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G - DASES 345 G Approbation du principe du projet d’extension du SSDP20 (Service Social Polyvalent de Paris) situé 45, rue Stendhal (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes de permis de démolir, de construire et le changement d’affectation de locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 18
Conseil général

G - DPVI 120 G Signature d’une convention avec l'Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d'Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A 19) (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 253
Conseil général

G : Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris pour les locaux situés 12 rue Léon Schwartzenberg (10e). Signature d'une convention d'occupation domaniale avec l'association Le PARI's des faubourgs (10e), pour la mise à disposition de ces locaux. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 379
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association "Action Passeraile" (15e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 417
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention 2009 avec PARIS DEVELOPPEMENT pour l’attribution d’une subvention complémentaire. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 79
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 pour l’attribution d’une subvention à l’association PARIS BUSINESS ANGELS. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 78
Conseil général

G Subvention à l’association "FMH Paris Ile de France" (11e) pour le financement des activités de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 420
Conseil général

G Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen "Compétitivité régionale et emploi" d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires du revenu minimum d'insertion (RMI) puis du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 483
Conseil général

G - Transfert au profit de Résidences Sociales Ile-de-France d’une garantie d’emprunt initialement accordée par le Département de Paris à « Immobilière 3F » pour le programme de centre d’hébergement, 94, rue de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 6
Conseil général

G Approbation du principe de construction neuve avec trois logements de fonction pour reloger le Centre d’Accueil d’Urgence Saint Vincent de Paul, dans la ZAC Porte des Lilas 20e, des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 49
Conseil général

G - DASES 448 G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association La Clairière pour l’attribution de subventions. M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 62
Conseil général

G Signature d'une convention avec l'association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France (93500 Pantin), pour la mise en place et l'animation d'un pôle d'activités socio-éducatives pour l'attribution d'une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 454
Conseil général

G Subvention à l’Association pour Faciliter l’Insertion professionnelle des Jeunes Diplômés (AFIJ) (6e) pour l’organisation des journées "emploi-stage-handicap". Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 414
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association "Une Chorba pour Tous" pour l’attribution d’une subvention pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d’accès aux droits. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 349
Conseil général

G Subvention à l’association "Les Ateliers du Chaudron" pour l’action "Théâtre Moteur". Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 391
Conseil général

G : Subvention de fonctionnement à l’"Association pour Favoriser l’Intégration Professionnelle" (AFIP) pour son action d’accès au droit. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 392
Conseil général

G Signature de 27 avenants aux conventions d'animation globale avec les centres sociaux associatifs parisiens et Avenant avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris pour la fixation de la participation financière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 347-1°
Conseil général

G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine. Attribution de la subvention correspondante. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGCP 2
Conseil général

G - Modification du statut des cadres de santé et des dispositions communes aux corps de catégorie B du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 11
Conseil général

G - DPVI 138 G Signature d’une convention avec l'association ASSFAM (9e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 402
Conseil général