Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L. 2511-1 et le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFA 31-1Contrat de transaction avec la société ORFEA titulaire du

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la 4e Commission, Délibère : Article 1: Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l de fonctionnement au titre de la culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 266-1

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ; Vu l’ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 modifiée relative aux spectacles article 1-2 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016 Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 15.000 euros est attribuée à la titre de la culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 113-1Subventions (30.000 euros

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une des Beaux Arts 1, place d’Italie, 75013 Paris, pour ses activités en 2016. 31661 ; 2016 Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 192-1Subventions (11.000 euros) aux associations Le Cercle Municipal

Extract : de la propriété des personnes publiques et notamment ses articles L. 2125-1 et L. 2125-3 ; Vu l rapport présenté par Mme Olivia POLSKI au nom de la 1ère commission, Délibère : Article 1 : Mme la , accueillant des restaurateurs sur des stands fixes suite à un appel à propositions, s’élèvera à 1.000 euros suivantes. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 248-1La rue passe à table - fixation du tarif

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril Conseil municipal, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2252-1 , au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : La Ville de Paris maintient sa garantie contrat de prêt concerné par la garantie visée à l’article 1 de la présente délibération et à signer avec garantie. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFA 29-1Refinancement d’un prêt de la société

Extract : 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril territoriales et notamment les articles L. 2122-21, L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en tribunaux d’instance ; Vu l’avis du conseil du 1er arrondissement, en dateu 14 mars 2016 ; Vu l ; Sur le rapport présenté par M. Emmanuel GREGOIRE, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer une nouvelle convention avec le Ministère de la

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le principe de réalisation des travaux de confortation sont irrégulières ou inacceptables au sens de l’article 35-I-1° du Code des Marchés Publics, et dans l lancement d’une procédure négociée conformément aux articles 35-I-1°, ou 35-II-3°, 59, 65 et 66 du code

Extract : le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants : Article 1 : Une subvention d'un montant de 2 000 euros est attribuée à L'Aquilone (11005 /2016_00442) Maison des Associations - 1/3, rue Frédérick Lemaitre (20 ème ), pour son projet Rencontres de danse du financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DJS 147-1Subvention (2.000 euros) à l'association L

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le ) ; Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 de fonctionnement au titre de la culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 253-1

Extract : articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 euros est 2016 DGRI 12-1Subvention (5.000 euros) à l'association Confluences (20e) pour l’événement culturel

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril . Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le projet de à signer à cet effet la convention mentionnée à l’article 1. Article 3 : Les recettes Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFA 73-1Signature d'une convention de mise à disposition

Extract : articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par : Article 1 : La Ville de Paris adhère au programme Cités interculturelles du Conseil de l réserve du vote des crédits. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 18-1Adhésion au programme

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1 er , Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants , Délibère : Article 1 : Le plan « Ruches et Pollinisateurs » pour Paris 2016-2020 portant sur la Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 41-1Stratégie de développement des ruchers sur le territoire

Extract : articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par : Article 1 : La Ville de Paris adhère au programme Cités interculturelles du Conseil de l réserve du vote des crédits. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 18-1Adhésion au programme

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1 er , Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants , Délibère : Article 1 : Le plan « Ruches et Pollinisateurs » pour Paris 2016-2020 portant sur la Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 41-1Stratégie de développement des ruchers sur le territoire

Extract : territoriales et notamment ses articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en présenté par M. Hermano SANCHEZ RUIVO au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : Une internationales. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 13-1Subvention (2.000 euros) à l’association Cá

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 , au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribuée 2016 DAC 255-1Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (5e).

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 SG 1 Versement de la contribution 2016 de la Ville de nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 SG 1-1Versement de la contribution 2016 de la Ville de Paris (500

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 , au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribuée 2016 DAC 255-1Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (5e).