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Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 8 mars 2016.
Extract :
;
Sur le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission,
Délibère
:
Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer chaque marché dont l’objet, le montant et
l
des marchés.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DAJ 4-1Marchés à conclure avec les
Parc autocars Saint Emilion (12e) - Convention avec INDIGO INFRA CGST de mise à disposition d'emplacements de stationnement dans le cadre du PASS AUTOCARS.
Extract :
municipal,
Vu les articles L.2511-1 et suivants et L.2512-14 du Code général des collectivités
commission,
Délibère :
Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer avec la
,
rubrique 820-3, mission 442.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DVD 4-1Parc autocars Saint
Dénomination "jardin Clara Zetkin" attribuée au jardin situé 21, avenue Boutroux (13e)
Extract :
, au nom de la 3e Commission,
Délibère :
Article 1 : La dénomination « Jardin Clara Zetkin» est
2016 DEVE 17-1Dénomination "jardin Clara Zetkin" attribuée au jardin situé 21, avenue Boutroux (13e)
Dénomination « Square Jules Durand» attribuée au square situé 7, rue Léonidas (14e)
Extract :
2e Commission, et par Mme
Pénélope KOMITES, au nom de la 3e Commission,
Délibère :
Article 1
).
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DEVE 15-1Dénomination « Square Jules Durand» attribuée au
Cotisation au GIE Atout France
Extract :
nom de la 7
ème
commission,
Délibère :
Article 1 : Une cotisation d’un montant de 6 739
Ville de Paris 2016 et suivants.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DAE 254-1Cotisation au
Conditions de gratuité de l’emprunt des CD et DVD dans les bibliothèques municipales
Extract :
notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l’article 10 du règlement de la Ville de Paris, adopté
JULLIARD, au nom de la 2e Commission,
Délibère :
Article 1 : Il est décidé que l’emprunt des CD et
informatiques des bibliothèques.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DAC 328-1Conditions de gratuité
Stade Jean Bouin (16e)-Avenant à la promesse synallagmatique de bail emphytéotique du 2 juillet 2014 avec la RIVP
Extract :
POLSKI, au nom de la 1
ère
commission, et Monsieur Jean-Louis MISSIKA, au nom
de la 5
ème
commission
,
Délibère :
Article 1 : La Maire de Paris est autorisée à signer avec la RIVP un avenant à la promesse
indexées sur l’ILAT) :
Lot 8bis :
- une part fixe de 1 000 euros de 2019 à 2029, puis de 5 000 euros
.
Lot 9bis :
- une part fixe de 1 000 euros de 2019 jusqu’à la fin du bail ;
- une part variable
suivants.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DAE 11-1Stade Jean Bouin (16e)-Avenant à la
Subvention (8.500 euros) à l’association Fédération Musicale de Paris. (14e)
Extract :
présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission,
Délibère :
Article 1 : Une subvention de
2016 DAC 264-1Subvention (8.500 euros) à l’association Fédération Musicale de Paris. (14e)
Réaménagement d’un emprunt contracté par Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Extract :
le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5
ème
commission,
Délibère :
Article 1
’article 1 de la présente délibération et à signer
avec Antin Résidences les conventions fixant les
modalités d'exercice éventuel de ces garanties.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DLH 78-1
Réalisation de deux crèches collectives de 68 places 23/27 rue de l’Evangile (18e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/RIVP.
Extract :
général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la loi n
,
Délibère :
Article 1 : La passation, avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris, d’une convention
HIDALGO
2016 DFPE 10-1Réalisation de deux crèches collectives de 68 places 23/27 rue de l
Protocole transactionnel relatif à la prise en charge des travaux de réfection du mur situé entre la copropriété du 212-214 rue de Vaugirard et le square Oiseau lunaire (15e)
Extract :
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 1
er
avril
:
Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer, en exécution d’un jugement rendu par le
Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DEVE 14-1Protocole transactionnel relatif à la prise en charge
Réaménagement d’un emprunt contracté par Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Extract :
le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5
ème
commission,
Délibère :
Article 1
’article 1 de la présente délibération et à signer
avec Antin Résidences les conventions fixant les
modalités d'exercice éventuel de ces garanties.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DLH 78-1
Allée des Fortifications (16e). Prêt garanti par la Ville (4.092.000 euros) demandé par l’association Aurore
Extract :
collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1, et suivant ;
Vu la délibération 2015 DVD 234
BROSSAT au nom de la 5
ème
commission,
Délibère :
Article 1 : La Ville de Paris accorde sa
’emprunt concerné par la garantie visée à l’article 1 de la présente délibération et à signer avec
l
’occasion du vote des documents budgétaires annuels.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DLH 80-1
Subvention (2.550 euros) à l'Association nationale des anciens du RICM
Extract :
e Commission,
Délibère :
Article 1
: Une subvention de fonctionnement de 2.550 euros est
titre de la mémoire.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DAC 436-1Subvention (2.550 euros) à
Dénomination « Jardin Saint-Lazare» attribuée au jardin situé au sein du Carré historique occupé par la Médiathèque Françoise Sagan (10e).
Extract :
:
Article 1 : La dénomination « Jardin Saint-Lazare» est attribuée au jardin situé au sein du Carré
HIDALGO
2016 DEVE 16-1Dénomination « Jardin Saint-Lazare» attribuée au jardin situé au sein du Carré
Subvention (15.000 euros) en faveur du Partenariat Français pour l'Eau
Extract :
par M. Patrick KLUGMAN, au nom de la 7
ème
commission,
Délibère :
Article 1: Une subvention de
HIDALGO
2016 DPE 26-1Subvention (15.000 euros) en faveur du Partenariat Français pour l'Eau
Subvention (3.000 euros) en faveur de l’association France Fulbright
Extract :
,
Délibère :
Article 1: Une subvention de fonctionnement de 3 000 euros est attribuée à France Fulbright
de l’eau de la Ville de Paris sur l’exercice 2016.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DPE 32-1
Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville
Extract :
;
Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission,
Délibère :
Article 1
2016 DDCT 23-1Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la
Subventions fonds du Maire (30.000 euros) à 8 associations du 16e arrondissement
Extract :
par Madame Pauline VÉRON, au nom de la 7
ème
commission,
Délibère :
Article 1 : Une
.
Article 3 : Une subvention d’un montant de 1 000 euros est attribuée au titre de l’exercice 2016 à
l
Paris, exercice 2016.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DDCT 20-1Subventions fonds du
Subventions d’équipement (260.000 euros), avenant à la délégation de service public dans le cadre du programme d’investissement 2016-2017 de la Société Publique Locale Le Carreau du Temple (3e)
Extract :
articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la délibération 2012 DJS 420, en date des 15 et 16 octobre 2012
. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission,
Délibère:
Article 1 : Une subvention d’équipement de
de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DAC 43-1Subventions d’équipement (260.000 euros), avenant à la