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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association la Clepsydre relative à l'accompagnement et au soutien psychologique d'allocataires du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 290-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 30 mai 2003 avec l'association "A.N.R.H." fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour la gestion du centre Gustave Capron au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 249
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de renouveler les trois conventions avec l'association "S.N.C." intervenant dans les Maisons du Développement Economique et de l'Emploi des 13ème, 14ème et 18ème arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 27
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Danube Social et Culturel", 20, boulevard d'Algérie (19e) pour la création d'un nouveau centre social dans le 19e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 304-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention d'habilitation partielle à l'aide sociale avec la société "Médica France" pour la MAPI Saint-Simon, 127 bis, rue d'Avron (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 307-2°
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros à l'association "IKAMBERE - La Maison Accueillante" sise 39, boulevard Anatole France à Saint Denis (Seine St Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 368
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler des conventions avec des associations intervenant dans la Maison du Développement Économique et de l'Emploi du 20e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 29
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 16 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L'ANTISEMITISME" (LICRA) (1er), fixant le montant de la subvention du Département de Paris en 2004 à 46.000 euros pour ses actions de prévention, d'information et de lutte contre le racisme à Paris. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 260
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) pour l'accompagnement et le soutien psychologique d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 290-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention triennale du 10 mars 2003 signée entre le Département de Paris et l'association "Ma Plume est à Vous" pour assurer ses permanences d'écrivain public fixant la contribution financière du Département en 2004 à 12.196 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 325
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une participation financière forfaitaire d'un montant de 156.532 euros à l'Association des Paralysés de France pour le service social de sa Délégation de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 410
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.622 euros à l'association "Tournesol" sise à l'Hôpital Saint Louis - 1, avenue Claude Vellefaux (10ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 209
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de l'exercice 2004 à l'association "Espace Cambodge", 98, rue d'Aubervilliers (19e), pour ses actions de médiation socioculturelle. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 402
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l'Association Gay Lesbienne Handicap (AGLH), située 3, rue Keller (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 323
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 15
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement aux collèges départementaux : Jacques PREVERT (6ème), Jules VERNE (12ème), George SAND (13ème), Boris VIAN (17ème), Stéphane MALLARME (17ème), Yvonne LE TAC (18ème), Charles PEGUY (19ème), Jean PERRIN (20ème), Saint BLAISE (20ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 53
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l'association "Solidarités Nouvelles pour le Logement Paris", dont le siège social est situé 11 villa Gaudelet 75011 Paris, relative à son action de médiation et de développement du lien social en faveur de l'insertion par le logement des allocataires du RMI et attribution d'une participation d'un montant de 19.900 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 371
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de télécommunications. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 39
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2004 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 51
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 60.000 euros au "Collège de Médecine des Hôpitaux de Paris" sis 45, quai de la Tournelle (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 256
Conseil général