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G - Lancement d'un d’appel d’offres ouvert européen relatif au renouvellement des contrats d’assurance du Département de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DF 22
Conseil général

G - Approbation d’une convention relative au cofinancement par le fonds social européen "compétitivité régionale et emploi" entre le Département de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 81
Conseil général

G Approbation et signature d’un avenant n° 1 aux marchés de prestations intellectuelles d’études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques d’équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l’application du plan climat. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 63
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association "Jaurès-Pantin-Petit (J2P)", pour l’attribution d’une subvention pour une action de formation linguistique extensive a visée socialisante et une action d’aide à l’accès aux droits. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 208
Conseil général

G Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de changes complets destinés aux établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants et signature de la convention constitutive du groupement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 17
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association nationale pour l’éducation des chiens d’assistance pour handicapés (Handi’Chiens) (13e), pour participer à la formation de chiens d’assistance. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 287
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’association "Maison des Femmes de Paris" (12e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 434
Conseil général

G Subvention à "l’Association Française du Syndrome de Rett" (AFSR) (66 Laroque des Albères) pour le fonctionnement de sa délégation parisienne. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 405
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec l’association Compagnie Alouette. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 215
Conseil général

G - Subvention à l’association "L’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert" (6e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 23
Conseil général

G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 49
Conseil général

G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e) pour l'attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 105
Conseil général

G Signature d’une convention tripartite avec l’Etat représenté par le Préfet de Région, Préfet de Paris, et la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris représentée par son Directeur général, relative aux modalités d’organisation et de fonctionnement du Fonds Départemental de Compensation du Handicap de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 383
Conseil général

G Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association "Observatoire International des Prisons - Section Française" (19e) (X02095) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 229
Conseil général

G Vœu relatif au désengagement financier de l'Etat dans le financement du Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans' de Paris et Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 40
Conseil général

G - Subvention complémentaire à l’association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP) au titre de l’année 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 10
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l'association CAP DIGITAL Paris Région pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 45
Conseil général

G Subventions à trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 395
Conseil général

G Subvention à l’association Française pour la Lecture (AFL) (93308 Aubervilliers) pour la réalisation du projet Vidéographix. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 304
Conseil général

G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de papiers divers et spéciaux destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DALIAT 37
Conseil général