Extract : par Madame Pauline VÉRON, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : Une . Article 3 : Une subvention d’un montant de 1 000 euros est attribuée au titre de l’exercice 2016 à l Paris, exercice 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DDCT 20-1Subventions fonds du

Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le Plan de Prévention du . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 33-1Mise à disposition réciproque de bases de données d

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération Temple 75003 Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 652-1Convention d’occupation du

Extract : commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée la convention entre la Ville de Paris et Eau & Force Maire est autorisée à signer ladite convention. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPE 35-1

Extract : général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à déposer les demandes d

Extract : collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à déposer les demandes d

Extract : , et par Mme Célia BLAUEL, au nom de la 3 e Commission, Délibère : Article 1 : Une Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DDCT 5-1Subvention (70 000 euros) et

Extract : Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 3.500 euros est , Anne HIDALGO 2016 DAC 324-1Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu les conventions relatives à présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1: Mme la Maire de titre du cinéma. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 536-1Subventions (194.750 euros) à 4

Extract : Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 3.500 euros est , Anne HIDALGO 2016 DAC 324-1Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et

Extract : ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée la convention, dont le texte est joint à . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 13-1Convention de groupement de commandes avec les

Extract : OUMER, au nom de la 4e commission ; Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 196-1Location de l’immeuble sis 39 bis-41 avenue René Coty/26-28 rue

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 221-1Désignation du directeur de la Régie de l'Ecole des

Extract : ; Délibère : Article 1 : Est approuvé le principe du transfert de la gestion des compétences et des moyens Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DASES 7-1Approbation du principe de transfert de la gestion des

Extract : général de la propriété des personnes publiques et notamment ses articles L.2122-1 et suivants ; Vu le HIDALGO 2016 DLH 32-1Autorisation de signer avec Eau de Paris une convention d'occupation du domaine

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1 er avril ’accès principal du Théâtre National de Chaillot (16 ème ). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 53-1

Extract : articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le Code de l’Urbanisme et notamment l’article R. 422-2 relatif à la Commission, 2 Délibère : Article 1 : Est approuvée la réalisation de l'opération de ultérieurs sous réserve des décisions de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPA 14-1

Extract : ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer avec Paris, sous réserve de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 57-1

Extract : , Délibère : Article 1 : Le marché de maîtrise d’œuvre indiqué en annexe est attribué. Madame la Maire est . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPA 35-1Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre

Extract : le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Les Région d'Ile-de-France, Préfet du Département de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFA 60-1