Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en 7 ème commission, et Dominique VERSINI, au nom de la 4 ème commission, Délibère : Article 1 suivants, sous réserve de la décision de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DJS 139-1

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer avec le CENTQUATRE DASCO 60-1Mise à disposition d'espaces pour l'exposition "Objectif photo"-Convention d'occupation avec l

Extract : .2241-1 ; Vu le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.451-1 et suivants : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à déposer une déclaration préalable au titre des articles L 442-1 et suivants du Code de l'Urbanisme pour une division foncière de la parcelle CW5 située 23 consentir et à renouveler des locations, y compris celles relevant des articles L.145-1 et suivants du code preneur ; - pour le reliquat trois mois après la décision d’agrément prévue par les articles R 331-1 et

Extract : Territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 , Délibère : Article 1: Une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros est attribuée à l de la Culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 327-1Subvention (25.000 euros) et

Extract : 3 ème commission, Délibère : Article 1 : À l’article 4 de la délibération du 28 février 1994 effet à compter du 1 er janvier 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 12-1Fixation

Extract : notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2015 DAC 603 adoptée au Conseil de nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : La subvention de fonctionnement attribuée à Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 413-1Subvention et convention avec l'association Halle Saint-Pierre

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril CORDEBARD, au nom de la 6e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d’investissement de 5 travaux et copie des factures). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DASCO 81-1Subvention (5

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 SG 2-1Adhésion de la Ville de Paris (63

Extract : Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement d’un montant de 15 Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 323-1Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d

Extract : notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à signer la convention ci , sous réserve de la décision de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DJS 50-1

Extract : articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 25.000 euros est attribuée à la Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 415-1subvention et convention avec le Musée Clemenceau

Extract : -975 du 1 er août 2006 modifié portant Code des marchés publics ; Sur le rapport présenté par M me Colombe BROSSEL, au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée la convention nature 60632. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 10-1Convention de groupement de

Extract : 3 ème commission, Délibère : Article 1 : À l’article 4 de la délibération du 28 février 1994 effet à compter du 1 er janvier 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 12-1Fixation

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Alexandra CORDEBARD, au nom de la 6e Commission, Délibère : Article 1: Mme la Maire de Paris est d la Ville de Paris, exercice 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DASCO 49-1

Extract : articles L. 2511-1 et suivants ; Vu l’article L 2124-31 du Code général de la propriété des personnes rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1: Mme la Maire de Paris, Anne HIDALGO 2 2016 DAC 633-1Convention d’occupation du domaine public avec l

Extract : Collectivités Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants, Vu le projet de 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer un avenant n° 3 à la convention, dont le texte Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 59-1Subvention (30.387euros) et avenant n° 3 avec l'association Saint

Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en VÉRON, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est 106-1Subvention (13.000 euros) et convention triennale (2016-2018) avec l’association MAG-Jeunes Gais

Extract : Territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 , Délibère : Article 1: Une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros est attribuée à l de la Culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 327-1Subvention (25.000 euros) et

Extract : VÉRON, au nom de la 1 ère commission, Délibère : Article 1 : Les termes de la convention Ville de Paris de l’exercice 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 24-1Subvention

Extract : . 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la Maire de Paris lui par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subventions de fonctionnement au titre de la mémoire. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 421-1