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Autorisation donnée à la Ville de Paris de renoncer, sans indemnité, au droit de jouissance sur le wc commun (lot 173) au 1er étage de l'immeuble 26 rue de l'Ourcq (19e).

Extract : ’immeuble 26, rue de l’Ourcq (19 ème ). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 75-1Autorisation donnée ) au 1er étage de l'immeuble 26 rue de l'Ourcq (19e). renoncer, sans indemnité, au droit de jouissance sur le WC commun (lot 173) au 1er étage de l'immeuble 26 rue de l'Ourcq (19 ème ). M. Ian BROSSAT, rapporteur --------- Le Conseil de Paris notamment l’article L.2122-21 ; Vu le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.451-1
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 75-1
Conseil municipal

Dénomination promenade Florence Arthaud (19e).

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 31 mars 2016 2016 DU 98 Dénomination promenade Florence Arthaud (19e). Mme Catherine VIEU promenade Signoret- Montand située en face de la promenade Eric Tabarly, à Paris 19e ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU -CHARIER, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : La dénomination " promenade Florence Arthaud
MARS 2016
Déliberation
2016 DU 98-1
Conseil municipal

Subvention (1.050.000 euros) et avenant avec l’association La Place – centre culturel hip hop (1e)

Extract : 31 mars 2016 2016 DAC 233 Subvention (1.078.275 euros) et avenant avec l’association La Place - centre culturel hip hop (1er). MM. Bruno JULLIARD et Jean-François MARTINS, rapporteurs Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la convention, en date du 11 fonctionnement du lieu ; Vu l’avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 14 mars 2016 ; Sur le nom de la 7 e Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 233-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Korhom (19e)

Extract : Paris, Anne HIDALGO 2016 DJS 151-1Subvention (4.000 euros) à l'association Korhom (19e) 31 mars 2016 2016 DJS 151 Subvention (4 000 euros) à l’association Korhom (19 ème ). M me , Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants subvention à l’association Korhom ; Vu l'avis du conseil du 19 ème arrondissement, en date du 15 mars : Article 1 : Une subvention d'un montant de 4 000 euros est attribuée à l’association Korhom (47682
MARS 2016
Déliberation
2016 DJS 151-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Vue d'Ensemble (19e)

Extract : 31 mars 2016 2016 DJS 150 Subvention (4 000 euros) à l’association Vue d’Ensemble (19 ème municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et propose une subvention à l’association Vue d’Ensemble ; Vu l'avis du conseil du 19 ème arrondissement commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d'un montant de 4.000 euros est attribuée à l ’association Vue d’Ensemble (82761 / 2016_00444) domiciliée 127, rue de l'Ourcq - Chez M. SOW Alou (19 ème
MARS 2016
Déliberation
2016 DJS 150-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association Alliance Sciences Société (19e)

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Société (19 e ). Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. ------------- Le Conseil de Paris rapport présenté par Marie-Christine LEMARDELEY, au nom de la 6e commission, Délibère : Article 1 Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 40-1Subvention (10.000 euros) à l’association Alliance Sciences Société (19e)
MARS 2016
Déliberation
2016 DAE 40-1
Conseil municipal

Subventions et conventions avec 29 sociétés et 1 association

Extract : 31 mars 2016 2016 DAC 533 Subventions (905.000 euros) et conventions avec 29 sociétés et 1 articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 Une ’association cinéma la Clé – Usage du monde 1, rue du Docteur Laurent (13e) Paris, au titre des activités de 40.000 euros est attribuée à la SA CINELBA, cinéma Le Balzac 1, rue Balzac (8e) Paris au titre de
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 533-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'association Libération-nord

Extract : 31 mars 2016 2016 DAC 424 Subvention (1.000 euros) à l’association Libération Nord (15e articles L.1611-4 et 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la , Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros est attribuée à l mémoire. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 424-1Subvention (1.000 euros) à l
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 424-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Jaurès Pantin Petit J2P (19e)

Extract : 31 mars 2016 2016 DJS 109 Subvention (4 000 euros) à l’association Jaurès Pantin Petit J2P (19 .2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016, par lequel M me la Maire 19 ème arrondissement, en date du 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par Madame Pauline VÉRON , au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d'un montant de 4 000 Petit (19 ème ), pour le fonctionnement de son Accueil Jeunes 12-17 ans et de son Accueil Jeunes 18
MARS 2016
Déliberation
2016 DJS 109-1
Conseil municipal

Subventions (582.500 euros), convention et avenant avec l’association Théâtre Paris Villette (19e).

