du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris pour l Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris ; Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom 'objectifs liant la Ville de Paris à l'association Société des Amis du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris la convention d’objectifs liant la Ville d Paris à l’association Société des Amis du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris. Article 2 : Les recettes correspondant aux frais de mise à disposition du
SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 203-1
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris - par M. Robert PEZARD. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Extract : d'Art Moderne de la Ville de Paris, aux termes de dispositions testamentaires des 26 janvier, 3 d’Art Moderne de la Ville de Paris - par M. Robert PEZARD. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Moderne de la Ville de Paris en date du 22 octobre 2008 ; Vu l'avis favorable émis par la Commission 'investissement de la Ville de Paris de l'exercice 2009 et suivants. Art. 3.- L?enregistrement de l'entrée des biens Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 14
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 36
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat passée avec le Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris, le Comité Régional du Tourisme et Eurostar. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

Extract : 'autorisation de signer la la convention de partenariat entre le Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris, le Signature d’une convention de partenariat passée avec le Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris, le Comité signer la convention de partenariat liant le musée d'Art Moderne, le CRT et Eurostar.   2009 DAC 593   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 21 'entrée dans les musées de la Ville de Paris et des tarifs des activités pédagogiques et culturelles ; Vu le
DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 593
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de partenariat liant la société Vedettes de Paris au Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Extract : partenariat liant la société Vedettes de Paris au Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris ; Sur le rapport de partenariat liant la société Vedettes de Paris au Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris. Mme Moderne de la Ville de Paris.   2010 DAC 636Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 7 'accès aux expositions des musées de la Ville de Paris ; Vu le projet de délibération, en date du 14
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 636
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris- par M. Jacky BEILLEROT. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Extract : Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris, aux termes de deux codicilles à son testament olographe du 3 du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris- par M 'investissement de la Ville de Paris de l'exercice 2005. Art. 3.- L?enregistrement de l'entrée du bien concerné dans 2161, rubrique 01 du budget d'investissement de la Ville de Paris de l'exercice 2005. Art. 4.- Les   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 88
Conseil municipal

Approbation des tarifs de l’exposition “Dynasty” présentée au musée d’Art Moderne de la Ville de la Paris et au Palais de Tokyo du 11 juin au 5 septembre 2010. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

Extract : temporaires du Musée d'Art Moderne de la ville de Paris conformément aux délibérations en vigueur, la gratuité des tarifs de l’exposition “Dynasty” présentée au musée d’Art Moderne de la Ville de la Paris et au 'exposition ?Dynasty? présentée au Musée d'Art Moderne et au Palais de Tokyo ; Sur le rapport présenté par Mme Danièle   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 17 musées de la Ville de Paris ; Vu la délibération 2001 DAC 306 fixant en euros les tarifs d'entrée dans
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 344
Conseil municipal

Convention de mécénat avec la Société “L’Oréal” en faveur du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris : Modification de l’article 2 de la délibération DAC 2008-488 des 29 et 30 septembre 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Extract : relative au don de 15 sculptures d'Etienne MARTIN en faveur du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris : Modification de l’article 2 de la délibération DAC 2008   Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 2 municipal d'investissement de la Ville de Paris, exercice 2009 et suivants. Une recette de même montant sera inscrite au chapitre 10, nature 10251, rubrique V322 du budget municipal de la Ville de Paris, exercice
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 745
Conseil municipal

Berges de Seine – Convention de mécénat avec la Société Internationale d’Art Moderne

Extract : Internationale d’Art Moderne. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. ------------- Le Conseil de Paris de signer une convention de mécénat avec la Société Internationale d’Art Moderne ; Sur le rapport principe et les modalités de la convention de mécénat avec la Société Internationale d’Art Moderne -1Berges de Seine – Convention de mécénat avec la Société Internationale d’Art Moderne Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 6 octobre 2014
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 SG 1088-1
Conseil municipal