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G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros attribuée à l'association "Paul Guinot pour les aveugles et les malvoyants" pour lui permettre de financer la production et la diffusion du document de synthèse le "livre Blanc" du Colloque intitulé "Horizon Handicap". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 252
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l'Association de Gérontologie du XIIIème arrondissement fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 40.000 euros, au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 20
Conseil général

G - Autorisation à M. Le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l'association "Capital Games" prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 40
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. - Avenant n° 2 à la convention départementale du 14 novembre 2002 pour la mise en œuvre du revenu minimum d'insertion à Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 198-2°
Conseil général

e des membres présents

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 conventions avec l'association "Centre des Panoyaux" l'une fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 7.500 euros, au titre de l'année 2004, pour le projet de Maison-Vitrine des CAT accueillant des travailleurs handicapés psychiques et mentaux et l'autre fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement de 15.000 euros participant aux frais d'aménagement du local où est installée la Maison-Vitrine des CAT. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 77
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et le "Centre Paroissial d'Initiatives Jeunesse" - CEPIJE, 9, passage Rimbaut (14e) pour la gestion et l'animation d'une équipe emploi-insertion et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette équipe emploi-insertion au titre de l'exercice 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 244
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de 2.935 euros à l'association "Ecole Normale Sociale" pour son action de formation linguistique en faveur de jeunes primo-arrivants dans un quartier "politique de la ville". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 278
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement pour le soutien du département de Paris à l'association des parents et futurs parents gays et lesbiens (APGL) sise 3, rue Keller (11e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 415
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros attribuée à l'association "L'Amicale du Bouffadou" (20e) pour financer la réalisation d'un film de fiction. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 248
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.906 euros à l'association "A nos aînés". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 234
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d'un montant 10.000 euros à l'association "Vivement l'Ecole" située 92 avenue Niel (17ème). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 89
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros à l'association "Bleu Perle" située 125, rue de Tolbiac 75013 PARIS. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 200
Conseil général

G - Approbation d'une convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la restructuration partielle et à l'extension du lycée-collège CARNOT (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ladite convention et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 24
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention conclue le 25 juin 2003 avec l'"Association D'Entraide des Polios et Handicapés" (A.D.E.P.) fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 22.800 euros au titre de l'année 2004 pour la gestion d'un service polyvalent d'aide et de suivi. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 316
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant à 33.400 euros le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la "Halte Sociale", gérée par l'association "le Cœur des Haltes", pour son action d'insertion d'allocataires parisiens du R.M.I. et leurs ayants droit. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 295
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant 20.000 euros à l'association "Actions H - Accompagnement pour la formation et l'insertion des personnes handicapées" pour le financement d'un service d'aide et d'accompagnement de son centre de ressources dénommé "Espace loisirs" situé 33, boulevard Ménilmontant (11e), au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 261
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Ariane-Paris" fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25.000 euros à cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 292
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "L'Essentiel - Services aux Personnes" une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 39.600 euros au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 182
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros attribuée à l'association "PRO AID AUTISME" située 19 rue des Martyrs 75009 PARIS pour le financement d'une formation aux parents de personnes atteintes d'autisme. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 296
Conseil général