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Stade Jean Bouin (16e)-Modificatif à l’EDDV - déclassement et signature avenants aux baux emphytéotiques avec la RIVP
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2016 DAE 10-1Stade Jean Bouin (16e)-Modificatif à l’EDDV - déclassement et signature avenants
Approbation du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Marne confluence-Convention fixant les modalités du prolongement de la participation de la Ville de Paris aux études d’élaboration
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2016 DPE 36-1Approbation du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Marne
Construction neuve de 64 logements PLS pour personnes âgées et d'un accueil de jour 2 bis cité de la Chapelle (18e)-Réitération des garanties de la Ville (7.796.932 euros) demandée par ESPACIL Habitat
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;
Sur le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5
ème
commission,
Délibère :
Article 1
: Les dispositions de l’article 1 de la délibération 2013 DLH 269-5 du Conseil de Paris en
date des 12
En réponse au vœu 48 relatif au maintien du centre d'information et d'orientation 7/15 (15e).
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à compter du 1
er
janvier 2016 par la Ville de Paris à l'Etat de la gestion des
11 CIO
départementaux, intervenu à compter du 1
er
janvier 2016 ;
Considérant l'accompagnement de la Ville de Paris
ZAC BOUCICAUT (15e). Acquisition d'emprises publiques auprès de la SEMPARISEINE
Extract :
’urbanisme ;
Vu la délibération du Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007, créant la ZAC Boucicaut (15
ème
:
Article 1 : M
me
la Maire de Paris est autorisée à acquérir auprès de la SEMPARISEINE, dans le
cadre de
’article 1 sera affecté à la Direction des Affaires Culturelles.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
ZAC BOUCICAUT (15e). Acquisition d'emprises publiques auprès de la SEMPARISEINE
Extract :
’urbanisme ;
Vu la délibération du Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007, créant la ZAC Boucicaut (15
ème
:
Article 1 : M
me
la Maire de Paris est autorisée à acquérir auprès de la SEMPARISEINE, dans le
cadre de
’article 1 sera affecté à la Direction des Affaires Culturelles.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
Réalisation 6-10 et 12-18 rue de l'Eure (14e) d'un programme d'amélioration de la qualité de service par Immobilière 3F.
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de la 5
ème
commission,
Délibère :
Article 1 : Est approuvée la participation de la Ville
,
Anne HIDALGO
2016 DLH 50-1Réalisation 6-10 et 12-18 rue de l'Eure (14e) d'un programme d
relatif au Centre des Formations Industrielles de Gambetta.
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des CCI a conduit
les chambres à abandonner, au 1er septembre 2015, 349 millions d’euros d
’investissements et à mettre en
place de véritables plans de suppressions d’emplois concernant 1 750 salariés sous
atteint 86.3% avec un taux d’insertion professionnelle de 75.1% ;
Considérant que le CFI d
BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).
Extract :
ème
commission,
Délibère :
Article 1 : Est approuvée l’acquisition, au prix total de 784 000
2016 PP 14-1BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours
BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).
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ème
commission,
Délibère :
Article 1 : Est approuvée l’acquisition, au prix total de 784 000
2016 PP 14-1BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours
relatif à l'innovation et la performance énergétique.
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,
Considérant les objectifs du Plan Climat Énergie, adopté par la Ville de Paris le 1
er
octobre 2007, qui
carrés d’environ 1 300 kWh par an en énergie primaire, contre
276 kWh en moyenne pour les autre
Ligne de bus 260. Création d’un terminus et d’un point d’arrêt à Paris (15e). Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France.
Extract :
NAJDOVSKI au nom de la 3
ème
commission,
Délibère :
Article 1 : Est approuvé le projet d
budget
d’investissement de la Ville de Paris.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DVD 14-1
Ligne de bus 260. Création d’un terminus et d’un point d’arrêt à Paris (15e). Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France.
Extract :
NAJDOVSKI au nom de la 3
ème
commission,
Délibère :
Article 1 : Est approuvé le projet d
budget
d’investissement de la Ville de Paris.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DVD 14-1
Convention de superposition d’affectation avec la SNCF-Réseau pour les espaces de la petite ceinture ferroviaire (13e, 14e et 15e) et convention de transfert de gestion avec la SNCF-Réseau (16e)
Extract :
,
Délibère :
Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer d’une part la Convention de
HIDALGO
2016 DEVE 62-1Convention de superposition d’affectation avec la SNCF-Réseau pour les espaces de
Dénomination passage Rose Valland (17e).
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47, rue Pierre Rebière (17e).
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DU 100-1Dénomination
39 boulevard des Invalides (7ème) – Travaux de remplacement de couverture – Autorisations d’urbanisme
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territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 16
7 passage Saint Paul (4ème) – Travaux de ravalement des façades – Autorisations d’urbanisme
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territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 16
39 boulevard des Invalides (7ème) – Travaux de remplacement de couverture – Autorisations d’urbanisme
Extract :
territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 16
76 rue de la Verrerie (4ème) – Travaux de ravalement des façades – Autorisations d’urbanisme
Extract :
territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 16
Substitution de la dénomination rue du Bastion à celle de rue Mstislav Rostropovitch (17e).
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de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DU 97-1Substitution de la dénomination rue du Bastion à celle de rue