Extract : ’association Théâtre Paris Villette (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. ------------- Le Conseil de Paris notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la convention annuelle, en date du 7 janvier 2016 arrondissement, en date du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 35-1Subventions (582.500 euros), convention et avenant avec
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 35-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et avenant avec l’association Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate (19e)

Extract : Territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la convention annuelle du 19 janvier 2016 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Plateau / Théâtre Ecarlate (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. ------------- Le Conseil de avenant n° 1 à la convention annuelle, relatif à l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement à l’association Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate ; Vu l'avis du Conseil du 19e
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 9-1
Conseil municipal

Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association Cafézoïde (19e) pour son activité Le Café des Enfants

Extract : Délibération affichée à l’Hôtel de Ville et transmise au représentant de l’Etat le 1er avril 2016 Cafézoïde (19e) pour son activité « Le Café des Enfants ». Mme Dominique VERSINI, rapporteure collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en convention avec l’association « Cafézoïde » (19e) pour son activité « Le Café des Enfants » ; Vu l ’avis du conseil du 19e arrondissement en date u 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par Mme
MARS 2016
Déliberation
2016 DFPE 18-1
Conseil municipal

Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2016.

Extract : MARCHES 35 490 110,78 -1 110 198,14 34 379 912,64 1 541 387,80 600 000,00 12 895 409,94 19 343 114 753 657,84 ETUDES 31 659 077,93 -2 121 339,74 29 537 738,19 14 352 244,62 11 694 087,00 1 396 562,63 2 ARCHITECTURE 2 084 936 381,12 -7 051 273,59 2 077 885 107,53 1 146 585 275,19 125 988 527,00 4 831 528,24 7 247 -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DFA 34 Décision modificative n° 1 de la Ville de Paris pour l , Titre 1er "Budgets et comptes", chapitre II, article L. 2312-2 et L. 2312-3 ; Vu la délibération du
MARS 2016
Déliberation
2016 DFA 34-1
Conseil municipal

Vente d'une péniche de type Freycinet située sur le canal de l'Ourcq, quai de l'Oise (19e).

Extract : l’Ourcq, quai de l’Oise (19 ème ). M me Célia BLAUEL et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à procéder à la vente, au Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 34-1Vente d'une péniche de type Freycinet située sur le canal de l 'Ourcq, quai de l'Oise (19e).
MARS 2016
Déliberation
2016 DVD 34-1
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n°1 pour 2016.

Extract : MOBILIER -180,31 0,00 PLAN 14V00282 DIVERS AMENAGEMENTS ET TRAVAUX -1 228,19 0,00 PLAN 15V00282 DIVERS 13V00235 CREATIONS D'ESPACES VERTS -11 733,19 0,00 PROJET 08V00609 BALCONS VERTS -1 665 000,00 0 RUE CURIAL 19 -1 921 921,34 0,00 Total DASCO -1 921 921,34 0,00 PROJET 05V00131 GPRU-GYMNASE FILLETTES décision modificative n° 1 pour l’exercice 2016. M. Julien BARGETON, rapporteur. -------- Le décision modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2016 ; Sur le rapport
MARS 2016
Déliberation
2016 DFA 35-1
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n°1 pour 2016.

Extract : MOBILIER -180,31 0,00 PLAN 14V00282 DIVERS AMENAGEMENTS ET TRAVAUX -1 228,19 0,00 PLAN 15V00282 DIVERS 13V00235 CREATIONS D'ESPACES VERTS -11 733,19 0,00 PROJET 08V00609 BALCONS VERTS -1 665 000,00 0 RUE CURIAL 19 -1 921 921,34 0,00 Total DASCO -1 921 921,34 0,00 PROJET 05V00131 GPRU-GYMNASE FILLETTES décision modificative n° 1 pour l’exercice 2016. M. Julien BARGETON, rapporteur. -------- Le décision modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2016 ; Sur le rapport
MARS 2016
Déliberation
2016 DFA 35-1
Conseil municipal

subvention (1.090 euros) à la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures de Paris (FNAME)

Extract : 31 mars 2016 2016 DAC 431 Subvention (1.090 euros) à l’association Fédération nationale des Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 1.090 euros est Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 431-1subvention (1.090 euros) à la Fédération Nationale des Anciens des
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 431-1
Conseil municipal

Occupation de locaux 15/19 rue Jean Zay (14e)- Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association les productions insolites

Extract : Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 52-1Occupation de locaux 15/19 rue Jean Zay (14e 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 DLH 52 Occupation de locaux 15/19 rue Jean Zay (14 ème municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et redevance due par l’association les Productions Insolites pour l’occupation de locaux au 15/19 rue Jean Zay au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris, Présidente
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 52-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'association la Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris

Extract : 31 mars 2016 2016 DAC 432 Subvention (1.000 euros) à l’association La Légion, amicale des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros est attribuée à l’association La Légion fonctionnement au titre de la Mémoire. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 432-1Subvention (1
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 432-1
Conseil municipal

Réalisation d'un programme d'amélioration de la qualité de service 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d'Aubervilliers (19e) par Immobilière 3F

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 DLH 51-1 Réalisation d'un programme d'amélioration de la qualité de service 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d’Aubervilliers (19 ème ) par Immobilière 3F. M ’Aubervilliers (19 ème ) ; Vu l’avis du Conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : Est service à réaliser par Immobilière 3F, 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d’Aubervilliers (19 ème
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 51-1
Conseil municipal